SUJET :

Re: Immatriculation belgique 16 Nov 2006 20:40 #140550

Salut,
Ne cherchons pas la complication. Le pavillon belge nous offre ce qu'il nous faut pour naviguer tranquillement et en toute sécurité. De plus, l'Administration belge est super sympathique. Les possésseurs de pavillon belge, jusqu'à présent semblent sérieux et très bien équipés. J'avoue cependant que cette histoire de marteau me turlupine. Cool, tu viens de nous raconter une histoire belge. D'après ce que je comprends, il faudrait impérativement sortir avec un bateau immatriculé en France. Ainsi ce dernier pourra nous passer les pinoches que les belges n'ont pas. C'est vraiment de la ' Kollaboration'.

Meltem, tu montes dans mon estimes si tu n'abandonnes pas le Pastis. Si je suis également à 100% d'accord avec toi sur la pauvre Jeanne, je te suis en partie pour le Corse. Il ne faut pas oublier que c'est lui qui a généraliser l'envoi de tous les hommes valides de la nation à la guerre qui ainsi ruine un pays. On a besoin de soldats, certes, mais l'industrie doit également produire. Longs sujets de discussion quand on sortira un jour ensemble.
Bernard, je pense que nous pneutistes resterons à plus de 99% avec des bateaux de moins de 7 m

Salutations

Jean Zellich
Jean Zellich

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Re: Immatriculation belgique 16 Nov 2006 20:55 #140551

Pour le marteau même avant d'être sous pavillon Belge j'en avais un à bord et je l'ai toujours.
Je ne trouve pas cela ridicule pour:
redresser un hélice.
détordre une manille
redresser les piquets de la tente (pour les non-campeurs evidemment!!!)
Etc.etc.

F3D (King 600) 4x4 des Mers

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Re: Immatriculation belgique 16 Nov 2006 21:36 #140552

'bon c'est pas tout ça qui va aider jclaude.
Jclaude si t'es pas marié on pourrait te trouver une femme belge (pour la nationalité) et si en plus elle a un SR ....déjà immatriculé ce serait le bonheur. On met une annonce ?'

L'idée était généreuse Samartom, mais je ne suis pas convaincu que mon épouse accepterait que j'immatricule le bateau à venir en Belgique, si je lui dis que la condition est d'accueillir à la maison une femme Belge, ::Y-

Même si je lui annonce qu'elle ammène avec elle un SR :L:-)
Je me dis que pour ce premier message, naïf qui ne partait que d'un questionnement, Ca a déclencher un bonne houle :C:-) ! .
En fait tout est parti d'une interrogation par rapport au SR que je vais voir après-demain: Un Narwhal d'avant 2005 et donc pas classé C (donc pas classé insubmersible). Naïvement, je dis au vendeur 'ben alors je ne pourrai pas m'éloigner à plus de 5 miles des côtes!' Il me répond, 'ben non, où alors faut l'immatriculer en Belgique, je sais que certains le font dans le coin, ils vont même à Jersey sans canot de survie !, et il parait que c'est l'Europe et que c'est légal...'.

Voila le début de l'histoire !:W:-)
En attendant, j'ai déjà récupéré mon acte intégrale de naissance, celui de mon père, manque celui de ma mère qui arrive par courrier...
Ensuite j'attaque le certificat de nationalité française et après, on verra si je poursuis la démarche ! de tout façon, pour l'instant je dois être un des seuls sur ce forum qui possède 'virtuellement un SR ! donc j'ai encore du temps de vant moi !::S-)
Jclaude50






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JCM

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Re: Immatriculation belgique 16 Nov 2006 22:18 #140553


Salut Jean-Claude,
Oui, tu es le seul parmi nous tous à avoir 2 femmes et 2 SR. Je comprends ta femme mais avec le temps elle se fera une raison. Bientôt, avec..... j'arrête car je vais être mal vu par vous tous, en particulier par vos épouses. J'espère que le Forum leur est 'strictement interdit'.

Salutations

Jean Zellich
Jean Zellich

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Re: Immatriculation belgique 17 Nov 2006 21:15 #140554

Pour répondre à Ecn 14 dans son message du 13/11/2006 à 21:05:59
(y'a eu tellement de réponses, que ton message s'est noyé au milieu des autres !)
Oui, il s'agit bien de fanfounet dont je parle !, même si à l'école élémentaire on ne le surnommait pas encore comme ça et qu'il avait moins de barbe !
C'est tjrs des sacrés souvenirs lorsqu'on se rencontre, surtout quand je suis avec le copain qui m'a emmené à la marée de septembre (il a déserté les pneus pour une vedette habitable de 8 m ). A l'époque, ils étaient grands tous les 2 et il y avait une certaines rivalité ::Y- ... mais jamais bien méchant ::X- !!!!!::e-

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JCM

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Re: Immatriculation belgique 24 Nov 2006 17:23 #140555

Volià un post plus qu'intéressant...
Une adresse pour demander les actes de naissance par internet :
www.acte-naissance.fr/DemandeActe/Accueil.do

Je viens de la tester : ma demande semble avoir été prise en compte. A voir si le service améliore la rapidité...

A bientôt sous pavillon Belge.
Tiens, au fait, ça se trouve chez les ships ?

JFV
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Re: Immatriculation belgique 24 Nov 2006 17:30 #140556

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Tu aurais du rahouter ceci pour que ton info soit complete Jeff83

ATTENTION : PROJET EN COURS DE DEPLOIEMENT
IL CONCERNE AUJOURD'HUI QUELQUES COMMUNES ET DEVRAIT SE GENERALISER A LA FIN DU 1er SEMESTRE 2006.
CONSULTER LA LISTE DES COMMUNES ADHERENTES
www.adele.gouv.fr/sdae/listecommunes

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Re: Immatriculation belgique 24 Nov 2006 17:51 #140557

Tout à fait d'accord. J'ai rempli consciencieusement le formulaire et,à la fin, j'ai été invité à l'imprimer pour le poster ....

Précision, ne pas oublier de joindre une enveloppe timbrée, c'est un plus non négligeable si on ne veut pas passer trop de temps au téléphone ....

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JCM

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Re: Immatriculation belgique 24 Nov 2006 17:57 #140558

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C'est beau le progrès

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Re: Immatriculation belgique 24 Nov 2006 20:11 #140559

Pour moi, pas de probleme par la mairie de Paris 14, acte intégral reçu en 4 jours après ma demande sur le site :H:-)

Olivier (antalex 27 76)
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Re: Immatriculation belgique 26 Nov 2006 10:14 #140560

Bon, j'ai reçu mes actes de naissance.
Maintenant sur le site je vois que pour obtenir le certificat de nationalité française, il est demandé: 'l'original d'un justificatif d'identité française...'
Maintenant qu'il n'existe plus de fiches d'état civil, comment avez-vous fait ?
de plus, apparemment toutes les pièces envoyées doivent être des originaux.
Est-ce que les factures imprimées à partir d'Internet (téléphone, par exemple) sont considérées comme des 'originaux ' ?
si oui, en-est-il de même avec l'avis d'impostion récupéré sur le site du ministère ...
De façon plus générale, qu'avez-vous envoyé en papier originaux, et les récupère-t-on ???

Merci d'avance

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JCM

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Re: Immatriculation belgique 26 Nov 2006 10:20 #140561

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Amusant ce paragraphe de la douane concernant les bateaux de plaisance battant pavillon étranger

Vous arrivez dans un port de plaisance
Dans les ports, la douane procédera éventuellement à la taxation des marchandises que vous avez déclarées en arborant le pavillon (Q) de mise en douane, en acceptant ou en vérifiant effectivement les termes de votre déclaration.

En mer, les contrôles effectués portent aussi bien sur le moyen de transport, les personnes, les marchandises transportées, les documents du navire et le respect vis-à-vis de la réglementation fiscale.

La douane peut aussi exercer d?autres contrôles en application des missions qui sont les siennes : contrôle de la pêche, de la chasse maritime, de la pêche sous-marine, du régime du tourisme, lutte contre le trafic des stupéfiants, police de la navigation, contrôle de sécurité.



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Re: Immatriculation belgique 26 Nov 2006 10:39 #140562

Jean Claude, tu vas à la Mairie ou à la Police faire des photocophies certifiées conformes et c'est tout !
Il faut vraiment tout te dire mon ami ;-)
A+

Michel

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Re: Immatriculation belgique 26 Nov 2006 11:04 #140563

Merci...

Je suis vraiment C... ou pas réveillé ....::L-

SR acheté en Janvier, saison assurée !
JCM

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Re: Immatriculation belgique 09 Déc 2006 12:27 #140564

Avancement de mon dossier: je n'ai pas encore le SR, mais je viens de recevoir un avis du Tribunal d'Instance m'invitant à aller retirer mon certificat de nationalité Française !

Je suis étonné car j'ai envoyé le dossier mercredi seulement....

donc même pas 8 jours pour l'obtenir...

Peut-être que l'effet petite ville a joué !

Donc maintenant je suis prêt pour l'immatriculation, y'a plus qu'à avoir le bateau !!!

En attendant, je vais retourner lire l'excellent dossier sur
Capbreiz

://capbreizh.pneuboat.com/

Bon WE à tous ::K+)

SR acheté en Janvier, saison assurée !
JCM

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Re: Immatriculation belgique 09 Déc 2006 15:56 #140565

Moi la demande de nationalité est envoyée depuis 15 jours et je ne compte pas avoir de réponse avant 2007 ::L-
Peut-être l'effet 'Breton immigré dans la Savoie Libre' ::T-)::V-)

Breton immigré au Lac Léman ::O+):)l-)
Breton immigré au Lac Léman ::O+):)l-)

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Re: Immatriculation belgique 28 Déc 2006 11:37 #140566

Je réactive ce post:
Je viens de voir dans les annonces sur pneuboat un Zeppelin (qui semble super !) immatriculé vraisemblablement en Belgique.
Le port d'attache semble être 'Pirou'.
Je ne savais pas qu'il y avait un port à Pirou...
S'il n'y a pas de port, ça voudrait dire que chaque ville côtière peut être considérée comme ville d'attache ::u-
Je pose la question comme ça, car je me vois mal, si ça se confirme, mettre sur la poupe le nom du village où je réside: 'Blainville sur mer', c'est trop long...
'Granville', me semble mieux !::e-

SR acheté en Janvier, saison assurée !
JCM

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Re: Immatriculation belgique 28 Déc 2006 12:40 #140567

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La loi belge n'a aucune réglementation de port d'attache............elle t'autorise même à spécifier le nom d'un port qu'elle n'a pas le droit de considérer comme port d'attache.
c'est un des nombreux non sens des lois belges

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Re: Immatriculation belgique 28 Déc 2006 14:31 #140568

Tu peux mettre ce que tu veux : Coudeville, Blainville, Montmartin, Montchaton, Bréhal, Bréville, Agon, Countainville, Pirou, Orval ...
Tu vois tu as le choix du point de vue légal !
Maintenant si tu n'as pas envie de passer ton temps à répondre aux questions de tout le mondre mets Granville ...
A+

Michel

*** www.capbreizh.com ***

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Re: Immatriculation belgique 28 Déc 2006 16:07 #140569

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Cap

je ne serais pas aussi affirmatif que toi !!
Un port d'attache, c'est celui sur les registres duquel un bateau est inscrit...............les douanes pourraient te chercher des poux ds la tête si tu spécifie un port d'attache bidon français



un bon moyen pour fair ch..r les pavillons de complaisances

Ph.


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