SUJET :

Bonjour,
je pense que certains sont au fait de ce sujet:
J'ai besoin de savoir si le F300 Yam V6 est taxable sur une unité de moins de 7M

...c'est assez urgent .....j'en tremble

C'est le 4.2 L electrique


Merci

Bonjour
Tout dépend de sa puissance fiscale..donnée par la super formule : P=K.N.d2.I

K = constante 0,0045
N (Nombre de cylindres)
d (Alésage en centimètres)
I (Course en centimètres)

Sujet évoqué ici : www.forum-bateau.com/bateau/moteur-marque/sujet370.htm

pia66/13 écrit: Bonjour,
je pense que certains sont au fait de ce sujet:
J'ai besoin de savoir si le F300 Yam V6 est taxable sur une unité de moins de 7M

...c'est assez urgent .....j'en tremble

C'est le 4.2 L electrique


Merci

Yessss...tu y as droit!

pour le Suz en 300 avec la même cylindrée , je cotise!

24.3 CV
...je l'ai dans le cul !!!!

je vais réfléchir

Merci pour la formule

Déjà avec le 250 on cotise donc le 300 .....bon par contre tu n'auras pas de taxe sur la coque c'est déjà ça

La taxe sur la coque c est presque rien.
Avec le 250 3.3 normalement ça passe en dessous des 22cv non ?

En 4.2 que de soit le 225 250 ou 300 c est le même moteur ...il fait la même puissance fiscale ... Si j ai bien tout compris

Je suppose que le Mercury 300 cv doit rester sous la barre des 22 cv.

Le 250 Suzuki fait un peu plus de 18 cv fiscaux.

pia66/13 écrit: La taxe sur la coque c est presque rien.
Avec le 250 3.3 normalement ça passe en dessous des 22cv non ?

En 4.2 que de soit le 225 250 ou 300 c est le même moteur ...il fait la même puissance fiscale ... Si j ai bien tout compris

Avec mon 250 CV 3.3 ( 19,20 Cv ) je paye 567 euros de taxe dont 77 euros de taxe sur la coque et le reste c'est sur la ligne
11 à 20 cv soit 35 Euros au dessus du cinquième soit 448 + 77 = 567
He oui les 40 cms du Capelli 770 font mal (770 WA c'est juste un nom du modèle , sur le certificat de conformité il fait 7.40 de coque)
C'est pour cela que je suis reste sur le 3.3 (au delà du prix d'achat qui n'est pas le même ) mais je crois que la taxe ne doit pas être pas loin du double ou pas loin (de mémoire !!!!)

Une petite question: la taxe moteur ce n est pas qu en cas de francisation? Ou coque >7 m ?
Si le bateau ne sort pas des eaux territoriales. ...

andygu 33 écrit: Une petite question: la taxe moteur ce n est pas qu en cas de francisation? Ou coque >7 m ?
Si le bateau ne sort pas des eaux territoriales. ...

Tu confond les eaux TERRITORIALES ou on payent des taxes et les eaux INTERIEURES ou on ne payent pas de taxe
Mais il faut une immatriculation "eaux intérieures" et avec cette immatriculation tu n'as pas le droit de naviguer sur les eaux territoriales (mer)..... et étrangères encore moins

Avec le Yam 250 3.3 tu seras comme l'écrit F3D73 à 19cv et 448€ de taxes
Avec le Yam 300 4.2 tu seras à 23CV et 720€ de taxes ...

Ceci dit avec l'abattement des 30% navire immatriculé en Corse la douloureuse passe à 558€ (coque + moteur).

Dans le Moteur Boat d'avril 2009 et le test comparatif de quatre 300CV essayés sur un Clubman 26 voilà ce qu'il en sortait à l'époque :

Evinrude 300 E-TEC 19.71CV
Mercury 300 VERADO 14.88CV
Suzuki 300 DF 23.08cv
Yamaha F300 V8 et non V6 30.54cv

Avec le Yam 250 3.3 tu seras comme l'écrit F3D73 à 19cv et 448€ de taxes

Si le bateau fait moins de 7M, il ne paiera rien.
Tu payes la taxe du moteur si et seulement si : moteur de +22CV ou bateau + de 7M

juan66 écrit:

Avec le Yam 250 3.3 tu seras comme l'écrit F3D73 à 19cv et 448€ de taxes

Si le bateau fait moins de 7M, il ne paiera rien.
Tu payes la taxe du moteur si et seulement si : moteur de +22CV ou bateau + de 7M

Je crois que tu commets une erreur : il suffit d'une des deux conditions dépassée pour est redevable de la taxe.

Je cite:
"un acte de francisation et titre de navigation (document commun à la douane et aux Affaires Maritimes ), si le navire a une longueur de coque supérieure ou égale à 7 mètres, ou une longueur de coque inférieure à 7 mètres et une motorisation supérieure ou égale à 22 chevauxadministratifs. Le carnet orange précédemment délivré a été supprimé au profit d'un acte simplifié."

Ben justement, le 250CV 3.3 fait 19CV, donc moins de 22CV. Donc si la coque fait moins de 7M, il paiera pas de taxe.
F3D73 paie la taxe car sa coque fait + de 7M

Oui mais 24,3 cv comme pia le dit si bien, il l a dans le c..( si j en crois vos dire et il n y a pas de raison de ne pas le croire)

juan66 écrit: Ben justement, le 250CV 3.3 fait 19CV, donc moins de 22CV. Donc si la coque fait moins de 7M, il paiera pas de taxe.
F3D73 paie la taxe car sa coque fait + de 7M

Ah ok, donc nous sommes d'accord

Je me suis toujours demandé pourquoi existait cette histoire de puissance fiscale, totalement ridicule. Pourquoi les moteurs ne sont pas taxés en fonction de leur puissance réelle?

Vous foutez pas de ma gueule !!!!

Il fait combien de CV le verado 300cv ?

Et si je passe sous pavillon belge ...ça réduit pas la taxe ?

Et non, Pia, le pavillon Belge ne réduit rien

Puisque tu vas payer le " droit au pavillon" qui est égal au montant de la taxe

Par contre tu ferais mieux effectivement de l'immatriculer en Corse et de venir , une fois par an , passer la nuit à Calvi ...

Ainsi tu bénéficierais d'un abattement de 50%

Complètement loufoque et d'ailleurs inadmissible, je te l'accorde , dans un pays ou le mot " Égalité" est encore inscrit aux frontons de nos mairies

Autre solution , tu laisses tomber Yam et tu montes un E tec 250 HO , ainsi tu as la " patate" et tu reste en dessous des 22 cv fatidiques