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pavillon belge belge
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SUJET :

pavillon belge belge 27 Fév 2006 13:58 #90926

slt
voila j'aurais voulus avoir la taille reglementaire des lettres d'immatriculation
sous pavillon belge.
(immat sous lettre de pavillon).

a bientot

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Re: pavillon belge belge 27 Fév 2006 14:43 #90927

A priori, apposer l'immatriculation sur le bateau n'est pas une obligation sous pavillon belge. Tu trouveras la réglementation spécifique sur ce lien :
www.mobilit.fgov.be/fr/aqua/plaisure/plaisure.htm#_Toc31601247

De mon côté, je vais également faire immatriculer mon nouveau bateau en Belgique. As-tu une idée de la façon de me procurer le timbre fiscal de 50 euros depuis la France?
Merci...
Pierre

Icakindria 28/92

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Re: pavillon belge belge 27 Fév 2006 16:50 #90928

Bonjour ,

ce n'est pas une obligation en mer effectivement .
cependant , si tu navigues en France , je te conseille de mettre ton numéro de Lettre de Pavillon sur tes boudins , de la meme taille qu'une
immat francaise ( 18 de haut ) ;
Cela t'évitera bien des palabres avec les autoritées Francaises, celles ci appréciant beaucoup ::e- une immatriculation claire qui identifie clairement ton bateau et corresponde à tes papiers ...
Bernard

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Re: pavillon belge belge 27 Fév 2006 18:29 #90929

Bonjour,
Effectivement le numéro de vitesse est obligatoire en eau intérieur (fluviale), pas en mer. En fait c'est le numéro d'immatriculation que l'on doit mettre à l'avant du bateau. Hauteur:21cm, largeur:12cm et épaisseur des lettres: 4cm.
Tout ces renseignements sont disponible sur le site:www.mobilitit.fgov.be


Jean-Philippe.
Jean-Philippe.

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Re: pavillon belge belge 27 Fév 2006 20:27 #90930

ok merci
il me semblait qu'il fallait inscrire le nom du bateau et son nom en toutes lettre.
je vais aller voir sur le site gouv be.

merci

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Re: pavillon belge belge 27 Fév 2006 21:38 #90931

HA bon ?
Moi j'ai toujours lu qu'il fallait mettre sur les boudin le nom du bateau et le port d'attache. En mer.
Je suis a coté de la plaque ?


Steph

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Re: pavillon belge belge 28 Fév 2006 09:07 #90932

slt
alors immat or not immat ?
::Y-

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Re: pavillon belge belge 28 Fév 2006 12:25 #90933

Je viens de t'envoyer par mail un document reçu de l'administration belge qui résume bien les obligations du pavillon belge (immat, ...)

CAMELEON69 à votre écoute ....
CAMELEON01 à votre écoute sur zarmania.com

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Re: pavillon belge belge 28 Fév 2006 12:49 #90934

oui bien reçus.merci CAMELEON69

faud bien mettre le nom du bateau et le ports d'attache.
par contre il ne parle pas de dimentions ,il disent juste (en lettres apparentes et distinctes)

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Re: pavillon belge belge 28 Fév 2006 13:22 #90935

A priori, au moins 8 cm de haut

CAMELEON69 à votre écoute ....
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Re: pavillon belge belge 28 Fév 2006 22:13 #90936

Pour la lettre de pavillon, il faut mettre le nom du bateau et le port d'attache sur la proue du bateau en lettres d'au moins 8 cm.
Je viens de te recopier ce qui est écrit dans le vade-mecum de la navigation belge qui est disponible sur le site internet que je t'ai donné.
Pour l'immatriculation est est obligatoir, car tu en as besoin pour avoir ta lettre de pavillon. Mettre sur les boudins le numéro de l'immatriculation n'est pas obligatoir si tu navigue en mer, mais bien en eau intérieur, du moins en Belgique. A+

Jean-Philippe.
Jean-Philippe.

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Re: pavillon belge belge 28 Fév 2006 22:25 #90937

Pour JPHBE (et les autres)

Si je ne me trompe pas, pour la lettre de pavillon, l'immatriculation belge n'est pas obligatoire. L'immatriculation n'est obligatoire que pour la navigation en eaux intérieures belges. Donc si tu ne veux pas immatriculer, tu peux naviguer en mer avec ta lettre de pavillon, mais tu n'auras pas de N° d'immatriculation pour mettre sur tes boudins seulement nom et port d'attache. A noter que ce port d'attache peu être n'importe où: le mien est à L'Escala en Espagne mais alors tu dois ajouter les initiales du pays.

Cool be
André qui signait Cool be

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Re: pavillon belge belge 01 Mar 2006 08:08 #90938

jphbe:'le port d'attache sur la proue du bateau'.

eh ben non pas la proue , mais la poupe du bateau , pour faire clair à l'arriere, voir page perso

MME KILALOO


kilaloo 69
kilaloo69 GRAP

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Re: pavillon belge belge 01 Mar 2006 10:39 #90939

slt
oui c'est bien a l'arriere je viend de verifié.
mais si on met le port d'attache et le nom du bateau sur le tableau arriere
d'un sr cela ne vas pas etre tellement visible.
ça doit etre pour cela que tous les bateaux que j'ai vus sous pavillon belge avais les inscription sur l'avant.::b-

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Re: pavillon belge belge 01 Mar 2006 10:43 #90940

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Cyrial

Les textes sont parfois stupide ( qui a dit souvent !!)
Peu importe que cela ne soit pas visible, le principal est d'être en règle quand un controleur cherche à être plus stupide que le texte et t'aligner sur n'importe quoi

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Re: pavillon belge belge 01 Mar 2006 12:47 #90941

Eh bien pour le nom du bateau et port d'attache, voici mes références:
www.mobilit.fgov.be/data/aqua/FR_plaisure_vademecum.pdf
Ce n'est pas très clair, pour le certificat de jaugeage, il faut mettre le nom du bateau à la proue du bateau et le port à la poupe et quand on regarde pour la lettre de pavillon, il faut les mettre tous les deux à la proue. Dans notre cas, comme nos bateau font moins que 15 mètres, on n'a pas besoin de certificat de jaugeage, donc pas le nom sur la poupe, mais bien sur la proue, voir page 15 du vadé-mecum que l'on peut voir à l'adresse ci dessus.

Jean-Philippe.
Jean-Philippe.

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Re: pavillon belge belge 01 Mar 2006 12:55 #90942

Je te rejoins , jphbe, sur ton avis car c'est effectivement ce qui est noté sur le vade-vecum.
Mais, après avoir appelé l'administration belge, une personne m'a envoyé un document disant l'inverse. Je le lui ai signalé et elle m'a confirmé par mail que c'était sur la poupe et non la proue

CAMELEON69 à votre écoute ....
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Re: pavillon belge belge 01 Mar 2006 13:04 #90943

Ok merci pour ton renseignements.
J'ai regardé aussi sur une ancienne version de 2004 et là aussi, c'est la meme histoire. Qu'attendent-ils pour corriger ces erreurs?
Enfin, il ne faut pas chercher à comprendre, c'est du belge !!::S-)

Jean-Philippe.
Jean-Philippe.

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Re: pavillon belge belge 01 Mar 2006 13:21 #90944

a mon avis aussi il y a une erreur ça doit etre (sur la poupe ou a l'avant)::K+)

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Re: pavillon belge belge 01 Mar 2006 13:35 #90945

Une véritable histoire belge, quoi !
Escusi signori .

Meltem 74
Meltem 74

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