SUJET :

voilà pour bruxelles.
As tu la preuve du paiement ??? un extrait de compte ?? Tu n'as pas envoyé un chèque ?? !!!
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Et puis un renouvellement c'est quand on ne change pas de bateau ... toi tu changes le bateau et tu fais un renouvellement ?? Voilà peut-être où est le problème

bonjour
est ce que je peut aller le faire sur place a gand par exemple ou pas?
on peut l'avoir directement ou obliger d'attendre ~3 semaines?
je ne peut pas naviguer du tout tant que je n'ai pas reçu ou eu le papier pavillon belge?
merci

samartom.be écrit: Et puis un renouvellement c'est quand on ne change pas de bateau ... toi tu changes le bateau et tu fais un renouvellement ?? Voilà peut-être où est le problème

Bonjour
Ce n'est pas un renouvellement mais une demande de lettre de pavillon belge
je pense avoir trouvé la cause "j'ai fait le payement directement a ma banque et je viens de voir sur la preuve qu'il na pas mis le numéro qui accompagne le motif de payement ( qui doit être obligatoire)
je pense qu'il va falloir repayer 50€
A+

@ duracel59: inutile de te déplacer - ça ne changera rien, l'employé prendra bien ton dossier qui rejoindra les autres.
Fais scrupuleusement ce qui est demandé sur leur site. Fait soigneusement ton paiement via la méthode (un peu spéciale, faut le reconnaître) qui est +/- bien expliquée. Et envoie ton dossier. Malheureusement, oui ça prend du temps.
Personnellement j'ai navigué sans immatriculation pendant le temps de la demande MAIS je m'étais bien assuré et j'ai mon permis ! attention je suis aussi belge, c'est peut-être différent pour les français sous pavillon belge, le risque c'est l'amende

@Tinez:

J'ai changé de bateau (avant j'avais un MKII 4.20 et maintenant j'ai 1 Pro II 4.20) j'ai gardé le même moteur donc j'ai fait un renouvellement de lettre pavillon Belge le 18/03/2015.

c'est toi qui parle de renouvellement...

ok,merci

samartom.be écrit: @Tinez:

J'ai changé de bateau (avant j'avais un MKII 4.20 et maintenant j'ai 1 Pro II 4.20) j'ai gardé le même moteur donc j'ai fait un renouvellement de lettre pavillon Belge le 18/03/2015.

c'est toi qui parle de renouvellement...

Bonjour
Oui je sais je me suis trompé désolé
A+

samartom.be écrit: Personnellement j'ai navigué sans immatriculation pendant le temps de la demande MAIS je m'étais bien assuré et j'ai mon permis ! attention je suis aussi belge, c'est peut-être différent pour les français sous pavillon belge, le risque c'est l'amende

Le problème c'est que quand tu fais une demande de lettre de pavillon , il faut que tu aies le certificat de radiation auprès des aff mar .
Ça veut dire qu'en échange de ce certificat les aff mar te retirent ta carte de circulation .
Donc tu n'as plus la carte de circulation , et pas encore la lettre de pavillon , donc à mon avis pas les papiers nécessaires pour aller en mer dans ce laps de temps .

Attention , je parle en cas de demande , en cas de renouvellement c'est peut etre différent .

Bonjour,
j'ai fait ma demande en saison fraîche,ce qui ne m'a pas pénalisé pour sortir.

bernard04 écrit: Bonjour,
j'ai fait ma demande en saison fraîche,ce qui ne m'a pas pénalisé pour sortir.

c'est a dire?

sinon pour les papiers,c'est toujours ce tuto pour immatriculé en pavillon belge?
www.pneuboat.com/reportages/xavier/pavil...mmatriculation_d.php

pour ce point:

Déclaration de conformité (CE) pour le bateau de plaisance mis sur le marché ou mis en service dans l’EEE après le 16 juin 1998, OU donner la preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché comme bateau de plaisance dans l’EEE avant le 16 juin 1998.
Déclaration de conformité (CE) pour le véhicule nautique à moteur ou le moteur à explosion à quatre temps mis sur le marché ou mis en service dans l'EEE après le 1er janvier 2006 (le moteur à explosion à deux temps après le 1er janvier 2007), OU donner la preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché dans l’EEE avant le 1er janvier 2006 (véhicule nautique à moteur et moteur à explosion à quatre temps) ou avant le 1er janvier 2007 (moteur à explosion à deux temps)


il faut que je demande au proprio actuel si il a la declaration de conformité du bateau et moteur?donc 2 papiers differents?
et si il ne les as pas?

ensuite derniere questions,
pour mettre 2 noms de proprio pour le bateau,il faut faire la demande d'acte de naissance et certificat de nationalité tous les 2?et donc envoyé 2 certificat de nationalité?

par contre sur le lien que j'ai mis,il ne parle pas de l'avis de radiation a fournir,un oublie?

je voudrai pas me tromper,et surtout en profité cette été...

merci

Pour cet été , c'est à mon avis un peux trop tard .

ah bon?
c'est pas 3 semaines normalement???

duracel59 écrit:

bernard04 écrit: Bonjour,
j'ai fait ma demande en saison fraîche,ce qui ne m'a pas pénalisé pour sortir.

c'est a dire?

sinon pour les papiers,c'est toujours ce tuto pour immatriculé en pavillon belge?
www.pneuboat.com/reportages/xavier/pavil...mmatriculation_d.php

pour ce point:

Déclaration de conformité (CE) pour le bateau de plaisance mis sur le marché ou mis en service dans l’EEE après le 16 juin 1998, OU donner la preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché comme bateau de plaisance dans l’EEE avant le 16 juin 1998.
Déclaration de conformité (CE) pour le véhicule nautique à moteur ou le moteur à explosion à quatre temps mis sur le marché ou mis en service dans l'EEE après le 1er janvier 2006 (le moteur à explosion à deux temps après le 1er janvier 2007), OU donner la preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché dans l’EEE avant le 1er janvier 2006 (véhicule nautique à moteur et moteur à explosion à quatre temps) ou avant le 1er janvier 2007 (moteur à explosion à deux temps)


il faut que je demande au proprio actuel si il a la declaration de conformité du bateau et moteur?donc 2 papiers differents?
et si il ne les as pas?

ensuite derniere questions,
pour mettre 2 noms de proprio pour le bateau,il faut faire la demande d'acte de naissance et certificat de nationalité tous les 2?et donc envoyé 2 certificat de nationalité?

par contre sur le lien que j'ai mis,il ne parle pas de l'avis de radiation a fournir,un oublie?

je voudrai pas me tromper,et surtout en profité cette été...

merci

Vu ton lieu d'habitation si tu vas sur place en 2 temps 3 mouvements tu aura ton certificat
Par contre pour le papiers Francais c'est beaucoup plus long (surtout le certificat de nationalité )

pour 2 proprios il faut TOUT en double (expérience vécu sur 2 sr )

Pour le bateau/moteur il doit les avoirs ou c'est qq de pas organise (tu me demande les miens j'ai tout bateau/moteur/remorque)
Sinon il faut contacter les fabricants

Merci.mais sur place ça irai plus vite ? Je suis a 1h de gand ou oostende et un peut plus pour bruxelle
Parce qu'une autre personne a dit que ça sert a rien que j'y vais.ils envoient le tout pareil...
Mais si ce n'est pas le cas,je veux bien y aller sans probleme

Pour le certificat de nationalité je peut pas l'avoir sur place quelque part ?

Pour le certificat de nationalité je peut pas l'avoir sur place quelque part ?

Cela se demande au tribunal de ton coin donc ....!!!!! il y a des formalités à remplir et la France étant ce quelle est ..... en gros 3 semaines pour avoir le papier (enfin chez moi )

Pour la Belgique il y avait "autrefois" une possibilité de faire plus vite en allant sur place mais les choses visiblement change

Donc 3/4 semaines pour le certificat Francais + 3/4 semaines pour la Belgique cela fait 8 donc pour mi Aout tu auras tes papiers

mais pourquoi le PB tu n'as pas de permis ????

non pas de permis,on a toujours naviguer en 6cv
de plus mon père pourra le prendre seul de temps en temps aussi,donc ça fait économiser 2 permis...
mais mi aout c'est trop tard pour le prendre en vacance,je croyai que le certificat se faisait tout de suite sur place,sans attente,un peu comme l'acte de naissance

Un permis cela se passe en 1 mois voir moins une immat Francaise si tu as les bons papiers c'est 1 journée avec les déplacement sur Dunkerque a toi de voir

Un peut moins d1 mois mais 400€ et aussi mon pere qui ne pourra pas le prendre...
Et on ne peut pas aller non plus dans les canaux(la deule) avec le permis cotier ?

f3d73 écrit:

Pour le certificat de nationalité je peut pas l'avoir sur place quelque part ?

Cela se demande au tribunal de ton coin donc ....!!!!! il y a des formalités à remplir et la France étant ce quelle est ..... en gros 3 semaines pour avoir le papier (enfin chez moi )

Pour la Belgique il y avait "autrefois" une possibilité de faire plus vite en allant sur place mais les choses visiblement change

Donc 3/4 semaines pour le certificat Francais + 3/4 semaines pour la Belgique cela fait 8 donc pour mi Aout tu auras tes papiers

mais pourquoi le PB tu n'as pas de permis ????

Pour moi en 2014 , certificat de nationalité ,un mois , + 1mois et demi avant de recevoir ma lettre de pavillon , les délais peuvent être très variables et avec les vacances qui approchent , début aout , ce sera dans le meilleur des cas .
Duracel ,as tu vérifié le ptac de la remorque.?