SUJET :

Puisque j'ai un peu de temps à perdre avant que d'apporter une hélice à rectifier dans la vallée de l'Arve je voudrais tout de même dire que je suis un peu de l'avis de Laurent ...
Que d'aneries, que d'aneries sur ce post ...

je ne reviendrai pas sur "l'obligation" de marquer le boat sur les 3 cotés ni sur l'idée totalement fausse qu'un permis "Belge" permettra à quelqu'un de pêcher sans permis

Pour ceux qui voudraient connaitre tout ce que permet (et pas) l'obtention d'un permis Belge et la façon de l'obtenir Je ne pourrais que vous renvoyer sur l'excellente présentation faite par nos amis de "Cap Breizh"....

je termine en saluant Doumes avec qui je suis totalement d'accord sur son post d'hier après midi (17h58) ...

le permis Belge permet uniquement de s'affranchir de certaines réglementations "françouaises" (concernant notamment la limite des 6 miles et l'obligation d'avoir un radeau de survie à bord de nos SR) mais n'exclut en rien le fait que nous devions constamment rester attentif et conscient de ce que nous faisons!! ...

Salut à tous,

Alain, la question n'est pas vraiment de connaître quels sont les avantages du pavillon belge, car à peu près tout le monde a saisi peu ou prou les avantages et défauts des dispositifs mis en place de part et d'autre de la frontière.

Je suis le premier à pester contre les autorités françaises qui passent leur temps à dresser des barrières juridiques chimériques dans un monde totalement ouvert. A cet égard, la mode n'est plus au pavillon belge mais plutôt au pavillon hollandais qui demande encore moins de démarches et offre les mêmes avantages que le pavillon belge en matière de navigation.

La question est centrée sur le fait que l'on puisse être attiré par un pavillon belge, y compris pour un modèle de pneu de 4 m de long dont nous savons tous que l'immense majorité des utilisateurs ne navigueront jamais à plus d'un mile d'un abri. La démarche m'a étonné, mais toutes les raisons sont bonnes à entendre. S'ils lisent ce post, cela peut aussi donner de bonnes idées à nos dirigeants.

Salut doumes
t as tout compris

doumes écrit: Bonjour

Je pense surtout que notre ami Tinez, a opter pour cette solution pour la principale raison qu'il na pas le permis bateau !

comme il le dit sont âge ( mais la ce peu ne pas être un critère ) lui laisse penser qu'il ne naviguera plus trop longtemps et que l'apprentissage et l’examen physique du permis, ainsi que sont sont coût le refroidisse un peu !!

Donc sans traversé la Manche , ou aller en corse avec sont boat, et tout en restant le plus souvent dans les limites nautiques, il peut naviguer sous pavillon Belge, sans permis, tout cela pour 50 € pour cinq ans.

Le cout moyen d'un permis étant entre 300 € / 350 €, il a 30 / 35 ans devant lui avant d'avoir atteint la somme qu'il aurait investi dans le permis !......

je pense que pour lui le principal intérêt est la !

une idée sur ma demande au sujet de la taxe moteur?

doumes écrit:

scata écrit: S'ils lisent ce post, cela peut aussi donner de bonnes idées à nos dirigeants.

Bonjour,

Nos dirigeants( pour peu qu'ils soit capable de dirigé ? ) ne pourront pas faire grand chose, la Belgique fait partie de la Communautés Européenne, tout comme la France et la Hollande il me semble !
je ne vois pas ce que peuvent ou pourraient faire nos politiciens contre le fait que nous utilisons les lacunes de leurs lois !! nos bateaux sont européen et en règle !

Je l'ai vois mal demander au gouvernement Belge ou Hollandais de modifier leur normes de navigations et leur réglementation !!
Ils n'arrivent déjà pas a s'entendre sur le permis automobile !! , alors le permis mer!..

Ils ont d'ailleurs je pense d'autre chats a fouettez !! quand il ne restera plus que cela comme soucis a notre gouvernement, la France aura le sourire ..

les pavillons Belge, ou Hollandais ont encore un très bel avenir sur nos côtes !

Encore que, ils pourraient à l'instar de la Croatie qui va entrer en Europe au 1er juillet prochain, pays dans lequel il me semble il est exigé d'avoir le permis pour pouvoir naviguer dans leurs eaux et ce quelque soit la législation du pays d'origine du navire...reste à savoir si cette règle sera toujours appliqué au 1er juillet, au même titre que le droit de navigation que les Croates faisaient payer pour naviguer.

doumes écrit:

tinez écrit: une idée sur ma demande au sujet de la taxe moteur?

Bonjour,

tu na aucune inquiétude a avoir, ton moteur n'est pas et de loin concerné par la taxe, 22 ch fiscaux correspondent a de très gros moteurs.
j'ai cent chevaux sur mon bateau et je ne suis pas non plus concerné !!

il ne faut pas comparé ou assimilé les chevaux réel, et les chevaux fiscaux, c'est identique aux voitures, a l'époque de la vignette, une voiture qui développait 175 ch pouvait ne faire que 7 ch fiscaux

donc tu peux naviguer sans aucune inquiétude, ont ne viendra pas de te demander des € !!

Ok j'avais confondu avec les Kilowatts mon 30 cv en fait 22.4

Doumes 1 MP

IL Y A EFFECTIVEMENT BEAUCOUP D'ANNERIES

même de la part de certains belges:

la lettre de pavillon doit être changée tous les 5 ans et lors de tout changement sur le boat d'info reprise sur la lettre(comme par exemple une remotorisation, changement de nom, de port d'attache ou changement de propriétaire)

et à chaque changement de lettre le N° de cette lettre change
donc ne pas mettre le N° de la lettre sur votre boat sinon vous aurez après 5 ans un n° sur le boat différent de votre lettre et le risque d'éveiller les soupçons de la maréchaussée

la grande majorité des belges ont un N° B xxxxx sur leurs bords mais qui est celui de leur plaque d'immatriculation belge et qui elle ne change JAMAIS et reste sur le boat même en cas de changement de propriétaire

cette immatriculation n'est toutefois nécessaire que pour la navigation d'eau intérieure

pour la navigation en mer il ne faut que le nom du boat et son port d'attache à la poupe ainsi que le pavillon du lever au coucher du soleil

Merci pour ces précisons, Cool Be

J'espère simplement que tout le monde les aura enfin comprises ..

Et pour revenir sur le "droit de passeport" il faut bien comprendre que tout bateau naviguant sous pavillon étranger et dont le propriétaire est résidant français doit avoir un "passeport dont le prix est équivalent à la taxe sur la longueur et la puissance moteur ...
Par exemple, lorsque j'avais mon Zar "57" sous pavillon Belge, j'avais le passeport mais ne payais pas de taxe ...


Couverture du "passeport" (couleur vert "pisseux"

Caractéristiques du navire

Navire exonéré des droits de navigation ( moins de 7m et de 22 cv fiscaux .)


Depuis, dans un soucis de simplification, les autorités françaises ne délivrent plus ce "passeport" aux bateaux non assujettis à ces taxes ..

Bonjour

bat 38 , pour les aneries les 2 qui me viennent spontanement à l'esprit sont, l'immatriculation belge sur les 3 cotés,le fait de devoir payer pour immatriculer un bateau en france...
n'aynat pas immatriculé un nouveau bateau depuis 4 ans en france ou en belgique, et malgré m'etre sécurieusement penché sur la question à l'époque, je suis resté assez perplexe sur certaines affirmations
par contre il n'y a pas de doute dans mon esprit sur les 50 euros à verser à notre état soeur, ni meme sur le fait de devoir apposer nom et port d'attache au tableau arriere
et tout à fait d'accord avec Metlem, le dossier de cap breizh est un modele du genre qui permet à chacun qui le souhaite, de s'immatriculer en belgique (dossier de surcroit réactualisé)

Désolé Doumes que tu le prennes comme cela, j'ai bien pris garde de ne citer personne et n'ai pas non plus pris la peine d'aller clouer au pilori l'auteur "des aneries"puisque comme tu le dis tout le monde fait des erreurs... excepté moi bien entendu

et si j'avais été sur de mon fait je n'aurais pas posé de question ... franchement sans volonté de te froisser ( j'ignorais que les deux erreurs étaient de toi)
quand je peux renseigner , je le fais bien volontiers...
encore une fois excuse moi...

Une chose trop souvent occultée par les propriétaires de bateaux sous pavillons étrangers est que les compagnies d'assurance indiquent dans les conditions générales ou particulières que le chef de bord doit être titulaire du permis.

A ce demander si le hauturier n'est pas obligatoire a + de 6 MN sous pavillon étranger.

doumes écrit: Bonjour

Relis les textes, et tu aura la réponse, sous pavillon Belge pas d'obligation de permis pour la navigation mer !

Mais il est vrai que certaines compagnies d'assurances exigent que le "capitaine" soit titulaire du permis pour assuré le bateau sous pavillon belge d'un résidant Français !

Mais ce n'est pas la loi Française ou belge qui le demande !

Il suffit de chercher un assureur qui ne demande pas d'être titulaire du permis et il y en a il faut chercher un peu !

Si tu trouve un assureur Français qui accepte tu le fais savoir

Salut a tous
je suis désolé pour la polémique ,déjà 4 pages de messages !!!!!
Mais bon cela veut dire qu'il y a un intérêt
Donc je vais continuer
l'assurance est elle obligatoire sous pavillon belge ?????????????????????
A+

Bonsoir Bod,

Lorsque j'avais mon "57" (mars 2007)assuré sous pavillon Belge j'avais demandé à mon assureur de me rajouter sur le contrat la mention "Sous pavillon Belge,piloté sans permis" (Je pensais à mon épouse) et il me l'avait fait

Je recherche qui c'était et t'envoie l'adresse..

Pour l assurance je suis chez AXA et pas de souci pour le pavillon belge...très bonne assurance

Doumes a écrit
""""quand au fait de payer pour une immat Française, si j'ai confondu avec les frais que chaque chantier naval, ne manque pas de nous facturer pour immatriculer le bateau pour la première fois à ce qui doit comprendre au cout des numéros et les quelques sous qu'ils dépensent pour envoyé les documents au Aff mar !

ben le vendeur qui veut me fait payer ce truc il peut prendre son bon de commande et se le mettre ou je pense

Mon assurance que se soit en Belge ou en France (et pourtant je suis en LOA donc sous Hauturier ) ne m'ont jamais demandé mon permis (Assurboat pendant 10 ans sous P Belge et maintenant April)


mais je dis peut être une connerie (ou alors c'était avant mais plus maintenant )

Notre ami et actif du site M. Lansac, assureur à Lyon,(Assurboat) propose diverses cies d'assurance: certaines exigeant pour assurer un français navigant sous Belge qu'il ait le permis (Generali) d'autres "fermant les yeux"
Je pense que ce topic TRÈS intéressant soulève un lièvre.... et qu'il ne serait pas inutile d'approfondir!: en cas de ....., que répondrait un tribunal?
La première précaution à prendre est d'avoir des précisions par écrit cas Meltem ci- dessus.... et qu'une consultation s'imposerait au bénéfice de nous tous.... il risque d'y avoir en effet ce que l'on appelle en Droit un "conflit de lois dans l'espace", et ce que tel assureur ou tel pneuboate sur ce site ou d'autres peuvent "dire" (gratuitement): verba volant, scripta manent! risque de ne rien valoir en cas de sérieux problème.
( qu'on le veuille ou pas, pneuboat.com est une drogue dont l'on ne peut pas se passer longtemps! Bon retour! Sincèrement!

Le problème, Doumes, est que, même si la loi n'évolue pas les raisons "économiques" font que les assurances ( qui souvent te vendent aussi du crédit et donc des LOA) les assouplissent

Pour les "non initiés" je m'explique ...

"Once upon a time" Pardon, je veux dire "il était une fois", les boites de crédit prêtaient de l'argent aux futurs propriétaires de bateaux !!!

Mais souvent les "grands" bateaux achetés en "LOA" ne naviguaient que très peu dans les eaux territoriales françaises et bénéficiaient, à ce titre, d'un abaissement de TVA ...

Le fisc , qui n'était pas tout à fait idiot demandait donc certains justificatifs prouvant que le dit bateau passait bien le temps demandé hors de France :

Ce bateau devait donc, entre autres, être armé en "Hauturier" et avoir un "carnet de bord" mentionnant les différentes navigations qui était visionné à chaque contrôle..

Avec le changement des règles ( il faudrait aujourd'hui naviguer hors des eaux "communautaires", ce que nous faisons chaque fois que nous sommes le long des rives suisses du Léman) certaines assurances ( qui prêtent aussi de l'argent) ont assoupli les leurs.

mais de ce fait ont aussi un peu tout mélangé !!!

Ainsi certaines ne demandent plus de justificatif de navigation "extérieures" mais te font un "forfait"... qui n'est jamais vérifié !
D'autres te demande un armement "hauturier" (c'est mon cas)

D'autres encore demandent (ou pas) que le "skipper" possède un permis "hauturier ( puisque le bateau est censé naviguer en haute mer

( je ne parle pas , bien sûr, de la navigation à voile!!!)

Certaines t'assurent sous pavillon "Etranger" et d'autres pas ...

Et d'autres ne te demandent rien, l'essentiel pour elles étant de "vendre" un max ...

Il est a noter que cette "faveur fiscale" s'adressant à des bateaux "français" je trouverais "normal" que seuls les bateaux battant pavillon "national" en profitent .


Il s'ensuit donc un joyeux bordel où une chatte ne retrouverait plus ses chatons ...

le but principal restant, pour nous autres d'acheter un bateau avec une TVA moins importante

Mais nul doute que ces pratiques ne vont pas perdurer longtemps car mon petit doigt m'a dit que les "requins" de Bercy avaient déjà un œil dessus

"""Par contre il m’a toujours semblé que tu ne pouvais être en pavillon Belge et avoir une LOA sur ton Boat ?

Exact mais avec la LOA du Capelli je suis en Pavillon Français (dommage d'ailleurs j'ai toujours un soucis avec cette "saloperie" de bip )

"""Peut tu SVP m'expliquer le rapport entre LOA et le permis hauturier, je ne pense pas que pour obtenir une LOA tu doit être titulaire du permis hauturier ?"""

Et ben dans mon contrat de LOA il est stipule que le navire doit être équipé en navigation Hauturière et donc je pensais que équipement Hauturier et Permis Hauturier devaient aller de paire et bien non (même si dans la famille f3d il y a tout les permis)