SUJET :

Bon ne vous prenez pas la tête on reste sur 6.99 et je reste en Pavillon Belge
Pour Budoc mon Wc chimique etait devant la console à cote d'une malle de bouffe (qui en fait en étant l'un à cote de l'autre me faisait une sorte de rallonge de bain de Soleil/couchage ;;; je suis peut être pas très clair).
Pour la longueur OUI au bout de 4 semaines de rando (même à 3 )on à trouvait que 6 mètres faisait un peu court donc le prochain il lui faudrait 80cm/100cm de plus .Quand j'avais 20 ans je m'en moquais du confort , mais à l'approche du chiffre 5 on devient plus exigeant tout en restant encore bien camping on veut un minimum de confort . ma femme et ma fille aussi c'est deja bien beau quelles me suivent dans mes trips (quelles adorent du reste)
L'hôtel très peu pour nous . on apprécie quand même la douche, le frigo et depuis cette année le wc.
Pour faire des 'ronds' dans l'eau cela suffit largement un 6 m ,mais avec une optique de grandes randos il faut 7 m voir plus (mais le budget même en occas dépassant les 45/50 'milles' euros ou bout d'un moment faut savoir dire stop donc on reste dans les 6.70/7.00 avec un 175 cv voir 200 cv maxi (c'est deja beaucoup).
Au dessus des 7 m il faut des gros, voir très gros moteur et le budget essence grimpe vite ce n'est pas la peine d'avoir un gros pneu et de le laissé au port si dans la journée tu tape les 250 euros de conso, 250 X par nos 24/25jours de nav cette année (Uniquement les vacances pas le reste de la saison)je te laisse faire le calcul du budget essence...+de 6000 euros .
Pour la motorisation sur le notre (vu la charge en vacances) l'idéal ....la maxi admis sur le NJ 600 soit 150 cv la conso est d'après Meltem autour des 13/14 litres soit 1 ou 2 litres de plus voir égal vu que j'etais (avec le poids) souvent dans les tours donc en surconsommation, (En Croatie nous étions moins lourd on avait fait une moyenne de 12 l pour notre 'Grande Boucle' on etait sur du 14/ 15 litres).
Pour les Sillinger bof je ne connais pas suffisamment donc ?????


F3D

Budoc tu n'as pas d'adresse mail dans ta 'fiche' de renseignement si tu peux la rajoutée dans ta fiche d'inscription svp je voulais t'envoyer un mail pour ne pas trop mobilisé le post mais?????????


F3D

F3D... Je rajoute de suite. Merci

Ok je te fais un mail de suite

F3D

Merci Gaya pour cette précision, je n'avais pas vu votre correctif en septembre : pneuboat.com/frames.php?url_frame=/serv-...m/read.php&id=205864

Donc du coup F3D : tu peux passer au dessus de 7m !
Car ta bimotorisation de fait 'tout juste' dépasser les 22cv (du moins avec les suz) ... et tu ramasses la taxe.

7m + 2 suz 115 = 704 ?
6m99 +2suz 115 = 612 ?

Il faut trouver des moteurs qui ne fassent pas passer au dessus de 22cv ... on est juste à la limite là (22.35).

PS : je crois que 2xE-tec 115CV V4 60° donne 19.68 cv donc taxe = 0? avec 6.99
De plus ce sont des moteurs très légers c'est parfait.

Breton immigré au Lac Léman

Merci c'est à envisage effectivement en plus il marche fort les Etc

F3D

Vous pouvez aussi immatriculer vos bateaux en Corse. Il faut présenter au moins une facture de port dans l'année.
Dans ce cas, la fiscalité est réduite de 50%.

C'est ce vers quoi nous nous dirigeons. Une grosse unité basée là bas. Par ailleurs, et pour en réduire le coût, le bateau devrait être destiné à la location quand nous ne nous en servons pas.
Le tout devrait nous permettre d'atteindre les 9 m avec cabine (toujours en SR) et de pouvoir quand même naviguer sans risque avec le 'bébou'.

Un peu comme F3D, notre idée est d'élargir notre cercle méditerranéen à la Tunisie, aux Baléares, à la Scicile,.... et bien d'autres endroits un peu 'distants'...

Pascal

Pascal

Ce n'est pas tout à fait vrai, le taux n'est pas forcemment de 50%,

il est compris en tre 50% et 90% fixé par le CTC, Article 223 du Code des Douanes




PMB

Bonjour PMB,

Merci pour les renseignements.
Reste à aller consulter le code des douanes et son article 233.

Pascal

A moins de me tromper , il me semble que pour calculer la taxe à payer sur une double motorisation hors board, on ne multiplie pas les puissances de chaque moteur par 2 mais on multiplie la taxe se rapportant à chaque moteur. Ce qui n'est pas la même chose.
Pour une double motrisation 'inboard' c'est l'inverse!
Ex: pour 2 fois 15 cv fiscaux:
Pour un h.B on compte deux fois la taxe d'un 15 cv !
Pour un in .board: on ajoute les 2 puissance (soit 30cv) et on compte la taxe de cette puissance!
Me trompe-je ???
Il est donc plus avantageux de rester en H.Board.
Quand à rester sous la barre des 22 cv il n'y a effectivement qu'avec deux 115 cv (E tec , johnson, Suzuki, ... ) que cela est possible!

Meltem 74

Meltem

Il y a eu une différence entre HB et IB et un avantage a etre en HB au niveau de la taxe, c'est exact. Mais il n'apparait plus depuis la dernière mouture du texte.

seul avantage lié aux diesel 4t :
Nota. La puissance administrative des moteurs marins de type 'diesel' fonctionnant suivant le cycle à quatre temps, se détermine en affectant le terme P du coefficient 0,7.


PMB

Pascal

Article 223


(Loi nº 67-1175 du 28 décembre 1967 art. 3 Journal Officiel du 29 décembre 1967)


(Décret nº 69-268 du 14 mars 1969 Journal Officiel du 28 mars 1969)


(Loi nº 70-1199 du 21 décembre 1970 art. 21 finances pour 1971 Journal Officiel du 22 décembre 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)


(Décret nº 72-357 du 28 avril 1972 art. 1 II Journal Officiel du 6 mai 1972)


(Loi nº 76-1232 du 29 décembre 1976 art. 15 I finances pour 1977 Journal Officiel du 30 décembre 1976)


(Loi nº 80-30 du 18 janvier 1980 art. 14 I finances pour 1980 Journal Officiel du 19 janvier 1980)


(Loi nº 81-734 du 3 août 1981 art. 10 I finances rectificative pour 1981 Journal Officiel du 4 août 1981)


(Loi nº 83-1179 du 29 décembre 1983 art. 31 finances pour 1984 Journal Officiel du 30 décembre 1983)


(Loi nº 84-1208 du 19 décembre 1984 art. 24 finances pour 1985 Journal Officiel du 30 décembre 1984)


(Loi nº 86-1317 du 30 décembre 1986 art. 44 finances pour 1987 Journal Officiel du 31 décembre 1986)


(Loi nº 91-1322 du 30 décembre 1991 art. 44 finances pour 1992 Journal Officiel du 31 décembre 1991)


(Loi nº 94-1131 du 27 décembre 1994 art. 6 I Journal Officiel du 28 décembre 1994 en vigueur le 1er janvier 1995)


(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 1 I, annexe I Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)


(Loi nº 2005-1720 du 30 décembre 2005 art. 100 I c finances rectificative pour 2005 Journal Officiel du 31 décembre 2005 en vigueur le 1er janvier 2006)


(Loi nº 2006-1771 du 30 décembre 2006 finances rectificative pour 2006 art. 108 II Journal Officiel du 31 décembre 2006)

Les navires francisés sont soumis au paiement d'un droit annuel, dénommé droit de francisation et de navigation, à la charge des propriétaires, au 1er janvier de l'année considérée.
L'assiette, le taux et les modalités d'application de ce droit sont fixés comme suit :
Tonnage brut du navire ou longueur de coque, quotité du droit :
I. - Navires de commerce.
De tout tonnage : exonération.
II. - Navires de pêche.
De tout tonnage : exonération.
III. - Navires de plaisance ou de sport.
a) Droit sur la coque.
De moins de 7 mètres, exonération.
De 7 mètres inclus à 8 mètres exclus, 92 euros.
De 8 mètres inclus à 9 mètres exclus, 131 euros.
De 9 mètres inclus à 10 mètres exclus, 223 euros.
De 10 mètres inclus à 11 mètres exclus, 300 euros.
De 11 mètres inclus à 12 mètres exclus, 342 euros.
De 12 mètres inclus à 15 mètres exclus, 573 euros.
De 15 mètres et plus, 1108 euros.
b) Droit sur le moteur des navires (puissance administrative) :
Jusqu'à 5 CV inclusivement, exonération.
De 6 à 8 CV, 13 euros par CV au-dessus du cinquième.
De 9 à 10 CV, 15 euros par CV au-dessus du cinquième.
De 11 à 20 CV, 32 euros par CV au-dessus du cinquième.
De 21 à 25 CV, 36 euros par CV au-dessus du cinquième.
De 26 à 50 CV, 40 euros par CV au-dessus du cinquième.
De 51 à 99 CV, 45 euros par CV au-dessus du cinquième.
c) Taxe spéciale :
Pour les moteurs ayant une puissance administrative égale ou supérieure à 100 CV, le droit prévu au b est remplacé par une taxe spéciale de 57,96 euros par CV.
Toutefois, pour les navires de plaisance francisés dont le port d'attache est situé en Corse et qui ont stationné dans un port corse au moins une fois au cours de l'année écoulée, le taux du droit est fixé par la collectivité territoriale de Corse et doit être compris entre 50 p. 100 et 90 p. 100 du taux prévu dans le tableau ci-dessus pour la même catégorie de navire.

PMB

PMB,

Actuellement, la collectivité territoriale corse a fixé le taux à 50%.

Pascal

Pascal 31: as tu pu chiffrer le rapport d'une location et le coût annuel d'un bateau immobilisé en Corse?
MP si tu préfères

Cyril

OK Pascal, tant mieux ........mais rien n'est garanti

PMB

Quand je me suis présenté aux bureau des douanes de Bastia, cet été, pour faire faire le 'passeport' de mon bateau immatriculé en Belgique (qui m'a d'ailleurs été rempli immédiatement et sans problème) le Monsieur à qui j'ai eu à faire m'a dit qu'il n'y avait plus d'abattement sur le montant de la francisation des bateaux dont le port d'attache était en Corse
Vérité ou intox ???

Meltem 74

Meltem

Je ne le jurerai pas mais avant il me semble bien que c'était un abattement, effectivement on peut dire que c'est révolu, puisque aujourd'hui c'est un taux fixé par la CTC dans les conditions de l'article 223

PMB

Pas vrai.

Pascal

J'ai géré pour un ami jusqu'en 2005 une SARL dont le but était

- d'acheter une unité
- de louer officiellement (rarement le cas)
- de récupérer la TVA sur l'achat et les entretiens (-16% sur tout donc)

Et je déduisais en effet 50% de la taxe.



Breton immigré au Lac Léman

Une question, toujours dans ce cadre de SR marin... J'ai vu au gré des recherches et de ma 'préparation' du salon de Paris que plusieurs constructeurs (BWA ou Hummer... il y en a surement d'autres) proposait une motorisation Inboard! Je n'en ai pas vu dans les pages persos ou sur le forum... Est-ce une idée stupide? couteuse? les deux?