SUJET :

Ayé, j'ai reçu le mien ce jour
Demande faites mi janvier, donc délai 1 mois 1/2...

Lilo29

Je reprend ma question pour éviter de relire tout le post:

En attendant le pavillon belge, est-ce qu'on peut naviguer avec le pavillon Français ?

Réponse de Lilo29:

et bien logiquement non car il faut un certificat de radiation du pays d'origine dans le dossier...

Autre question:
Si il s'agit d'un bateau neuf, ce qui est mon cas, il n'y a pas de certificat de radiation donc rien ne m'empêche de faire une demande de pavillon belge et en attendant de la recevoir, j'immatricule mon bateau en France pour pouvoir naviguer ?

Olivier

Cela pourait être une solution mais si les deux organismes te demandent les 'originaux' des papiers du bateau pour les immatriculer cela risque de devenir 'rock and roll'
Et je ne te parle même pas des assurances ....

Meltem 74

Re-réponse : Non car il faut un certificat de radiation !!!

Donc radier ton bateau de l'immatriculation Française,aux aff' mar' donc ton bateau n'a plus de Nationalité, d'immat, de port d'attache....Donc pas naviguable, puisque c'est obligatoire !

Lilo29

Comment radier un bateau neuf jamais immatriculé dans aucun pays ?

Olivier

en l'immatriculant !
ton vendeur va l'immatriculer aux aff'mar ?
si de toute façon si il n'est pas immatriculé, neuf ou pas, qu'il l'ai été ou pas, tu ne peux naviguer avec....

Lilo29

ta question était : 'En attendant le pavillon belge, est-ce qu'on peut naviguer avec le pavillon Français ?'
Si non, si il est neuf immatricule le directement en Belgique, ce qui prendra quand meme minimum 1 mois 1/2 .....



Lilo29

Immatriculer pour radier ensuite, pas simple cette affaire ...

Olivier

ben oui ! c'est ce que je viens de faire suite achat en occas'...mais refaire la carte aux aff'mar' m'a pris moins de temps que de sortir l'armement de sécu en cas de ctrl de gendarmerie ....
sinon, laisse le en France et bascule le l'hiver prochain....

Lilo29

Je vais étudier ça

Olivier

Bonsoir, il y a 4 ans j'avais immatriculé en meme temps mon bateau en france et en belgique.
je m'étais déplacé aux aff mar; le bateau etait neuf et je n'avais donné qu'un seul des 2 documents (doc en double je ne sais plus lequel : certif de conformité? ) en disant que seul m'avait été fourni et j'avais envoyé l'autre en belgique , c'était passé....

le pavillon belge ne requiert pas de donner les originaux.

Lilo29

il est interdit d'avoir un bateau sous 2 pavillons. Aprés en grugeant c'est possible pour autant....

Lilo29

quand tu as un bateau neuf, diificile de ne pas fournir les docs originaux, en l'occurence c'était le certif de conformité.
Gruger est un bien grand mot, mon seul intéret dans l'affaire était de pouvoir naviguer lorsque la belgique instruisait le dossier et non de magouiller une double immatriculation pour une quelconque fraude...

Même raison pour moi

Olivier

bonjour à tous, pour obtenir le pavillon belge pour un pneu qui n'a jamais été immatriculé, il faut que le vendeur écrive une lettre manuscrite déclarant 'sur l'honneur' que le bateau n'a jamais été immatriculé. C'est ce que font tous ceux(moi en l'occurence) qui achètent un pneu d'occasion en Italie'('pas d'immatriculation obligatoire pour les petits bateaux en Italie)

chris

Bonjour,

D'après ce que j'ai pu lire sur différent site dont pneuboat (une page info de Xavier) et le site Cap Breizh, il faut aussi fournir le certificat de conformité en 3 langues (Français, Hollandais et Allemand) pour le bateau et le moteur et ce, pour un bateau neuf jamais immatriculé, pas besoin de certificat de radiation.
Par contre, si le bateau a déjà été immatriculé il faut le certificat de radiation et le certificat de conformité du bateau et du moteur MAIS dans une seule des 3 langues

Est-ce que l'histoire des 3 langues est toujours valable pour un bateau neuf, si oui savez vous comment obtenir leur traduction ?

Je me demande de plus en plus si je vais pas faire comme Lilo29 et attendre l'hiver pour faire la demande de pavillon belge.

Question à Lilo29, ton bateau n'avait plus d'immat depuis que tu as fait ta demande, donc si tu n'avais pas reçu ton pavillon belge avant tes premières navigations, comment aurais-tu fait ? Est-ce que tu avais envisagé de le re-immatriculer en France et déjà est-ce possible ?

Olivier

magouille??? vous devriez le dire encore plus fort, ou encore mieux sur un forum::q}+

yannick

toute de suite les grands mots, qui parle de magouille ???

On parle de demande d'immat en belgique qui prennent des lustres donc en attendant on immat le bateau en france et dès que le pavillon belge arrive on radie le bateau en France, donc pas de double immat, elle est où la magouille dans l'histoire ...

Olivier

olivier50, je te passe un mail.

Lilo29