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Adieu la Corse. 13 Aoû 2014 21:15 #558874
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Adieu la Corse. 13 Aoû 2014 22:29 #558876
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 bizarre ..on dirait qu'il n'y a de probleme que dans le "sud"...comprend pas votre post la...difficile a vous suivre...  Et a toutes fins utiles .. je rappelle que l'assistance en mer entre "marins" est obligatoire...... La rémunération prendra en compte .. la nature et l'importance du danger..le temps passé les dépenses éffectuées.. les pertes subies..le promptitude des services rendus..et valeur du navire sauvé.. En principe le sauvetage des personnes est lui gratuit.. Mais en cas d'echec au sauvetage l'assistance ne sera pas renumérée... La je resume .. voir la convention de 1989 et le code des transports Français...  |
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