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SUJET :

Re: Déclaration de conformité Européenne 30 Juil 2010 20:41 #409517

Effectivement, commencons par le début ...

Merci encore ::K+)

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Re: Déclaration de conformité Européenne 30 Juil 2010 20:45 #409518

Si je puis me permettre une petite réflexion bobosurf :

T'as l'air d'avoir plus de talents pour remettre dans le droit chemin les constructeurs indélicats que pour ... mettre des photos sur ta page perso ::M-)

::r-::r-::r-

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Re: Déclaration de conformité Européenne 30 Juil 2010 23:04 #409519

OK, mea culpa ::w-, je suis un gros fainéant ! J'avais mis des photos sur ma page perso mais suite à des modifications sur le site, elles ont subitement disparue et j'avoue n'avoir pas encore pris la peine de la remettre à jour ...

Pas ::Y-, s.v.p.

::r-::r-::r-

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Re: Déclaration de conformité Européenne 31 Juil 2010 19:32 #409520

Mes amis on ne doit pas trop se prendre la tête avec les documents à la c@n qu'on ne demande ici et là.

Michel,
La déclaration de conformité (*) de mon bateau a été acceptée l'année passée par l'administration belge. Il me semble que ce document correspond à celui que tu nous décris et qui est en ta possession. Il s'agit d'une simple feuille recto qui reprend certains éléments techniques sommaires (HIN, puissance max. autorisée, dimensions du bateau,...).

Si j'étais à ta place, je fonctionnerais de la façon suivante.
1) Le bateau:
a) soit je garderais le pavillon grec, de manière à éviter les embrouilles à court terme. Dans ce cas de figure, je passerais un coup de fil à April Marine, qui m'ont confirmé, à plusieurs reprises dans le passé, qu'ils assurent des bateaux sous pavillon grec sans aucun problème. Mais en revanche, l'avenir est compromis puisque, avec un pavillon grec, tu risques des soucis à moyen et long terme (revente du bateau en France, etc).
b) je passe sous pavillon belge. Dans ce cas, je prendrais contact avec l'antenne liégeoise du Service Public Fédéral Mobilité et Transports, Transport Maritime (4000 Liège, La Batte 10, tél. +324 220 66 70) et leur exposerais mon problème. Jusqu'à présent j'ai immatriculé deux bateaux grecs auprès de cette administration et, à chaque fois, je leur envoyais par couriel les documents traduits (par moi-même) avant d'envoyer les originaux par la poste. Dès que je recevais le OK de la fonctionnaire, je postais le tout.

2) Pour le véhicule:
il me semble que tu as donné la réponse: garder le véhicule et immatriculer en France.

3) La remorque:
La vente (malheureusement à perte) me semble la seule option. Il faudrait dans ce cas acheter une nouvelle remorque homologuée en France. As-tu pris contact avec le distributeur RCA en Grèce? Je te parle de RCA parce que cela me semble la solution la plus réaliste bien que je sois plutôt déçu de ma nouvelle Satellite... Quoi qu'il en soit, l'assurance française de ton véhicule couvrira également la remorque. Mais il me semble qu'April Marine assure aussi les remorques françaises.

J'espère avoir aidé.

(*) 'Déclaration de conformité d?un bateau de plaisance en rapport à la conception, la fabrication et les émissions de bruit, conformément à la Directive 94/25/CE, telle qu?amendée par la Directive 2003/44/CE
(à compléter par le fabricant de bateaux)' (traduction du Grec)


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Re: Déclaration de conformité Européenne 31 Juil 2010 23:32 #409521

Salut chrisk

J'aimerais bien ne pas trop me prendre la tête, mais t'avoueras que c'est pas simple tout ça :^-C}

D'après tout ce que j'ai lu sur les site officiels, il semblerait que la DEC soit vraiment demandée en France ::L-

Maintenant, le pavillon Belge est une bonne piste à laquelle je n'avais pas pensé. Si la DEC n'est pas indispensable, ça me semble la meilleur solution sur du long terme ::K+)

L'assurance n'est plus un problème, j'ai finalement trouvé plusieurs assurances Françaises qui accepte le pavillon Grec.

La remorque reste le point le plus délicat :RB:+)
J'ai contacté RCA Grèce (sur tes bons conseils, je crois...) mais en fait, c'est un vendeur de bateau qui propose effectivement des remorques RCA, mais il faut acheter le bateau qui va dessus ::g-
Ils m'ont finalement renvoyé sur RCA Italie qui me propose une mise à dispo dans le sud de l'Italie. Pas trop top comme solution, mais par contre, des gens charmants :a{b)
J'ai peut être trouvé quelqu'un qui va m'en descendre une de Bordeaux...

Merci pour tous ces bons tuyaux, le moral remonte :sc))

Ps: Si tu viens en Grèce cette année pour tes vacances, penses à faire le plein d'essence avant la frontière, ici c'est 'Benzini telos' à toutes les stations !!!
Pas très grave pour les voitures, mais pour le bateau ... ::D-

::r-::r-

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Re: Déclaration de conformité Européenne 31 Juil 2010 23:35 #409522

Désolé pour l'orthographe, il est tard ...::V-) ::B:-)

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Re: Déclaration de conformité Européenne 01 Aoû 2010 07:31 #409523

Il sont assez difficiles en Belgique, il faut maintenant le certificat CE dans les trois langues nationales.
Ça ressemble à ça: www.capbreizh.com/pratique/navigation_so..._CE_Belgium_boat.doc .
Mais le documents nécessaire devait être valable au moment où le bateau à été mis en circulation, donc ca dépendra fortement de l'année du bateau, donc c'est à verifier avec chaque administration.
Ex si la bateau à été mis sur le marché en 2001, aucune administration sensée ne te demandera le CE modifié par la Directive 2003/44/CE.


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Re: Déclaration de conformité Européenne 01 Aoû 2010 08:24 #409524

J'imagine mal mon petit constructeur Italien, dans le fin fond de sa Sicile, me remplir se formulaire dans des langues dont, à mon avis, il ne soupçonnait même pas l'existence avant :RB:+)

Mon SR est de 2009 :M:+) J'ai en ma possession uniquement le document que décrit chrisk, et d'après Colbac Marine, je n'aurais rien d'autre ::p-

Donc méthode bobosurf ::L-

J'ai bien envie de tenter quand même le pavillon Belge !

::r-

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Re: Déclaration de conformité Européenne 01 Aoû 2010 08:25 #409525

...ce formulaire ... ::p-::p-

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Re: Déclaration de conformité Européenne 01 Aoû 2010 11:36 #409526

Micbett,

Tu peux toujours essayer de faire immatriculer sous pavillon belge ton SR avec l'attestation (et non la déclaration) de conformité (en 2008, ils me l'avaient refusé à Bruxelles, peut-être sont-ils plus souples à Liège ?) et, parallèlement, entreprendre les démarches pour obtenir la Déclaration de conformité (cela ne te coûte rien, hormis un recommandé, et cela pourra te servir à l'avenir, p. ex. si tu souhaites revendre ton SR).

Pour la langue, ne te fais pas trop de souçi ; il suffit que le document soit (pour la Belgique) dans une des langues nationales (français, néerlandais ou allemand). Donc, si le constructeur de ton SR le délivre en italien, à mon avis ils ne feront aucun problème si tu leur procures (une copie de) l'original en italien avec une traduction de celui-ci en français (il existe des formulaires vierges de Déclaration dont il suffit de compléter les rubriques).

J'ai bien encore une autre solution (comme il existe des formulaires vierges ...), la plus simple, mais là tu tombes dans la plus totale illégalité ::N-) Cela s'appelle 'faux et usage de faux' ... ::g-::g-::g-



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Re: Déclaration de conformité Européenne 01 Aoû 2010 11:42 #409527

bobosurf : ::t-::t-::t-::t-::t-::b-::b-::b-::N-)

J'y ai pensé aussi ::o-)

J'ai sept ans de validité de mon pavillon Grec, j'ai le temps de tout essayer :d-

::r-

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Re: Déclaration de conformité Européenne 02 Aoû 2010 03:58 #409528

J'attire votre attention que pour le pavillon belge:

- La nécessité des documents en 3 langues est relativement récente.
- Même si les démarches se font par Liège, tout est maintenant centralisé à Bruxelles, d'où les délais qui se sont allongés à 3 à 4 mois pour terminer un dossier, donc fini les bureaux plus 'souples'.
- Qu'avant de faire la demande officielle, il faut d'abord rayer le bateau de ses anciens quartiers, et joindre une attestation à la demande.
Rien n'empêche par contre de demander un avis informel sur la validité des documents, qui risquent alors d'être regarder avec une certaine attention.

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Re: Déclaration de conformité Européenne 02 Aoû 2010 06:55 #409529

Bonjour Blackswan, pas compris ::L-
Qu'avant de faire la demande officielle, il faut d'abord rayer le bateau de ses anciens quartiers, et joindre une attestation à la demande

::r-

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Re: Déclaration de conformité Européenne 02 Aoû 2010 08:02 #409530

Il faut d'abord lui retirer son pavillon grec avant de faire la demande en Belgique, car la Belgique demandera la preuve de la radiation du pavillon grec.
Il ne sera pas possible d'obtenir un pavillon belge tout en restant sous pavillon grec pendant la durée de la demande.

J'ai souffert quelques semaines il y a deux ans pour l'obtention de la lettre de pavillon, coincé entre un fabricant et l'administration belge, le but c'est d'en faire craquer un tout en résistant soi-même. J'ai eu la chance que ce soit le fabricant qui craque, mais c'était un bateau neuf.
Bonnes chances à toi.



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Re: Déclaration de conformité Européenne 02 Aoû 2010 09:19 #409531

::K+) Merci !

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Re: Déclaration de conformité Européenne 02 Aoû 2010 10:32 #409532

Pour la remorque si un contrcuteur peut te la livrer à Bari ou Ancone il y a cette solution:

www.superfast.com/site/content.asp?sel=2...2vmqMCFYKX2Aode2G_mA

Il suffit de faire un A/R en ferri ::e-

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Re: Déclaration de conformité Européenne 02 Aoû 2010 10:55 #409533

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