SUJET :

Fabdu13 écrit:

Artmaniacq écrit: je ne peux pas croire que l'on puisse acheter un bateau sans papier ni plaque ni immatriculation... si c'est le cas c’est la grosse galère

www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/d...ateur_4p_DEF_Web.pdf

Au prix ou je l'ai eu, on peux
Le bateau est immatriculé, j'ai le numero sur l'acte de vente. On le vois encore sur le bateau. J'zi commandé les stickers déjà pour remettre tout ça au propre.

Ok merci.
je regarde tout ce que j'ai conservé sur le Bombard 3 de l'époque et les kits Paul Brot. (dans des vieux magazines Neptune Nautisme entre 1975 et 1985)
Je scanne et je publierai ici.

En effet c'est un vrai SR .. chez Zod il en faisait de 3,8 m

Là tu tiens peut etre un "collector"..

Le Bindy29 écrit: En effet c'est un vrai SR .. chez Zod il en faisait de 3,8 m

Là tu tiens peut etre un "collector"..

J'ai acheté presque tous mes Yam et un Mercury 20 chez lui sur l'Ile de la Jatte. Si Hall Mediterranée existe toujours et ayant été une entreprise familiale, peut-être en les contactant directement tu pourrais avoir des infos complémentaires.

Le Bindy29 écrit: En effet c'est un vrai SR .. chez Zod il en faisait de 3,8 m

Là tu tiens peut etre un "collector"..

La j’avoue, acheter un bateau sans les papiers quelque soit le prix ce n’est tout de même pas commun

Achèterais tu une voiture pas chère, immatriculée et sans carte grise ?

Bon j’espère que cette anecdote se réglera sans trop de soucis car au premier contrôle sur l’eau ça risque de commencer à être tendu

Courage

J'essaierais d'en savoir plus sur la coque en passant aussi par ici.
www.societe.com/societe/hall-mediterrane...strib-334655446.html
L'établissement secondaire mentionné et fermé en 2005 pourrait bien correspondre à la société qui a construit ta coque.

CASPER-57 écrit: La j’avoue, acheter un bateau sans les papiers quelque soit le prix ce n’est tout de même pas commun

Achèterais tu une voiture pas chère, immatriculée et sans carte grise ?

Bon j’espère que cette anecdote se réglera sans trop de soucis car au premier contrôle sur l’eau ça risque de commencer à être tendu

Courage

alors pour être honnête, je ne savais même pas qu'un bateau de cette taille avait une notion de propriété. Un canoë kayak ou un fish hunter de Sevilor, même avec un moteur électrique n'en a pas.
Vraiment j'ai été surpris. De plus le vendeur bien que très sympa, n'en a jamais fait mention à aucun moment non plus.

maintenant, en plus de ça, je navigue sur l'étang de Berre, avec une coque polyester de 4m et un 5cv depuis l'été2019. Il n'est pas immatriculé, ne l'a jamais été. Ca ne m'empêche pas de traverser l'étang.

J'avais lu sur le net qu'il n'était pas obligatoire d'assurer son bateau, donc je n'ai pas cherché plus loin..

A tort apparemment

J'ai bon espoir de finir par être en règle tout de même.
J'ai fait un mail au af maritime avec une grosse explication, hier soir, pour savoir exactement comment m'y prendre dans les démarches.
Au pire je vais contacter le premier propriétaire et lui demander de faire une déclaration de perte du fameux document....

Bonjour Fabdu

Ne me prends surtout pas pour un «  moralisateur » je n’en suis pas un,
j’estime simplement que tout le monde «  peut se tromper » et essaie d’apporter quand je le peux quelques conseils pour faire que les «  jeunes » navigateurs aient le moins de problèmes possibles .

Effectivement je pense que tu es «  honnete » , honnete et naïf puisque tu déclares sur un forum public, lu certainement par des personnes , appartenant sans doute aussi aux Aff Mar et à la gendarmerie maritime, que tu navigues sans papiers avec un bateau non immatriculé sur l’etang de Berre .

Tu fais donc partie de ces centaines, ( milliers?) de gens qui possèdent un bateau et ne «  savent pas » que naviguer nous oblige à respecter une quantité importante de règles , comme sur la route ou dans les airs .

En quelque sorte tu as eu la chance de venir sur ce forum où quelques «  anciens » peuvent te renseigner sur les sujets divers et variés touchant à notre passion commune .

Je ne doute donc pas un seul instant que tu puisses connaitre enfin exactement quelle est la marque de ton bateau et j’espère que tu seras bien vite au fait de toute la réglementation te permettant ainsi de voguer l’esprit tranquille .

Sur ce, Je te souhaite la bonne journée.

Bonjour, oui tu as raison. Aucune démarche malhonnête de ma part. De ce que j'avais obtenu comme renseignements, vu la puissance de mon moteur, je pensais être dans une catégorie du style sans permis, sans obligation.

Il n'empêche que je ne sort pas sans fusées de détresse, boot, écope et gilets dans le bateau.. je suis prudent ..

Maintenant que j'ai acquis ce SR évidemment je fait plus dans les règles. Devis d'assurance, papier officiel. Et passage du permis bientot pour pouvoir passer en 10 ou 15cv.
C'est vrai que ce forum est top pour avoir de l'aide, je vous en remercie tous !
(Et si qq des aff maritimes me lis, s'il peux m'aider dans mes démarches.... )

Et comme c’est parti la, bientôt avec tes papiers, ton permis, un ti moteur et peut être une tite remorque, te lèveras tu avant le soleil pour mettre ton semi dans la tite bleue, jeter une tite olive plombée pour ramener avant que le mistral se lève de quoi faire une tite soupe de poissons avec ses ti croûtons

Malheureusement, comme le dit Meltem, on peut se faire avoir de bonne foi en pensant faire une bonne affaire.

J'ai en mémoire un gars qui entreposait chez le représentant Selva proche du port de Taverna, une superbe coque open Wellcraft de 9 m de long. Il avait acquis cette coque d'occasion en Italie pour un prix casse par rapport a sa cote argus francaise. Le bateau devait etre remotorise avec un jumele de gros HB Yamaha.

Mais patatras, lors du passage aux aff-mat de Bastia, on lui demande un acte de vente et l'original du certificat d'homologation. Il faut savoir qu'en Italie, un bateau de moins de 10 m n'est pas obligatoirement immatriculé.

De fait, l'acquéreur n'a pas vu arriver le boulet, pensant trouver un arrangement à l'amiable. Ce bateau n'a jamais pu naviguer en France et il est resté sur son ber des années sans voir la mer. Je ne connais pas le sort final de ce bateau.

Un acte de vente ne fait pas tout, loin de la. Il est par exemple illusoire de se retrancher derrière la croyance que l'adage juridique du type "possession vaut titre" s'adapte à tout. Ce n'est pas le cas en matière de bateaux car ce serait une porte ouverte à tous les abus et escroqueries.

Puisque tu connais le no d'immat je pense qu'il ne faut pas trop s'inquiéter pour le moment. La carte de circulation existante est peut-être en règle et a pu seulement avoir été perdue en mer. Un duplicata du contrat de vente et un courrier envoyé aux Affaires maritimes du port d'enregistrement et tout sera peut-être réglé ensuite.

extrait Neptune Nautisme, pour une des formes de coque PB

Le nº collé ou plutôt décollé des boudins... boudins probablement reportés ? Je doute que se soit le nº de la coque.
Je parierai qu’il s’agit du nº de l’ancienne coque, c’est la coque qui est immatriculée pas les boudins.
Tu parles de plaque sur laquelle est marquée la puissance maximum et le nombre de passagers, n’y a-t-il pas la mention du constructeur ?
Je pense que tu ne couperas pas aux démarches fastidieuses de l’homologation construction amateur et même pas sur que cela passe. Car il s’agit d’éléments de série assemblés.
J’espère que tu vas tomber sur quelqu’un de compréhensif qui pourra démêler ce sac de nœuds ...
cela dit les contrôles n’ont pas l’air d’être monnaies courantes puisque tu navigues depuis un certain temps sans immatriculation sans le moindre problème.

J'ai écrit au aff maritime avec les docs hier soir.
A suivre.

Je ne navigue pas avec ce bateau pour le moment.
La barque que j'utilise avec son 5cv n'a pas besoin. d'immatriculation
Moins de 5m et moins de 6cv.

C'est dailleurs la même chose pour mon SR tant que je prend mon 5cv, je n'ai pas de soucis.

Mes démarches actuelles sont pour plus tard, je jour ou j'aurais un permis et un 15cv.

scata écrit: Malheureusement, comme le dit Meltem, on peut se faire avoir de bonne foi en pensant faire une bonne affaire.

J'ai en mémoire un gars qui entreposait chez le représentant Selva proche du port de Taverna, une superbe coque open Wellcraft de 9 m de long. Il avait acquis cette coque d'occasion en Italie pour un prix casse par rapport a sa cote argus francaise. Le bateau devait etre remotorise avec un jumele de gros HB Yamaha.

Mais patatras, lors du passage aux aff-mat de Bastia, on lui demande un acte de vente et l'original du certificat d'homologation. Il faut savoir qu'en Italie, un bateau de moins de 10 m n'est pas obligatoirement immatriculé.

De fait, l'acquéreur n'a pas vu arriver le boulet, pensant trouver un arrangement à l'amiable. Ce bateau n'a jamais pu naviguer en France et il est resté sur son ber des années sans voir la mer. Je ne connais pas le sort final de ce bateau.

Un acte de vente ne fait pas tout, loin de la. Il est par exemple illusoire de se retrancher derrière la croyance que l'adage juridique du type "possession vaut titre" s'adapte à tout. Ce n'est pas le cas en matière de bateaux car ce serait une porte ouverte à tous les abus et escroqueries.

Je ne suis pas dans cette démarche. Si je ne parvient pas à avoir la carte de circulation je continuerai avec mon 5cv, et ça m'irait bien aussi.
Je ne cherche pas la performance à tout prix.
Je voulais un truc plus léger et plus sécure.
Avec ou sans carte il ne restera donc pas dans mon jardin à vie.

www.driea.ile-de-france.developpement-du...ateaux-de-a5626.html

"Est-ce une obligation ?

Doit être enregistré, tout bateau d’une longueur comprise entre 5 mètres et 20 mètres et dont le déplacement est inférieur à 100 m3 ou doté d’un moteur d’une puissance supérieure ou égale à 6 CV (4.416KW).
Déplacement = produit de la longueur, de la largeur et du tirant d’eau

En dessous de ces seuils, c’est à l’initiative du propriétaire.
Les embarcations de moins de 2.50 mues exclusivement à la force humaine en sont exclues."

effectivement -5m & -6ch pas d’immatriculation obligatoire MAIS C'EST en FLUVIALE

à lire aussi www.ecologique-solidaire.gouv.fr/regleme...loisirs-et-sports#e1
leparticulier.lefigaro.fr/upload/docs/ap.../arrete_20090408.pdf 2009... ça a un peu évolué

"Tout navire de plaisance français naviguant en mer doit être immatriculé par les Affaires maritimes (auprès d’une direction départementale des territoires et de la mer, au sein des délégations à la mer et au littoral – DDTM - DML). Les engins de plage ne sont pas immatriculés."
www.ecologique-solidaire.gouv.fr/acheter...es-navires-plaisance

Tout ce q'il me reste en brochure Bombard (2009)

Un point à vérifier pour la mer : la possibilité de l'usage exclusif comme annexe avec cette longueur.

l'annexe doit porter l’immatriculation de son yacht AXA......