SUJET :

Excuse moi Pmb76, j'avais pas compris 'location pure', c'est donc si tu loue chez Avis Hertz ou autre. OKOK.

Bzhoc, effectivement, mais je savais pas que cela arriverait aussi vite, pour ELP, comme dans ton cas, est-ce possible?
Si on te le propose et si l'organisme va jusque au bout pourquoi pas. Ils ne font pas les choses à la légére.

Bruno.

je loue chez Lease Plan sur 2 ou 3ans

Désolé d' insister mais je ne comprend toujours pas que le faite d' acheter un bateau en L.O.A modifie la T.V.A .
La taxe sur la valeur ajoutée est applicable sur facture avec obligation de ventilé le montant net HT .
Donc lorsque l' on achéte un bateau neuf chez un professionel assujeti à la T.V.A , il doit appliquer le taux en vigueur , maintenant que le taux change suivant la cat. de navigation , bien là c' est tout bénéfice pour l' acheteur .
Il n' y aurais pas un fonctionnaire des impots sur ce poste pour me renseigner de maniére officiel ??? Pour une fois j' en réclame un .

A+

kilaloo 69

Kilaloo69, le principe de fontionnement:
L'organisme qui va te faire la LOA, achéte le bato pour toi. Le vendeur établie une facture à l'organisme, HT + TVA de 19.6%.
Cet organisme 'récupére' ce montant de TVA car il 'fonctionne' en HT, comme toute entreprise.
Sur cette base HT, il t'établit un plan de location donc un montant de loyer HT qui comprent à la foi le remboursement du capital (une partie de ce qu'il a déboursé réellement) + leur marge.
Sur ce loyer HT, la TVA n'est pas de 19.6% mais de 9.8% et c'est là que toi tu gagnes.

En 1987 j'ai fait à peu prés la même opération sur deux motos:
A l'époque la TVA sur une moto était de 33.33%, la TVA sur les LOA était de 18.6%. Fonctionnement identique, la LOA ne coûtait pas plus cher que le paiement comptant au centime près. C'était le CGI (Crédit Général Industriel), CGMER c'est la partie Mer de CGI.
J'ai toujours les deux motos, elles vont bien merci et roulent de temps en temps.

Bruno.