SUJET :

Voici mon probleme je suis resident en belgique et dispose d une remorque nautilus avec mon cherokee dessus, comme la remorque fait moins de 750 kg je place sur ma remorque la meme immatriculation que celle de ma voiture belge...jusque la pas de probleme.
Episode suivant je travaille en France et dispose d une voiture de fonction immatriculée en France (78) pour les vacances je retourne en belgique pour prendre le bateau et descendre dans le midi....
Je fais faire une copie de ma plaque française.....et puis la question a la con comme ma remorque fait plus de 650 kg et moins de 750 kg normalement en france cette remorque doit avoir sa propre immatriculation....

Question je fais comment alors ..... je vais pas faire immatriculer une remorque belge en france pour la remorquer avec une voiture francaisepour un seul trajet aller retour.......

Tu laisse ton immat Belge sur la remorque et par précaution tu part avec la CG de la voiture Belge

f3d73 écrit: Tu laisse ton immat Belge sur la remorque et par précaution tu part avec la CG de la voiture Belge

Mais si il tracte avec la voiture française je ne vois pas bien à quoi va lui servir la CG de la belge
Car et je viens de le vérifier sur mon dossier d'assurance, une remorque sans carte grise ( et donc de moins de 501 kg) ne peut rouler qu'avec la même plaque que la voiture qui la tracte puisque c'est l'assurance de celle ci qui la prend en compte en cas de
Pb .
À part cela , F3d, ces vacances croates,, ça baigne ??

meltem 74 écrit:

f3d73 écrit: Tu laisse ton immat Belge sur la remorque et par précaution tu part avec la CG de la voiture Belge

Mais si il tracte avec la voiture française je ne vois pas bien à quoi va lui servir la CG de la belge
Car et je viens de le vérifier sur mon dossier d'assurance, une remorque sans carte grise ( et donc de moins de 501 kg) ne peut rouler qu'avec la même plaque que la voiture qui la tracte puisque c'est l'assurance de celle ci qui la prend en compte en cas de
Pb .
À part cela , F3d, ces vacances croates,, ça baigne ??

Oui mais sa remorque fait + de 501 kgs donc C G obligatoire en France mais pas en Belgique visiblement
Si il tombe sur un casse pied il vaut mieux avoir la CG de la voiture qui tracte habituellement (cela peut passe)
Par contre au niveau assurance c'est la CATA il faut assuré la remorque à part (si cela est possible en Belgique vu quelle n'as pas d'immatriculation!!! )


Pour la Croatie départ JEUDI

Tu pars en vacances avec ta voiture perso ,on ne peut pas toujours avoir le beurre et l'argent du beurre et .....

lou gascoun 32 écrit: Tu pars en vacances avec ta voiture perso ,on ne peut pas toujours avoir le beurre et l'argent du beurre et .....

Eh oui c'est aussi une solution

Moi je ferais comme le d'écrit f3d mais comme meltem n'a pas tort du tout je me ferais faire une attestation d'assurance par l'assurance belge pour être sûr qu'elle me couvre si je tracte avec un véhicule français ( je ne vois pas pourquoi elle s'y opposerai, d'autant qu'il doit bien y avoir une parade dans le cas où un belge tractant en France dans les mêmes conditions aurait un sinistre et qu'europ-assitance organiserait un véhicule de courtoisie ( forcément français !!)
Donc à confirmer avec ton assurance.

Laurent

lou gascoun 32 écrit: Tu pars en vacances avec ta voiture perso ,on ne peut pas toujours avoir le beurre et l'argent du beurre et .....

Eh oui c'est aussi une solution

L'assurance , c'est une chose , les képis une autre . Solution , le pavillon belge , ils ne pourront pas te contrôler .

En fait cote assurance francaise je peux tracter une remorque jusqu a 750 kg avec mon vehicule francais donc le seul probleme serait au vu de la loi francaise un defaut d immatriculation non?
Guyp

Ben oui .

Alors un defaut d immatriculation cela couterait combien ?

lou gascoun 32 écrit: L'assurance , c'est une chose , les képis une autre . Solution , le pavillon belge , ils ne pourront pas te contrôler .

C'est une blague l'histoire du pavillon Belge pour la remorque

Sinon toi tu préfère une amende pour défaut d'immat que 350 000 E de dommage si accident sérieux
On a pas tous les mêmes valeurs
Perso les Kepis je m'en tape un peu
les gros emmerdes en cas de défaut d'assurance je ne m'en moque pas (mon père a été expert pendant des années et des drames sur le sujet il en a vu .......)

Un défaut d'immat (pas grand chose )

Cher, et la mise en fourrière immédiate de la remorque

meltem 74 écrit: Cher, et la mise en fourrière immédiate de la remorque

mais non 90 euros A/R si pas de chance on va pas chipoter pour 180 Euros

f3d73 écrit:

lou gascoun 32 écrit: L'assurance , c'est une chose , les képis une autre . Solution , le pavillon belge , ils ne pourront pas te contrôler .

C'est une blague l'histoire du pavillon Belge pour la remorque

Sinon toi tu préfère une amende pour défaut d'immat que 350 000 E de dommage si accident sérieux
On a pas tous les mêmes valeurs
Perso les Kepis je m'en tape un peu
les gros emmerdes en cas de défaut d'assurance je ne m'en moque pas (mon père a été expert pendant des années et des drames sur le sujet il en a vu .......)

Un défaut d'immat (pas grand chose )

Ce n'est pas sérieux de partir dans de telles conditions , que ce soient les képis ou plus grave le défaut d'assurance pour moi le choix est vite fait , véhicule perso .

Renseigne toi auprès de la compagnie qui assure ton véhicule tracteur.
Pour avoir passé le permis E/B en 2012 voici ce que dit le code Rousseau pour la préparation à l'examen:

Défaut d'assurance: C'est une infraction qui peut entraîner une amende, suspension de permis et immobilisation du véhicule.
En plus le conducteur responsable des dommages devra rembourser les victimes.

Bonsoir,

lou gascoun 32 écrit: Ben oui .

je dirais que non !!

un voiture Française qui tracte une remorque, soit elle fait moins de 500 Kg et cette remorque est incluse dans l'assurance la dite voiture, et porte la même immat !

Soit elle fait plus de 500 kg et possède son assurance et surtout sa Carte grise Française !!

Un véhicule Belge tracte une remorque Belge, la législation est du ressort de la Belgique, donc la maréchaussée Française ne peux rien ! poids carte grise ou pas c'est Belge donc !!

Mais si une voiture Française, tracte une remorque Belge, je suis presque sur que la remorque est assujettie au lois Français

d'ailleurs cela est il autorisé, voir toléré j'ai de gros doutes !!

Moi je dirais voiture Française Remorque Française et législation Française !!
voiture Belge Remorque Belge législation Belge !!

le mieux serait de poser la question a l'assureur de la voiture Française !!
A tu également un document écrit de ton entreprise et de son assureur qui stipule que tu est autorisé a utilisé ce véhicule a des fins personnel !!

Je me suis trouvez dans ce cas et persuadez que je ne craignait rien je m’apprêtais a partir sans aucun état d'âme ( mon employeur avais défrayer la pose de l'attelage )

Et bien par politesse j'ai prévenu mon responsable d'agence, qui ma délivre un document qui attestait que je pouvais utiliser le véhicule pour des trajets vacances!!

Alors que j'utilisais ce véhicule toute l'année pour le boulot mais aussi les week end !! mais il fallait prévenir l'assureur et la DR de la société en cas de trajet tel que villégiature estivale

Encore plus en cas de passage de frontière !!

donc moi ce serait Non !!

Re

un début d'info trouvez sur un autre Forum ( Caradisiac.com forum auto )

Je tracte une caravane immatriculée en France avec une voiture immatriculée en Belgique.
C'est toujours l'assurance du véhicule tracteur qui doit assurer la remorque (caravane) dans ce cas c'est le n° du châssis au lieu de la plaque d'immatriculation qui figure sur la carte d'assurance.
Pour la Belgique, la reproduction de la plaque d'immatriculation de la voiture doit être placée à côté de la plaque d'immatriculation belge.
www.fisconet.fgov.be/fr [...] 2&
Si la remorque d’un véhicule immatriculé en Belgique n’est pas immatriculée en Belgique, une reproduction de la marque d’immatriculation du véhicule tracteur est fixée sur cette remorque. Si cette remorque porte déjà une plaque d’immatriculation d’un autre pays, celle-ci ne peut pas disparaître sous la reproduction.
Je précise que suite à un "accident" (trou dans la toiture de la caravane due à la chute d'une branche d'arbre) proquée par le mistral, l'assurance est intervenue sans aucun soucis.

Re Re

Sur un autre forum encore :



Puis-je tirer avec mon véhicule belge une caravane immatriculée aux Pays-Bas?

caravan

Tant que la caravane n’est pas attachée, elle est considérée comme un véhicule immatriculé aux Pays-Bas, avec toutes les conséquences. Cela implique de souscrire séparément une assurance en responsabilité civile Auto obligatoire pour couvrir les dégâts aux tiers que peut causer cette caravane, par exemple si elle se met en mouvement sur une pente.

Dès que vous l’accrochez à un véhicule immatriculé en Belgique, l’ensemble est considéré comme un seul risque d’assurance. La plaque d’immatriculation du véhicule qui tracte, prime: l’assureur du véhicule belge supporte le risque entier. Vous avez l’obligation d’avertir cet assureur que vous allez tracter une remorque assurée ou immatriculée séparément.

Le placement d’un crochet doit être suivi d’un contrôle technique et celui-ci doit être annuel si les charges sont importantes.

La plaque de la remorque tractée doit y rester, pour autant que ce véhicule soit soumis à l’immatriculation. C’est le cas des caravanes et de toute autre remorque de plus de 750 kg. Cliquez ici pour en lire plus sur cette obligation. Le fait qu’un véhicule avec une plaque d’un pays X remorque une caravane immatriculée dans un pays Z est par conséquent tout à fait normal. Par ailleurs toute remorque de plus de 500 kg doit être séparément assurée en responsabilité civile, car elle est “assimilée” à un véhicule automoteur, mais jusqu’à 750 kg elle ne doit pas être immatriculée.

Les questions se rapportant à l’immatriculation des véhicules (y compris les caravanes) peuvent être adressées à la Direction d’immatriculation des véhicules (DIV ), compétente en la matière. Cliquer ici pour plus de détails.
11.01.2013