SUJET :

Et les gars j' avais posé la même question il y a ???? 3 semaines et tous vous m' avez répondu pour naviquer à l' étranger il faut francisé son bateau . Direction les douanes de Lyon , superbe Princesse assise dans son fauteuil , appelle les douanes de Marseille ce sont eux qui s' oocupe de franciser les bateaux de la région , monte le dossier , double facture achat , tra la la , tra lala et double de la carte Vital ??? question stupide ~ pourquoi faire ? Ben je sais pas mais c' est comme ça ~
Trois semaines aprés toujours rien , ils ont reçu le dossier j' ai le récipissé de l' envoie , mais une question me tracasse sur mon acte de Francisation mon E.L.P serra toujours ELP ou NP ?
La réponse dans ..... quelques jours je l' espére .
Juste comme ça , photocopié tous les documents envoyés et demandé une copie de votre de navigation avec la marianne ( ça ils aimes ) on ne sait jamais .
A + Jean peut être en Espagne avec notre NP et l' anexe avec l' armement obligatoire
A j ' allais oublié en voiture n' oubliés pas de vous munire d' un gilet fluo et d' un triangle de sécurité c' est obligatoire en Espagne et les flics se régale de matraquer les touristes

kilaloo 69

Quand je lis tout ça, il y a une toute petite voix, derrière moi qui me dit

'.....pour ton prochain bateau, quel pavillon? devine?....'

Mais une toute petite voix, je vous assure....


Mare Nostrum Mediterraneum

bonjour,

un heureux belge vous parle... avec sa lettre de pavillon... belge
juste pour info, chaque bateau en Belgique doit être immatriculé (petite plaque bleue fixée sur le bateau); le numéro figurant sur cette petite plaque bleue s'appelle le numéro de vitesse; il doit être reporté de manière visible sur le bateaul; la dimension des chiffres/lettres est réglementée.

La lettre de pavillon est le document qui permet de naviguer en mer, Belgique ou extérieur.

On peut naviguer en Belgique sur les cours d'eau intérieurs, sans avoir la lettre de pavillon;
ces deux documents ne sont donc pas liés.

Pour Aurélien :
non, pas beaucoup de contrôle en Espagne... il paraît qu'il y en aurait eu un l'an dernier, quelques jours avant que j'arrive à l'Almata; personnellement, je n'en ai jamais vu.

Amicalement,







Luc (Huy, Belgique - page perso = lucus.be)

merci luc

tiens j'ai appellé le camping, j'ai eu une des deux filles, trés sympa, elle m'envoie le dossier!!

quel dommage que nous n'y soyons pas en meme temps!

GT Turbo, futura sport 50cv..troublante similitude

Oui Aurélien, vraiment dommage;
J'ai vu que tu es allé l'an dernier dans le port de Montgo;
tu connais bien la baie de Rosas alors.. les Iles Medes, Cala Montjoi, ... ... ?



Luc (Huy, Belgique - page perso = lucus.be)

oui je connais un peu le coin maintenant...

montgo c'est loin de l'almata en bateau??

on a pas mal navigué autour de montgo en tt cas, la chaise, le tunnel sous la roche tt ca on a bien visité

GT Turbo, futura sport 50cv..troublante similitude

L'Almata est à 10 minutes environ... quand la mer est calme...
sinon 30 minutes...

il y a un point de repère que tu ne peux pas rater pour repérer l'entrée de l'Almata : un immeuble en construction... enfin commencé il y a 25 ans et jamais terminé.. car pas d'autorisation (construction en zone protégée)

on voit cet immeuble de très loin.. il se trouve juste à côté de l'entrée d'Almata
(tu peux en voir une photo sur ma page perso)

@+,



Luc (Huy, Belgique - page perso = lucus.be)

Tout est dans le titre ..............




Cordialement, Philippe

Kilaloo 69, renseigne-toi bien sur les triangles de présignalisation, je crois qu'il en faut 2.
un seul conduit à l'amende.

Mare Nostrum Mediterraneum

Je confirme : 1 gilet et 2 triangles

Je viens de lire toutes vos remarques et malgré l'heur matinale je choppe un début de migraine::g-
Mais je reviens ,non à l'espagne, merci j'ai déjà donné, mais à l'Italie et la Croatie.
Avec mon Pro Open 5.50 sur remorque quelqu'un peut il me dire si ma carte de circulation suffit pour ces deux pays ?
J'ai posé la question par net aux ambassades concernées qui m'ont renvoyé sur les consulats qui ne m'ont pas répondu!!!

AP

Pour la Croatie tu dois te présenter a la capitainerie la plus proche de l'endroit ou tu te trouve et présenter ton permis ton assurance ta lettre de pavillon (je suppose francisation pour les Français ??)
Après examen des papiers et le paiement d'une taxe (moins de 50 Eur.)
Tu reçois un sticker triangulaire avec l'année imprimé dessus a apposé à un endroit visible

Meltem, la carte de circulation ne suffit pour aucun pays, dés qu'un bateau francçais navigue à l'étranger il doit être francisé

salut a tous, je lis depuis pas mal de temps ce forum........
Il y'a quelque chose qui me parait curieux : beaucoup 'menacent' (le terme est-il mal choisi ?) de passer en pavillon belge.
Pourquoi ne l'avez -vous pas encore fait ...auriez-vous certaines réticences.......sur le site cap breizh il y a un dossier complet....ça a pas l'air si compliqué que cela et completement légal semble-t-il.....alors
Il est vrais que pour le moment, avec ma 'bouée' je ne vois pas l'interet cependant en cas d'acquisition d'un 'vrais' barlu..je m'y pencherais serieusement
gaaazzz

luc

Je confirme, quelque soit la taille du bateau, une navigation à l'étrangers (arrivée par la mer ou par remorque), il faut impérativement franciser dans le bureau des Douanes du quartier maritime de rattachement.
-->> Pour les ELP, plus de doute maintenant, vous restez ELP en moins de 5m . au delà, c'est finit.

L'action de Franciser est gratuite, mais l'état de francisation peut générer une taxe qui commence aux environs des 100 ch (le calcul réel est donné plus haut).

Pour circuler en Espagne, je confirme, le gilet fluo et les deux triangles.
Pour naviguer en Espagne, il faut être en mesure de présenter l'attestation d'assurance du navire.

Le réglement international impose également l'affichage du pavillon national du navire, et sur tribord, le pavillon du pays accueillant.

A+ Olivier (2,76 de large !)

salut Olivier,
à propos des pavillons que tu évoques je ne trouve pas dans quel article du règlement se trouve cette obligation (à moins qu'il me manque des pages)

BNien pris pour la francisation, autre chose: d'après ce que j'ai lu sur WWW.pneumania.pneuboat.com/legislation, mon Zod (5.50 m) est encore un ELP puisqu'il rentre dans la catégorie 'Moins de 5m,(ou) petits voiliers et (ou) embarcations pneumatiques.
Suis je dans le vrai?

AP

pour Meltem : malheureusement tu n'est plus en ELP malgré la source d'info que tu cites. Nous avions déjà discuté au sujet de cette source d'info. cette info provient d'une fiche soit disant 'pédagogique' des Aff Mar, hors il se sont trompés dans la rédaction ils ont gardé l'ancienne définition. Le texte réglementaire est très clair à ce sujet (5m et plus c'est un navire et non plus un ELP) . Je sais ce n'est pas malin de la part des Aff Mar...

Non, ça, c'est l'ancienne version.
Maintenant les pneumatiques n'entrent plus, tous, dans la catégorie des ELP.
Il faut qu'ils fassent moins de 5 metres:voir ci-dessous

'2. Embarcations légères de plaisance

Sont considérés comme embarcations légères de plaisance :

2.1. Les embarcations d?une longueur de coque inférieure à 5 mètres non classées dans la catégorie des véhicules nautiques à moteur ou d?engins de plage ;

2.2. Les voiliers de sport légers, embarcations à voile sans lest fixe et dépourvues d?une cabine, d?une masse totale inférieure à 300 kilogrammes, en condition lège ;

2.3. Les voiliers de sport à quille, c?est-à-dire tout voilier ouvert muni d?un lest ;

2.4. Les embarcations mues exclusivement par l?énergie humaine non mentionnées au paragraphe 1.2 ;

Toutefois, les embarcations légères de plaisance qui ne se soumettent pas à la procédure de conformité prévue par les paragraphes 1er à 3 de l?article 224-1.04 sont considérées comme des engins de plage.

lien:
www.mer.equipement.gouv.fr/actualites2/0...uments/plaisance.rtf




Mare Nostrum Mediterraneum

bouuuu, quel bordel.
Moi, j'ai pas envie d'être Belge, c'est tout, je les aime bien, j'en ai un super dans ma famille, mais je préfère être français dans l'illégalité que belge en règle...c'est con mais c'est comme ça.
A empuria, l'année dernière, j'ai pas vu de flics, et au port on m'a dit que je devais avoir une assurance et les papiers du bateau. J'ai montré ma carte de nav et basta, tout le monde était content.
Xavier, le code Rousseau où j'ai vu ce texte est tout nouveau, et comme il m'arrange je le prends en référence...

A+ Jean