SUJET :

Bonjour, j'ai besoin d'aide dans le cadre d'un recourt je m'explique:

j'ai acheté un bateau chez un professionnel le vendredi a 13h mis a l'eau a 16h pour environ 30 min de navigation pour aller du point A au point B , vers 18h je part du point B pour rejoindre le point A et la 10 min après le départ le câble de direction lâche m’éjectant dans l'eau "alors oui je n'avais pas le coup circuit, je sais pas bien " donc le bateau a continué sont chemin me laissant seul dans l'eau, j'ai passé 3h dans l'eau je me suis fait repêché par un bateau, transporté au urgences par les pompiers et la snsm déclencher pour retrouver mon bateau qui faisais encore route dans l'eau, le bateau n'a rien sauf le câble de la direction cassé.


Tout ça pour vous demander si cela était déjà arrivé a quelqu’un ??
Quel recourt j'ai ??
Ce que je devrais faire contre le professionnel qui va vendu le bateau ??


merci pour vos réponses constructive

juste quelques questions avant de répondre bêtement sans savoir?

Lors de ta sortie le bateau était il assuré ?
lors de la vente a tu eu une garantie écrite d'une quelconque durée de la part du vendeur pro, si il s'agit d"une vente conclue par un pro ?
Il ne s'agit pas d 'un dépôt vente ? , le vendeur bien que pro, ne serait dans ce cas qu'un intermédiaire entre le vendeur particulier et l'acheteur ?
Les frais de secours transports et hospitalisations ( je ne parle pas de la SNSM le secours au personne étant gratuit, mais pas ceux des matériels) ont eux été pris en charge par ta caisse d 'assurance primaire et ta complémentaire ?
Qu'espère tu quand tu parle d''indemnisation ?

Je passe les leçons de moral ,d'autre surement ne vont pas pouvoir s'en passer.
Pour répondre a t'a question le Pro n'a comme obligation que de réparer la direction après ce qui t'arrive sur t"on bateau ce n'est pas sont problème.
Sauf si tu arrive a prouver qu'il y avait vice caché mais bon courage surtout sur un élément d'usure .

oui le bateau était assuré, la vente a était faite par un pro, le bateau n’était pas en dépôt vente, le bateau est garantie 6 mois
j'ai payé 400€ a la snsm car il sont sorti pour mon bateau et non mon sauvetage mais remboursé par mon assurances bateau.
"Qu'espère tu quand tu parle d''indemnisation ? " je ne sais pas trop car l’idéal serais que l'on trouve un arrangement a l’amiable, d’où ma question sur le forum pour que l'on me dise se que je peut prétendre

Donc le bateau est assuré parfait ! tu a été remboursé de l'intervention snsm !.
tes caissses de maladie et complémentaire ton remboursé de tes frais d'hospitalisation .!
le bateau est garantie par le vendeur qui est un pro.!
donc tout va bien !!

Tu va voir le vendeur pro qui va te remplacer ta direction, gratuitement en garantie .
et voiia fin de l'histoire ................

alors tu vas nous dire oui mais les trois heures de terreur pendant lesquels j'ai cru me noyé quinze fois , la peur de me faire bouffer par une horde de requins, le traumatisme de mon épouse et de mes enfants qui inquiets ne savaient pas ce qui m'arrivait, les insomnies depuis ce jour etc etc

Ben tu met tout sur le papier avec les factures du psy, et ensuite dans les mains d'un avocat, et avec beaucoup d'argent , mais aussi encore plus de patience !.................. dans cinq ou six ans, au mieux et après plusieurs jugements et appels divers ..........tu touchera peut être un euro pour préjudice moral ................................

En fait je ne vois pas bien ce que tu souhaites comme recours.
Tu as payé 400 € qui t'on été remboursé par ton assurance, le bateau n'a rien mise à part un câble de direction à changer ce que j’espère le soit disant pro qui t'a vendu le bateau va le te le faire gratuitement.
Après tu peux toujours déposer une plainte contre ce soit disant pro qui aurait du si la révision du bateau a été faite avant la vente vérifier cet organe de sécurité (un expert pourra prouver très facilement que le câble devait être bouffé pour lâcher et n'avait pas été vérifié) et voir ce que ça donne, tu pourras peut être prétendre à une indemnisation "moral", "psy"...

Marlin écrit: Donc le bateau est assuré parfait ! tu a été remboursé de l'intervention snsm !.
tes caissses de maladie et complémentaire ton remboursé de tes frais d'hospitalisation .!
le bateau est garantie par le vendeur qui est un pro.!
donc tout va bien !!

Tu va voir le vendeur pro qui va te remplacer ta direction, gratuitement en garantie .
et voiia fin de l'histoire ................

alors tu vas nous dire oui mais les trois heures de terreur pendant lesquels j'ai cru me noyé quinze fois , la peur de me faire bouffer par une horde de requins, le traumatisme de mon épouse et de mes enfants qui inquiets ne savaient pas ce qui m'arrivait, les insomnies depuis ce jour etc etc

Ben tu met tout sur le papier avec les factures du psy, et ensuite dans les mains d'un avocat, et avec beaucoup d'argent , mais aussi encore plus de patience !.................. dans cinq ou six ans, au mieux et après plusieurs jugements et appels divers ..........tu touchera peut être un euro pour préjudice moral ................................

Ben voila, je pense que Martin a tout bien resumé .

Les differentes assurances t’ont remboursé les frais .
La garantie du Pro te repare le cable gratos .

Pour le reste (les 3 h passées dans l’eau avec une fin qui aurait pu etre bien pire) je pense que tu en es totalement responsable .

Tu as pris un risque enorme qui va à l’encontre de la principale règle de sécurité de notre passion favorite , tu as eu une chance incroyable de t’en sortir indemne, tu aurais pu perir noyé ou pire , te faire couper en morceau, alors estime toi heureux, remercie le ciel si tu es croyant et n’essaie pas de faire supporter cette betise à une tierce personne alors qu’elle t’incombe entierement .

Vois tu, dans la vie il faut parfois se regarder en face et prendre ses propres responsabilités.

Et surtout retiens bien la leçon pour que tes prochaines sorties ne se transforment pas en drame ..

Je le dis, , crois le bien, sans aucune animosité ou esprit de morale de ma part .

Je suis sincerement heureux que ta mesaventure se soit bien terminée

Bon pour Alanb la messe est dite, mais ça reste quand même un sujet intéressant .

Si le bateau avait couler a cause d'une voie d'eau importante la responsabilité du Pro était différente .
Je dis ça car c'est presque arriver a un pote sur un dur un cc 5.50, première sortie le bateau manque de couler a cause d'un trou,
celui pour la sonde ou le nable je me souvient plus.
Le pro n'était pas fier

Bonsoir à tous,

Pour Alanb: je trouve que tu t'en sors très bien, physiquement...et financièrement. Donc, je suis parfaitement d'accord avec les avis de Meltem, Marlin, Dadaben.

Ton bateau est intact, c'est très bien...il n' a blessé personne, c'est encore mieux, parce que là, d'une situation disons originale...on passait à une situation très compliquée !

Alanb, négocie au mieux un cable de direction neuf avec la pose ou plus sécurisant une direction hydraulique si la puissance dépasse les 75cv par exemple.

J'ai déjà cassé un cable de direction sur un 60cv, heureusement, au ralenti, en manoeuvrant. Depuis, c'est systèmatique mes bateaux sont équipés de directions hydrauliques. Pour le fait de ne pas avoir porté de coupe circuit....tu l'as avoué toi-meme, c'est une faute...à ne pas reproduire !.

Que de très sages conseils ici.

Ça m'est arrivé, il y a longtemps...je ne serai pas là pour le raconter si je n'avais pas eu le coupe circuit car j'ai été éjecté comme toi. et je connais au moins 5 ou 6 pneuboates à qui c'est arrivé aussi...par chance à petite vitesse.

Un câble qui casse...ça arrive sauf à le remplacer en préventif tout les 5 ans.

Ce qui est inacceptable c'e'st que tu ne portes pas le coupe circuit.....Pour ça tu connais le responsable et la solution à l'avenir

déclare l'accident suite à une panne de câble de direction et dit que le coupe-circuit n'a pas fonctionné.
Ensuite fait supprimer ce post par l'administrateur à cause du trop grand nombre de précisions écrites
Une facture de l'hopital peut arriver très tard, atteindre plusieurs milliers d'euros et c'est une dette publique.

Ben voyons !
Ça ne t'arrive jamais d'être juste honette et s’assumer tes conneries ?

sans forcement compter sur le système mutuel pour récupérer tes bêtises ou pire accuser à tort un professionnel en lui revoyant toute TA responsabilité....il pourrait finir au pénal.

Mentalité d'enculé et de sans couilles

Bonjour alarib,

Sur le plan juridique, ta mésaventure est intéressante car elle a trait à un domaine de jurisprudence complexe centré sur la responsabilité du vendeur/réparateur en cas de dommages causés au/par le bien qu'il a réparé et/ou vendu.

La règle de base est que contrairement à un particulier, le Pro est toujours responsable des dommages liés au bien qu'il a réparé et/ou vendu. Dans tous les cas, il est tenu par une obligation de résultat. Il est automatiquement responsable de la totalité des dommages (matériels et/ou humains) causés du fait de la défaillance du produit vendu. Un Pro est garant de la qualité du bateau qu'il a vendu et il ne doit en aucun cas mettre son client en danger. Un Pro a une obligation de sécurité. Sur ce point, la jurisprudence est constante.

Si tu as suffisamment de preuves pour montrer que le bateau vendu par ton pro n'a pas été entretenu ou remis en état correctement et que la direction était dans un mauvais état, la responsabilité du vendeur peut être mise en cause. Le fait que tu ais ou non porté un coupe-circuit n'entre pas en ligne de compte. Si tu es tombé à l'eau ce n'est pas l'absence de coupe circuit qui en est la cause, mais bien la rupture brutale du câble de direction.

La vraie question est de savoir si oui ou non, le bateau vendu était en parfait état de marche et que le vendeur Pro ne pouvait ignorer qu'une pièce essentielle à la sécurité était prête à lâcher ou n'avait subi aucun contrôle. Toute la difficulté réside dans la détermination du degré d'implication de la responsabilité du vendeur. Si tu as suffisamment de preuves, tu peux attaquer le Pro mais ce dernier a aussi le droit de se défendre. A minima, il doit remettre en état de marche ton bateau.

Ton expérience est aussi intéressante pour rappeler l'importance du port d'un coupe-circuit quand on est tout seul à bord et la dangerosité potentielle d'un câble de direction non entretenu. Une brique de plus au mur d'aversion que j'oppose à ce produit di mier...a

FLETCH170 écrit: déclare l'accident suite à une panne de câble de direction et dit que le coupe-circuit n'a pas fonctionné.
Ensuite fait supprimer ce post par l'administrateur à cause du trop grand nombre de précisions écrites
Une facture de l'hopital peut arriver très tard, atteindre plusieurs milliers d'euros et c'est une dette publique.

Joli discours, d'incitation à l'escroquerie !! quand je pense qu'une partie de nos impôts, ou de nos primes d'assurances servent a soigner ou indemniser des gens comme toi qui n'hésite pas à faire de fausses déclarations pour s’exonère de leurs responsabilités ou se faire rembourser des couts d'interventions ou de réparations engendrés par leur seul C.......ries.
Mais je parie que tu fait partie de ceux qui les premiers gueule parce que c'est trop cher ?
Mais bon !! avoir le culot d'écrire cela sur un forum ................ comment dire ? ....................faut pas être très futé et je reste poli !

Tu as fait une Enorme Connerie et tu en est seul responsable. ne cherche pas à mettre la faute sur quelqu'un d'autre.

Il a fait une connerie en ne mettant pas le coupe circuit c'est indéniable mais cela n'exonère pas la responsabilité du pro qui comme le rappelle Scata doit livrer un bateau dans un état correct . Sa chute par dessus bord est bien la conséquence de la rupture du cable de direction .

A mon sens, la responsabilité du pro ne peut être engagée que si il avait connaissance de la faiblesse du cable.
Par exemple, le bateau arruve avec sa direction bloqué. Le pro la débloque à coup de marteau et de wd40...hustoire de faire la vente.

Si le pro a fairt une inspection visuele et que kl'état du cable luis emble corerect...que la direction ne prensente pas de point dur...il aura surement graissé la tige. Que peut-il faire de plus ?

Inscrire sur la facture qu'il conseillé le remplacement du câble au titre des 5 ans .......bah......
je mentirai si je disais que je suis confronté à ça tous les jours mais toutes les semaines oui......quand je tiens la boutique d'un ami pro.

Tu proposes.....tu conseilles au mieux et le client dispose....quand avec un petit sourire malin il ne te fait pas comprendre que tu as essayé de le niquer mais qu'il est bien plus malin que ça...et qu'il ne se fera pas avoir par de la vente qu'il considère comme forcée......et ça ne concerne pas que les câbles, les batteries, les anodes, la qualité des huiles.....quand on ne cherche pas à tirer 20€ pour avoir des pièces adaptables à la place e l'origine sur un moteur de 20000€......

Alanb écrit: Bonjour, j'ai besoin d'aide dans le cadre d'un recourt je m'explique:
.....après le départ le câble de direction lâche m’éjectant dans l'eau "alors oui je n'avais pas le coup circuit, je sais pas bien "
......
Tout ça pour vous demander si cela était déjà arrivé a quelqu’un ??
......
merci pour vos réponses constructive

Il n'y a aucune escoquerie à déclarer que l'accident est consécutif à une panne de direction et que le coupe-circuit n'a pas fonctionné puique c'est la vérité.
Il ne faut pas trop en dire dans la déclaration de sinistre car l'accident a pu altérer tes facultés de mémorirer exactement tous les évènements qui se sont produits juste avant l'accident. Ceci pourrait être précisé dans le rapport médical de l'hospitalisation.
J'ai perdu un bateau en 1989 à cause d'une panne de moteur, j'avais le coupe-circuit mais mon bateau incontrôlable puisque sans moteur s'est retourné à l'endroit où les vagues déferlaient. Tout a été perdu. J'ai fait la déclaration en suivant les conseils du professionnel qui a renfloué et conservé l'épave en attendant l'expertise.
J'ai été intégralement dédommagé en 30 jours et eu aucun problème pour assurer un nouveau bateau.

Pia, tu as mis le doigt sur le point crucial. Quel est le niveau de responsabilité du vendeur ? C'est tout le Pb et le juge, quand il est confronté à ce genre d'affaires, doit déterminer la part de responsabilité de chacune des parties.

Il faut garder en mémoire que le fait divers dont a été victime alarib aurait pu tourner au drame complet si outre sa propre vie mise en jeu, son bateau était parti vers une plage bondée de baigneurs et en écraser au passage.

scata écrit: Pia, tu as mis le doigt sur le point crucial. Quel est le niveau de responsabilité du vendeur ? C'est tout le Pb et le juge, quand il est confronté à ce genre d'affaires, doit déterminer la part de responsabilité de chacune des parties.
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Avec un cable de direction qui s'est usé en moins de 3 heures ? si l'acheteur peut prouver l'heure de la livraison et qu'il n'a pas touché lui-même au cable entre l'achat et l'accident ?
il eut peut être été nécessaire de faire remorquer le bateau, d'y faire poser des scellés et de ne pas y toucher avant qu'il soit expertisé.