SUJET :

boujour a tous y a t il une ou des aimables persones qui pourré me renseigner sur les francais qui ont des bateaux a moteurimmatriculé en belgique, quel sont les avantages a resté sous pavillons belge, a la rigueur faut il un permis ??car la législation reste floue ,ont peut en discuté avec 10 personnes ,ont auras 10 reponses differentes merci d'avance::r- bonne mer a tous::K+)

capbreizh.pneuboat.com/


Cordialement, Philippe

merci biboundé78 c clair net et précis::K+)

Si tu as besoin, je fais parti de ceux de CAP Breizh qui sont sous pavillon Belge depuis 1 an.

A+

Michel

j'te tiens aux aucourrants cap merci ca c du vrais C A P bonne mer::r-

Un plaisancier sous pavillon belge a-t-il droit de pêcher dans les eaux françaises ???

C'est une question qui revient souvent et dont la réponse n'est pas sûr à 100%.
Personnellement je dirais oui mais je n'arrive pas à trouver un texte noir sur blanc qui l'indique.
Certains ont contacté les aff.mar pour avoir leur avis.
A Saint-Malo, ils ont répondu OUI aucun problème et du côté de La Rochelle j'ai entendu dire que c'était NON.
Une solution intéressante serait de passer un coup de fil au service des immatriculations à Bruxelles (ils parlent Français et sont très sympas), de leur poser ouvertement la question et éventuellement de leur demander un texte Belge où on en parle.
Il est vrai cependant que l'idéal serait de trouver un réglement français (puisque la pêche se situe dans les eaux françaises).

Idem pour le fait d'être obligé d'arborer le pavillon Belge pour les moins de 3 tx. Pour les plus de 3tx, c'est certain, le pavillon doit-être arboré du lever au coucher du soleil.

A+

Michel

Bonjour,

Suite à la consultation du texte officiel (ref : 90-618 du 11 juillet 1990, Pêche Maritime de Loisir).

Je n'ai trouvé explicitement de réponse.

Dans ce sens j'ai contacté le service « pêche » des affaires maritime de La Rochelle (dep 17).

Réponse de ces derniers :

En l'absence de texte de règlement européen sur la pêche maritime de loisir il faut se référer à l'article 2 du texte officiel 90-618, qui stipule que les pêcheurs professionnels étrangers non par le droit de pêche dans les eaux territoriales française, ceci étant valable pour la pêche maritime de loisir.

D?autre part ce dernier ma indiquer que la position de la DDAM 17 était claire et qu?elle avait été signalée en ce sens auprès des associations de plaisanciers et de pêcheurs de la Charente-maritime :

La pêche pour les navires arborant un pavillon étranger dans la zone de pêche française gérées par la DDAM 17 n?était pas autorisée et que les autorités local compétentes en avaient été avertis.

Cordialement,

Helmut.


Jo du 14-07-1990 90-618

Art. 2. - La pêche maritime de loisir est soumise aux dispositions particulières ci-après ainsi qu?à celles, d?une part, des annexes I et II du présent décret en ce qui concerne la taille minimale des captures autorisées et, d?autre part, des règlements applicables aux pêcheurs professionnels en ce qui concerne les caractéristiques et conditions d?emploi des engins de pêche, les modes et procédés, zones et périodes, interdictions et arrêts de pêche.

Tout à fait d'accord, le pavillon Belge n'est pas la panacée que l'on veut faire croire.

Personne ne dit que c'est la panacée !
C'est une possibilité que nous avons en tant qu'Européen c'est tout !
Personne ne t'oblige à t'immatriculer en Belgique mon gars .

Concernant la peche maritime de loisir , il apparait qu'il manque peut etre
de textes adéquats ( ne pas oublier que la possibilité pour un européen
d'immatriculer son bateau ds un autre pays européen est trés recente )
et que faute de mieux la législation sur la peche professionnelle s'appliquerait puisqu'elle est peut etre la seule qui existe ?

Il me parait évident que c'est une application abusive qui va à l'encontre des droits européens et je suis sur qu' un jour une législation européenne viendra harmoniser les règles de la peche de plaisance dans toute l'Europe .
Mais bon cela se fait petit à petit et l'Europe se construit lentement .

Et je ne suis pas sur qu'un pecheur amateur 'belge' recevant un PV ds les eaux francaises ne puisse pas plaider favorablement sa cause auprés d'un tribunal .

A suivre ...
Bernard

Salut, entre prendre un PV et se faire condamner il y a un monde, et je crois que les tribunaux ont réellement autre chose à faire que de condamner un pêcheur sous pavillon étranger avec deux sardines et un maquereau . . .Halte à la parano !
Denis

Comme l'a dit Bernard, personne n'a affirmé que le pavillon Belge était la panacée mais c'est une possibilité qui existe et c'est à chacun de faire son choix en fonction de ses besoins et envies.
Chacun fait comme il veut et CAP Breizh qui présente cette possibilité sur son site n'incite personne à faire le pas.
Nous naviguons toute l'année au club avec des gens sous pavillon Belge et d'autres sous pavillon Français et cela n'a jamais constipé personne ni d'un côté ni de l'autre.

A+

Michel

Et après tout pourquoi pas le pavillon belge, ou tout autre pays!
Si vous avez honte du vôtre.

J-P

P.S: Le mien est blanc avec une tête de maure.

Bien sur, et un jour la législation européenne invalidera le laxisme législatif belge, comme cela a été le cas pour le permis voiture,

En attendant , faites commes les navires poubelles, prenez votre pavillon de complaisance et continuez à penser que vous êtes des légistes hors pairs, mais respectez la réglementation française

Alors là c'est le genre de réponse de quelqu'un qui n'a rien compris à la question !

Ce n'est pas une question de honte de notre drapeau national, c'est que mon ami, nous sommes à l'heure de l'Europe et qu'il faut savoir évoluer.

Le drapeau Belge ne t'empêche pas d'arborer le drapeau Corse en plus si tu le souhaites mais je crois comprendre que cela ne doit pas être dans tes goûts ...

A+

Michel

Juste un mot et je me tais car je vois que ce n'est pas la peine de discuter lorsque les interlocuteurs ont des vues aussi restrictives.

Il serait bon de revoir la définition d'un pavillon de complaisance car le pavillon Belge n'est pas un pavillon de complaisance !

Chacun fait comme il veut et bon vent à tous ...

Michel

et dites vous que si personnes n'avaient pris de pavillon belge et bien la nouvelle legislation plaisance vous ne l'aurez jamais vu.

CAP, je ne te connais pas , donc je ne porte pas de jugement sur la raison pour laquelle tu as choisi ce pavillon belge, mais les réactions qui sont sur ce site ne laissent pas qu'à penser, certains le disent ouvertement, ils veulent du pavillon belge pour echapper à certains réglements français, et dans le même temps ils refusent la réglementation française imposée aux navire étranger, cela s'appelle vouloir le beurre et l'argent du beurre. Le pavillon belge en marine marchande n'est certe pas un pavillon de complaisance, loin de moi l'intention de critique la Belgique, il suffit de voir mon adresse mail pour le comprendre, mais au niveau de la legislation sur na navigation des navire de plaisance en mer , il l'est , ou il le devient par le comportement de certains.

et ta oublié la poupe de la cremiere PMB .ça chauffe dans l'collecteur des gazzz
cordialement ,ph

Pour Pmb76, je vais te dire pourquoi personnellement je suis passé Belge et cela n'engage bien évidement que moi.

Pour les permis, je les ai tous, du fluvial au hauturier.
Pour a VHF, j'ai mon CRR.
Il y a encore un an, j'étais immatriculé en France en 4eme catégorie.

Comme j'effectue principalement mes grosses et longues sorties en groupe au sein du club CAP Breizh dont je suis le président, j'ai trouvé qu'en cas de besoin le bateau des collègues valait largement le radeau de survie qui me coûtait très cher.
Donc si je suis passé Belge c'est pour éviter le radeau de survie qui coûte très cher à l'achat et en entretien.
Quoiqu'il en soit, je navigue jamais seul au delà de la 5eme catégorie française et toutes mes sorties sont préparées par avance.

Les nombreuses personnes qui me connaissent, me reprochent plutôt d'être trop sécurité que pas assez. Il y a une certaine époque où sur ce même forum, on me dénomait monsieur sécurité.

Comme tout le monde, je ne suis pas infaillible et il y a des marins mille fois meilleur que moi qui y sont restés. Le risque 0 n'existe pas et ce n'est pas en passant Belge que je balance ma sécurité, celle des miens et celles de ceux qui me suivent par dessus la jambe.

Je vais même être très franc, si j'avais un tant soit peu mon avis à donner sur la réglementation française, vous seriez surpris de ce que j'exigerais (permis hauturier pour tous, carte papier à bord même si l'on a un GPS Carto ...).

Dans d'autres post, je disais que j'avais un bateau très lourd. Une des raisons est que je promène certainement beaucoup plus d'équipements de sécurité que la majorité d'entre vous.

Voilà pour ce qui est de mon cas personnel. Vous pouvez maintenant me critiquer à volonté car vous avez tous les arguments en main pour le faire.

Cordialement à tous.

Michel