SUJET :

Très belle source d'info ce lien PMB

Breton immigré au Lac Léman

Comme d'habitude pour les liens de Philippe

Christophe, hpa...ddict.

Salut PMB,

merci d'avoir porté à notre connaissance et éclaircis pas mal de points ....... obscurs !

Toutefois, si les choses semblent être compliquées à la frontière avec l'Allemagne, ces mêmes choses sembleraient moins compliquées à la frontière avec l'Italie. Comprenne qui pourra !

Je vais vous le raconter encore une fois (après terminé, promis !), en 1994 j'ai immatriculée en 83, à titre isolé, une remorque bateau (PTAC 1200 kg) de fabrication italienne (1988) après être passé aux Mines à Toulon.
Comme document j'avais ceux d'immatriculation en Italie, le constructeur de cette remorque n'existait plus depuis déjà des années mais l'attelage était d'un type connu en France (ALKO). Aux mines j'ai eu des papiers à remplir, dont un petit calcul, qui n'était vraiment pas compliqué !

En moins d'un mois j'ai été deux fois aux Mines et ensuite à la Préfecture pour l'immatriculation. Terminé !

J'ai revendu cette remorque en étant passé à un SR de la taille au dessus. Maintenant j'ai une MECANOREM, très bonne remorque mais d'un poids excessif, ce qui m'oblige à être vigilant pour respecter le PTAC. Entre autres, dans les documents le poids à vide annoncé est de 350 kg, je l'ai pesé (strictement à vide) 454 kg ! Il me manquent 100 kg de charge utile !

A Gênes j'ai vu une remorque italienne qui pourrait bien faire l'affaire quant à la charge utile et je me demande si je ne vais l'acheter. Neuve bien sûr ! Et immatriculée en Italie.
En Italie existe une immatriculation provisoire (comme les plaques rouges ici en France),valable un an, et je me demande s'il ne me serait pas possible circuler ici en France avec ma voiture immatriculée 83 tout en remorquant une remorque avec immatriculation provisoire italienne, le temps d'immatriculer la remorque en 83 aussi.

Est-ce que tu as une idée la dessus ?




gustave(83)

en tant que professionnel, ne pourrais-tu pas avoir une plaque en W, ça résoudrait tous les problèmes

Gustave

Tu sais comme moi comment cela se passe , un jour ça passe tout seul, le lendemain on applique le règlement à la lettre parce qu'n à eu la belle mère sur le dos pendant le week end.
Il n'y a malheureusement pas de règle fixe et comme toujour chacun prend les risques qu'il veut. Si cela se passe super , tant mieux, si cela merde et que tu as une remorque non immatriculable sur le dos, il ne faut pas pleurer.

Les plaques rouges , chez nous en tout cas, ne sont pas une immat provisoire, mais une immat temporaire , sauf si tu parles des immat italiennes Prova, qui doivent être nos WW de garage je pense:

Le régime TT s'applique à des véhicules neufs achetés en France métropolitaine hors droits et taxes en vue d'être exportés et qui sont soumis pour l'occasion à la réglementation douanière de l'admission temporaire des moyens de transports à usage privé. Seules les personnes qui ont leur résidence normale située hors du territoire douanier communautaire ou dans un DOM et qui viennent séjourner temporairement à l'intérieur de la Communauté européenne peuvent bénéficier du régime TT.



L'octroi de ce régime est d'une durée limitée, qui varie en fonction des motifs qui ont conduit celui qui sollicite le bénéfice du régime du transit temporaire à venir séjourner dans la Communauté européenne :

les personnes faisant du tourisme en France se voient octroyer le régime TT pour une durée de six mois ; à titre exceptionnel, une prolongation, qui ne peut excéder un semestre, est susceptible d'être accordée en cas de survenance d'un événement imprévisible et inévitable empêchant l'exportation du véhicule au terme initialement prévu des six mois.

celles qui y effectuent un stage ou une mission, ou qui viennent étudier en France, bénéficient du régime de TT pour une période maximum de douze mois.

Au terme de ces durées respectives de six ou douze mois, le véhicule placé sous le régime TT doit être exporté.







PMB

la seule contrainte de la plaque W est qu'elle doit être renouvellée chaque année - tu gardes la même plaque mais tu payes une trentaine d'euros, c'est rien comparé aux tribulations possibles avec les Mines

es tu sur que cela soit la seule contrainte?
as tu le droit de passer la frontière avec un W de garage?

PMB

non ! pas le droit

Un TT doit être effectiveent exporté ou alors on paye la TVA, regardez les annonces de véhicules d'occasion sur les sites des constructeurs automobiles, en concession vous avez beaucoup de véhicules en TT, bizarre... J'ai eu la réponse, un garage qui achète un véhicule et qui le passe en TT ne paye pas la TVA de suite, ar contre soit il exporte le véhicule dans les 6 mois, soit il paye la TVA au bout des 6 mois. Donc on trouve plein d'occasions récentes en garage qui sont en TT, une fois la voiture revendue le garage paye la TVA, bilan pour le garage: ne payer la TVA que 6 mois après ....

Christophe, hpa...ddict.

PMB

tu as raison, j'aurais du dire 'temporaire' et pas 'provisoire'.

L'immatriculation 'PROVA' en Italie est comme le WW de garage ici, un particulier, touriste ou pas, ne peut pas l'avoir.

L'immatriculation avec plaques rouges n'a, peut-être, pas été une bonne exemple. Ceci étant, à Gênes chez PEDRETTI on m'a dit qu'on peut avoir une immatriculation temporaire, les temps d'avoir la définitive dans son Pays de résidence.

Maintenant la question est : ai-je le droit de tracter une remorque (avec plaque temporaire/provisoire italienne) attachée à ma voiture qui a une immatriculation française ?

Est-ce qu'il y a des textes à ce sujet ?



gustave(83)

Faut voir si tu peux passer la frontiére avec une immatriculation comme celle la
Faut voir si tu peux assurer ta remorque avec ce type d'immat
et il faut voir si une remorque qui ne serait pas forcemment homologuée peut être tractée par un français en étant sous immat temporaire italienne.

Trop de paramètres différents pour donner une réponse 100% exacte
Cela veut dire qu'il faut contacter les autorités Italiennes, la DRIRE et les autorités françaises en plus de ton assurance...........

de deux choses l'une ou le vendeur est capable de tout m'expliquer et de me le garantir par écrit ..........sinon je ne le crois pas a priori



PMB

PMB

Il n'y a plus une frontière entre France et Italie.

Oui on peut avoir une assurance même pour moins d'un an.

La remorque serait immatriculée 'I' et homologuée et assurée en Italie, marquée CE en plus.

La question est : peut une voiture immatriculée 'F' tracter une remorque immatriculée 'I' ??? (Il n'y a pas longtemps sur l'aytoroute j'ai vu un camion immatriculé 'I' qui avait une remorque immatriculée 'E', d'où ma question)


gustave(83)

Un camion F peut tracter une remorque marquée I.
Tu confonds la libre circulation des bien et plus de frontière et de lois différentes.

Que la remorque soit homologué en I et marquée CE ne prouve rien au niveau de la France. Les normes PTAC et autres sont totalement differentes d'un pays à l'autre et la france même en te l'hologuant peux le faire d'une façon qui t'empeche de tracter la remorque avec le bateau ou la voiture que tu désires..........et si tu ne peux le faire légalement , tu ne pourras pas assurer un véhicule de ce type. Tu peux tenter le coup, tu gagnes ou tu perds. à toi de voir

PMB

Je ne vois pas où est la différence.

Ma voiture à moi est un bien à moi. Même chose pour mon bateau et/ou ma remorque à moi.

Je ne veux rien 'tenter', si je dois faire quelque chose je veux le faire en toute légalité. C'est pour cela que je cherche les limites de la législation actuelle.

Tout ceci a commencé à Gênes où j'ai vu des remorques qui semblaient compatibles avec nos SR tout en étant moins lourds.

Pour le moment je suis occupé à étudier comment faire 'maigrir' ma remorque française dont le P.V. 'papiers' est de 350 kg alors que le P.V. pesé est 454 kg !!!





gustave(83)

Les biens peuvent circuler...........dans le respect des lois de chaque pays. Point barre.
Les frontières , les pays, les douanes existent toujours.
Ce n'est pas parceque tu peux t'acheter de quoi t'envoyer en l'air et voir des SR roses à Amsterdam en toute légalité que tu peux le ramener en France sans risquer de voir des petits bonhommes bleus qui vont te chercher des noises de plein droit. Les lois sont différentes.

PMB

Dommage !

gustave(83)

Bonsoir,

Je pense que ce n'est qu'un problème d'assurance, car la remorque immatriculée en Italie et homologuée dans le dit pays peut y rouler donc pour la remonter en France ce n'est qu'une question d'accord avec l'assurance la remorque ayant sa propre immatriculation, elle peut en toute légalité être tractée par un véhicule X ou Y donc pour la mamener en France avec sont immat Italienne, je ne vois pas ou est le souci, par contre pour ensuite la faire immatriculée en France je pense que c'est PMB qui à raison, ce n'est pas perdu d'avance mais si elle n'est pas homologuée sur notre territoire ce sera très certainement un vrai parcour du combattant
bonne chance

madu

Madu est dans le vrai.

Les ingénieurs des Mines peuvent parfois être bornés ! Désolé pour ceux qui ne le sont pas.

Il y a quelques mois, j'ai contacté la Drire pour un problème précis :

monter des freins à disque origine USA sur une remorque 'moins de 750kg' - donc pour laquelle les freins ne sont pas obligatoire.

Le but : permettre de descendre cette remorque à la main, guidée par quelques gaillards. Pour la sécurité des personnes, il était souhaitable que cette remorque soit freinée en marche arrière, et parce qu'elle est immergée 2 fois par jour les freins à tambour classiques sont hors de question.

Les freins à disque US sont 'marine', c'est-à-dire disques inox, étriers bronze, etc ... et ça coûte moins cher que des freins tambour !

J'ai monté un dossier technique détaillé, et expliqué les raisons de ce choix - le chemin de la remorque est sur une plage de handicapés .

Réponse de la Drire : NIET ! freins pas homologués, interdiction de les monter, même si le code de la route n'impose pas le freinage dans ce cas précis de ptac.
Petit doigt sur la couture du pantalon, rompez.
Je n'ai même pas eu le droit de parler à Monsieur l'Ingénieur de la Drire, il y a un cerbère avant.

Avec ça, on avance dans le sens du progrès

Hé oui, tu as eu affaire au 'Sévice Public'

Christophe, hpa...ddict.

jcjcat, c'est une blague ? Pas bonne !

Sur une remorque, où on n'est pas obligé d'avoir des freins, tu devrais pouvoir mettre tous les freins du monde sans demander rien à personne !

Poser des questions pas nécessaires nous expose à des réponses pas intelligentes !!!



gustave(83)