SUJET :

Bonsoir,

Sachant qu'un SR de 7m50 avec 250 ou 300 Cv 'provoque' de la part de l'administration française un droit annuel d'environ 480,00 ?, on peut trouver une raison supplémentaire de regarder l'effet d'un pavillon belge flottant sur le rool bar.
Savez-vous s'il existe ce genre de taxe chez nos voisins?

chris3-38

Salut,
Sous pavillon belge et résident en France ou en Belgique, il te faudra un passeport et pour lequel tu devras payer le même tarif étant donné que ton bateau fait 7 m et plus.

Formule de Calcul :
Nombre de cylindres x Alésage au carré en cm x Course d?Alésage en cm x 45 : 10 000
(Les deux chiffres Alésage x Course sont donnés en mm. Il faut les convertir en cm pour le calcul de la formule)
Tu consultes ensuite le barême sur le site des douanes
www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particu...d2421.htm&cusnum=298

Salutations

Jean Zellich

Merci Jean

Peut-être sais-tu si c'est la même chose avec nos autres voisins européens?

Si j'ai bien compris, c'est le fait d'être résident français qui génère l'obligation d'avoir un passeport, soumis à la même fiscalité qu'un bateau immatriculé en france?

chris3-38

De même que c'est le fait d'avoir un gros bateau avec un gros moteur qui coûte cher qui génère cette idée fonctionnairedesimpôtsesque que tu as assez de sous pour payer 480? par an
C'est marrant, je les comprend assez bien sur ce coup là

Les raglous c´est bon! Mangez-en!

bonsoir ,

sous pavillon belge et au dessus de 7.5M il faut payer ( en plus du droit de passeport ) une taxe de navigation de 2478 ? .
Conclusion : plus t'es gros et plus tu raques !
je rejoins le Forban sur ce coup la
Restons en dessous des 7M , la vie est plus belle .......

Salut,
La puissance est prise en compte qu'à partir du moment où le bateau fait 7 et +. J'ignorai la taxe de 2478 Eu (par an ?) pour les bateaux de plus de 7m50. Du coup, les voiliers en prennent un drôle de coup (et de coût). S'il faut ajouter les frais de mouillage, de grutage et d'attérrage pour l'ihiver (sans compter les frais d'entretien et de réparation), je me demande si les gens pourront naviguer. Il devrait y avoir une chute vertigineuse des bateaux de + de 7m50 et la suite sera l'imposition sur les bateaux à partir de 5 mètres (voir même en-dessous).
Le Forban, dépêche-toi de poser tes casiers à homards et de m'inviter pour le festin avec christophe 22 avant qu'il ne soit trop tard.

Salutations

Jean Zellich

jeannot

arrêtons de prendre le pavillon belge pour l'eldorado,
Les lois belges sur nombre de poins ne vallent pas plus que les notres et les 2478? pour plus de 7.5m ne sont pas une taxe française il me semble mais belge, rendons à tintin ce qui est à tintin

C'est vrai qu'il ne faut surtout pas croire que c'est la panacée...
les seuls avantages, on les connait : Pas de permis (pour la compagne ) et pas de survie qui nous em....e sur un petit bateau!
Le reste n'est que mirage.
Tiens, au fait, j'ai reçu mon certif de nationalité, mon timbre à 50 et à 5? pour la lettre de pavillon et la radio.
Je n'attends plus que les papiers du bateau.
Va quand même falloir que je m'achète un (autre) marteau...

Meltem 74

Meltem
Tu es de très maubvaise foi

OK le pavillon de complaisance te donne le droit d'acheter une conduite sans permis et sans survie.......lequel d'entre vous connait les autres textes qui peuvent l'enquiquiner, je suis pret à parier sur moins de 5%...........
Il faut savoir que la loi belge est largement moins à l'avantage de la personne que la loi française dans la très grande majorité des cas, et il risque d'arriver un jour ou le marteau obligatoire te servira à

Bonjour,

Il semblerait aussi que les stés de leasing ne veulent pas financer en loa un bateau immatriculé en Belgique même avec un port d'attache français

Dommage car ce type de financement optimisé fait gagner quasiment 5%

Avez vous une expérience contraire à savoir Belge et loa?

Cyril

Mais phillippe il n'y avait aucune ironie dans mes propos !
Je change de pavillon la mort dans l'âme mais avais je d'aures solutions ?
Cet été je compte faire les îles de l'archipel Toscan mais je ne voudrais pas m'enquiquiner avec la survie...
Et puis j'aimerais bien pouvoir faire un peu de wake, moi aussi et mon épouse travaillant régulièrement plus de 10h par jour n'a pas exactement le temps de preparer le permis....


Meltem 74

Alain, excuse-moi mais cela me fait sourire ...
Il y a quelques années quand je suis passé Belge, certains sur ce même forum me traitaient de traître à la patrie, d'anti-patriote ... Beaucoup ne voulait pas voir les avantages que j'avais à passer Belge. Maintenant, des gens comme toi arrivent exactement au même cas de figures que moi sur les raisons qui m'ont fait passer Belge. A la différence que mon épouse à le permis mais que mes gamins ne l'ont pas à cause de l'âge minimum.
Excuse-moi mais le fait de dire que ton épouse n'a pas le temps pratique de passer le permis ne tient pas la route car elle ne doit pas travailler quand même 7 jours sur 7. Elle a bien du trouver un peu de temps libre pour passer le permis voiture (qui est plus long et plus difficile à obtenir) car là il n'y avait pas le choix ! Donc on est bien d'accord que passer Belge c'est une question de faciliter pour contourner les lois de la patrie ...
Sans rancunes j'espère mais il m'arrive d'avoir un peu de mémoire et de vouloir revoir les choses après expériences ))
A+

Michel

Ainsi...johnny devrait donc commencer par acheter un bateau et l'immatriculer sous pavillon belge...pas de permis, pas de radeau et ensuite quand il aurait la nationalité...plus d'impôt sur la fortune,
mais il est loin d'être le seul car de nombreuses grandes fortunes du Nord de la France (Mulliez pour auchan, etc.) achètent en Belgique une belle demeure...et surement pas pour le climat.
Pour en revenir au sujet, je crois qu'il vaut mieux éviter de s'écharper sur un patriotisme et tirer les enseignements des experiences individuelles, chacun étant ensuite parfaitement libre d'en tirer ses propres conclusions en fonction de ses valeurs et nous devons nous garder de jugements hatifs.

A +

A quand le pavillon Breton avec comme seule obligation à bord une 'bouteille de survie' ?

En attendant il faut espérer que, le jour où ils nous pondront un pavillon Européen ils prendront comme point de réflexion :
- responsabilisation du capitaine
- simplification administrative (un seul permis)
et non pas les habituelles :
- sécurité (radeaux de survie à bord dès que l'on dépasse les 300m )
- rentrées fiscales et emploi (3 permis, une tonne de rêglements invérifiables et impossibles à retenir sans avoir fait 5 ans d'études de droit)

.. mais il ne faut pas rêver cela finira dans un avenir pas si loin que cela par

'La mer devrait être réservée :

- aux professionnels
- aux réserves naturelles
- aux engins non motorisés (nageurs, rameurs et autres voiliers)
- à l'armée

Le reste est prié de regarder la TV.'




Comment ça je dérape vite moi ?

-


Breton immigré au Lac Léman

Bonjour Michel,
Puis je te faire remarquer que j'ai commencé par ennoncer honnêtement les 2 raisons qui me poussent vers la Belgique, je veux dire vers le permis belge, car la Belgique il y a longtemps que j'en ai découvert les charmes ( j'ai fait mon service militaire à Charleville et tous les samedis soir nous passions la frontière en tenue pour aller danser du coté de Dinant ou Namur où notre uniforme était trés apprécié )
Mais revenons à nos moules frites !
Pour moi et je l'ai dit souvent, je ne conçois pas de mettre une suvie sur un bateau de moins de 6 m, aussi 'large' soit il.
Pour le reste, je t'ai rencontré l'an dernier sur le léman et le courant est tout de suite passé entre nous alors ne me déçoit pas en faisant des déductions sans savoir...
Le temps 'libre' de mon épouse est réduit à sa plus simple expression: ceux qui la connaisse savent qu'elle travaille dans un pays où nos '35h' ne font même plus sourire !!!
Elle se fait souvent ses 13 h effectives / jour avec un weekend par moi d'astreinte .
Départ 6 h, retour 21 h sont des journées habituelles pour elle. Avec 1/2 h de pause à midi... Mais elle n'est pas la seule dans ce cas et ses 25 jours de vacances par an, sans RTT, ne lui laissent pas tellement de temps pour ses 3 gamins!
En revanche ce pays offre des salaires non comparables avec ceux que l'on peut trouver dans nos régions...( toujours l'histoire du beurre...)
Sais tu qu'il y a , aujourd'hui, plus de 70.000 'frontaliers' qui passent en Suisse chaque matin?
On peut en penser ce que l'on veut, mais chacun fait ses choix et les assument!
Elles assume donc le sien et n'échangerait son poste avec personne.
Je pense que beaucoup d'autres comprennent ce que je veux dire (pas vrai Mme Hilda ?)
J'ai une chance immense, ma passion pour les bateaux en général et les pneux en particulier est entièrement partagée...
C'est pour cela qu'elle m'accompagne à Cannes et me 'tire' à Gênes.
Pour le salon de Paris, dont la visite n'a aucune raison 'utilitaire', Elle en reste l'unique et grande instigatrice .
Elle adore 'piloter' (ce qu'elle a fait en grande partie en Croatie) et si elle avait le temps, je t'assure qu'il y a longtemps qu'elle aurait passé le permis!
Ce qui ne m'aurait pas empéché , après reflexion, de passer sous ce pavillon.

Meltem 74

Heu.. non.

Ma femme qui travaille en effet dans les même conditions a eu la finesse de passer à 80% et tends vers le 60% (dans ses rêves ! Au boulot faignasse ! Kic'estkiva rapporter le poignon pour faire le plein du zar noméo )

Elle a donc sans doute un peu plus de temps pour elle mais je pense aussi sincèrement que, à 60/80/100 voir 200% (pour les cadres français) on a TOUJOURS le temps pour passer le peris que l'on veut.

Ceci dit c'est un effort financier/temps qui rogne sur le budget financier/temps de nos vacances en général (car comme c'est astreignant on essaye de bloquer cela sur une courte période) donc le choix va souvent pour les vacances.

Soyons honète : en ce qui me concerne je vais discuter avec toi alain devant un apéro du pavillon et de ses avantages mais je suis certain d'y passer aussi.

Tout simplement car je n'ai pas envie de m'emme***** à :
- me demander sans cesse sur telle ou telle balade si je suis à 5-6 milles
- devoir trimballer tout le temps un radeau énorme même quand je suis à 4 milles
- devoir passer l'hauturier

En ce qui concerne ma femme : c'est une grosse bosseuse et elle avalerait le permis comme si rien n'était.
.. d'ailleurs elle est la seule a avoir ouvert le code (de la route) pour notre permis E/B et je vous parie qu'elle l'aura avant moi.

On va déjà claquer 1800 ?dans le E/B (ce qui ne sert a mon avis à rien)... je n'ai pas nvie de claquer le double pour d'autres pinailleries de flicailles administratives
J'apprécie les services de l'état quand il vont dans un sens pratique.. pas quand leur bonne intention de faire 'tout bien' amène vers l'inexorable complexité imbuvable de notre pays.
soit passer l'hauturier et je n'ai pas envie

Breton immigré au Lac Léman

(grr désolé pour les fautes et 'les manqués' du genre de le dernier bout de phrase qui est resté collé là... à rien faire)

Breton immigré au Lac Léman

Ne te fâche pas Alain, je voulais simplement te faire voir que chacun à des raisons de passer sous pavillon Belge sans pour autant renier son pays )
Quant à ta chère et tendre je serais mal venu de contredire tes propos pour la simple raison que je ne la connais pas et que je n'ai pas a la juger.
Par contre tu admettras que vis à vis de la loi française, dire que tu n'as pas eu le temps de passer le permis serait dur à faire avaler lors d'un contrôle
En tout cas ne regrettes pas ce choix de pavillon et n'ais pas de scrupules non plus à le faire.
Amitiés et au plaisir de se revoir.
Michel

Michel

'Il y a quelques années quand je suis passé Belge, certains sur ce même forum me traitaient de traître à la patrie, d'anti-patriote ... '

a remplacer par:
'Il y a quelques années quand je suis passé Breton, certains sur ce même forum me traitaient de traître à la patrie, d'anti-patriote ...

cordialement et peut etre a ce WE

A+ terminadonf

Sacré Bruno, il y a prescription car je suis Breton maintenant depuis 17 ans !
Je te rassure je n'ai pas perdu le coeur de mes origines et je reviens souvent en Normandie d'ailleurs j'y serai dimanche ...
A+

Michel