SUJET :

salut a tous! est il toujours valable de passer un semi sous pavillon belge?les tourmantations du gouvernement ne risquent elles pas de retarder les demarches,merci d'avance pour vos reponses

une autre question me vient a l'esprit,mon bateau est de 1991 et le moteur de 1983,les certificat CE sont il demandes dans ce cas la,je ne suis pas sur que cela etait au programme dans ces annees la.merci

Même demande pour un moteur commercialisé en 2006 mais sortie d'usine en novembre 2005 ?

Oui pour la deuxième question il faut les certificats , pour la première question comment veux tu que l'on sache ce qui se passe dans l'administration Belge déjà la Française on a dû mal à s'y retrouver

F3D

Effectivement , nous n'avons toujours pas de nouveau gouvernement, mais le le précédent est toujours en fonction pour gérer les affaires courantes.
L'adminstration fait son travail .
C'est pas encore la guerre civile, l'armée n'est pas encore dans les rues ..lol
Plus sérieusement , rien n'a changé et si cela doit changer , il vaut mieux faire les démarches maintenant .
Toutes les réponses à tes questions , sur le site officielle belge : www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm




Philippe

oui en j'ai ami d'ardeche qui m'a demandé de faire les documents pour lui, et 3 semaines pu tard il avait sa lettre de pavillion belge, ca lui a couté 50?.

si tu as besoin d'aide:

ce sera avec plaisir, j'ai un bon contact avec Mr L responsable à bruxelles

fabrice1

Bonjour,

concernant l'aide peux tu me confirmer si le certificat de nationalité est obligatoire, dans mon cas j'attend ce document pour faire ma demande de pavillon.

Merci de l'aide.

Slts.

JPB

OUI le certificat de nationalité et de résidence vous concernant est obligatoire et en effet parfois un peu long a avoir en france.

moi j'ai mis ma femme avec sur la lettre de pavillion, comme cela elle peut naviguer sans permis, et le jour ils rendrons le permis obligatoire, je suppose qu'ils le donnerons au gens ayant une lettre de pavillion, si vous voulez mettre votre femme dessus ou un enfant, je vous expliquerais comment faire.

fabrice1

Bonsoir

Ma femme a le permis, mais si je mettais mon fils de 13 ans sur la lettre de pavillon, il aurait le droit de conduire le bateau ?

Merci

Francis



.

Re bonjour,

Me concernant j'ai le permis, pour ma femme elle ne la pas, par contre qu'elle est l'intérêt d'inscrire sa femme ou son fils ?

Slts.

JPB

il faut avoir 16ans minimum

l'avantage est que toute personne inscrite sur la lettre de pavillion, fils,femme, peut naviguer avec le bateau et comme en France lorsque les personnes ayant des 9.9cv ont recus une carte mer lors du passage au moteur 6cv pour etre sans permis. donc un jour il faudra un permis pour la mer obligatoire et je pense que la il donnerons le permis aux personnes ayant une lettre de pavillion. moi j'ai mon permis fluvial français et il est valable en belgique comme le brevet général de conduite belge.

fabrice1

ha! que voila une bonne nouvelle

Meltem 74

Fabrice1belg

On peut prendre des paris...........ils donneront l'équivalence permis aux belges uniquement.

PMB

non je ne pense pas puisque moi étant belge, j'ai passé mes permis bateau a port camargue

et il ne vont pas dire du jour au lendemain que tous les pavillions belges appartenant ax Français qu'ils sont tout simplement résiliées, nous avons de tres bon contacts transfrontaliers avec la France, attendons d'abord d'avoir un gouvernement et ensuite ils auront autre chose a discuter pendant plusieurs années.

mais les brevets belges sont européens


fabrice1

si vous voulez, poser vos questions, et je les poserais à Mr L à bruxelles

fabrice1

Fabrice,

Toute personne à bord d'un bateau pavillon belge peut naviguer et son nom ne doit pas figurer sur la lettre de pavillon. Cependant , un enfant ne peut piloter un batrau il faut 16 ans minimum
Ensuite :' Navigation en mer: les bateaux qui naviguent en mer à l?étranger, pour lesquels une lettre de pavillon est exigée, et qui sont en possession d?une lettre de pavillon belge, sont considérés comme des bateaux auxquels la réglementation belge est d?application. Dans le présent cas par exemple, cela signifie qu'aucun brevet de conduite n?est exigé, compte tenu qu?il n?est pas obligatoire en Belgique'


Le jour où un permis sera nécéssaire , tout le monde ( citoyen belge ou résident belge ) pourra le demander en jurant sur l'honneur qu'il sait naviguer un peu comme le permis de conduire dans les années 60's.
Ou encore, il sera demandé de passer via un club ou association afin de controler l'int'rêt et connaissance de navigation .



Philippe

Oh non ils ne vont rien résilier du tout.........un contrat est un contrat.
Le permis sera rendu obligatoire, point barre. Les belges auront leur carte..........les autres fume, et cela sera une belle harmonisation europeenne


PMB

Tout à fait Lautho.............mais aucun étranger non résident n'a eu de permis voiture, pour le bateau cela sera kif.

PMB

Lors de l'instauration du permis fluvial en 1989 ou 1990, il fut de même.
Il fallait faire preuve sur l'honneur que l'on avait une pratique de navigation depuis x années.
::g-Trop con je ne l'ai pas demandé à l'époque croyant ne jamais passer à + de9.9CV.
Comme entretemps ils ont changé les règles et moi de boat et moteur, j'ai passé mon général y a 3 ans.

Il semblerait (bruits de couloirs d'administration) que pour le maritime il en serait de même. Mais, comme pour le fluvial, je crois que cette distribution ne se fera que pour les résidents.

En tout cas il est recommandé (mêmes bruits de couloir) de garder à jour ses livres de bords comme preuve de son expérience.

Pour les amis sous noir/jaune/rouge, gardez bien le lien du gouvernement/mobilité/eau/maritime comme favori et allez y jeter un coup d'oeil de temps en temps
www.mobilit.fgov.be/fr/


André qui signait Cool be

Lautho a raison
et pour Christophe tu n'as pas besoin des certifiacts CE de ton bateau et de ton moteur car c'est après ces dates qu'ils sont nécessaire comme ennoncé sur le site du gvt belge:

www.mobilit.fgov.be/Fr/aqua/plaisure/plaisure.htm#_Toc31601249

Elle doit être délivrée à l?acheteur par le vendeur du bateau depuis le 16 juin 1998 et le vendeur du véhicule nautique à moteur ou du moteur depuis le 1er janvier 2006.

bonne soirée

Samartom