SUJET :

Bonjour à tous,

Un article dans motor boat de février relance le débat sur la francisation, et je dois avouer que je ne m'y étais guerre intéressé pensant pouvoir passer à travers les gouttes ...

Alors voilà mes questions pour les spécialistes:
- quelles sont les (nouvelles) règles en place pour calculer si un bateau est taxable ou non?
- un zodiac pro 12 (5,2m), doté d'un 80cv hors bord, est-il soumis à la taxe? Si oui, comment s'acquitte-t-elle?
- quels sont les impératifs pour naviguer à l'étranger (par ex. en espagne pour la sortie pneuboat de paques 2007): déclaration simple aux aff' mar'? Autres démarches plus complexes? Comment ces démarches se réalisent-elles?

Merci à tous de vos réponses, et de votre indulgence pour mes questions basico-basiques

Les critères :
+ ou - de 7 métres
+ ou - de 22cv

Si - de 7 métres et - de 22cv => pas de droits de francisation.

Francisation obligatoire pour naviguer à l'étranger, mais donc gratuite dans ton cas.

Bruno.

Bruno,

Merci pour ta réponse rapide. 2 questions complémentaires:
- OK pour les 22cv, mais est-ce des CV fiscaux ou réels? Si fiscaux, combien de CV fiscaux fait un 80CV (calcul)?
- Comment peut-on obtenir un acte de francisation, même gratuit?

Bonne soirée,

Olivier

Fiscaux, sinon j'aurai pas dit que ton 80cv n'était pas taxable.
Mon 200cv Suzuki fait moins de 22 cv fiscaux.

Ici > douane.gouv.fr/page.asp?id=84

Bruno.

Pas tout à fait hors sujet mais presque....
Ce matin j'ai appelé les douanes de Bastia en leur expliquant qu'étant résidant français et immatriculé sous pavillon Belge j'avais besoin d'un passeport!
Un Mr trés sympathique m'a répondu qu'il n'y avait aucun pb.
Il m'a demandé de lui faire parvenir les documents nécessaires à cette formalité et m'a certifié, mon bateau faisant moins de 7m et mon moteur moins de 22 cv fiscaux , que je n'aurais rien à payer
Je l'ai remercié chaleureusement et lui ai dit que certains de mes collègues n'avaient pas réussi à avoir ce document car, leur bateau n'ayant pas de droit de francisation à payer, l'administration locale n'avait pas voulu en délivrer!
Il s'en est poliment étonné me disant que c'était pourtant obligatoire...
Conclusion : les fainéants ne sont pas tjs où on le pense.

Meltem 74

L'est pas d'ici, celui-là, Meltem::e-

salut alain
tu veus dire que meme sous pavillon belge il faus etre franscisé

eddy44 - plus de pneu pour le moment

Non, il te faut juste un passeport, Eddy. Document à présenter à toute réquisition. Il prouve que tu t'es acquitté du droit de passeport, ou que tu ne le dois pas.

Merci Alain

De rien , Phillippe, la meilleure façon d'être tranquille pour moi, c'est de connaître la loi
Après je m'en arrange

Meltem 74

bonjour a tous j'ai moi aussi un 520 narwhal avec cerficat d'insubmersibilite et un 80cv yamaha ( pas de taxes)et j'ai demandé a etre francisé (c'est obligatoire pour aller a l'etranger au dire du douanier)mais l'avantage que j'ai eu c'est que je suis autorisé a naviguer a plus de 6 milles 'biensur dans la limite de poids et du nombre de personnes autorisés par le certificat d'insub::: le permis hauturier et le materiel de securite si je n'avais pas cet acte de francisation j'aurai eu une carte de circulation ayant comme entete E L P (embarcation legere de plaisanse) donc meme si le bateau faisant plus de 5 metres je n'etais autorisé qu'a 6milles (meme equipé hauturier)d onc pas de regrés pour lafrancisation jean-claude (coucoute 80)

j-c lebrun

Bruno,

Merci pour ta réponse et ton lien sur le site des douanes.

Bonne soirée à tous

Olivier

n'importe quoi

Salut à tous...

je suis passé il y a quelques semaines aux affaires maritime de port Vendre donc je dépend...pour demandé un acte de francisation pour Medline II (140cv donc gratuits) car je navigue presque toujours en espagne on m'a répondu que je n'en avais pas besoin ??? ete vous d'accord avec cette réponse, ou doit-je insisté ou bien allée voir les douanes...

La vie est trop courte pour naviguer triste...MEDL

Sacré Phillippe, toujours aussi 'cassant' avec ceux qui sont dans l'erreur.
Ne serait il pas plus sympa de dire à Coucoute, en y mettant les formes pour ne pas qu'il s'offusque, qu'il a presque tout faux!
Et non coucoute, même si c'est marqué ELP, ton bateau de 5,20m n'en est pas une!!!
Inutile de faire une réclamation aux Aff Mar, ils ont d'autres chats à fouetter et les programmes informatiques ne doivent pas tous être à jour!
Le seul intérêt d'avoir un bateau insumersible c'est que tu n'as pas besoin de survie.
Pour le reste, tout est pareil et pour aller à l'étranger il te faudra , bien sûr, être francisé, à moins que...

Meltem 74

Clair et net, voir le site des douanes :

Les navires de plaisance de moins de 7 mètres doivent seulement être immatriculés auprès des affaires maritimes sauf s?ils se rendent dans les eaux territoriales étrangères

Alain, non je suis creve en rentrant des pays bas
Mais même un insubmersible, quel est le reglement qui l'exempte de survie ????

Merci...

je vais donc insisté pour obtenir cette francisation...

La vie est trop courte pour naviguer triste...MEDL

Fredo tu regardes sur le site des douanes les documents nécessaires(ça t'éviteras les aller et retour) et ils ont l'obligation de te le délivrer.
A+

FRED

bonjour meltem
je ne comprend pas pour quoi tu vas voir les services douane francaise pour un sr sous drapeau belge ton bateau est le prolongement d un pays , la belgique donc pour moi tu doit adressé au service belge ?
si tu est immatriculé en france tu vas voir la douane francaise là ok ?
sauf erreur l' acte de francisation c' est pour le bateau pas pour le proprietaire

NOBRAKE