SUJET :

Au risque de me tromper je pense que cela ne se passera pas comme cela .

En effet, auparavant , à l’issue de la Loa c’est le proprio (donc l’organisme de finacement ) qui transmettait les papiers aux affmar en donnant le nom du nouveau propriétaire. (Moi)
Et l’on recevait la nouvelle carte verte a la maison.

Je l’ai quand meme fait 5 fois)

Avec le changement de systeme peut etre cela suivra t’il tout de meme le meme chemin ?

Pour l’assurance je crois qu’il n’y a rien a faire car le bateau meme achete en LOA a bien ete assuré a ton nom ?
Perso j’avais pris chez April Marine une assurance « valeur a neuf » et en cas de sinstre ( j’en ai eu deux en 4 ans) l’assurance me remboursait quitte a ce que je continue a payer ou solder ma LOA.

Quand au « Port d’attache » je ne vois pas ce qu’il vient faire dans cette histoire ?,?,?.

Salut Alain,
Oui le bateau est assuré à mon nom, mais qui dit nouvelle carte verte ... Donc j'ai pensé qu'il fallait peut être leur faire suivre.
Idem pour Port Camargue qui demande les papiers pour l'emplacement du bateau .
Pour la fin de la LOA, qui doit faire quoi je n'en sais rien, mais je n'ai pas envie de me taper 700kms A/R pour un bout de papier

Je viens de regarder l’attestation d’assurance de mon derner Zar ( acheté en LOA).
Celle ci, redigee en 5 langues ne mentionne que mon nom et aucunement cului de l’organisme financier .

Pour le reste je ne vois pas pourquoi tu serais obliger de courir où que ce soit pour un bout de papier .
Tout arrivera par la poste ou mieux par internet

Inutile de te déplacer à Toulon, les Aff Mar sont fermées au public. (A moins que ça ait changé ces derniers jours).
Et si tu appelles fait gaffe à ne pas t'endormir en attendant que quelqu'un décroche. Là aussi, s'ils sont en télétravail, ce que je comprendrais, basculer une ligne, ça a l'air tellement compliqué

Soit tu envoies tous tes papiers (en prenant garde de tout copier) au service des immatriculations avec une enveloppe timbrée à ton nom pour retour.
Soit tu passes par la passerelle dédiée sur internet.
Délai moyen de réponse actuel: 3 mois.

Pour les ports tu as raison, certains ports sont devenus très tatillons, voire zélés à ce sujet, et un défaut moindre de papier peu aller jusqu'à annuler un contrat. Donc tu as raison d'être prévenant.

stickshaker écrit: Salut, avec ces belles journées ensoleillées, on repense enfin au bateau
En attendant il y aura l'entretien et l'administratif du SR à gérer.
Ma LOA se termine fin avril, à ce jour la carte "verte" est à mon nom et à l'organisme de crédit.
Après un rapide coup de fils au branleur qui a "géré" mon dossier il y a 3 ans , la réponse est comme d'hab: "No problemo" ...
D'après lui, je n'ai rien à faire, il m'envoie les papiers de cession et je demande une nouvelle carte aux " Douanes " (???)
Mon SR, que je vais garder, est toujours immatriculé à Toulon (soit à 350kms), les affaires maritimes du coin font-elles toute la paperasse à distances ?
Je suppose qu'il faut aussi prévenir l'assurance et le port d'attache du changement de "proprio"...
Bref le but étant que tout soit en règle pour naviguer peinard cet été .
En espérant qu'on nous laisse naviguer cet été ...

A partir que tu as un bateau déjà immatriculé, tu peux faire tes changement par internet !

Gilles,

Pour avoir eu à le faire il y a moins d'un an, je n'ai pas réussi à le faire par Internet (mais je ne me souviens pas ce qui bloquait) donc dépôt de tous les papiers demandés aux Affaires Maritime et tu reçois (en dématérialisé) ta nouvelle carte de navigation. Mais c'est à toi de le faire. L'organisme de LOA ne t'envoie que l'acte de vente en 3 exemplaires.

A la question, que dois je faire ? Attendre que l'organisme de LOA t'envoie l'acte de vente. Pour ma part, c'était le 1er confinement et il y a eu 3 mois de retard... Ensuite, à toi de jouer. Vérifie bien avec eux ou sur le site demarches-plaisance.gouv.fr/ les documents nécessaires afin que ton dossier soit complet...

Comme tu auras laisser l'original de ta carte de navigation aux affaires maritimes, avoir une copie avec toi et une copie du dossier de demande de changement de propriétaire pour naviguer...

Ok merci pour vos réponses, je me doutais bien que cela serait un peu plus laborieux que ce que le rigolo de la LOA m'a annoncé.
Sur la carte du bateau, il y a bien mon nom en proprio + la LOA en Coproprio, il y a même leur adresse !
Affaires Maritimes + Covid + le sud ... Effectivement il va falloir s'armer de patience
Ma place de bateau étant forcement liée à ma marina, ils ne pourront donc pas me virer, mais autant faire cela dans les règles si un jour il y a un pb avec un autre bateau.
Patrick, merci pour le lien et les infos. Toujours en attente de ma nouvelle qualif, donc pas prêt de passer par chez toi ...
A priori l'importateur/concess doit aussi pouvoir le faire, s' il le veut bien ...

Je confirme

Tu te mets en relation avec ton organisme LOA
Tu confirmes par courrier ton intention d’acheter (c’est bête mais stipulé au contrat)
Tu soldes + soulte si il y a
Il t’envoie l’acte de vente à signer et à renvoyer avec
la carte originale car c’est eux qui s’occupe de la transformation à ton nom au AF !

Bien entendu avec l’administration....j’avais bien suivi l’affaire, téléphone et mails réguliers avec l’interlocuteur LOA (+ hiérarchie pdt ses congés ) ainsi qu’en « doublon » avec un interlocuteur au AF chargé du changement des cartes (a qui j’avais également transmis copie de l’acte, copie de la carte et autres documents réclamés CNI etc ... ! )

Et cela prend un temps certain.......et certainement + si tu ne suis pas, comme tout aujourd’hui ...

C’est mon expérience (Loa Lizmer)
Bonne journée à tous

Pauvre Stick, il ne doit plus savoir ou donner de la tete.

Car le lecteur attentif aura bien remarqué qu’il y a deux versions totalement contraire

La mienne confirmée par Casper où les formalités administratives sont faites par l’organisme de LOA

Et celle de Kaya qui stipule que c’est au nouveau proprio de le faire ....

En fait peut etre que cela depend de la reponse de certains organismes de financement qui ne veulent pas faire le boulot.

Je rappelle si besoin etait « qu’avant » le nouveau systeme c’etait bien le vendeur qui renvoyait la carte « verte » au Aff mar et le nouveau qui demandait son changement avec la carte plaisance ...

Mais certains, ayant tout compris, faisaient le contraire

Oh fait, ne vous attendez plus à la carte de navigation couleur bleue comme dans le temps. Non, vous allez recevoir un feuille A4 simple en guise de carte nav. A scanner et plastifier, sinon, ça ne peut pas durer longtemps.

Cela ne me paraîtrait pas logique que les AF délivre la carte à la demande du locataire (particulier) ...

Mais plutôt à la demande du propriétaire (LOA) ...

Depuis que ça existe, c'est l'acquéreur qui en fait la demande, pas le cédant. Sauf si je me trompe

Moi la LOA s’est occupé de tout ...
Surtout que je n’avais pas en ma possession les contrats de vente (retourné) signé de leur mains ...

Qu’ils m’ont renvoyé après avoir fait leurs démarches automatiques auprès des AF ..

Bref, cela s’est passé comme cela me concernant..

Bonne journée à tous

Cap Camarat 83 écrit: Oh fait, ne vous attendez plus à la carte de navigation couleur bleue comme dans le temps. Non, vous allez recevoir un feuille A4 simple en guise de carte nav. A scanner et plastifier, sinon, ça ne peut pas durer longtemps.

Exact, mais on l'imprimer autant de fois que l'on veut en allant sur le site plaisance.gouv, ou l'avoir dans son smartphone !

Cap Camarat 83 écrit: Depuis que ça existe, c'est l'acquéreur qui en fait la demande, pas le cédant. Sauf si je me trompe

C’est vrai, Laurent, l’acquereur faisait la demande avec la « fiche plaisance » mais c’est bien le vendeur qui renvoyait la carte verte aux Aff mar.

Et ceci afin d’etre certain que le nouveau proprio faisait bien mettre le bateau a son nom ...

Lors de la vente de mon 1er Zar j’avais donné tous les papiers a l’acheteur.

Quelques années plus tard en allant faire immatriculer un bateau aux aff mar de Bastia quelle ne fut pas ma surprise lorsque l’employé m’a dit que j’avais deja un bateau a mon nom ...

L’acquereur n’avait jamais fait le changement de proprio et je n’imagine meme pas dans quelle mouise j’aurais ete s’il y avait eu un accident grave ...

Surement Alain, disons que la LOA sur un bateau, je ne connais pas, j'ai toujours acheté les miens cash. Et ce sera pareil pour le prochain.
(Doctrine personnelle ).

Salut à tous,

Lors de mon changement de bateau, j'ai mis volontairemenun terme à la LOA finançant l'acquisition de mon day-cruiser Beneteau.

L'organisme de LAO s'est occupé de tout des que le solde à été versé. Le nouveau propriétaire ne souhaitait pas reprendre le financement.
J'ai eu juste à attendre que me soient remis l'acte de cession et recevoir le certificat de navigation à mon nom.

Bon je vais appeler le siège social de CGI pour avoir leur version officielle parce que là ... c'est un peu confus
Damned . Trop tard pour aujourd'hui

meltem 74 écrit: Pauvre Stick, il ne doit plus savoir ou donner de la tete.

Car le lecteur attentif aura bien remarqué qu’il y a deux versions totalement contraire

La mienne confirmée par Casper où les formalités administratives sont faites par l’organisme de LOA

Et celle de Kaya qui stipule que c’est au nouveau proprio de le faire ....

En fait peut etre que cela depend de la reponse de certains organismes de financement qui ne veulent pas faire le boulot.

Je rappelle si besoin etait « qu’avant » le nouveau systeme c’etait bien le vendeur qui renvoyait la carte « verte » au Aff mar et le nouveau qui demandait son changement avec la carte plaisance ...

Mais certains, ayant tout compris, faisaient le contraire

Je confirme bien mes propos avec l'organisme Atlantic Bail Plaisance (filliale Banque Populaire), mais s'il n'y avait pas eu le Covid et notamment le 1er qui a bien destabilisé beaucoup d'organisme, cela m'aurais pris très peu de temps...

Hier tentative pour contacter le siège de ma LOA par tel.
Taper 1 puis taper 2, 12, #, etc ... pour qu’à la fin le msg automatique vous dise que vous n'entrez dans aucune des conditions énumérées,
donc qu'il faut envoyer un mail
La réponse écrite dans ??? un certain temps ...