SUJET :

 

Ayant fini la réparation ( manque juste a coller l'immatriculation, et 2 accessoires )je me suis mis à la recherche du moteur ...je comptais me prendre un 20 , 25 cv mais soit les prix pour un 2 temps me paraisse un peu abusé par rapport à l'année soit quand je trouve les vendeurs n'ont pas le certificat de débarquement....et sans certificat je pourrais pas l'enregistrer sur ma carte de navigation....
quand j'en parle aux vendeurs ils sont même pas au courant ou leur moteur n'est pas enregistré sur leur carte de navigation....
j'ai l'impression que beaucoup de gens navigue avec des moteurs qui sont pas enregistré....je suis même tombé sur un gars qui a un bateau et 2 moteurs qu'il monte en fonction de ces besoins seul il prends le 15cv et chargé le 25cv....et aucun de ces moteur apparaissent sur sa carte de navigation....
qu'est-ce qu'on risque à naviguer sans que le moteur soit enregistré ?
Merci

Des pro de la réglementation vont te repondre, mais moi cela ne me choque pas on est sur des moteurs par définition portables et amovibles
ce qui me semble important c est que le poids et la puissance soient inférieures aux maxi autorisés sur le tableau arrière du bateau et être en possession de la facture des moteurs.

Autre exemple un  moteur de secours n apparaît pas sur ta carte de navigation ?
 

acheter-vendre-enregistrer-des-navires-de-plaisance-pour-naviguer-en-mer

Merci pour le liens mais cela ne répond pas vraiment à la question précise d un moteur portable, ou d un moteur de secours  d un moteur principal......
bon j ai pas passer 3h à tout lire non plus..

Ben si , tu dois faire enregistrer tout bateau de 2,5 m de long si son moteur fait plus de 6CV.

La question n est pas de savoir si il faut enregistrer le bateau cela c est sur....
la question est faut il enregistrer un moteur même portable qui par définition peut être interchanger avec un autre portable.
évidemment avec un 425 ch yam...c est un peu plus compliqué...

Tu dois enregistrer le bateau et son moteur et signaler tout changement par rapport à l'origine.

Bonsoir Guyp.
je pense modestement que tu es en train de glisser dangereusement.
je m’explique :
un moteur « leger » n’est pas fait pour etre interchangeable mais pouer etre monté facilement sur un petit bateau et le ranger si besoin etait dans un espace restreint comme le coffre d’une voiture .

Que Pierre, Paul ou jacques traficotent en dehors de tout cadre legal ne doit pas nous autoriser sur ce forum a donner des idees loufoques a quiconque.
Rappelez vous , les (mauvais) conseilleurs ne sont pas les payeurs ...

je vous rappelle a toutes fins utiles que ce forum est aussi lu par des gens appartenant aux services de l’etat et qui auront vite fait d’intervenir si l’envie leur en prenait...

Donc pour repondre a Gtnico je lui dirai que oui il faut que coque et moteur soient enregistrés et qu’en cas contraire il risque gros ...

Merci pour vos réponses,
D'après le lien de Lou gascoun 32 ...il est écrit que pour changer le moteur et enregistrer un nouveau il faut une facture ou un acte de vente, et la fiche de plaisance...

J''ai envoyé un mail à ddtm du Var : il m'ont envoyé une notice
Ou il est écrit que pour changer de moteur sur ma carte de navigation je dois fournir copie carte d'identité du vendeur, copie de ca carte de navigation ou figure le moteur, certificat de débarquement, acte de vente et demande d'enregistrement....si le dossier est incomplet ils renvoient le dossier à l'expéditeur....

@Meltem, je ne glisse pas sur une pente dangereuse,  je reformulais la question de GTNico. J utilise donc une forme interrogative. Et dans mon premier post je commence par dire : Les pro de la réglementation vont te repondre. 

Dans ma jeunesse on a utilisé des petits zodiac pour la pêche et mon père avait plusieurs moteurs qu il faisait tourner en fonction de l usage en mer ou sur la Meuse. (Pas la même puissance et pas le même poids a transporter avec ou dans nourrice)

Je constate donc que c'est maintenant moins facile qu avant et qu il faut les enregistrer.
Je suppose pour essayer de contrer le vol et la revente de moteur.

Bon cela complexifie quand même fâchement la démarche des personnes qui comme sur d autres post veulent vendre d occasion leur coque et moteur séparément. 

 

extrait du site :
bateau-immatriculation.com/pages/acte-de...r-toute-la-procedure
L’ACTE DE VENTE OU DE CESSION D’UN MOTEUR DE BATEAU Tout changement de moteur sur un bateau de plaisance ou sur un VNM implique une déclaration obligatoire effectuée auprès des administrations dans un délai d’un mois.Nous mettons à votre disposition en libre téléchargement notre  modèle d’acte de vente d’un moteur de bateau  entre particuliers.En cas de première immatriculation et si le moteur installé sur le bateau a été acheté d’occasion, vous devrez également joindre cet acte de vente à votre demande d’immatriculation de bateau. Il remplace la facture d’achat d’un moteur neuf auprès d’un professionnel et a la même valeur légale.La présentation de la carte d’identité du vendeur du moteur est également obligatoire afin de valider l’enregistrement du moteur sur le titre de navigation.N’hésitez pas à vous faire accompagner par l’un de nos conseillers pour le transfert de propriété de votre moteur de bateau. L’attestation de débarquement de moteur en cas de remplacement de moteur bateau Si vous effectuez un changement de moteur sur votre bateau de plaisance ou VNM, vous devez impérativement effectuer une demande de débarquement du moteur précédent dans un délai d’un mois. Cette demande, soumise à la validation des administrations, est à remplir si vous n’avez en votre possession ni facture, ni acte de vente, ou s’il vous manque une partie des documents, auquel cas nous vous recommandons de fournir des photos du moteur et son numéro de série. En effet, vous devrez joindre à votre dossier l’attestation de débarquement de moteur en entourant le motif correspondant aux raisons du débarquement.Pour cela, vous pouvez utiliser notre modèle d’ attestation de débarquement  d’un ou plusieurs moteurs de bateau de plaisance ou VNM, en téléchargement libre

Salut à tous,

Il y a belle lurette que la réglementation concernant l'immatriculation d'une petite coque et l'enregistrement de son moteur existe. Pour tout moteur de bateau détenu en France, le propriétaire doit pouvoir justifier de sa détention soit par un certificat d'embarquement (acte de navigation ou de francisation), soit par un acte de débarquement (propriétaire ayant démonté son moteur et le conservant sans affectation), soit par un acte de vente. Tout moteur embarqué (HB ou IB) doit figurer sur l'acte de navigation ou de francisation.

Ces mesures contraignantes contribuent à ne pas inciter à utiliser un moteur de provenance douteuse ou totalement inconnue.