SUJET :

bjrs je viens d acheter un bateau key largo 22 6M45 avec un 200CH je dois payr la taxe moteur merci d avance

akiaou

non, car moins de 7 mètres

merci pour le renseignement je m inquiter

akiaou

fredo de mars

Faudrait enclencher le décodeur pour te lire Akiaou
En plus on ne sait pas si c'est une question ou une affirmation ton texte ?

En dessous de 7m pas de taxe

TiBen83. srboat.free.fr

Génération SMS..............

Phil43 TEAM RAPETOU *

Pour être complet...
Pas de taxe pour les bateaux de moins de 7m s'ils sont équipés d'un moteur de moins de 22cv fiscaux...
Serge

Je ne sais pas si c'est toujours le cas surtout en cas de Franchisasion .
Moi j'ai juste une carte de naviguation bleue
Divouneh ....................... 13:^-C}

Humilité ....divouneh.blog4ever.com

c'est serge 83 qui a 100% raison ,meme si ton boat mesure moins de 7 m ,mais a un moulin de plus de 22 ch fiscaux.

tu vas

Merci GWEN de ton aide...
Certains petits malins ont voulu jouer les 'agaces culs' en montant des moteurs de 300cv sur des bateaux de moins de 7m puisque les taxes étaient supprimées...
La loi initiale a donc été modifiée moins d'un an après, avec effet rétroactif...
Entre nous soit dit exonération moteur jusqu'a 225 ou 250cv (suivant la marque) c'est mieux qu'avant...
Tant que tu y es Gwen merci de nous dire jusqu'a quelle puissance les verado sont exonérés...
Serge BWAccélérator

Bonsoir,

Tous les verado sont exonérés quelles que soient leur puissance s'ils sont montés sur une coque de < 7M.

En revanche, il est inéquitable qu'un propriétaire de bateau de 6M motorisé en IB avec 190cv soit lui lourdement taxé !

Le procédé de taxation des bateaux rapelle ce que l'on a connu avec les moteurs turbo sur les voitures et les écarts entre les modèles (on pouvait avoir une 6CV qui en faisait 120 ou + et une 9 cv qui en faisait 90 !) Et bonjour le prix de la vignette.....

veradoclubfrance.smf-fr.org

Extrait du site de la douane seule habilitée à gérer le droit annuel de francisation !


Les navires francisés de 7 mètres et plus, ou d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres dotés d'une motorisation égale ou supérieure à 22 CV (puissance administrative), sont soumis à un droit annuel perçu par la douane. Ce droit est dû par le propriétaire du bateau sous le nom de 'droit annuel de francisation et de navigation' (DAFN).


Bon à savoir : calcul de la puissance administrative
La puissance administrative des moteurs est calculée selon la formule suivante :
P=K.N.d².I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres.

Nota. La puissance administrative des moteurs marins de type 'diesel' fonctionnant suivant le cycle à quatre temps, se détermine en affectant le terme P du coefficient 0,7.


Un exemple pour un inboard de 6.95m motorisé avec un 150 cv diesel :
Moins de 7 mètres = pas de droit sur la coque..(ouf)
Puissance = 0.0045*4(nb. de cylindres)*9.2 au carré(alésage en cms)*9(course en cms) = 13.71 cvs administratifs*0.70 (moteur diesel) = 9.59 cv administratifs en tenant compte de l'abattement pour moteur diesel

Bataclo, pour l'unité de 6 mètres avec 190 cv inbord (essence je suppose), je suis surpris qu'elle soit lourdement taxée...peux tu préciser :
combien de cylindres,
l'alésage en cms,
la course en cms
l'age du moteur et de la coque !






Fred

Fred tu prends un bloc 4L3 6 cylindres.... ils font tous 24,23CV qu'ils délivrent 190, 205 ou 215cv (carbu, injection monopoint ou multipoints, mêmes blocs même cylindrées, juste la puissance diffère)

Et 190 cv sur un bateau de 6m90 qui pèse 1800 kg ou + ce n'est pas trop puissant.

veradoclubfrance.smf-fr.org

Efectivement les Vérados étant des moteurs qui ont une 'petite' cylindrée e trouvent de ce fait exonérés de a taxe::K+)

De même il y a rés peu de moteurs 'hors bord' de 200 cv qui dépassent la limite des 22 cv
Pour les 'in board' il vaut mieux éviter les mercruiser 190 et 200 cv ainsi que le volvo 200cv qui sont tous 3 taxés de 24 cv fiscaux::h-

Actuellement les 'in board' diesel sont les plus avantagés quand aux 'in board' essence ils remportent le prix de la plus haute taxe.....
Une réglementation totalement injuste mais ....

Rapellons nous qu'à partir de 2006 tous les bateaux en dessous de 7m ont été totalement détaxés:sc))

Le manque à gagner a été tel que l'année d'après la nouvelle réforme , étudiée à la hate, a retaxé les moteurs de plus de 22 cv fiscaux y compris sur ls coques de - de 7 m::g-

Notons également les différences de calcul de la puissance administrative entre un 'essence ' PA = 315 NxAxAxC/100000 alors que pour un 'diesel' c'est : 45NxAxAxC / 10000

(Ou N est le nb de cylindres,A l'alésage et C la longueur de la coursedu piston) .

Enfin que dire de la réglementation qui concerne la motorisation multiple ????
Pour 2 'hors bord' la taxe totale sera la taxe d'un moteur multipliée par 2.
alors que pour 2 'in bord' on multiplie la puissance administrative par 2 et on paie la taxe correspondante à cette nouvelle puissance , ce qui n'est pas tout à fait la même chose:M:+)

Cela parait simple alors comment comprendre que sur un bateau de moins de 7 m motorisés avec 2 hors bord ,il faille appliquer la formule des in bord en additionnant les puissance de chaque moteur

Vous suivez toujours

Pour ma part c'est simple , je reste dessous 7 m et 22 cv

Et pour les petits malins qui voudraient passer sous pavillon 'belge' je rappelle qu'ils devront payer , en france , une taxe appelée 'droit de pavillon' qui sera égale à celle de francisation ..

Allez, on prend 2 aspro et au lit

Meltem 74

holla le verado club y va un peu fort
Dire que tous les verado sont éxonérés de taxe me dérange un peu...
Ce qui est vrai c'est qu'ils ne sont pas taxés à cause de leur faible cylindrée...
Serge

Ah bon pourquoi ça ?

C'est la STRICTE vérité. J'ai bien précisé pour tous les bateaux <7M.

Evidemment pour un montage en monomoteur !

Sinon même le SCI 350cv ne 'cube' que 2600cc dont 14cv fiscaux !

En deça de 22 cv => PAS DE TAXE !

veradoclubfrance.smf-fr.org

Pourquoi
Parce que c'est du Français tout simplement...
Serge

??????

veradoclubfrance.smf-fr.org

Merci en tout cas de nous apprendre que le 350 ne fait que 14cv fiscaux, bon plan pour les moins de 7m...
Serge

Je remarque d'ailleurs le lancement du new RAFALE qui mesure 6M99 et qui accepte le SCI 350, voir pub sur la page d'accueil de Pneuboat

C'est top de constater que nos chantiers et fabricants s'adaptent à nos contraintes.

Cet ensemble ne doit pas manquer de piment....

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