SUJET :

Les douanes sur l'eau ne s'occupent pas des plaisanciers

Hummmm, méfiance, sauf lorsqu'ils sont réquisitionnés par la Pref maritime pour une opération conjointe avec la PM et la GM.

Maintenant, ils ont tous les droits sur l'eau, bien plus que la PM et la GM. Donc, méfions nous.

Pour l'histoire de la LOA, nos barcasses de 5 ou 6 mètres ne les intéressent pas....de prime abord, tant qu'à rentrer de la tune pour l'état, ils ont d'autres cibles dont la valeur n'a aucune commune mesure avec le prix de nos barcasses.
Comment vous dire? Ce n'est pas le fumeur de pétard qui les intéresse, mais le gros bonnet alimente la ville, oui.
Cependant, tout est possible.

Je suis assez souvent avec des agents du service des Douanes pour vous dire que tout est possible de leur part. Dans un cadre légal bien entendu.

Gardez bien à l'esprit que ce sont des agents du ministère de l'économie et des finances.
En plus, sur l'eau, ils ont les mêmes pouvoirs que la GM et la PM
Autrement dit, ils ont tous les pouvoirs.

Simplement, ils n'ont pas le comportement ''cow boy''. Ce qui leur confère une assez bonne image
Mais quand ils vous mettent la main sur le poil, y'a intérêt à avoir les fesses propres, sinon, ils font feu de tous bois. Eh......ils font leur job.

Les douanes font aussi des contrôles sur l'eau. Ça m'est arrivé à Cerbère.
Ce n'est pas les LOA qui les intéressait. Mais plutôt de savoir ce que faisait une bande de Français battant pavillon Espagnol en pleine tempête à la frontière. Et ils sont plutôt rapides à mettre un SR à l'eau. Le pilote : un as.
"Promis, m'sieur, on n'a rien d'illégal à bord".

sur ma précédente LOA on m avait fait un acte de francisation, sur le dernier une simple carte mer, donc a priori pas d histoire de navigation hors des eaux territoriales

Salut Navarra

Je ne comprends pas bien ta phrase

Veux tu dire qu'avec une simple carte mer tu peux naviguer " où tu veux" ?
Ou au contraire que le livret de francistation est obligatoire pour sortir de ces fameuses eaux territoriales communautaires ??

Çe dont je me souviens c'est qu'avec une simple carte mer, avec mon Zar 61, je suis allé traîné mes guêtres au Monténégro sans avoir le moindre souçis ???

Navarra, tu as tort, pour les bateaux non soumis à la rédaction d'un acte de francisation (longueur de coque < 7 m, moteur > 22 Cv fiscaux), la carte de navigation te permet de naviguer hors des eaux territoriales françaises. C'est même marqué dessus. Cette mesure de simplification a été prise ces dernières années afin de limiter le travail des douanes qui n'a pas à monter un document officiel alors qu'elle ne perçoit aucune taxe de francisation.

Sur cette carte apparaît clairement le nom de l'organisme financier et celui bénéficiaire.

Bonjour a tous
scata a surement raison , lors du précédent en LOA j ai été surpris d avoir un acte de francisation et CMC m avais expliqué que c était du au LOA, et la sur le derniers une simple carte mer ou il est écrit que le matériel de sécurité doit être a bord en fonction de la zone de navigation
Meltem tu parles du pavillon Belge mais moi je n ai pas pu depuis que j ai une LOA, as tu réussis toi ?

Non,non, Navarra

Je parle de la même chose que Scata !

Pas besoin de livret de francisation en dessous de 7 m et pas besoin de " passeport" si l'on est pas soumis à la taxe ...

Ceci dit j'étais en effet sous pavillon belge lors de mon premier voyage avec le " 53" mais lors du second j'étais sous pavillon français ...

Par contre J'ai entendu dire que certaines organismes financiers admettent des pavillons étrangers sur leur LOA, ce qui est tout à fait surprenant

Mais personnellement je n'en connais pas ...

pavillon étranger pour une réduction de TVA française c'est bizarre ça .

D'accord avec toi Nouky.

Perso, mon contrat de financement est sans aucune ambiguïté. Le bateau doit être obligatoirement sous pavillon français pour bénéficier de la mesure de réduction de la TVA.

A voir si des dérogations peuvent exister et dans quelles conditions ?

Bonjour à tous
Je serai au Nautic demain après-midi jeudi, puis une grande partie de la journée de vendredi et enfin une partie de samedi. Beaucoup d'entre vous m'ont aidé par de nombreux conseils et le partage de leurs expériences nautiques. Si nos chemins peuvent se croiser au salon, j'en serais heureux. Réponse et échange de numéro de tel par MP. A très bientôt !
Hervé Sampiero47

Chers tous, compagnons du forum avant de se rencontrer en mer à partir de juin prochain.
Et oui, j’ai finalement craqué et J’ai signé pour un LOMAC 600 IN Mercury 115 CV avec un équipement plutôt complet.
Cela n’a pas été simple tant les beaux et efficaces SR sont nombreux : ZAR, Capelli Tempest, Lomac, BWA, Selva, Marlin, Nuova Jolly, et de nombreux autres !
Vos conseils m’ont été particulièrement précieux même si je n’ai pu tous les suivre. J’ai notamment retenu qu’il était plutôt préférable d’acheter à un concessionnaire proche de son lieu de navigation (pour moi CORSIL dont l’équipe fort sympathique et compétente a finalement entraîné la décision !), que l’on regrette toujours de ne pas avoir acheté plus grand (j’ai donc opté pour le Lomac 600 IN plutôt que pour le 580 OK que je trouvais pourtant fort séduisant), que si l’on navigue en Corse ce qui est mon cas il fallait le Rollbar et le bimini, qu’une direction hydraulique était un vrai + etc. .etc.
Certains choix en engrainent d’autres et j’ai donc choisi Mercury plutôt que YAMAHA en espérant que l’adage « Mercury, vacances pourries » ne s’appliquait plus aujourd’hui avec les nouvelles générations de moteur.
Merci à ANINGOUL qui m’a accueilli à Lattes, fait rencontrer le pro Richard LAPENE et donné de nombreux et judicieux conseils ; merci à Leplep qui a été pour moi une grande source de documentation et d’encouragements, Merci à Meltem et Scata dont les réflexions m’ont accompagnées tout au long de ma recherche, merci à Juan, Eric29s dont j’ai retenu plusieurs idées et notamment le pose de poignées à droite et à gauche de la banquette arrière, merci à Ulysse, Navara, Lou et tous les autres.
Je vais devoir maintenant apprendre à naviguer !
Je vous enverrai des photos de mon bateau à partir de début juin et espère vous rencontrer en Corse du sud pour reprendre nos échanges, cette fois sur l’eau.
Joyeux Noël et bonne année à tous !
Pace & Salute
Hervé Sampiero47

Viviane et Jean René auront donc finalement "eu ta peau!"

Là, elle te doit au moins un été de mouillage gratuit à Pinarellu, à droite de leur ponton!

en tous cas, ( mis à part le choix de cette marque de moteur- mais après tout, il y en a qui tournent sans histoires! ça arrive! ) ce sont, ainsi que leur personnel, des gens compétents et diligents.

À bientôt entre Fautea et San Ciprianu, et, comme l'on dit <<là-bas>>, Inch'Allah MABROUK

ponton Corsyl/ Mairie

Sampiero !!

Te souhaites plein de bonheur avec ton boat.. ce que je ne doute pas...

Bonnes futures naves.. et A+ pour voir tes futurs tofs de tes périples..

Bravo Hervé.
J'espère que tu as bien dit merci au père Noël.

Il ne reste plus qu'à attendre 6 mois. Dieu que ça va te paraître long...

Salut Hervé, rassures-toi, tu es loin d'avoir fait le mauvais choix. J'en connais plus d'un qui rêverait de faire le même.

Pour toi maintenant, le plus dur sera de vivre la nuit sans sommeil la veille de la livraison !

Je te souhaite des mers d'huile et du soleil en pagaille en 2017 afin de profiter de ton nouveau jouet avec toute ta famille et tes amis.

Félicitations, et excellent choix, Scata a raison, profite bien de ton boat cet été veinard

Bravo Sampiero,
Ne te fais pas de soucis, le 1 er est toujours le plus beau, celui que l'on n'oubliera jamais ..

Savoure, profite , rentre en symbiose avec la mer

Ensuite, bcp plus tard tu en verras les points positifs et surtout les négatifs et petit à petit tu chercheras le bateau parfait ..
Que tu ne trouveras jamais

A cet ete , j'espère ...

Bravo Sampiero,
Ne te fais pas de soucis, le 1 er est toujours le plus beau, celui que l'on n'oubliera jamais ..

Savoure, profite , rentre en symbiose avec la mer

Ensuite, bcp plus tard tu en verras les points positifs et surtout les négatifs et petit à petit tu chercheras le bateau parfait ..
Que tu ne trouveras jamais

A cet ete , j'espère ...

Faites pas attention! c'est l'âge......