SUJET :

Bonjour
scoop du jour !!
Le gouvernement Belge a chargé les ministres de faire un nouveau code maritime alligné sur les pays voisins et à mettre en application pour 2010 au plus tard !!!

Nick (chergui.be)

Holala il y en a qui vont faire la tronche

Christophe, hpa...ddict.

Ouais, mais de quel coté de la Belgique...
comme ils ne sont jamais d'accord, on est tranquille...

Mes amities à la Belgique..
@+

Souvent conquise...Jamais soumise !

parlé pas de malheure je suis à préparer un dossier pour metre mon bateau sous pavillon Belge .
T as des doc de se que tu avances ou pas ????


nicoh44

il va y avoir du monde dans les bateaux école pour passer le hauturier chez les vikings

A+ terminadonf

Tu rigoles moi je pars m'installer en belgique monter un bateau école

@+ Xavier

Bonsoir

Je m'excuse auprès de mes quelques amis qui naviguent sous pavillon belge.
Mais j'apprecie la phrase: 'aligné sur les pays voisins'.
Ca veut dire tout le monde pareil.

J'aurais été encore plus heureux si c'était l'état français qui s'était 'aligné sur la Belgique' (avec toutefois un certificat d'aptitude à la navigation).

J-P

*

La France va faire passe un permis pour les voileux!!!!!!!????

Le gouvernement Belge a chargé les ministres de faire un nouveau code maritime alligné sur les pays voisins et à mettre en application pour 2010 au plus tard !!!

C'est quoi alligne sur les voisins entre Anlais France Italien Suisse Norvegiens il n'y en a pas un pareil donc cela ne veut pas dire grand chose


F3D GRAP (Groupe Rhône-Alpes Pneumatiques)

Bonsoir

Je vais a Bruxelle demain:-...

Pat9556

Mort de rire.
Bienvenu au pays du bib et de la bouée fer à cheval.
Nicoh laisse tomber....fait toi homologuer engin de plage::M-) et
achète une paire de pagaie::C- aaaarrff tien:^-s}

Phil 4456

Si jamais c'est vrais y a quelqu'un qu'il faut prévenir.
PMB revient on se marre içi:-)

Phil 4456

Hé oui cela devait, il l'on fait ,trop con l'europe, surtout enfin je pense que tous nos ami(e)s pneuboat ont le papier rose, mais qu'il est bien agréable de pouvoir parfois dépasser la limite des 5 milles, cela ne m'arrange pas moi qui voulait faire ces démarches.

caponord60

C'est quoi le papier rose, du PQ ?

Il y aussi la DIV 240...

Seb. 47°43,16 N 03°22,10 W

T'en fais pas Nicho, à la vitesse où sont faites les choses tu auras le temps d'amortir tes 50?.
Et puis pour 's'aligner' encore faut il que quelqu'un ait tracé la ligne

Meltem 74

STOP ! Pas de panique ...

1° D'abord, la dépêche de l'agence Belga :
'(Belga) Le Code maritime belge connaîtra d'importantes modifications l'année prochaine. L'actuel code, datant du 19ème siècle, est dépassé et doit être adapté aux besoins modernes. La Commission chargée de la révision du code a reçu mardi le feu vert du vice-premier ministre Yves Leterme qui a prévu 1,3 millions d'euros pour cette entreprise juridique.
'La révision du Code est l'un des plus grands projets juridiques mis en place en Belgique', a expliqué Yves Leterme. C'est pourquoi une telle révision n'a lieu, en moyenne, qu'une fois tous les siècles. La révision du code devra permettre à la Belgique d'accorder sa législation avec celle des pays voisins, ainsi que de tenir compte des tendances internationales. En effet, à l'époque où l'actuel code fut rédigé, il n'était pas encore question de porte-conteneurs, de pétroliers géants ou de transport maritime de marchandises dangereuses. La Commission, composée de 12 membres dont 8 juristes spécialisés, a entamé la révision en septembre dernier. Le secteur privé a déjà largement été consulté à cet effet. Les modifications seront décidées au cours des prochains mois. D'ici le 1er janvier 2010, la Belgique devra être dotée d'un nouveau Code maritime. '

2° De quoi s'agit-il concrètement ?
Il s'agit plus exactement de la révision du Livre II du Code de commerce intitulé 'De la navigation maritime et de la navigation intérieure.' qui date du ... 14-09-1879. Ce Livre II traite des aspects que je qualifierais de 'civil' de la navigation maritime, à savoir p. ex. de la publicité des droits réels concédés sur les navires, des privilèges et hypothèques maritimes, de la responsabilité des propriétaires de navires, des droits et devoirs du capitaine, du connaissement, du contrat de louage maritime, etc.

Il ne s'agit donc en aucun cas d'une modification des règles pour pouvoir conduire (brevet/permis) un bateau battant pavillon belge !

J'entends déjà le soupir de soulagement de certains ...

Merci bobosurf pour le complément d'infos

Nick

Xavier tu peux ranger ta règle Cras et ta carte du Shom

A+ terminadonf

Ouf je commancais:sc)) à me demander ou j'allais mettre ce bip

F3D GRAP (Groupe Rhône-Alpes Pneumatiques)

oufffffffffffffffffffffffffffffffffffff .

nicoh44

Bonsoir

Juste pour vous dire que j'ai rencontré il y a une quinziane d'année des voisins (de Pays) belges qui venaient de faire immatriculer un bateau de toute hate pour devancer le changement imminant de la règlementation locale en terme de navigation du plat pays

Si vous êtes damandeur, je vous raconterais une histoire Belge vaicu ce matin quand je suis allé à Brussel 'une fois' pour aller chercher ma lettre de Pavillon.

@+

Pat9556