SUJET :

Bonjour a tous,

Apres un sejour professionel a Naples de 3 ans, je rentre cette ete sur Brest avec mon semi rigide Marshall M100 (5.24m par 2.25m). Le reglementation Italien n'etant pas la meme, je compte naviguer en pavillon Italien car je ne dispose pas des papiers necessaires pour l'immatriculer en France. Je n'ai pas de certification de conformite Europeen, ni de plaque metallique CE collee au bateau. De plus Marshall n'existant plus, il m'est impossible d'obtenir ces certificats. Ici les bateau de cette taille n'ont pas d'immatriculation seul le moteur est assure.
Bref, ce bateau est donc invendable en France...
Le moteur a tout les papiers (Italiens encore une fois) mais date de 1986. C'est un Evinrude 2 temps a carbu (65cv - 3 cylindres). Est-il toujours possible de naviguer avec ce type de moteur en France?

Merci d'avance pour vos avis.

Salut !!

Suis pas un spécialiste de l'importation..mais en attendant que les pros te répondent..

pour l'utilisation de ton moteur en France .. vois pas pourquoi tu ne pourrais pas... sauf dans certains coins en Suisse mais bon...c'est pas en France..

apres faut prendre contact avec les douanes et les aff mar Françaises pour le rapatrier dans les meilleurs conditions...ils te diront quoi faire.. démarche etc...

Voila en attendant que les "pointus" sur la question te répondent...

ni de plaque metallique CE collee au bateau.

Ben tu n'es pas tellement en règle en France (en Italie ???? oui/Non !!!!! ??? si oui .... ils sont cool les Italiens !!!!!! )


Pourquoi garder un bateau "galère" tu n'aurais pas mieux fait de le vendre en Italie (bon c'est vrai que cela ne doit pas valoir grand chose vu son âge si il a l'âge du moteur !!!???
et ma fois si il marche bien c'est discutable )
Effectivement tu ne peux pas le revendre ni l'immatriculer en France (encore moins en Belgique)

Donc reste bien sous pavillon Italien ( comme il fait moins de 7 mètres moins de 22 cv tu n'as aucune déclaration à faire au douanes (enfin tu peux toujours mais en principe pour les bateaux non taxable il ne donne plus aucun document)
Quant au A/Maritimes ils s'en moquent puisque tu reste sous P Italien



Pour le moteur pas de soucis (sauf si tu vas en Suisse sur certain Lac mais là n'est pas la question !!!)

Bonjour,

Merci pour ces infos, je vais pouvoir donc en profiter des cet ete...
Quoi que le moteur a besoin d'une bonne revision!!!
A ce sujet, si vous connaissez un bon mecano sur Brest, je suis preneur en MP.
J'ai essaye de le vendre avant de partir mais je n'ai eu que des plaisantins (tres nombreux dans la region de Naples).
Bref, il restera donc sous pavillon Italien, et pourquoi pas investir dans un autre moteur plus economique pour l'annee prochaine?

Bonjour à tous,

Pas claire cette histoire, pas claire du tout

Mais avant que d'aller plus loin voyons un peu ce que dit la réglementation transalpine :

Je vous rassure tout de suite, je ne suis pas un "Pro" mais je me renseigne

Permis de conduire : Obligatoire dès que le moteur dépasse 40 CV !

Immatriculation : Obligatoire dès que la longueur dépasse 10 m ( sans notion de puissance moteur)

En dessous ces deux limites pas d'obligation du tout mais malgré tout, lors des contrôles tjs possible, obligation de présenter les papiers du bateau et du moteur (certificat de conformité)ne serait ce que pour résider dans un port ou s'assurer ...

Donc cela me semble impensable que l'on puisse naviguer sans rien dans les poches (je veux parler d'homologation "Européenne puisque tu navigueras en France)ni rien de marqué sur le moteur ( et) ou sur le bateau .

Si tel était le cas , tu étais peut être, mon cher Ludo dans la plus grande légalité en Italie mais tu ne le seras plus en France ...

Dernière chose avant que de refermer ce post, pour avoir (et rester) sous pavillon "Italien" il te faut, il me semble, justifier d'une résidence en Italie

Fastoche n'est ce pas.

les conseilleurs n'étant pas les payeurs je ne te conseillerai donc rien mais personnellement je ne naviguerai plus avec ce boat hors d'Italie ...

je compte naviguer en pavillon Italien car je ne dispose pas des papiers necessaires pour l'immatriculer en France.

Tu as quand même les papiers ITALIEN qui prouvent que c'est toi le proprio ????
Tu as une immatriculation Italienne ????
Si tu n'as rien de cela tu ne peux pas naviguer en France

meltem 74 écrit: Bonjour à tous,

Dernière chose avant que de refermer ce post, pour avoir (et rester) sous pavillon "Italien" il te faut, il me semble, justifier d'une résidence en Italie

Non, il suffit d'avoir une assurance qui assure les bateaux Italiens. Avant de quitter je vais reprendre une assurance pour un an et par la suite, je devrais trouver un autre assureur. J'ai un ami qui l'a fait cette annee mais lui a le fameux CE.

f3d73 écrit:

je compte naviguer en pavillon Italien car je ne dispose pas des papiers necessaires pour l'immatriculer en France.

Tu as quand même les papiers ITALIEN qui prouvent que c'est toi le proprio ????

Oui un minimun tout de meme...
J'ai un certificat de vente avec le nom de l'ancien proprietaire, les papiers qui prouve que la remorque est homologuee en Italie et les papiers du moteur (carte grise mais non nominative).

A propos de remorque, elle est encore immatriculée en Italie, donc tu as une adresse, ne serait ce que pour l'assurance ??

Sinon cela m'étonnerait fort que tu puisses la faire ré immatriculer en France

J'ai un certificat de vente avec le nom de l'ancien proprietaire,

c' est pas une preuve d'acte de propriété

f3d73 écrit:

J'ai un certificat de vente avec le nom de l'ancien proprietaire,

c' est pas une preuve d'acte de propriété

Effectivement c'est super light mais c'est juste ce que j'ai, et cela ne derange personne ici, meme pas mon assureur. Bien evidemment j'aurai prefere avoir plus.
C'est bien pour cela que j'ai poste ce sujet...

meltem 74 écrit: A propos de remorque, elle est encore immatriculée en Italie, donc tu as une adresse, ne serait ce que pour l'assurance ??

Sinon cela m'étonnerait fort que tu puisses la faire ré immatriculer en France

J'ai une adresse en Italie,et meme un codice fiscale (sorte de carte d'identitee). La remorque est Italienne et homologuee seulement pour l'Italie. Je ne vais pas me lancer dans des demarches pour l'immatriculee en France, j'ai deja eu assez de galere comme ca avec une voiture.

ludo_29 écrit:

f3d73 écrit:

J'ai un certificat de vente avec le nom de l'ancien proprietaire,

c' est pas une preuve d'acte de propriété

Effectivement c'est super light mais c'est juste ce que j'ai, et cela ne derange personne ici, meme pas mon assureur. Bien evidemment j'aurai prefere avoir plus.
C'est bien pour cela que j'ai poste ce sujet...

Ah oui plus que light (je pensais que tu avais au moins un acte de propriété )
Dans ton cas je te déconseille de naviguer en France tu risque des ennuis avec la maritime et autres fonctionnaires de l'état
il ne te viendrait jamais à l'idée de rouler avec une voiture avec juste un acte de vente Italien
C'est pareil pour ton bateau (et de plus ton histoire de remorque n'est pas clair tu as un certificat d'immatriculation a ton nom ou juste un certificat de conformité ???)

Pour rouler en France il faut une carte grise pour la remorque (carte grise Européene soit Francaise Italienne Hollandaise Espagnole etc etc ) et une assurance
Pour naviguer en France il faut la même chose

Je suppose que celui qui te l'a vendu t'a fait une facture indiquant un numéro de série.
S'il t'a laissé sa facture d'achat ou une copie, c'est encore mieux.

En Italie les bateaux de cette longueur ne sont pas immatriculés, et comme la norme CE date des années 97/98 , ton bateau, s'il est antérieur, ne peut pas avoir de plaque CE, mais devrait avoir une plaque portant son numéro de série - si elle n'a pas été perdue.

Alors tu prends ta facture et tu vas aux Afmars et tu obtiendras une immatriculation française pour le bateau et le moteur.



Pour la remorque, je pense qu'il est impossible de l'immatriculer, même en passant par la Drire, car elle ne correspond plus du tout aux normes actuelles.

L'ensemble sur remorque dépassant les 500kg, tu ne peux même pas dire que c'est une construction amateur et en cas d'accident responsable tu risques très gros.

Donc tu peux essayer de la revendre comme une <500kg et tu en achètes une en règle.

jcjcat a écrit

Je suppose que celui qui te l'a vendu t'a fait une facture indiquant un numéro de série.
S'il t'a laissé sa facture d'achat ou une copie, c'est encore mieux.

D'un autre côté si sur l'acte de vente il est indiqué toutes les coordonnées du sr et du moteur rien n'empêche d'aller voir les Affaires Maritimes qui peuvent faire une carte de circulation en règle

jcjcat écrit: En Italie les bateaux de cette longueur ne sont pas immatriculés, et comme la norme CE date des années 97/98 , ton bateau, s'il est antérieur, ne peut pas avoir de plaque CE, mais devrait avoir une plaque portant son numéro de série - si elle n'a pas été perdue.

Alors tu prends ta facture et tu vas aux Afmars et tu obtiendras une immatriculation française pour le bateau et le moteur.

Oui je pense que c'est le mieux a faire!!!

jcjcat écrit: Pour la remorque, je pense qu'il est impossible de l'immatriculer, même en passant par la Drire, car elle ne correspond plus du tout aux normes actuelles.

L'ensemble sur remorque dépassant les 500kg, tu ne peux même pas dire que c'est une construction amateur et en cas d'accident responsable tu risques très gros.

Donc tu peux essayer de la revendre comme une <500kg et tu en achètes une en règle.

Je ne comptais pas tenter d'immatriculer la remorque, elle est encore en bon etat malgre son age et peut servir a stocker la bateau au port ou chez moi. En aucun cas, je prendrai le risque de rouler avec.

f3d73 écrit: jcjcat a écrit

Je suppose que celui qui te l'a vendu t'a fait une facture indiquant un numéro de série.
S'il t'a laissé sa facture d'achat ou une copie, c'est encore mieux.

D'un autre côté si sur l'acte de vente il est indiqué toutes les coordonnées du sr et du moteur rien n'empêche d'aller voir les Affaires Maritimes qui peuvent faire une carte de circulation en règle

Oui tout a fait f3d73.

Merci a tous pour vos conseils avises.

tu nous tiens nous au courant

Bonjour Meltem,

Je regarde en ce moment vers l'Italie,
Afin d'avoir ton avis grace à ton expérience, je viens de t'envoyer en MP le lien d'une annonce,
Merci par avance,
Philippe

En tous cas, ces 3 cylindres Evinrude 2 tps étaient des merveilles comme l'on n'en fait plus depuis longtemps!

Bon courage, Collègue!