SUJET :

Une question bete :

Si vous etes pris en mer en dehors des zones autorise de navigation selon le permis ....

Les risques encourrus ? (Amendes saisie ..... suspoension ....)

En theorie svp et egalement en VRAI (il y a sans doute une nuance)

Tu fous ton moteur en panne et tu jures que tu as dérivé.

......et tu les remercies d'être venus te tirer d'affaire!!!!!!

pat:^dB}

Patrick pat54 pat54bis en attendant le ter

Oui , mais en vrai ?

@aningoul : Excellent

note que l'idee est bonne :

Mais si 'ils' te vois de leur vigie a 45 noeud , ca vas etre dur de leur dire cela !!!!

hors des normes de la carte mer ou du permis mer:contravention 5e classe:décret 92-1166,art 13: 1500 ? au plus:code disciplinaire et pénal de la marine marchande.
Par contre: conduite SANS permis: contra de 1e cl:38 ? au plus. Ce qui prouve 1°) qu'on a intéret à dire qu'on n'a pas le permis 2°) que l'Océan Pacifique n'est qu'une larme à côté de l'Océan-de-la-connerie-du-législateur-français et on retrouve le meme genre de C dans toutes les lois du monde, rassurez vous! (rens. Guide Chagnon 'Escales 2008', sans garantie de ma pârt! je ne fais que le citer.
Et je pense SÉRIEUSEMENT qu'en pareil cas ma première boutade est la bonne, à condition que le vent ait soufflé dans un sens....sensé!

En theorie, ok mais en vrai, y a t'il qq parmis nous aqui c'est arrive ?

Sinon, une variante ...

Que risque t'on pour un manque de radeau de survie lorsque l'on est sense naviguer en 4 eme, et que l'on est pris en zone de navigation 4eme categorie !!!!! ????

je ne suis pas souvent d'accord avec aningoul(jamais),mais alors là ,je suis mort de rire
tu imagine la gueule des flics:-)

Cela me donne une idée: a quand une rubrique ' J AI TESTE POUR VOUS LES AFF. MAR. DE ........
et aussi un classement des PV les plus c........



Alain

Je ne dirais qu'un mot: ' Bravo Monsieur Jean Louis

de pezilla

Y'a un truc sinon qui s'appelle le 'Pavillon Belge'......une fois !




Défendez la gratuité ! : aucme.free.fr/

En gros naviguer sans aucun permis ne coute que 38 euros même au delà des 6 milles ??
J'aurais cru que ce genre de prunes étaient plus élevées !
aucune confiscation du bateau à craindre ??

Lilo29

Et en cas d'accident grave t'es bon pour payer le reste de ta vie

@+ Xav Team PNEUBOAT

pas de permis = 1500 euros:
'Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait pour toute personne de conduire un bateau de plaisance à moteur :

a) Sans être titulaire du permis de conduire des bateaux de plaisance visé à l'article 2 ou malgré le retrait de celui-ci, dans les cas autres que ceux régis par les articles 14 et 16 de la loi du 23 décembre 1972 susvisée ;

b) Sans respecter les conditions relatives aux âges fixées par l'article 3 ;

c) En méconnaissance des dispositions des arrêtés pris en application des e et f de l'article 8 ;

d) En violation d'une interdiction de navigation décidée en application de l'article 7.


Lilo29

Bonsoir Marilo. Tu cites un dépassement de vitesse:'amande 3750?et/ou 2 ans de prison (cdpmm: art 80) En gros les PV en mer ne sont pas forcément plus cher c'est selon; et ton copain a du tomber sur des détraqués car à 9 dans ce coin il ne constituait pas un danger! il pourrait venir à l'esprit que la veille le verbalisateur avait découvert 'une inf.....ortune.....
Je précise donc: Escales, Méditerranée, pe 591:conduite sans permis= contr de 1ere cl=38 euros AU PLUS et quatre lignes plus bas:conduite hors des normes de la carte mer ou du permis mer (Je crois que c'est la question posée par Ecréou)contra 5eme classe: 1500 euro au plus. Ça parait évidemment énhorrrme, au point que je poserai demain la question à PLUSIEURS administrations dont Gendarmerie Maritime et AM. Car 'Escales' peut s'etre trompé.
Par contre ce à quoi je pense,et Xavier vient de mettre le doigt.....au centre de la cible! les Assurances , elles, ne te louperont pas: conduite hors couverture de permis = sans permis=on ne vous connait pas, rraùss!
Absence du radeau= autre 5eme classe=jusqu'à 1500 ?
Ecréou, 'lorsqu'ils te voient de leur vigie à 45 n?uds: ils ne peuvent pas te voir de la vigie ET etre bord à bord? que veux tu dire?
En tous cas mon prochain navire portera les trois couleurs.....hissées au son de La Brabançonne.
Ravi d'avoir réussi, Gwen 83, à te faire rire plutôt que te faire ..... comme les autres fois. Au fait si tu t'intéresses toujours à l'histoire des pneumatiques mes docs te restent accessibles, comme j'ai dû je crois te le 'mieller' Bonne soirée à TOUS et sérieusement, vérifions: il faudrait que nous soyons plusieurs partout en France à poser la question aux 'huiles'

Parenthèse, la 4° catégorie de navigation n'existe plus.

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso

Bonsoir 1000? pour 9 nds au lieu de 5...
et une question pueril :'y font comment pour prouver' et comment je fais si j'ai pas de compteur ...ils vont 'taxer mon pifometre'...
si cette mésaventure est vrai ...je visite la cote d'azur en pédalo et encore va savoir!!!


Alain