SUJET :

salut à tous, j'ai un petit probleme avec l'acheteur de mon ancien zodiac. J'explique : la vente à eu lieu en février 2005. le bateau a été vendu dans l'état où il avait été annoncé. Pour ma part, aucun vice caché, les boudins ne fuiaient pas, le moteur tournait comme une horloge..... depuis, plus de nouvelles de l'acheteur. Pourtant aujourd'hui, l'acheteur m'a appellé ( je n'étais pas là, c'est mon épouse qui a pris la com) pour me dire qu'il était trés mécontent, que depuis l'achat, il n'avait pas cessé d'être 'emmerdé' avec le bateau, que le moteur est en panne, qu'un boudin fuit et que, cerise sur le gateau, il a récemment perdu une roue de la remorque sur l'autoroute .
Alors, je voudrais savoir, s'il a le droit de se retourner contre moi tout en sachant qu'à mon avis au bout de six mois, ça va être dur d'invoquer des vices cachés, car si ça se trouve, le bateau a tourner comme un avion durant tout l'été. Je précise qu'il n'est pas équipé d'horamètre.

Normalement il devait me rappeller ce midi, il ne l'a pas fait. Alors, quoi attendre, quoi faire....... J'avoue que je suis un peu dégoutté.
merci d'avance à tous

il serait temps qu il se reveille d apres moi il n as plus aucun recours depuis le temps il s en ai servi cette ete et apres il veut s en debarasser comme une location moi je serai toi je ne m inquiterai pas de trop

oui c'est ce que je me dis aussi, mais bon, ça fait jamais plaisir.

7 mois après !!! ben voyons, si il voulait une garantie d'un an, il n'avait qu'à acheter du neuf !!! c'est garanti 1 an...
pas de soucis, 7 mois après, laisse courrir...

Si tu n'es pas un professionnel, c'est domage pour l'acheteur, mais il n'a AUCUN RECOURS, tu n'es raisponsable de rien apres la vente, il prend le bien en l'état.
Si tu avais été 'professionnel' tout était différent, mais pas après 6 mois de toute facon....

Tu peux dormir sur tes 2 oreilles, et si ce Monsieur est un 'homme' il t'en parle, mais n'a pas à importuner ton épouse. (au cas ou il lise).

à toi
et à lui aussi, il doit se calmer, vérifier son matériel, et continuer le pneu en sachant que cela nessecite un entretien régulier.

Mais je me mets à sa place, il n'y connais peut etre pas grand chose et est décu, je me suis déjà fait 'couillonner' en achetant des occas et je sais d'expérience, qu'on ne peut s'en prendre qu'à soi, meme si cela est tres désagréable.



Frère de la Cote 06

jean laurent resume parfaitement la situation !
ce triste personnage n'a rien à te dire, une fois l'acte de vente signé, le bateau est à lui... comme une femme...pour le meilleur et pour le pire!
de toute façon l'acte de vente stipule bien que l'acheteur achete le materiel dans l'etat et qu'il pretend bien connaitre le matoss...
ne t'en fais vraiment pas!!!

merci pour vos réponses, ça me rassure un peu parce que franchement, je me vois mal lui rembourser son chèque et reprendre le bateau surtout si maintenant il est en mauvais état......

bonsoir

je pense tout de mêm que le vice caché existe, même pour un particulier mais après 7 mois , il sera diffcile pour lui de prouver que le problème existait à l'achat ....

je pense donc que tu peux dormir sur tes 2 oreilles sans soucis .....

Bernard

Moi acheteur en novembre 04 j'ai rien pu faire avec moyeu de remorque cassé, caché avec de la graisse. Rendu compte au bout de 10 Kms de route! Il m manquait des papiers... J'ai fais une x

MA C40865

Si tu prends l'acte de vente PNEUBOAT, par exemple, c'est clair :

L'ACHETEUR PREND LE BATEAU DANS SON ETAT ET N'A AUCUN RECOURS

donc tout verifier avant l'achat apres ces TROP TARD


Frère de la Cote 06

Ce serait tout de même sympa de pouvoir acheter un pneu et le faire reprendre aprés l'été !!! Bernard .........essaye avec Phil... et aprés on fait la fête
Restons serieux: les tribunaux regorgent d'affaires concernant les 'vices cachés' et les présidents de TGI expédient ces affaires sans intérêt qui les saoulent. Ton acheteur ne peut qu'envisager lesdites réparations si toutefois elles sont réellement à faire (sachant que j'ai 20 de frais j'annonce 60 pour obtenir 30 et le tour est joué). Oublie cette personne.

dE TOUTE MANI2RE? ON EST L0

J'ai un peu déconné sur les touches
Je voulais dire 'on est là'
Juridiquement, tu ne risques rien,il faudrait qu'il prouve l'intention frauduleuse...et sept mois aprés, cela est impossible. Mon épouse, assureur, à traité le même cas l'an dernier pour un ami.
Dors sur tes deux oreilles...pas facile d'ailleurs::e-

merci Bernard, tu me rassures ....

il existe effectivement une notion de vice (voir vices) cachés, que l'on soit pro. ou particulier, mais...à condition que celui-ci soit manifeste...(ce qui n'a pas l'air d'être le cas!) et que celui-ci soit déclaré au vendeur dans les 3 mois qui suivent l'achat..(pas le cas non plus !) ...par lettre recom/AR...mais pas 7 mois après.
dans ce cas précis, il est évident (et au cas ou, le juge appréciera !) que l'acheteur veut se faire rembourser ses vacances...je pense que si celui-ci te parle de procès, tu peux lui dire que tu y vas volontiers, et qu'avec les dom.et interêts que tu vas lui demander pour tentative d'escroquerie, tu vas enfin pouvoir te payer le bateau de tes rêves !!!
je pense que tu n'entendras malheureusement pour ton rêve, plus jamais parler de cet individu !!
JACK2B, je suis passé sur toga, c'est quoi ces deux bidons sur ton boat de course ?? (je sais c'est quoi, tu crains !!!)
bonne promenade à tous:W:-)

merci j.laurent mais concernant le délai de trois mois, y a t'il un texte qui le mentionne clairement ? Car dans le code civil : art 1642 à 1648, il est dit : 'dans un bref délai' à compter de la date de connaissance du vice caché. Ce n'est pas trés clair.

J'ai le même problème actuellement avec un acheteur d'un MKIII qui m'a attaqué également pour vices cachés. Sur un bateau que nous avions essayé ensemble et qui n'avait aucune fuite.

L'acte de vente de Pneuboat contient la phrase magique :
ETAT DU NAVIRE : l'acheteur déclare bien connaître le navire et l'avoir visité, pour l'accepter dans l'état où il se trouve tant pour les vices apparents que pour les vices cachés.
Par ailleurs la notion très importante est celle de 'bref délai'.

J'ai quand même pris un avocat et je te conseille de faire de même, car lui déposera des conclusions et demandera des dommages et intérêts.
Pourquoi ? Car l'affaire est traitée par un juge de proximité, et que si tu dois faire appel de sa décision il faut que l'indemnité que tu demandes soit suffisamment importante pour passer devant le tribunal.

L'avocat est pris en charge par ton assurance si le bateau était assuré au moment de la vente.

Voila, pour ceux que ça intéresse jugement fin septembre ...

une précedente affaire !!! quasiment le même probleme, mais sur une coque, sur laquelle j'ai fait une expertise...et le propriétaire avec qui j'étais en relation...il à bien évidement gagné son procès, le juge ayant estimé que le delais de trois mois était écoulé !!
c'est pourquoi je dis trois mois, je pense que c'est le 'minimum syndical'
dans ton cas, 7 mois après, si l'acheteur à gonfflé les boudins au taquet, avec le soleil, il est normal que celui-ci commence à perdre de la pression..de la à ce que l'assurance de ce brave homme reçoive une declaration de vol...tu ne lui rembourse pas ses conneries, son bateau est mort, il se fait un coup d'assurance, le coup est classic !!!
ne te fais pas de soucis, envoies le ballader !
en tous cas, c'est ce que j'aurais fait !!! (et je suis pro !)
il ne faut pas abuser, 1, 2 voir 3 mois, OK je veux bien ! mais 7 ..non !
par contre, pour tous, le fait de marquer sur l'acte de vente 'pour le connaitre et l'accepter dans l'état dans lequel il se trouve..' n'est qu'une couverture, sans valeur juridique, car il existera toujours, mais toujours, cette notion de vice caché, que l'on soit pro ou particulier !

j.laurent mon avocat m'a fait lire le code et c'est écrit noir sur blanc : pour un particulier le fait d'écrire cette phrase l'éxonère totalement de toute responsabilité future.
Par contre elle n'a aucune valeur légale pour un professionnel.
Promis juré !

Thierry, au bout de combien de temps l'acheteur t'a attaqué ?
et quel est le probleme exact...si ton pneu était en parfait état au moment de la vente, ton avocat peut plaider un acte de malveillance ou une faute directe de l'acheteur...
de plus, ne l'oublions pas, c'est un pneumatique !! et donc il peut y avoir une mauvaise utilisation du nouveaux propriétaire !!
tiens nous au courrant !