SUJET :

Salut,
Prière de ne pas embêter Pmb. Il a, peut-être, tous les défauts que l'on peut lui trouver, mais il a une qualité qu'aucun de nous avons, à savoir comprendre les textes administratifs. Et cela nous rend à tous bien service.
Bref, je crois que Pmb a encore une fois raison. Posséder un Passeport (comme d'ailleurs au même titre que le carnet de Francisation) est une chose qui prouve que l'on a fait une demande et que le bateau est sousmis à la taxe 0 (si moins de 7 m et/ou moins de 22 CV). Il sera d'ailleurs difficile d'expliquer à un agent d'un pays étranger que nos douaniers pense que pas nécessaire.

Meltem, ton idée a été géniale de demander la question. Attendons que tu reçoives ton passeport et on te demandera de nous l'envoyer en Pièce-Jointe (couverture + page indiquanr les caractéristiques bateau et moteur + page indiquant montant 0 Euro à payer. On pourra ainsi le joindre à notre demande et en réclamer un passeport.

Meltem, dis-nous ce que tu as envoyé comme documents aux douanes pour cette demande de passeport. Nous ferons de même.

Merci et Salutations



Jean Zellich

Bonsoir à tous,

Je connais plusieurs personnes qui ont fait immatriculé leur sr à l'étranger.
Ils disent que tu payes moins cher qu'en France (car + de 7m) mais surtout tu es régis par les lois du pays du port d'attache et donc les Français ne peuvent pas contrôler leur embarcations (sauf douanes biensur), si bien qu'avec un pemis côtier ils font de l'hauturier (avec l'armement biensur) dans les eaux inter
Quelqu'un connait il ce procédé ?
A+
Olivier

Rivenger

Meltem à un gros défaut, il n'est pas résident en Belgique , mais en France............si tu ne comprends pas demande à Jean Philippe Smet

Pour Revenger :
- Il y a une autre serie de post fort long d'ailleurs ou ce sujet a été débatu.
- Il traite le cas en question c'est à dire celui d'un français possedant un bateau immatriculé en Belgique (ou à l'étranger).
- Je n'ai pas trop fait gaffe mais, à la louche (ou précicément ?) :
Pour les français qui devrait payer un droit de fancisation si leur bateau était sous oavillon français, si ce bateau est sous pavillon belge, il y a alors un passeport à acquerir dont le coût est trois fois celui du droit de francisation.



Wolf Schlossser - wolf.schlosser.free.fr

Coucoute ton bateau date de quelle année????

Car il a beau être classé insubmersible il ne te dispense peut-être pas d'embarque un radeau au delà de 6 miles, cf les différentes interventions du Forban là dessus. Il y a une date à partir de laquelle, insubmersible ou pas le radeau est obligatoire.

Christophe, marre de se faire balader par des pros

et c'est repartis!!!

bon avec l'aide des 'peti'gars de capbreitz' et le conseil de notre PMB , nous avons le fameux Sésame , nous l'avons demander aux services de Douane de Marseille .

Nous sommes sous pavillon Belge , résident en France ;pour info pour notre 'barque' nous n'avons rien eut à payer.

Mme kilaloo, contente de te lire Mr PMB



kilaloo 69

Puisque j'ai commencé à répondre à ce post, je continue, en essayant de synthétiser les choses, avec l'exemple des Kilaloo qui est très explicite:

Soit, un résident français avec bateau de - 7 métres et moteur de - de 22cv immatriculé en Belgique.

1/ L'immatriculation en Belgique ne coûte presque rien.

2/ Etant donné que c'est un résident français, il doit, pour naviguer en France s'acquiter d'un droit de passeport, qui n'est pas un droit de francisation (ils n'auront pas d'acte de francisation, puisque le bateau est belge pas français), mais qui est totalement équivalent au niveau du prix, soit rien du tout pour ce cas précis (- de 7 métres et - de 22cv).


Bruno.

C'est presque ça bruno

pour le 2) il faut obtenir des douanes le passeport, le document tu dois l'avoir, par contre il peut tres bien ne pas y avoir de droits à payer

Je te remercie pmb76 de tes précisions qui n'apporte pas grand chose.

Notez bien tous qu'à la place de 'il doit' il faut mettre 'il faut obtenir'

Notez aussi que pmb76 dit 'il peut trés bien ne pas y avoir de droits à payer' et que la j'affirme, et l'exemple des Kilaloo (et d'autres) le confirme QU'IL N'Y A PAS DE DROITS A PAYER DANS LE CAS DONNE (qui est tout de même le cas de la majorité des pneuboat.com!

Pmb76, si tu veux développer le cas des + 7métres et/ou + 22cv et du triplement du droit de passeport, je te le laisse parceque comme c'est nouveau je ne m'engage pas, je suis pas compétent.

Pmb76, n'aime pas les pavillons belges, mais moi je ne supporte pas qu'il insinue des choses qui puissent mettre le doute dans l'esprit des gens.

Bruno.

Bruno

la dessus tu est un faux cul ,désolé
tu as écrit

il doit, pour naviguer en France s'acquiter d'un droit de passeport

ce que j'ai corrigé par

il faut obtenir des douanes le passeport

différence essentielle, car si ton assertion laisse entendre que la seule chose à faire c'est de ne pas avoir à payer de droit de passeport dans le cas concerné...........ce qui est inexact puis il faut que tu sois en possession du Passeport, même si le cout est nul

exactement comme dans le cas de la licence VHF, tu dois avoir le papier, même si ce n'est pas facturé.

sans le document ds ces deux cas tu est ds l'illégalité.......comme le sont ceux à qui les douanes n'ont pas voulu faire de passeport, mais sans le notifier par écrit

9a c'était le petit 1

le petit 2, il n'y à pas de droit à payer au 25 janvier 2007 à 9h35........et comme ils ont tendance à changer la loi ts les ans, pour la suite on verra, désolé je n'ai pas une confiance à 100% en nos politiques et énarques

n'y auurait-il pas eut au court de ce post une confusion entre Pavillon et passeport::u-.

Un pavillon quel qui soit et dans la plupart de cas payant et renouvelable

Le passeport obligatoire pour les bateaux battant pavillon étranger voulant naviguer sur les eaux Française est gratuit pour un moins de 6 metres ,à demander aux services des Douanes.

pour les autres au dessus de 6 metres je ne sais pas.

Mme kilaloo

kilaloo 69

les - de 6m ont changé

en 2006 vers - de 7m
en 2007 vers - de 7m et - de 22CV fiscaux
en 2008...............
en 2009................

avec une nuance sur l'obligation de passeport, pour ceux qui lont une subtilité de compréhension des nuances :


Dans le cadre de ses missions de surveillance générale, la douane peut contrôler votre bateau dans les ports, les baies et les rades, ainsi qu?en mer, dans les eaux territoriales françaises et dans la zone contiguë..

Les plaisanciers étrangers, séjournant en France, ne sont pas assujettis au droit de passeport, quelle que soit la durée de leur séjour.

En revanche, les personnes, quelle que soit leur nationalité, qui résident en France et utilisent un navire de plaisance battant pavillon étranger doivent être titulaires d'un passeport, délivré par le receveur des douanes du port d'attache de leur choix. (Voir ci-dessous 'Vous résidez en France avec un bateau de plaisance battant pavillon étranger).

salut a toi chritophe 22 j'avais un bombard 470 avec un 50 cv que j'avais equipé en 4 eme quategorie en 2004 avec la nouvelle reglementation plus valable!!!je me suis fait controle par la police maritime qui m'a dit je cites (si le bateau fait moins de 5 metres 5milles des cotes meme equipe 4 eme s'il fait plus de 5 metres 6 milles( equipe cotier et carte de circulation )je regarde la classification la ELP donc pour moi 5 milles!!!!!j'ai donc changé de bateau j'ai achete un narwhal 520 car celui-ci est certifié insubmersible par un organisme d'homologation français (dans certaines conditions ) voir le site narwhal je ne fais pas de pub car je crois zeppelin (français) en fait aussi ce bateau a ete acheté en janvier 2006

j-c lebrun

Coucoute

OK il est insubmersible mais pour avoir l'exemption de radeau il faut

Les navires de plaisance approuvés en 3e ou 4e catégorie de navigation avant le 1er janvier
2005 et conformes aux critères d?insubmersibilité conservent la dérogation d?emport
du radeau de sauvetage.

ton bateau étant de 2006, ....................

salut a toi melten74 tu sais je ne suis pas offusqué par des dires de plilippe comme tu pourrais te l'imaginé!! il faut(je penses)que chacun puisse exprimé et dire se qui lui est arrivé comment il a pu resoudre son probleme ou comment on peut le lui resoudre et d'en faire profiter ses amis je crois que le forum du site pneuboat auquel nous sommes attachés a eté créé pour cela. maintenant tu me dis (tout faux) alors donnes moi les raisons elles peuvent interesser plusieurs personnes dont moi biensur !!! tu dis que l'ELP n'en est pas une je veux bien mais tu verras le jour ou tu aurras un controle si la police maritime est d'accord avec toi(fais nous le savoir) car moi j'y ai eu droit!!!! et s'est pour cela que j'ai francisé mon bateau il a eté noté dessus par les aff mar autorisé a plus de 6 milles biensur dans la limite legale de l'homogation. a + jean-claude (coucoute)

j-c lebrun

Coucoute, lis la division 224 et les différents règlements, ce n'est pas les controleurs qui font la loi.

eux, comme toi doivent la respecter, ils ne son la que pour son application et il se trouve qu'ils font sovent des erreurs, l'origine de ce post en est d'ailleurs une

Ph

Bonsoir Coucoute,
Bien que rentrant d'une journée bien chargée j'ai pris la peine de relire ton post et le mien:
Je n'ai pas dit que tu avais 'tout faux' mais 'presque tout faux' ce qui n'est pas pareil du tout!
Je m'explique:
Lorsque tu dis que tu as besoin de françiser ton bateau pour aller naviguer à l'étranger tu as 'tout juste' mais lorsque tu dis que ton bateau de + de 5 m est une ELP tu as tout faux !!!
quand bien même si c'est écrit sur la carte de circulation...
J'y peux rien, c'est comme cela.
Ceci dit même si le bateau est francisé il faudra que tu t'équipes de l'armement de sécurité ( avec la survie) si tu veux naviguer à plus de 6 miles....
Désolé ce n'est pas moi qui fait le réglement et c'est d'ailleurs uniquement pour cela que je passe sous pavillon Belge...

Meltem 74

Salut,
Meltem, on attend que tu nous annonces la reception de ton passeport avec la mention : taxe à payer Zéro.
Aussi, faudra savoir, si malgré taxe Zéro, il te faudra tous les ans le tampon des douanes.

Salutations

Jean Zellich

J'ai bien compris, Jeannot, et je vous tiendrai au courant dès que je l'aurai !

Meltem 74

Vous m'avez fait douter !!!!!!et comme l'an dernier j'ai passe un coup de fil à la douane de Toulon (bureau de la navigation un monsieur très aimable) qui m'a confirmé qu'il n'y avait pas besoin de passeport pour les navires étrangers (même avec le changement de taxation pour les moins de 7 mètres)
-de 7 mètres et + de 22 cv fiscaux tu paye ET IL FAUT UN PASSEPORT
- de 7 mètres et - de 22 cv fiscaux c'est 'encore gratuit' donc PAS DE PASSEPORT (je sais Pmb dit le contraire mais que faut il faire si les douanes ne veulent pas le faire!!!!!!!???????? on va qq même pas faire une manif devant leur bureau)
Donc pour l'instant il n'y a que le bureau des douanes corse qui dit oui il le faut
Marseille non Toulon non etc etc même Chambery (et pourtant ce n'est pas leurs spécialités ils disent non)

F3D (King 600) 4x4 des Mers