SUJET :

Alors ça va faire trois assos à la sortie léman:sc))

Et je ne parle pas de celui de Tiben, bien sûr ....

Meltem 74

Alors Alain tu l'as eu ton pavillon Belge...

Narwhal Fast 750

Salut Alain

Maintenant que tu va naviguer ASSO, changes la signature:

Bientôt je navigue en ASSO, si les belges me donne le pavillon.......

pastiche83

Bonsoir à tous,

Juste une petite info concernant l'obtention de mon pavillon belge : le document original comportant le cachet et la SIGNATURE est arrivé à la maison il y a 8 jours. Soit 3 mois tout juste après avoir expédié le dossier à mon prestataire. Je l'avais contacté pour vérifier les problèmes de délais à rallonge mentionnés par certains. Il m'avait annoncé que je l'aurai pour mi-février au plus tard. Et ce fut le cas !
Pour ceux qui sont pressés, il existe une autre alternative : la possibilité d?immatriculation de bateaux aux Pays-bas.
Principaux Avantages :
-Pas de limite de navigation
-Matériel de sécurité règlementaire identique au côtier français
-Possibilité pour le propriétaire de louer son bateau à des particuliers
-délai d'obtention du document d'immatriculation : environ 2 semaines

Autres informations :
-permis bateau obligatoire (carte mer minimum) pour les bateaux de plus de 15 m ou pouvant naviguer à plus de 20 km/h.
-Validité du document d'immatriculation : 2 ans. Quelques temps avant la date d'expiration, vous recevrez un courrier des autorités hollandaises mais également de nos services pour vous alerter et vous préciser les formalités de renouvellement.
-Les appareils radio à bord sont également à déclarer. Les frais d?enregistrement sont de 25.00 euros
A eux de voir.
Bonne soirée à tous
Isabelle

Pour mon pavillon Belge, demande faite mi-janvier, dossier traité mi fevrier par une Dame qui ma contacté par mail car il manqué une piéce = elle m'a répondu que le document allé être envoyé.
1 mois et sans prestataire....

Lilo29

Tout dépend beaucoup de comment, quand et ou vous le demandez:

je reçois mi décembre mon avertissement de Bruxelles comme quoi ma lettre expire en février,
j'envois donc ma demande de renouvellement à Bruxelles
mi février, ne voyant rien venir, je téléphone à Bruxelles pour nouvelles,
no de l'ancienne lettre.... 'mais c'est une lettre de Liège, faut téléphoner là-bas'
je téléphone à Liège: 'ah non, nous n'avons rien...vous l'avez envoyé quand?...Vous auriez du la recevoir en moins d'un mois'
retéléphone à Bruxelles 'Nom du bateau?'...'elle est partie hier'

donc Liège= moins d'un mois
Bruxelles = 3 mois
le len

André qui signait Cool be

Cool be, tu es Belge.
Le traitement réservé aux étrangers, en particulier aux Français, est très différent. J'ai envoyé ma demande de lettre de pavillon en juin dernier. Je ne l'ai toujours pas reçue. Il y a un mois, je me suis manifesté. Il m'a été répondu que la lettre était prête, qu'elle partait à la signature. Je n'ai toujours rien reçu!
En revanche, il m'a été précisé que, en raison d'une augmentation des demandes des étrangers (en particulier des Français), que les dossiers belges passaient en priorités, les autres étant soigneusement mis de côté et traités... quand ils ont du temps!
Le but est de décourager les demandes étrangères, jugées trop nombreuses. Je comprends que les Belges s'occupent des Belges, c'est normal. Mais le service devrait quant même prévenir qu'il faut compter deésormais quasiment un an (1 an!) pour obtenir une lettre de pavillon!

Voila!
Bon courage...
Pierre



Icakindria 28/92

Bonjour,
Il doit effectivement y avoir une différence de délai de traitement selon que le dossier est adressé à Bruxelles ou Liège.
Il s'avère que les dossiers arrivent au ministère où ils sont triés selon leur provenance. Les dossiers 'belges' sont traités dans des délais normaux et en priorité. Puis ils passent aux autres dossiers. S'il ne manque qu'une seule pièce ou information, ils repartent sur une pile où ils seront traités ultérieurement (voir 1 à 3 mois d'attente en perspective) : c'est seulement à ce moment là que l'agent vous informe du manque et vous repartez vers la case départ.
Pour les dossiers complets, l'obtention du pavillon 'provisoire' c'est à dire, avec le cachet mais sans la signature, c'est assez rapide si vous avez quelqu'un qui surveille l'évolution sur place.
Personnellement, j'ai reçu ce document 'provisoire' en moins d'une semaine après avoir expédié mon dossier.
Le gros problème réside dans la réelle mauvaise humeur de l'agent qui met plusieurs semaines voir plusieurs mois à apposer sa signature sur le document final. Et là, il vaut mieux avoir ce quelqu'un sur place pour l'encourage à prendre sa plume ou tout au moins à veiller à ce que votre dossier ne retourne pas dans les méandres des piles en attente.
Mais rassurez-vous, en France, on ne fait pas mieux : il y a les délais maxi de traitement qui sont appliqués jusqu'au bout ou en quelques jours selon l'humeur des agents.
Renseignements pris, il y a effectivement eu des dossiers où les demandeurs étaient appelés à régler les taxes avant même d'avoir leur document final. Mais ils ont eu le provisoire, qui leur permettait justement de pouvoir naviguer ou effectuer toutes les démarches administratives en attendant l'établissement du définitif.
Je n'étais pas convaincue de la chose alors je me suis renseignée auprès des affaires maritimes et des douanes qui me concernaient. Effectivement, les deux instances m'ont confirmé qu'à partir du moment où mon bateau était enregistré sous pavillon belge, je pouvais naviguer et me signaler auprès de n'importe quel port d'attache.
Je ne veux absolument pas créer de polémique. Je vous avais fait part de ma demande de pavillon belge il y a quelques mois à peine et je vous avais dit que je vous donnerai des infos sur les délais d'obtention quand ce serait le cas. Malheureusement, ce n'est pas le cas pour tout le monde. Je me considère comme assez chanceuse. Bon courage à tous ceux qui sont en attente. Bon vent.

Je n'ai pas encore reçu ma lettre de pavillon, mais voilà mon experience :
-demande envoyée Mi Janvier
- mail du 15 Fev : 'Monsieur,
En annexe de l'information en ce qui concerne les pièces manquantes.
Veuillez agréer Monsieur, mes salutations distinguées' J'envois les piéces par mail dans la foulée...
-réponse du 16 Fév : 'Monsieur,
Votre dossier est en ordre maintenant.
La lettre de pavillon sera envoyée.
Veuillez agréer Monsieur, mes salutations distinguées,'

Donc : 1 mois en gros pour traiter le dossier, 24h pour corriger et compléter le dossier + réponse.
Reste à savoir quand sera la réception...
Il faut savoir que mon dossier est parti à Bruxelles, mais qu'il est traité à GENT et par une personne qui s'occupe habituellement des eaux intérieures : je pense en effet qu'ils ont été noyé sous les demandes et qu'ils se sont réorganisés pour les traiter....
Je ne suis pas sur qu'il y ait de la mauvaise volonté, mais a force de le dire ça finira par arriver....::g-La réalité et qu'ils ont eu vraiement 6 mois de retard :'Monsieur,
Malheureusement c'est la vérité 5-6 mois.....
Nous sommes surchargés des demandes (+450 dossiers à traiter) depuis mois de janvier 2010.
On traite le courrier qui est rentré le 14.06.2010 ....'
Je ne connais aucune administration en France qui accépte des piéces par mail en Scan et qui accuse réception en 24h....
Donc moi je dis que les Belges sont efficaces et serviables ...et que rien n'empéche personne de rester avec un bateau bleu blanc rouge....
pour la petite histoire, j'ai fait une demande de régularisation d'un mouillage qui existait déja, dossier déposé en Juin 2010, réponse reçue en Janvier 2011 ....Le tout géré en toute tranquilité entre la DDE et la Mairie.... pas stress...

Lilo29

Une question:

En attendant le pavillon belge, est-ce qu'on peut naviguer avec le pavillon Français ?

Olivier

et bien logiquement non car il faut un certificat de radiation du pays d'origine dans le dossier...

Lilo29

Bonjour

Vous pourrez également trouver des éléments de comparaison dans l'article intitulé 'francisation ou pavillon belge ?' sur jurisplaisance.free.fr/publication_fev20...aisance_agrement.php

Comme indiqué dans l'article, il faut bien réfléchir avant tout changement il n'y a pas que des avantages... bref soyez vigilent selon vos attente.

Jurisplaisance - jurisplaisance.free.fr

jurisplaisance.free.fr/publication_fev20...aisance_agrement.php


Lilo29

La lettre de pavillon est délivrée après paiement d?une rétribution de 50 EUR et non pas 98... meme pour renouvellement.
www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm

Lilo29

Bonsoir,
voilà le message reçu aujourd'hui après envoi d'un mail de relance de ma part:

Texte en grasMadame, Monsieur,

La DIV a bien reçu votre courrier: 'demande pavillon Belge'. Elle y prêtera
la meilleure attention dans les plus brefs délais.


Bien à vous,

Service public fédéral Mobilité et Transports
www.mobilit.fgov.be
Texte en gras

A bientôt, je navigue en 195 RT + DF140

Alain, en plus ton bateau était déjà sous pavillon belge, donc ça devrait aller plus vite... en théorie ?

TiBen83. srboat.free.fr

'Monsieur,
Votre lettre de pavillon part au courier aujourd'hui.

Sincères salutations,

FOD Mobiliteit en Vervoer/Maritiem Vervoer'


...mail de ce jour...

Lilo29

j'ai pris le temps lundi dernier de téléphoner aux services de Bruxelles , qui me confirme un délai de 3 mois, dù retard dù pour eux aux différents dossiers imcomplets qui leur arrivent.

La solution que nous envisagions était de se rendre sur place .... pas possible d'avoir la lettre de pavillob de suite, donc on reste chez nous et on attends sagement.


kilaloo 69 GRAP

Bonjour Roseline ton dossier est déjà envoyé ?

Nick (chergui.be)

ben non dossier en cours de contitution puisque le boat n'est pas encore fini donc pas tout les éléments ; mais on y croit !

kilaloo 69 GRAP