SUJET :

Bonjour à tous,
Je suis nouveau sur ce forum.
Je viens d'acheter un bateau d'occasion sur remorque et elle n'a pas de carte grise et ça me chagrine.
Je mets une photo de la plaque signalétique en PJ.
L'ex propriétaire m'a dit qu'il l'avait acheté aussi sans carte grise et qu'il n'y en a pas besoin.
Qu'en pensez vous.
Merci et bonne journée.

Bonjour à toi et bienvenue sur ce forum.

En effet, tu dois avoir une carte grise, le PTAC étant supérieur à 500kgs.

Elle est d'origine anglaise la remorque ? Cela peut-être la raison d'absence de cg si elle n'est pas homologuée !!!

Bonjour et bienvenue à toi.
si tu n'es pas trop loin de la prefecture ou de la drire vas avec ta remorque. ils te diront tout.

ET AVANT LA drire ou une prière aux Cieux ou autre! appelle, avant de faire UN mètre avec, ton ASSURANCE !

Bonjour, Le Cabanier et bienvenue sur ce’ forum

Si tu le connaissais ( le forum) je pense que tu aurais dû y venir avant que d’acheter la remorque’

Nous t’aurions fortement influencé pour négocier simplement le bateau

C’est ce que je conseille à tous ceux qui vont chercher occase en Italie.

Maintenant comme nous le suggère l’Ancien il ne te reste plus qu’ à prier pour que les Aff Mar soient indulgentes ...
Mais ce serait un vrai miracle

Son problème c'est surtout la remorque qui est bonne pour la poubelle en France sauf à se lancer dans une tentative hasardeuse d'homologation .

Non immatriculée (sans carte grise) ta remorque reste homologuée pour un PTAC de 500 Kg, à mon avis c'est peu au regard du poids que doit faire la remorque à vide.
Sinon les infos sur l'homologation sont ici : www.ecologique-solidaire.gouv.fr/homologation-des-vehicules

Bonsoir Lecabanier.
J'ai connu cela au printemps 2017.
J avais acheté un bateau avec une remorque Sunway de 750kilos sans carte grise.
Le vendeur m'avait dit que c'était au dela de 750 kilos. Faux.
Impossible d'avoir un duplicata auprès du constructeur.La remorque datait de la fin des années 90.
En cas d'accident ou autre tu auras tout les torts. Tu es dans l illégalité.
Une remorque sans CG c'est poubelle. A moins d'aimer les emmerdes.
Surtout si tu tombes sur un gendarme qui connaît la réglementation.
J'ai annulé la vente.
Bonne chance.
P.

Vu l'origine de la remorque c'est ...poubelle c'est quasiment impossible de faire immatriculer sauf ......à refaire toutes les démarches auprès des instances administratives .... et là bon courage mais c'est possible !!
Je te mets la liste des démarches à entreprendre (à toi de voir )

Re-bienvenue à toi

Toute ma vie, j'ai construit moi-même mes remorques, et j'en ai eu trois dont une de 1400 kgs homologuées par. <<les mines >>

Je m’apprêtais à en faire autant vers 20XX.... pour une 1200 kgs

C'est de la rigolade (fatigante!!!!) à construire...

Mais de l'<<homologuer>>

Jusqu'à 500 kgs, tout reste possible: (en attendant les prochaines démangeaisons d'anus de quelqu' imbécile dans quelque bureau obscur de nos ""Instances Communautaires.

Lorsque j'ai eu en main le dossier d'homologation..........................................je suis allé voir l'ingénieur même qui m'avait agréé la précédente.............

Les p....n de Normes Européennes étaient passées par là....................................................

Il m'a répondu: vous savez lire, tout de même ? Je suis très occupé!

Etant sorti, je l'ai entendu dire à sa secrétaire: <<pour lui expliquer, il faudrait que j'y comprenne moi même quelque chose!

AINSI QUE LES IMBÉCILES QUI ONT RÉDIGÉ CE FOUTOIR EUX MÊME >>>>>>

Depuis, je suis client Mécanorem.

Essaie toujours de t'expliquer avec ta préfecture....mais à mon avis aussi, c'est perdu d'avance

essaie tout de même de nous mettre un max de photos de cette carriole,à tout hasard!

Bonjour lecabanier,

Tout n'est pas perdu d'avance. Les conditions d'homologation d'une remorque ont évolué et la réglementation s'est assouplie sans être laxiste.

Le constructeur britannique de ta remorque, Indespension trailers, existe encore et tu peux le contacter pour obtenir le dossier technique de ta remorque afin de le présenter à la DREAL pour obtenir une homologation à titre isolé.
Le site du contructeur est le suivant : www.indespension.co.uk/25-boat-trailers

Pour engager une démarche d'homologation auprès des services de la DREAL, je te recommande de parcourir les pages de son site web, tout y est bien expliqué :
www.grand-est.developpement-durable.gouv...ations-des-r234.html

Même si la marque n'est pas diffusée en France car je ne crois pas avoir connu un seul distributeur français, dans le cas où ta remorque a bénéficié d'une fabrication ayant bénéficié de la norme CE, l'homologation te sera accordée assez facilement au vu du dossier technique. Si ce n'est pas le cas, il te faudra emprunter la voie d'une homologation à titre isolé et réunir tous les documents demandés.

Bien évidemment, il faut que le produit en vaille la chandelle. Si c'est un tas de rouille, débarrasses toi de ce bidule et va voir un constructeur ayant pignon sur rue en France. Tu gagneras du temps, de l'énergie et de l'argent.

Dans tous les cas, tu ne peux normalement pas utiliser cette remorque sur route ouverte ou dans tout espace public, vu que tu ne disposes pas d'une CG, obligatoire pour une remorque d'un PTAC de 1,3T. Si tu te fais "piquer" sans CG, l'amende est salée et prie pour ne jamais être impliqué dans un accident de la route. Si tu comptes tenter le diable, ton assureur doit aussi être contacté pour savoir s'il accepte de couvrir les dommages causés par une remorque ne possédant pas de CG.

Inch'a Allah que ziziu Scata ait raison! qui ne tente rien n'a rien ?, tiens nous au courant! ça pourrait en aider d'autres.

je me permets de modifier sa dernière phrase

""ton assureur doit SURTOUT -et par écrit!-réponse aussi par écrit - je pense qu'il n'a pas le droit de le faire!

Tu peux aussi demander à ton assureur si tu as le droit de conduire sans permis , non mais allo ....

Si la remorque est CE je ne vois comment l'administration pourrait sur base de la présentation d'un certificat de conformité refuser l'immatriculation de la remorque. On est quand même en Europe.

Evidemment si ce n'est pas le cas le problème serait le même partout en Europe sauf dans son pays d'origine, j'ai quand même l'impression que le protectionnisme marche encore bien en France....

Salut Guy
Ta remarque est pleine de bon sens mais hélas totalement erronée

En effet la France est un pays qui sort des tas de lois mais ne les fait que très rarement respecter...elles passent même au dessus des lois européennes sans aucun pb .

Quand tu vois la qualité de certaines remorques Italiennes ou autres qui ne sont pas immaticulables chez nous c’est tout simplement incroyable

Quand au matériel anglais j’espere Simplement qu’il sera soit tout simplement écarté de notre marché soit fortement taxé quand ce pays sera sorti définitivement de l’Europe

" B R E XI T "

ça serait un joli nom pour un Zar

Guyp, de quelle planète tu viens ? Pour info, la norme d'homologation des remorques et caravanes est commune depuis 2012 pour tous les pays de la CE qui ont signé la convention qui régit ce domaine.

Voici ce que tu peux lire sur le site d'un constructeur de remorque belge (je te donnerai les coordonnées par Mél si tu le désires) :

"Réglementation remorque :

A partir de fin 2012, les règles d’homologation évoluent. La directive européenne 2007/46/CE s’impose à toutes les remorques.

Par conséquent,toutes les remorques, y compris les petites remorques de 750 Kg jusqu'a 3500 Kg en charge devront à partir de cette date, faire l’objet d’une homologation avant leur mise en circulation. COC : (Certificate Of Conformity ou certificat de conformité). Homologation France, ce certificat est nécessaire pour obtenir la carte grise et l'immatricultion de la remorque.
Pour la France, pas de passage aux mines ! Mais supplément de 62 EUR HTVA pour délivrer un certificat homologation France. "

C'est clair comme de l'eau de roche. Une remorque fabriquée en Belgique respectant les normes citées et accompagnée de son certificat d'homologation est directement immatriculée en France, même si la marque n'a aucun réseau de distribution en France.

Quand à nos cousins belges, tu crois qu'ils ont attendu les français pour inventer l'administration ? J'apprécie la galéjade mais il vaut mieux éviter de débiter des saucisses surtout quand elles ont la taille d'un paquebot de la MSC.

Pour info, tu as en Belgique une administration qui effectue à peu de chose près ce que fait en France la DREAL. Tu trouveras ci-jointe une fiche technique pour homologuer une remorque en Belgique. En quoi la procédure diffère-t-elle de celle existant en France ?

Si cela est un critère de protectionnisme, la Belgique agit traitreusement pour empêcher dans ce pays la diffusion de nos remorques frappées de l’emblème du coq gaulois ? Allons les copains un peu de sérieux ! Mais ce petit écart montre combien les citoyens de la CE ne connaissent pas les règles juridiques ou autres qui gèrent pourtant leur quotidien.

Scata, Guyp dit exactement la même chose que toi. Les remorques avec certificat de conformité CE peuvent être homologuée dans les pays de la CE, ce qui n'était pas nécessairement vrai il y a quelques années. Et particulièrement en France !

Par contre je n'ai jamais rencontré de problème majeur pour l'homologation de mes mécanorem. Néanmoins il m'a fallu remplacer la plaquette d'identification car il y manquait un n°. La procédure nécessite en Belgique quelques démarches et du temps et passage au contrôle technique pour homologation obligatoire.