SUJET :

JL.. port Ambonne tu as été voir les "tous nu" ???? Excellente CAME en beton avec tapis caoutchouc sur la fin, vaste parking voiture gratuit avec la place au port avec badge d acces , parquage remorque a coté ( gratuit)
Carburant. Pontons.
Seul bemol il faut accepter la nudité ( normalement) mais ils ne sont pas sectaires

Sous pavillon belge, si le bateau est d'une longueur supérieure à 7.5 m il y a une taxe à payer... à l'état belge bien sûr. Mais aucune idée des montants.
mobilit.belgium.be/fr/navigation/plaisan...mise_en_circulation/

f3d73 écrit: Trouve moi le texte je n'ai pas réussi à trouver quoi que se soit

Pour payer la taxe de Francisation il faut avoir le carnet orange et donc être immatriculé en France
www.douane.gouv.fr/data/file/1336.pdf

Code des douanes : Article 238
(Modifié par LOI n°2010-1657 du 29 décembre 2010 - art. 44)

Le passeport délivré aux navires de plaisance ou de sport appartenant à des personnes physiques ou morales, quelle que soit leur nationalité, ayant leur résidence principale ou leur siège social en France, ou dont ces mêmes personnes ont la jouissance, donne lieu à la perception d'un droit de passeport.

Ce droit est à la charge du propriétaire ou de l'utilisateur du navire. Il est calculé dans les mêmes conditions, selon la même assiette, le même taux et les mêmes modalités d'application que le droit de francisation et de navigation prévu à l'article 223 ci-dessus sur les navires français de la même catégorie. Toutefois, dans le cas des navires de plaisance ou de sport battant pavillon d'un pays ou territoire qui n'a pas conclu avec la France de convention d'assistance administrative en vue de lutter contre l'évasion et la fraude fiscales et douanières, le droit de passeport est perçu à un taux triple du droit de francisation et de navigation pour les navires d'une longueur de coque inférieure à 15 mètres et à un taux quintuple de ce droit pour les navires d'une longueur de coque supérieure ou égale à 15 mètres.

Le droit de passeport est perçu au profit de l'Etat ou, lorsqu'il est perçu au titre des navires de plaisance titulaires d'un passeport délivré par le service des douanes en Corse et qui ont stationné dans un port corse au moins une fois au cours de l'année écoulée, au profit de la collectivité territoriale de Corse. Sont exonérées de droit de passeport les sociétés propriétaires d'un navire de plaisance ou de sport faisant l'objet d'un contrat de location avec option d'achat ou de crédit-bail conclu avec une personne physique n'ayant pas sa résidence principale en France ou avec une personne morale ne disposant pas d'établissement en France, à l'exclusion de celles qui seraient contrôlées directement ou indirectement par une personne physique ayant sa résidence principale en France.

L'Etat perçoit sur le produit du droit de passeport perçu au profit de la collectivité territoriale de Corse un prélèvement pour frais d'assiette et de recouvrement égal à 2,5 % du montant dudit produit. Ce prélèvement est affecté au budget général.




Voir également en page 14 du document suivant : www.douane.gouv.fr/data/file/1336.pdf

Merci Almaco

C'est exactement le texte que je recherchais

Très clair et rien à redire

Bonjour à tous,
Mon premier bateau était immatriculé aux Pays-Bas, son propriétaire était belge. L'avantage était qu'à l'époque, il suffisait de se rendre en personne dans un bureau de poste juste de l'autre côté de la frontière, et on recevait le certificat d'immatriculation (en Néerlandais: registratie snelle motorboot), contre paiement d'un montant unique de 29€! Par la suite, plus rien à payer tant qu'il n'y a pas de changement de propriétaire.
Aujourd'hui, il faut toujours passer en personne au bureau de poste ou dans un bureau de leur ministère des transports (RDW), mais le certificat est remplacé par une carte de type carte de crédit, avec les mentions en Néerlandais, Français et Anglais. Ce qui aide à l'étranger.
Le problème signalé plus haut est toujours d'actualité. Pour obtenir un num MMSI ou license, il faut prouver une location dans un port néerlandais. Par contre pour le permis mer, tout ce qui a été dit est incorrect. Leur loi, tout comme en Belgique indique qu'il faut un permis pour naviguer en eaux intérieures. Cad dès qu'onn rentre dans une écluse. Pour le reste, il n'existe pas de permis mer officiel, comme en Belgique. J'ai moi-même téléphoné à deux bureaux des affaires maritimes françaises, et la réponse a été la même dans les deux cas: "c'est parce qu'il n'y a pas de permis que beaucoup de Français immatriculent leurs bateaux chez vous." Depuis 4 ans je n'ai pas non plus été contrôlé, ni en mer ni en eaux intérieures. La police maritime n'a pas autorité sur les bateaux battant pavillon étranger. Seule la douane peut vous arraisonner. Donc il convient d'avoir toujours une copie de la facture d'achat, et celle d'origine si c'est un bateau d'occasion, pour prouver le paiement de la tva, ainsi que le ticket de carburant. Et question assurance, pas de soucis non plus. Aujourd'hui je suis chez April Marine.
Voilà, j'espère que j'ai pu aider. Si l'un d'entre vous a besoin de traduction, je suis à votre service.
Vive l'Europe! (pour ça en tout cas:-) )
D.

Pour être tout à fait complet je dirai que ceux qui naviguent sous ce pavillon sans avoir de permis ne peuvent pas naviguer partout

Par exemple en Croatie, Belge ou pas, le permis est OBLIGATOIRE

Mais rassurez vous, comme ces gens là sont particulièrement intelligents, ils vous le feront passer sur place moyennant quelques espèces sonnantes et trébuchantes

BRAVO a "mister D "enfin quelqu un qui sait !!!!
Vous l avez remercié pour son intervention judicieuse ???
Pour Melten (Salut) c est aussi exact pour la Croatie, permis obligatoire fluvial = nav jusqu a 3 milles et cotier = 6 milles
+ CRR pour tte VHF a bord
et + CRR obligatoire pour loc de voilier ou bateau si je ne souviens bien

meltem 74 écrit: Pour être tout à fait complet je dirai que ceux qui naviguent sous ce pavillon sans avoir de permis ne peuvent pas naviguer partout

Par exemple en Croatie, Belge ou pas, le permis est OBLIGATOIRE

Mais rassurez vous, comme ces gens là sont particulièrement intelligents, ils vous le feront passer sur place moyennant quelques espèces sonnantes et trébuchantes

Hélas!!!! ni trébuchantes, ni sonnantes! mais rectangulaires et ne faisant que le bruit du vieux papier, mais plus douloureuses à sortir!

et....au fait....ce permis Croate, est-il valable ailleurs, par la suite? et ils le font passer en quelle langue?

Merci à Almaco et à Mister D
Au moins ils ne s'égarent pas dans des blablas sans queue ni tête
De la bonne info

Pour l'histoire de la taxe en pavillon Belge étant passe 3 fois en Belge je connaissais mais impossible de retrouver le texte MERCI

Je n'ouvrirais un débat sur le .......je declare ...je paye ou pas

Et non, Aningoul

Ce permis, qui te coûtera environ 200€ ne sera valable que dans les eaux Croates....

Et bien sûr ils te feront passer le CRR si tu ne ĺ´avais pas car il est aussi obligatoire de l'avoir, là bas si tu as une VHF à bord

Quand je te dis que ces mecs sont supérieurement intelligents

Dans le genre, il y a plus intelligent!!!! Sur la côte entre Liban et Egypte, tout à fait à l'Est de Mare Nostrum.....
ou.... Rue Napoléon, à Bastia!!!!!!!
J'ai tout ce qu'il faut, donc mes ronds rectangles, ils ne les auront pas comme ça!!!!

Pas d'accord du tout

Il se trouve que J'ai navigué entre " Liban et Égypte " et crois moi, là bas il n'y a rien d'intéressant

Une longue côté sablonneuse avec de temps en temps quelques pointes rocheuses...

La Croatie, par contre, c'est le paradis du "SRiste"

Des îles en veux tu, en voilà, des criques encore désertes, des espaces immenses de navigation diversifiée comme on n'en trouve plus ailleurs

Je veux dire dans le monde " civilisé"

Un terrain de jeu exceptionnel pour celui qui aime, et sait " lire une carte"

Alors qu'on me demande une petite participation pour découvrir tout ça, je dis oui et j'en redemande encore et encore

Quand je pense qu'il y en a qui claquent allègrement leur "rectangle brun" pour aller voir de pseudos chanteurs.......

Je trouve cela ...... désolant!

Es-tu bien certain qu'Aningoul faisait allusion à l'intérêt de la navigation quand il parle de cette région ?

Je l'espère car je ne vois pas bien de quoi d'autre nous pourrions parler sur un forum entièrement dédié à la navigation et aux bateaux ???

Mais puisque tu me mets le doute je me souviens effectivement d'une époque où la "navale" de ces lieux coulaient irrémédiablement tout bateau de pêche qui osait prendre la mer pour aller gagner sa croûte

Côte Liban Egypte je ne connais pas et je pense que nous ne sommes pas proche d'y aller vu les conflits locaux...
Pour la Croatie que je connais depuis 1971 c est 100% d accord avec les propos de Melten , et en plus c est propre !

Oui, très propre

Au "propre" comme au "figuré"...



Propre, je vous dis! A Dubrovnik on pourrait manger par terre ...

et en plus ton bateau est a coté du bar et du marché !

Et ils savent faire des bateaux:

Meltem, fais celui qui n'a pas compris!!!!
(Lou Gascoun! bien sur! tu as compris....)
Meltem: petite histoire racontée dans "Ô Corse, ile d'humour" par notre excellent Ministre Saint Florentin André Santini,merde ici pardon, Maire d'Issy:
Quelle différence y a-t-il entre le Canal de Suez et la Rue Napoléon à Bastia ? Réponse par MP ou téléphone)
Meltem: effectivement, la côte du "Levant" est monotone et sablonneuse, sauf, tt de mm, devant Jbayel/ Biblos, au pied de Notre Dame du Liban et des "Saints" Cèdres
Je te cite <<<<Quand je pense qu'il y en a qui claquent allègrement leur "rectangle brun" pour aller voir de pseudos chanteurs.......

Je trouve cela ...... désolant! >>>> vois-tu pour une fois nous sommes 1000% d'accord!
La côte "Yougoslave",soit les quatre pays bordant l'Adriatique côté Est, est, effectivement parsemée de villes très propres et belles, voire impressionnantes: Piran, Rovinj, Zara, Sibenik, Trogir, Split, surtout Dubrovnik mais aussi Kotor. Par contre, ça a peut être changé, mais les routes, là où une halte était possible, jonchées de papiers et de canettes. Sinon, ne trouvez vous pas peu attrayantes ces côtes blanches sans un arbre?
Bernie! Tu sembles bien connaître Port Ambonne !!!!

Merci à Mister D et à Almaco de répondre avec précision à la véritable question posée sur ce topic au lieu de faire comme ces couillons qui se lancent dans du bla bla bla: eux, au moins, sont des gens sérieux!