SUJET :

'L'effet rétroactif, c'est venir modifier une situation avant l'entrée en vigueur d'un texte, c'est à dire pour ce qui inquiète certains, de considérer que des SR qui étaient ELP le 20 novembre 2004 ne seraient plus ELP le 20 novembre 2004.

En revanche, la loi ne disposant que pour l'avenir, une embarcation peut être ELP le 31 décembre 2004, et ne plus l'être le 1er janvier 2005.'
Bon alors le mec il est elp pis il a peur de pus etre elp pis il est elp et pis il est pus elp (y a deux mecs alors)
Bon j'prends un suppo et au lit

Pour compléter, Je dirai qu'il est urgent d'attendre un peu pour l'éclaircissement de l' ELP.... Devant le nombre de questions qui restent sans réponse, il y a de fortes chances pour qu'il y ait une interprétation officiel du texte....A mon avis, c'est le moment où jamais.

Je vous rappelle que les SR sont arrivés alors que le texte sur les ELP datait de Matusalem ! .... D'où cette possibilité de jouer sur les 2 tableaux.

Comme Karibu22, je m'apprête quand même à ne plus considérer mo SR de plus de 5m comme une ELP.

Quant aux engins flottant pour les moins de 6 milles, j'ai compris qu'un navire marqué CE en était éxonéré...On ne peut pas aller se prendre la tête avec toutes ces normes Européennes qui n'arrêtent pas de changer.

Bonnes Fêtes à tous.

A+ Olivier (2,76 de large !)

complètement d'accord avec Olivier, ne nous énervons pas. Je pense aussi que les autorités devraient clarifier la situation dans les semaines ou les mois à venir. En attendant je ne pense que nous aurons beaucoup de contrôle pendant la période hivernale. Et quand bien même nous aurions à faire face à un contrôle, je pense que les Aff mar feront preuve de compréhension et de tolérance dans les premiers mois d'application

Les AffMar sans doute, mais pas les autres....

c'est qui les autres ?
En ce qui concerne mon secteur de navigation (Bretagne Nord) ça fait des années et des années que je sort en mer et je peux vous assurer que l'hiver, et même jusqu'en mai/juin, on ne voit aucune autorité sur l'eau (aff mar, gendarmerie et autres). Comme les moyens de ces administrations baissent, je ne pense pas qu'il auront l'occasion d'augmenter les contrôles. On peut les rencontrer uniquement lors des jours d'ouveture de la pêche à la coquille St Jacques, sauf que ces jours là, leur seul préoccupation c'est de vérifier les quotas et la taille des coquilles ramassées.

Gendarmerie Maritime/Polices Municipales ou CRS/MNS ont tendance en majorité à discuter beaucoup moinss

C'est quoi un ELP?

Bruno.

un ELP (engin de loisir et de plaisance), c'est entre autre un bateau de moins de 5 m. Si ton bateau (pneumatique) mesure moins de 5 m c'est un ELP. Ta navigation sera limité à 5 milles d'un abri mais ton armement de sécurité sera allégé

Moi j'ai pas de problème, mon C4 frais moins de 5m, donc ELP, et puis de toutes façons, je n'irais pas traversser la manche avec, alors mon programme de navigation est établi en fonction des possibilités de mon ELP

Christophe

Bon promis je m'achete une Aurtôgraffe bientot

Christophe

la blague du jour aux aff' Mar de Marennes :
'Ben moi non plus je comprends pas tout, j'attends les ordres mais qui peut le plus peut le plus...'
avec çà, j'ai vachement gagner ma demi journée RRT...

Bonsoir à tous,
J'ai donc immatriculé mon SB II 530 ce jour en 5 ième et ELP..
La personne qui s'occupe des papiers n'a pour le moment aucune instruction pour ce qui concerne le devenir des ELP de plus de 5 mètres

Je me suis rendu ensuite au bureau du centre de sécurité des navires qui a autorité de contrôle des équipements qui a un peu éclairé ma lanterne :
- oui les visites de sécurité des navires de locations vont reprendre
- la trousse à Pharmacie est pour le moment mise de coté
- la pompe de cale pour les coques completement fermées comme les Explorer DB est à repenser
- en ce qui concerne les ELP déjà immatriculé il y aura surement des amménagements de la loi et il est urgent d'attendre !
- Nous avons convenu de refaire le point au debut Mars pour y voir plus clair !!
Donc je n'ai pas beaucoup avancé
a+
Gilles

PMB76 >> Merci , effectivement l'article y est bien

Salut, le 22/11, 3 bateaux sur Dunkerque les deux copains controlés par la Gendarmerie Maritime,moi je suis passé au travers pour une fois.Même l'hiver ça contrôle,les contrôles ont eté rapides papier, sécurité et taille des poissons.Normalement ces contrôles devraient diminuer sauf en cas d'infraction,du moins c'est ce qui a été dit,entre autres,bonne fin d'année,Bobosse.
PS: comme pour la pêche, patience pour la nouvelle réglementation.

Bonjour,
pour revenir sur la norme iSO 12217, je me suis penché plus sérieusement sur la conception de mon bateau (lomac 600in) et à ma grande surprise dans son manuel du propriétaire en dernière page j'ai l'indicationISO 12217 pour ce qui concerne les essais de stabilité bien qu'il ne soit pas insubmersible. Dons j'en ai conclu que cette norme est totalement indépendante d l'insubmersibilité et à mon sens nombre de SR doivent disposer de cette norme. Pour ma part je vais me la photocopier pour pouvoir la présenter au cas où! Si je peux m'affranchir de ces engins je ne m'en porterai pas plus mal

@++++
cagou28

Cagou, il est vrai que la 12217 , apres etre allé voir,samedi, sur un site italien concerne la stabilité et la flotabilité et qu' a priori nombre de pneu marqués CE y seraient conforme,

Salut Cagou, peux-tu nous faire parvenir une copie STP ?

A+ Olivier (2,76 de large !)

voici un texte , via yahoo.it, mais en français sur la 12217 et la conformité CE
europa.eu.int/comm/enterprise/maritime/m...uide_v2_94_25_fr.pdf

ELP :embarcation légére de plaisance .je supp karibu que ta def etait de l'humour::e-

amicalement, minuspiratosbressinus

ben quoi, c'est pas pour le loisir ?

vu l acharnement a defendre son boat et tout ce qui va avec on croirait des pros::e-si on touche au joujoux sacré .grand malheur.vraiment des hypers passionnés::r-

amicalement, minuspiratosbressinus