SUJET :

immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 20 Jui 2015 23:56 #583469

ok,et donc ça sera plus rapide a votre avis ou pareil que oostende?
car c'est un peu plus loin de chez moi bruxelle...

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 21 Jui 2015 01:00 #583470

Ostende ils parlent néerlandais, Bruxelles français et néerlandais. Normalement avec un dossier en français va à Bruxelles.
Maintenant à Ostende tu pourrais avoir une bonne surprise.... tu entres en Belgique, c'est parfois la 3ème dimension, on est les pro, involontaires de lhumour au second degré.
Bienvenue chez nous, faut que tu t habitues au pavillon belge
Samartom

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 21 Jui 2015 07:40 #583471

Salut, ,suis déjà alle à Ostende, ils parlent Français si ils le veulent, j'y ai fait immatriculer plusieurs bateaux, maintenant j'envoie les papiers en recommandé à Bruxelles , 2 à 3 semaines plus tard je reçois la lettre de pavillon, si il y a un souci , ils t'envoient un mail, si tu y vas, renseigne toi des heures d'ouverture du guichet , as tu fait ton virement ? car ils ne prennent pas de liquide , ni carte bleue.

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 21 Jui 2015 11:58 #583485

merci,je vais aller a oostende alors,comme ça si il y a quelque chose qui va pas,il pourra me le dire,quelqu'un qui a fait recement le pavillon belge confirme qu'il ne faut que la carte d'identité?(pas de certificat de domicile,quittance etc..?)
pour le paiement je vais le faire directement sur place avec une carte belge maestro

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 21 Jui 2015 14:54 #583486

Si tu le fais avec la carte d'identité(copie certifiée par la mairie) c'est avec un certificat de résidence(original à fournir (la mairie te le fait le jour même ou le lendemain) plus rapide et simple à obtenir que le certificat de nationalité (une copie certifiée, il n'est délivré qu'une seule fois a ne pas perdre!!)
Tu peux faire par correspondance (juste le timbre et le virement interbancaire)tu évite déplacement et attente, ta lettre sera expédiée après!
Ne fais rien et tu auras des amis, fais quelque chose tu auras des ennemis jaloux!

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 21 Jui 2015 19:18 #583493

pourtant le mec au guichet a oostende ma dit juste la carte d'identité,peut etre que ça a changer et plus besoin de certificat e residence,non?
je vais aller demain matin a oostende on verra bien(je suis a 50min)
mais j'espere que ça va aller,surtout que je ne pense pas que je pourrai avoir un certificat de residence vu que je n'habite plus chez mon pere et donc ce n'est plus la meme adresse qui est sur ca carte d'identité...

je vais faire une déclaration sur l'honneur en même temps,ça a fonctionné pour la radiation

bon on verra bien demain,j’espère ne pas y aller pour rien...

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 21 Jui 2015 19:26 #583495

Aucune obligation d'avoir mis à jour l'adresse sur la CI, c'est uniquement sur le permis de conduire (comme la carte grise) histoire de recevoir les PV! :)
Ne fais rien et tu auras des amis, fais quelque chose tu auras des ennemis jaloux!

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 21 Jui 2015 20:30 #583506

et donc je peut aller en mairie et avoir un certificat de residence juste avec ma carte d'identité?
bon je vais essayé demain avec juste la photocopie de la carte d'identité comme il me l'a dit,en espérant que c'est bon

ensuite pour la déclaration de conformité moteur et bateau,il faut juste une photocopie ou envoyé original?


sinon j'ai rempli le formulaire de demande de lettre de pavillon,mais j'aurais plusieurs questions

a la question longueur hors tout et longueur de la coque,j'ai mis au deux 04.98M c'est bon?
pour tirant d'eau je trouve nul par sur mes documents,j'ai mis 00.30M c'est bon?
pour chantier de construction j'ai mis :zodiac international

dans moteur
j'ai mis aussi 2011 en année de construction,vu que c'est un "pack" et que je n'ai aucun papier ou il est ecrit l’année de construction pour le moteur.

et enfin dans
type:j'ai mis hors bord
et installation:hors bord

tout est bon?je préfère demandé avant pour être sûr.

merci :)

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 21 Jui 2015 21:34 #583509

Les documents c'est l'original (radiation en France) ou une copie certifiée conforme) pour le certificat de résidence il faut une facture (EDF,Télécom..) auquel la mairie !
Ne fais rien et tu auras des amis, fais quelque chose tu auras des ennemis jaloux!

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 21 Jui 2015 22:02 #583510

merci mais meme pour les certificats de conformité il faut l'original?car du coup je ne les aurais plus

et pour les autres questions?
en esperant avoir une reponse avant demain matin... ;)

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 22 Jui 2015 07:33 #583515

Bonjour,
désolé duracel59 mais moi je ne saurais te répondre..
Je profite du post pour une question sur le meme sujet, à savoir que je vais acheter un bateau (5m) qui a déjà le pavillon belge, ca a l air compliqué mais je vais peut étre le garder quand meme.
Pour un achat, si je ne me trompe pas, la procédure c est bien:
-je rempli le formulaire officiel de demande de pavillon belge (via leur site) et je fais le paiement des 50euros par virement bancaire
puis j envoie aussitot à bruxelles en recommandé:
- original de l'acte de vente dument rempli et signé
-ma carte d identité (recto-verso)+ original certificat résidence fait en mairie

de son coté le vendeur doit il renvoyer sa lettre de pavillon belge à bruxelles en remplissant aussi de son coté une demande de modification sur internet (cause vente) comme je l ai vu quelque part? et si oui, je crois que je dois attendre qu il ait reçu la lettre de radiation de ses lettres et qu il m en donne une photocopie avant d envoyer ma demande?
merci de me confirmer si quelqu un le sait, car je regarde partout sur internet depuis quelques jours, et tout n est pas encore clair dans ma tete. :RB:+)

question subsidaire, il est inscrit sur le bateau Z794... Cela ne devrait pas étre un numéro en B... pour la Belgique?

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Dernière édition: par charlie66.

immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 22 Jui 2015 12:11 #583533

Bon voila.C'est fait j'ai donné tous les papiers,juste la photocopie de la carte identite et payez en cb les 50euros
Plus qu'a attendre en esperant qu'il n'y a pas de probleme .mais elle a verifié et n'a rien dit donc ça devrait etre bon...

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 01 Juil 2015 17:35 #583907

lettre de pavillon deja reçu!! :)
soit seulement 8 jours
donc je pense que c'est plus rapide en y allant sur place

sinon pour info,pour les personnes qui veulent se mettre sous pavillon belge,juste la photocopie de la carte d'identité suffit,rien d'autre(attestation de residence etc...)

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 01 Juil 2015 18:28 #583909

duracel59 écrit: lettre de pavillon deja reçu!! :)
soit seulement 8 jours
donc je pense que c'est plus rapide en y allant sur place

sinon pour info,pour les personnes qui veulent se mettre sous pavillon belge,juste la photocopie de la carte d'identité suffit,rien d'autre(attestation de residence etc...)


Bravo
Ben voila maintenant c'est toi qui répondra aux questions Pavillon Belge tu es le dernier à l'avoir fait et donc le plus au courant
Si tu voulais bien faire un récapitulatif à jour des papiers qu'il faut au 1 Juillet 2015 (dans un nouveau post stp )

Immatriculation Belge 2015 .....

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 01 Juil 2015 19:18 #583914

c'est les mêmes papier,juste que maintenant seulement la carte d’identité suffit :)

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 01 Juil 2015 20:59 #583923

au fait pour ceux qui sont sous pavillon belge,comment avez vous mis l'immatriculation sur le bateau et a quel endroit?
faut mettre juste le nom du bateau et port d'attache?

je pense acheter ça,c'est bon?
shop.metro.fr/produits-equipements/mobil...-noir-ref134856.html

a moins que je peut mettre des lettres plus petites?
merci

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Dernière édition: par duracel59.

immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 01 Juil 2015 21:06 #583925

Des lettres de 3 cm ???

Tu n'as pas trouvé plus petit ?

A ta place j'irai faire un tour dans un atelier de sérigraphie et pour pas bcp plus cher tu te feras faire un joli nom dans une taille et une police de ton choix :a{b)
Meltem 74

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 01 Juil 2015 21:15 #583926

Un extrait du site officiel Belge :

www.mobilit.belgium.be/fr/navigation/pla...teau/identification/


Eaux maritimes
Lettre de pavillon
Nom du bateau : 10 cm (hauteur conseillée), à l’arrière du bateau ou en cas d’impossibilité, sur les côtés
Port d'attache : 10 cm (hauteur conseillée), à l’arrière du bateau ou en cas d’impossibilité, sur les côtés

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 01 Juil 2015 21:48 #583935

j'ai vu qu'on pouvait mettre sur le tableau arrière en pavillon belge apparemment,
mais avec des lettres de 10cm ça ne sera pas possible :(
j'ai 9 lettres pour le port et 5 pour le nom de bateau

et sur le devant de la cabine,on peut?
je préfère ne rien mettre sur les boudins si possible

si vous avez des exemple en photo ça serai sympa et aussi ou acheter ces lettres en magasin?

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 01 Juil 2015 23:03 #583957

Tu mets le nom et le port d'attache sur la console + eventuellement l'imatt (qui n'est pas obligatoire mais conseillée) de chaque cote
Tu rajoute un "petit mat" porte drapeau sur l'A/R et le tour est joué (ou un gros drapeau belge autocollant ) mais c'est préférable un vrai drapeau qui "flotte " au vent
pour éviter les contrôles systématiques des autorités Française si ils ne voient pas ton drapeau flottant au vent
Mieux vaut montrer de loin que tu as un PB ::K+) ::K+) ::K+)

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