SUJET :

immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 09 Jui 2015 12:08 #583010

ah ouai quand meme,ça fait cher le papier

sinon je suis aller a oostende et il m'a dit qu'il faut juste la carte d'identité,donc pas besoin de certificat de résidence apparemment

et comme il y aura 2 propriétaire (mon père et moi) la carte d'identité des 2...

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 10 Jui 2015 19:58 #583053

f3d73 écrit:

duracel59 écrit: Par contre est ce que si je met qu'un seul nom que le pavillon belge,mon pere peut prendre le bateau même sans permis ?


Ton père, ton cousin, ton copain ,ta copine tes maitresses qui tu veux ....en mer oui , en rivière NON


donc n'importe qui peut prendre un bateau en mer sous pavillon belge ?même sans permis?

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 10 Jui 2015 20:47 #583055

Salut
pour avoir une réponse sans ambiguïté pause la question aux autorités Belge



Et donnes nous la réponse
A+

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Dernière édition: par tinez.

immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 10 Jui 2015 22:32 #583060

duracel59 écrit:

f3d73 écrit:

duracel59 écrit: Par contre est ce que si je met qu'un seul nom que le pavillon belge,mon pere peut prendre le bateau même sans permis ?


Ton père, ton cousin, ton copain ,ta copine tes maitresses qui tu veux ....en mer oui , en rivière NON


donc n'importe qui peut prendre un bateau en mer sous pavillon belge ?même sans permis?



Ben comme déjà écrit plusieurs fois OUI en mer non en rivière
Les utilisateur(s) suivant ont remercié: duracel59

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 11 Jui 2015 00:04 #583068

Ok du coup je vais mettre que mon nom.ça me paraît bizarre mais bon...

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 11 Jui 2015 23:53 #583104

Sans vouloir te vexer .....
T'es pas un peu tête de pioche ou tu le fais exprès...... :^-C}
Tu pose des dizaines de questions ont prend le temps de te répondre et tu doute de nos réponses
Personnellement si j'ai un doute je ne réponds pas ou alors je renvoie sur d'autres réponses ou sur des personnes plus compétentes que moi
Sur R alpes et autres régions de France on est au moins une bonne dizaine (voir plus) a être (ou avoir ) en PB (sans compter les amis Belges ) et si on te dit que pour la mer c'est Ok sans permis et que pour rivière et fleuve c'est permis fluvial obligatoire c'est que c'est obligatoire
Maintenant si tu ne nous crois pas libre à toi de voir
Sinon passe le permis tu n'auras plus de soucis
La plupart des personnes avec le Pavilon Belge ont quand même le permis cela permet quand même de connaître les règles de navigation et de SÉCURITÉS ....et là j'ai l'impression que tu as quand même des choses à apprendre

Bonne' achat et bonne nav et PRUDENCE prend de l'expérience avant de faire des navigations au dela des 6milles ( voir même moins)

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 12 Jui 2015 00:02 #583105

f3d73 écrit: Sans vouloir te vexer .....
T'es pas un peu tête de pioche ou tu le fais exprès...... :^-C}
Tu pose des dizaines de questions ont prend le temps de te répondre et tu doute de nos réponses
Personnellement si j'ai un doute je ne réponds pas ou alors je renvoie sur d'autres réponses ou sur des personnes plus compétentes que moi
Sur R alpes et autres régions de France on est au moins une bonne dizaine (voir plus) a être (ou avoir ) en PB (sans compter les amis Belges ) et si on te dit que pour la mer c'est Ok sans permis et que pour rivière et fleuve c'est permis fluvial obligatoire c'est que c'est obligatoire
Maintenant si tu ne nous crois pas libre à toi de voir
Sinon passe le permis tu n'auras plus de soucis
La plupart des personnes avec le Pavilon Belge ont quand même le permis cela permet quand même de connaître les règles de navigation et de SÉCURITÉS ....et là j'ai l'impression que tu as quand même des choses à apprendre

Bonne' achat et bonne nav et PRUDENCE prend de l'expérience avant de faire des navigations au dela des 6milles ( voir même moins)


non non je te crois,juste que je trouve ça "bizarre"
pour la navigation je suis très prudent,pas de soucis,de plus j'irai jamais jusque 6 miles,enfin je pense pas
mais merci comme ça,ça fera moins de papier vu qu'il n'y a qu'un seul nom...
bon reste plus qu'a attendre samedi voir si j'arrive a avoir ces fameux certificats de conformités!! ::p-

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 15 Jui 2015 22:01 #583270

bonjour
voila je vais acheter mon bateau demain
donc j'aurais besoin d'un peu d'aide
pour faire les papiers,est ce que ça c'est bon?
www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/sp...8_2006_cle556823.pdf

a la question :
service des affaires maritimes choisi pour l'immatriculation:

je doit mettre quoi?vu que c'est pour le mettre en pavillon belge

sinon je doit donné ce formulaire et la "carte grise" c'est bien ça(aux affaire maritime belge) avec en plus bien sur,certificat conformité,carte identité,radiation

merci

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 16 Jui 2015 01:17 #583273

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 16 Jui 2015 13:09 #583288

Alors là je n'y comprends plus rien ::M-)

Si tu achètes un bateau et que tu as l'intention de te mettre en pavillon Belge tu as besoin uniquement, en dehors bien sur des papiers du bateau et de tes propres papiers d'identité,

- de l'acte de vente que tu peux faire sur papier libre
- de l'acte de radiation des Aff Mar

Et c'est tout.

Tu ne vas pas t'embarrasser à remplir le choix du prochain quartier maritime puisque tu ne le feras pas immatriculer en France ... :rB:+)
Meltem 74

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 16 Jui 2015 14:35 #583290

ok,merci
donc juste ça
www.plaisancierstoulonnais.fr/medias/fil...-vente-plaisance.pdf

ensuite aller a dunkerque pour faire la radiation(avec la carte de navigation de l'ancien proprio et acte de vente seulement?)

et ensuite direction Belgique,c'est bien ça?

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 16 Jui 2015 18:24 #583298

Tu aime bien te prendre la tete on s'en moque de ton lien "plaisanciertoulonnais" cela ne sert a rien
Tu fais

Aller a dunkerque pour faire la radiation(avec la carte de navigation de l'ancien proprio et acte de vente seulement?)

et ensuite direction Belgique,c'est bien ça?



OUI

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Dernière édition: par f3d73.

immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 17 Jui 2015 08:17 #583325

C'est pas que j'aime bien me prendre la tete.mais je prefere etre sur pour pas faire la route pour rien...

Sinon pour faire la radiation,est ce qu'ils rendent la "carte grise" de l'ancien proprio ? Car il le faut pour faire le pavillon belge...

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 17 Jui 2015 09:09 #583327

Bonjour,
je ne sais pas si sur ce forum nous avons la marche à suivre, mais sur capbreizh tout est indiqué. tu n'as qu'à suivre.
je me suis déplacé aux aff-mar, uniquement pour la radiation de mon boat.(un gain de temps). ensuite , j'ai posté mon dossier.
3 semaines et je recevais ma lettre de pavillon.
bernard. Membre ANPM
Membre donateur associé SNSM

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 17 Jui 2015 10:59 #583330

Ben il me semble évident que si tu es radié tu n'auras plus de " carte grise" ( bleue en. Évidence) :rB:+)

Par contre tu devrais avoir un beau papier " timbré" qui atteste de cette radiation...

Pour l'Italie ( j'en profite pour répondre à la question posée sur un autre post) tu ne te casses pas la tete...

Tu fais faire ( en français) par le vendeur une attestation " sur l'honneur" que le bateau n'a pas été immatriculer et tu le joins avec tous les autres papiers au dossier " Aff Mar" :sc)) :sc))

Je l'ai fais 3 ou 4 fois pour des copains et il n'y a jamais eu le moindre pb ...
Meltem 74

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 17 Jui 2015 16:42 #583339

Merci,par contre pour confirmé,juste la carte d'identité est necessaire ? Plus besoin de faire la demande au tribunal... ?

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 17 Jui 2015 19:45 #583350

duracel59 écrit: Merci,par contre pour confirmé,juste la carte d'identité est necessaire ? Plus besoin de faire la demande au tribunal... ?


et aussi pour le certificat de conformité,j'ai ça,c'est bon ou pas?(a gauche le bateau,a droite le moteur)





Pièces jointes :

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 17 Jui 2015 20:29 #583352

Je suis sur Smatphone je ne vois pas bien
C'est quoi les intitulés ???
Certificats de conformité ????
Si oui tu as la réponse q ta question

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 17 Jui 2015 21:17 #583353

celui de gauche il est ecrit en haut "declaration ecrite de conformité"

et pour celui de droit(le moteur)il est ecrit "declaration de conformité"

c'est pareil que certificat de conformité?

bizzare car pour le moteur c'est comme un livret qui se déplie (en plusieurs langue)

je veut être sur pour pas y aller et que ce n'est pas ça...

parce que j'avais lu quelqu'un qui disait que c’était un papier avec une bande rouge en diagonal...

merci

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immatriculation sous pavillon belge TERMINER ??? 18 Jui 2015 00:04 #583359

Mais si c'est ça
Bande rouge en diagonale c'est pour la remorque

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