SUJET :

Salut,
Attendons donc que Meltem reçoive son passeport. Je lui demanderai une copie et j'irai... je ne sais où, ici à Paris le leur montrer et demander une confirmation. Si je réussi à l'avoir par écrit, alors, tous les autres bureaux devront se plier en leur présentant un texte de loi (grâce à Pmb), la copie de Meltem et l'accord (en espérant que je l'obtiendrai) des douanes à Paris.

Il faut se dire que le passeport, ce document peut nous être demandé par des administrations italiennes, espagnoles etc... et que si on ne l'a pas, même si on s'en sort, on pourrait avoir quand même quelques soucis.

Salutations

Jean Zellich

Si j'ai bien lu le post de Kilaloo (25 01 à 8h44) il a eu le fameux passeport sans rien payer auprès des douanes de marseille ? Correct ?.
D'ailleurs je le vois demain et je lui demanderai exactement ce qu'il en est.

Meltem 74

Jean, tu abordes une question encore un peu différente.
Tu dit 'Il faut se dire que le passeport, ce document peut nous être demandé par des administrations italiennes, espagnoles etc... et que si on ne l'a pas, même si on s'en sort, on pourrait avoir quand même quelques soucis. '

Attention c'est tordu!
En effet, on peut imaginer que les administrations Italiennes et Espagnoles n'ont pas à demander le passeport, vu que tu ne navigues pas en France! Tu est arrivé bateau sur remorque!
(on est dans le cas d'un bateau sous pavillon belge, appartenant à un résident français, qui est soumis ou pas à un droit de passeport pour naviguer en France).
Attention c'était tordu!
On oublie tout de suite on connaît personne qui pourrait être dans ce cas! Sur pneuboat en tout cas...

Bruno.

Salut Bruno,
Toutes mes excuses si je me suis mal exprimé. Prenant le cas d'un de nos bateau sous pavillon belge. Le gars peut très bien arriver en Italie ou Espagne par la route et mettre à l'eau ou par mer s'il est à quelques kilomètres de la frontière.
Dans le cas d'une arrivée par mer, je ne pense plus que la pose du drapeau jaune pendant 24 heures soit nécessaire dans les pays de la Communauté Européenne (puisqu'il n'y a plus de douane, je parle de déclaration).
Mais comme en France, on peut être controlé par les Autorités du pays. Et là, il faut pouvoir présenter sa lettre de pavillon et aussi l'officier administratif ne serait-il pas en droit de demander le passeport du moteur ? C'est ce à quoi je faisais allusion. Conclusion, mieux vaut l'avoir que de ne pas l'avoir. On paye suffisament d'impôts pour être en droit de demander un bout de papier. Même s'il faut payer ce bout de papier.

Salutations

Jean Zellich

No problemo.
Tout à fait. Les expériences de chacun vont être enrichissantes à ce sujet.


Bruno.