SUJET :

Salut à tous,

Avant toute chose je précise que l'objet de ce post n'est pas de polémiquer à propos du pavillon Belge.

J'aimerais savoir si le fait de naviguer sous pavillon belge entraine un 'traitement' différent de la part des autorités compétentes.
- Puisque seules les douanes peuvent contrôler le bateau, les Belges y ont-ils droit à tous les coups ?
- Les Belges sont-ils plus 'surveillés' que les autres ?

En gros la liberté supplémentaire apportée par le pavillon Belge (je pense à la non limite des 6 miles) a t-elle une contrepartie ?

Merci d'avance.

Stephane

C'est une anerie de dire que seules les douanes peuvent contrôler un batiment sous pavillon étranger

PMB

Salut PMB, je m'attendais à ce que tu me tombes dessus, je sais que ce sujet te donne des boutons.
Ceci dit, pourrais-tu faire tes remarques avec plus d'élégance et préciser ta réponse ?

Stephane

Je n'ai pas la liste sous les yeux, je ne l'ai pas sauvegardée car je suis sous pavillon français............mais qu'est ce qui te fait croire que seules les douanes peuvent le faire ?


PMB

Tu es sur de ne pas confondre 'fouiller' et 'controler'

PMB

C'est ce que je pensais.

Mais peut être que je n'ai pas précisé suffisamment: Je pose ma question dans le cas où il n'y a pas d'infraction avérée.
En cas d'infraction (vitesse trop élevée ou autre) il est évident que le pavillon belge ne protège de rien, et heureusement.

Stephane

Sans infraction avérée tu peux être controlé, comme n'importe qui
Ils ne peuvent te controler le matos de sécurité, mais s'ils en avaient envie ils pourraient t'emmener vers un port pour controle par du personnel autorisée.



PMB

Bonjour Stéphane ,

la réponse est NON , aucune contrepartie , au contraire meme -) .
Cela fait plus de 4 ans que je suis sous pavillon Belge et je peux te dire que nous n'avons pas plus de controle et meme moins maintenant que la pavillon est bien connu et qu'il soit clairement arboré .
Bien entendu si tu commet une infraction , tu seras verbalisable au meme
titre qu'un autre et c'est bien naturel .
J'ai déja eu pour ma part qq controles , dont un par la gendarmerie maritime pour un leger excés de vitesse dans la rade de Cherbourg ( patrouilleur P671 GLAIVE pour les connaisseurs -) ) . Je peux te confirmer qu'ils n'ont aucun droit sur le controle de ton matos de sécu , ni meme de monter à bord et bien sur de fouiller ton embarcation .
Seules les Douanes , naturellement , ont ce pouvoir mais ils s'occuperont de bien autre chose que ton matos de sécu par ex ....
Jamais eu de soucis avec les Douanes et ce n'est pourtant pas faute de les croiser trés régulierement sur l'eau , souvent assez prés pour les saluer . Je pense franchement , qu'ils s'interessent à autres chose qu'à nos misérables esquifs .
Si les autoritées t'arretent ils ne peuvent te demander que 1 chose : ta Lettre de pavillon et puis c'est 'au revoir Monsieur ' . Bien entendu tu dois arborer impérativement ton pavillon . Par contre si tu as une VHF , ils sont aussi en droit de te demander ta licence Belge ( obligatoire ! ) .
En pratique , un controle , quand il y en a un dure donc 3 minutes tout au plus alors qu'il peut durer plus d'un 1/4 d'heure pour la plaisancier francais , obligé parfois de déballer tout son matos de sécu ...
En résumé , si tu ne te livres pas au trafic de drogues et si tu n'es pas soupconné de te livrer à tes activitées terroristes , tu ne riques rien des autoritées .
Je sais qu'il y en a un qui va te sortir le coup du consul mais bon si les autoritées francaises font venir un consul pour monter à ton bord c'est qu'il y aura qd meme de gros griefs contre toi ....... bref , vaut mieux que tu joues au loto , tu auras plus de chance que de rencontrer un consul à mon humble avis .......

a+
Bernard

Bonjour Bernard et merci pour ta réponse précise.

Stephane

Nanard


Réponds à la question entièrement , pas seulement sur un point :

Ont ils le droit de te controler en cas de suspiscion de dépassement de quota ou interdiction de pêche ?

Ont ils le droit de controler l'identité de tous els passagers?

Quant au coup du consul il n'est pas contre une personne , mais parce qu'il y a eu des abus par un certain pavillon en méditérannée et pas besoin de gros griefs, encore une reverie de nanard qui interprète mes écrits

PMB

cnsteph83, mes deux rib sont sous pavillon belge,pas plus de controle qu'avant, mème moin je cite:
avec le master, nous étions deux bateaux pas très éloignés l'un de l'autre. pas mal de monde à bord, les aff mar arrivent droit sur nous! au dernier moment ,a 20 metres de nous, ils virent de bord et se dirigent vers l'autre embarcation.
tous mes occupants portaient le mème gilet autogonflant, chacun bien assis à sa place, le pavillon belge bien en évidence!
dans l'autre c'était un peu le foutoir, personne en gilets et eux (pav français) se sont vu épluchés pendant 20 mn
moralité, ètre réglo,belge,et profiter de notre plaisir, le sr::A-)

yanicus

Je suis d'accord avec Nanard et ecn sur un point bien sur.

Si on pense que les controles au lieu d'être préventifs sont une manière de faire du chiffre et qu'il y a des quotas, ce qui bien sur n'existe pas chez nous mais il faut bien explorer toutes les hypothèse, alors oui tu seras plus tranquille avec un pavillon belge puisque sur les points les plus faciles pour aligner , ils ne peuvent pas te controler.
Par contre si tu tombes sur un controle ou le gars n'est pas la pour faire tu chiffres et qu'il connait les règlements tu peux être beaucoup mal, effectivement la loi dispose d'un arsenal qui peux te casser beaucoup plus les pieds, ce qui arrivera forcemment avec l'explosion du pavillon belge, mais cela aussi cela ne peut arriver que ds un régime autre que le notre.

Juste un détail, tous les sites qui te présentent les pavillons étranger ne présentent de façon bizarre que , a 95% au moins, les avantages, ce qui est tout à fait logiques.........car la plupart ignorent autant la loi française que la loi du pavillon, même si les expériences sont réelles elles ne représentent pas 100% des possibilités loin de la..........et les temps changent, mais certainement pas chez nous , ni en Belgique d'ailleurs

PMB

bah toujours le meme bla bla bla .......

il me semble avoir répondu aux questions de Stéphane et si il en a d'autres je me ferais un plaisir de lui répondre encore .

Le pavillon Belge ne doit pas etre un prétexte pour ne pas respecter les régles et la loi . Ce n'est pas un pavillon pour les fraudeurs et les voyous .Si tu es en règle , qqsoit le pavillon , tu n'as de toute facon aucune crainte à avoir vis à vis des autoritées !

Et pour revenir à la question de Stéphane : la réponse est NON point barre .
et l'expérience que nous en avons , moi et tous ceux que je connais est qu'au contraire nous subissons moins les controles policiers .
Ca ce n'est dans les bouquins de lois que l'on peut le savoir , mais dans la pratique de la navigation tout au long de l'année ...
fin de la discussion pour moi ( sauf si d'autres questions nouvelles bien sur ) .
a+
Bernard

Pas de pb pour moi Bernard c'est ok.
Merci et à bientôt peut être lors de votre descente dans le sud.

Stephane

je sais qu'il n'y a pas de lézard entre nous Stephane .
Malheureusement je ne descendrais que pour partir en Corse en Juin .
Peut etre l'occase de se rencontrer ...
a+

Bernard

Oui j'avais compris pour la Corse.
Au plaisir.

Stephane

Désolé Nanard

Ton argumentation ne repose sur rien, essayes d'avoir au moins le courage de répondre au question que j'ai donné puisque tu connais si bien les possibilités, tu ne réponds à rien du tout.........tien tu ferais un bon candidat politique actuel



PMB

Dis-moi PMB, qu'est-ce qui se passe ?
Est-ce le changement de ton pseudo qui te rend aussi casse bonbon ?

Franchement, dans ta dernière réponse (euh pardon intervention) c'est vraiment 'l'hopital qui se fout de la charité'. Tu as le culot de reprocher à Nanard de ne pas répondre à tes questions. As-tu avancé ne serait-ce qu'un seul argument tangible pour tenter de faire avancer le schmilblick ? Clairement NON !!! (comme d'hab')
Je te cites :
- ...'si tu tombes sur un controle ou le gars n'est pas la pour faire tu chiffres..'
-...'la loi dispose d'un arsenal qui peux te casser beaucoup plus les pieds'
-...'même si les expériences sont réelles elles ne représentent pas 100% des possibilités loin de la...'
super ! avec ça on y voit tout de suite plus clair.

Levez les barrières = adhérez à l AUCME

Mais freeman, toi aussi tu racontes n'importes quoi.

Un bateau quelque soit sont pavillon peut il être controlé par une autre autorité que par les Douanes, même sans être en infraction, Mais comme pour tourt le monde, OUI. Tout ceux qui disent non font simplement abstration de toutes les lois françaises. Et en plus tu manques soit d'humour soit de finesse.

Pourquoi le controle serait il impossible. les lois sont existantes, seul l'armement ne peut pas être controlé par n'importe quel controleur, et effectivement n'importe quel controleur ne peut monter sur le bateau.........

En dehors de cela on raconte n'importe quoi sur les pavillons étrangers............combien de bateau sont déroutés , controlés tous les ans? le risque est bien sur plus minime pour une unité de plaisance que pour un bateau de la MarMAr, ils est plus petit pour un pneu que pour certaines autres unités en fonction de l'endroit............mais il est tout autant possible..............NAnard répond sur une expérience faites sur le panier de la ménagère de presque 5àa et sur un échatillon représentatif de 10 personnes

PMB

N'oubliez pas une chose, l'armement belge est certe difficilement controlable...........mais pas le RIPAM et combien des SR sont conformes au RIPAM...............largement moins de 50%

PMB