SUJET :

Le port du casque lourd est vivement conseillé on dirai !

Phil 4456

je pense en le disant 'gentiment' que majoritairement ceux qui choisissent un pavillon étranger le font pour bénéficier d'une législation plus souple.
Pour les taxes aujourd'hui elles ne concernent que les + de 7M et droit de passeport et francisation sont au même tarif.
Si demain ça change et que le législateur applique un coefficient multiplicateur au droit de passeport les belges ou autres redeviendront français et avec la différence achèterons un BIB.
Au cas ou un agressif aurait des questions à poser,j'ai le permis hauturier et mon bateau est armé en + de 6 miles , pour l'instant je ne paie plus de taxes,bateaux de 3,2 tonneaux et - de 7M.
restez zen
A+
fred

FRED

Bonjour Fred,

Je n'interviendrai pas dans ce débat. Ce n'est pas, ce n'est plus mon problème.

Juste une petite question pour ma culture personnelle. Qu'entends-tu par 'achèteront un BIB' ?

J-P

Jean paul ,j'entend un radeau de survie(en sac souple ou en conteneur rigide) qui est l'élément lourd encombrant et cher, obligatoire en armement + de 6 miles plus quelques babioles raisonnables en tarif.
A+
fred

FRED

Merci pour l'info.
J'avais tendance à dire BIP.

A+

jp2b

Jean Paul on va essayer de facher personne et on va dire radeau de survie,comme ça tout le monde est content
A+
fred

FRED

Non, non, au contraire

Un radeau de survie étant un pneumatique, pourquoi un pneumatique n'est-il pas un radeau de survie.

Si A = B, B = A.

Les engins de sauvetage sur certains ferries sont des semi-rigides.

Mais bon, ne cherchons plus à comprendre.

A+

J-P

Jean paul
je pense que tu devrais soumettre ta réflexion aux autorités compétentes
car elle est d'une logique implacable.
A+
fred

FRED

héhé JP

tu n'as pas tor si A=B

mais A n'est pas égal à B, car un pneumatique meme tres cher n'est pas forcemment conforme à la norme xyz123456789w alors que la survie doit y être.

Les pneus sur les ferries ne sont pas forcemment homologues comme engins de sauvetage pour les passagers, et ceux qui le sont sont en général SOLAS

Et bien souvent, la différence de prix entre un pneu 'plaisance' et un pneu approuvé 'SOLAS' permetterait d'acheter quelques radeaux de survie

'Dans le temps' nombre de pneumatiques étaient considérés comme insubmersible et, à ce titre, dispensé de l'emport d'une survie.

Cela ne se fait plus et c'est bien dommage ! (reste les narval et ???).

En dehors du cas de l'incendie à bord, il vaut probablement mieux rester dans un SR qu'embarquer dans une survie. En outre passer d'un bateau dans une survie n'est pas sans risque surtout si on a des enfants à bord ! J'ai pu croiser à Ajaccio un couple qui venait de vivre un drame : un des enfants a disparu lors d'un passage dans une survie (voilier avec voie d'eau par gros temps). Cela m'a marqué et j'y pense souvent.

Wolf Schlossser - wolf.schlosser.free.fr

Juste une petite précision: Les Narwhal n'ont obtenu leur certificat d'insubmersibilité que le 1er janvier 2005 et ne dispensent donc pas de l'emport d'un radeau de survie. Il faut que je le loue comme les autres.

- le_forban29 -

...et qu'est-ce que je risque si je ne suis pas encore immatriculé, et que je me balade sur l'eau sous pavillon belge...

A+ Jean

'Juste une petite précision: Les Narwhal n'ont obtenu leur certificat d'insubmersibilité que le 1er janvier 2005 et ne dispensent donc pas de l'emport d'un radeau de survie. Il faut que je le loue comme les autres.

- le_forban29 -'

Je me permets de reprendre ce que tu as écris.
Moi aussi, mon HD 5.8 (qui est maintenant à la maison !) est du mois d'octobre 2004 (fabriqué en juin 2004), et donc pas insubmersible (même si c'est le modèle sur lequel les tests ont été effectués) comme l'est le millésime 2005, ...
D'où mon passage sous pavillon Belge en cours...
J'ai tous les permis (A, B, fluvial), le CRR français, et la sécu à bord demandée pour la navigation hauturière (sans le radeau!).
Ce que je veux ç'est pouvoir me rendre à Jersey en toute légalité, c'est tout::L- !

SR acheté en Janvier, saison assurée !

et mêm si les narwahl avaient été insubmersibles avant le 01/01/2005, cela n'aurait rien changé ce n'est pas la condition primaire de dérogation à l'emport du radeau
il aurait d'abord fallut que le bateau, individuellement, soit approuvé en 3ème ou 4ème catégorie avant cette date

Bon, si c'est reparti pour la sodomie de diptères, allons-y

Le fait que le certificat d'insubmersibilité n'ai été obtenu que le 1 janvier 2005 suffit en soi à ne pas faire rentrer les Narwhal dans le cadre de la dérogation, certains ayant été immatriculés en 4° avant cette date. Sur 2 conditions, une n'est pas remplie donc pas de dérogation. On s'en tamponne le coquillard que ce soit une condition primaire, secondaire ou pire. Enfin, moi en tous cas.

- le_forban29 -

Tu n'as pas tort, mais certain mails prouvent que nombreux sont ceux qui croient que l'insubmersibilité d'avant 2005 est un critère de dérogation, il n'en est rien
Que tu ne sois pas concerné est une chose, visiblment d'autres le sont, et mon propos n'était pas uniquement pour toi cher Forban

Cordialement
Ph

Salut,
Conclusion ! ! ! Et je pense que les conclusions de Pmb et de Cap Breizh nous seront à une partie des pneutistes très utiles.

Question 1 = Quelle est la limite à partir de laquelle il faut posséder un passeport en plus de la lettre de pavillon pour ceux immatriculés en Belgique ?

Question 2 = Y a-t-il obligation ou recommandation d'avoir le document que l'on appelle passeport si l'on n'est pas soumis à la taxe ? Si oui, quel est le texte qui le préconise ?

D'avance Merci

Salutations



Jean Zellich

Jean

on a deja débattu de ce sujet, il me semble que les douanes n'ont pas voulu faire de passeport à Nanard depuis la réforme, le texte le voici, il est clair. En théorie même si le droit est nul ,le passeport est exigé.

Ce n'est pas parceque la licence VHF n'est pas recouvrée que le document n'est pas requis, le passeport est ds ce même cas.

Si les douanes ou tu t'adresse te refuse un passeport, fait la demande par écrit, car si tu te fais aligner ce n'est pas eux qui seront en tort si tu n'a pas de preuves

voici le texte des douanes

Vous résidez en France avec un bateau de plaisance battant pavillon étranger
Les personnes, quelle que soit leur nationalité, qui résident en France et utilisent un navire de plaisance battant pavillon étranger doivent être titulaires d'un passeport, délivré par le receveur des douanes du port d'attache de leur choix, contre paiement d'un droit de passeport.

Ce passeport est soumis à un visa annuel donnant lieu à la perception d'un droit de passeport. Ce droit est à la charge du propriétaire ou de l'utilisateur du navire.

◄ Le droit de passeport est perçu à un taux triple du droit de francisation et de navigation pour les navires d'une longueur de coque inférieure à 15 mètres et à un taux quintuple de ce droit pour les navires d'une longueur de coque d'au moins 15 mètres.

Pour la délivrance de ce passeport, vous devez fournir un document indiquant les caractéristiques principales du navire et une pièce d'identité.

J'ai fait ma demande par écrit aux douanes et j'ai eu la réponse sur mon répondeur téléphonique ... Ils ne veulent pas faire de papier ! (en tout cas à St Malo).
A+

Michel

*** www.capbreizh.com ***