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Re: Immatriculation belgique 28 Déc 2006 16:31 #140570

Quoiqu'il en soit sur la légalité du truc, je te rejoins amplement sur le fait que prendre autre chose qu'un vrai port d'attache français ne t'apporte strictement rien et peu même pire t'engendrer des tracas.
Restons simple !
A+

Michel

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Re: Immatriculation belgique 28 Déc 2006 17:25 #140571

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Salut Philippe, ::r-

Moi, quand je serai immatriculé en Belgique ::S-)::S-), je mettrai Vizzavona comme port d'attache.

C'est vrai, c'est un peu en altitude ::M-). Mais, je pense que les douaniers ne doivent plus monter très souvent la-haut.

Et puis, ::Y-, j'ai cru comprendre que c'est mon droit (belge).

jp2b




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Re: Immatriculation belgique 28 Déc 2006 17:33 #140572

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Vizzavona est un peu bas et je pense que finalement les douanes doivent y passer, tout du moins au col
Si je ne m'abuse le + haut village de Corse est au Niolu, c'est Calasima......., et la il ne monte pas souvent

Qd au droit belge, Jean Paul il est faux.......ils accordent un droit qu'ils n'ont pas le droit d'accorder, ils ne peuvent accorder de plein droit un port d'attache sur un territoire qui ne dépend pas de la Belgique et avec lequel ils n'auraient pas d'accord.

C'est donc ton droit belge, mais si tu résides en fFance tu te dois de respecter la législation française, qui dit que ton bateau doit etre inscrit en douane, ou avoir le fameux passeport aupres d'un port d'attache........pas n'importe quelle ville

Pace e salute GP2B

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Re: Immatriculation belgique 28 Déc 2006 17:44 #140573

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Pace e salute a te.

Bien compliqué tout ça. Je crois que je vais conserver mon drapeau ......................
Le blanc avec une tête de maure. ::S-)::S-)::S-)::S-)

Et comme l'a dit un pneubonaute, ici même: Je n'échangerais pas mon immatriculation BI même pour un empire.

jp2b

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Re: Immatriculation belgique 28 Déc 2006 17:51 #140574

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Tu as raison, c'et un BIen bel embleme que ce drapeau la

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Re: Immatriculation belgique 28 Déc 2006 22:40 #140575

mais alors, Phillippe, si je suis ton raisonnement je ne peux pas prendre Centuri comme port d'attache, sous pavillon Belge ???

Meltem 74
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Re: Immatriculation belgique 29 Déc 2006 07:03 #140576

Pourtant c'est sûr, Centuri va devenir un grand port de commerce incontournable::e-
Essaye Barcaggio ou Giottani::M-)::e-

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Re: Immatriculation belgique 29 Déc 2006 10:29 #140577

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Ciao Alain

voici la liste des bureaux des douanes des ports d'attache. Il parait que Centuri va y passer en mai 2081, d'ici la il va falloir te contenter des 4 autres ports Corses

Mer Méditerranée
Port-Vendres-port
Port-la-Nouvelle
Sète
Marseille transports
Fos-port Saint-Louis-du-Rhône
Port de Bouc CRD
Toulon-transports
Cannes
Antibes-port
Nice-port
Ajaccio CRD
Bastia CRD
Porto-Vecchio-port
Calvi-port

Cordialement Ph.

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Re: Immatriculation belgique 29 Déc 2006 11:02 #140578

tu prends fos et çà ne te fais que 3 lettres a acheter et a coller
jak

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Re: Immatriculation belgique 29 Déc 2006 18:35 #140579

Mon dossier vient de partir avec comme port d'attache 'Sciez' (74).
J'espère ne pas avoir fait de connerie ::t-::o-)::N-)


J'ai failli mettre 'arpigny' (mon village de montagne)... avec le nat qui traverse et qui a un débit de 3 litres /sec je suppose que ça pouvait passer ^^

Breton immigré au Lac Léman ::O+):)l-)
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