SUJET :

bonjour tout le monde,
ça fait un bon moment que je n'ai plus posté

Alors voilà : j'ai un 40 cv sur mon bateau, très pratique pour allé plonger avec tout le matériel , mais un peu gros pour promener au bord ou pour faire un peu de traine, du coup je me suis acheté un petit 15 cv d'occas , alors ma question: faut il faire enregistrer le moteur sur la carte de navigation du bateau, sachant que je ne m'en servirai pas souvent ou bien si je garde l'acte de vente et la facture a bord cela suffit il pour être en règle en cas de contrôle ?

Je vous souhaite a tous un bonne année

merci @plouffffff

pas vu pas pris

Da! Il te suffit de pouvoir prouver qu'il est à toi.

Salut !

Aningoul, t'es sur de ce que tu dis ?

Je reviens de faire immatriculer mon boat aujourd'hui même... D'après les aff mar... 2 moteurs maxi... mais comment font ceux qui en ont plus sur leur bateau ?

Pas penser à leur demander...

En tout cas, la dame m'a affirmé qu'il fallait absolument que le moteur soit enregistré..

A moins que ce ne soit une interprétation hazardeuse... comme souvent...

BONJOUR PICLO 83 TU ES OBLIGE D'ENREGISTER TON MOTEUR AUX AFF. MAR. CAR TON BATEAU EST DEJA IMMATRICULE (CE N'EST PAS UNE ANNEXE) IL N'Y A PAS DE TAXES EN SUS A PAYER MAIS AU MOINS TU ES EN REGLE . LE FAIT D'AVOIR UNE FACTURE AVEC TOI N'EST PAS SUFFISANT , CA PEUT PASSER DEVANT UN GENDARME SYMPA ,MAIS DEVANT UN AUTRE MOINS SYMPA ???!!!!

BIG FUN

Merci pour les infos,
bon je vais aller aux AF MAR alors

@bientot

pas vu pas pris

C'est l'embarcation qui doit etre enregistrée, éventuellement avec un moteur; mais RIEN n'interdit de posséder un moteur hors bord , surtout un portable(jusqu'à 15 CV,) que l'on utilise en dépannage ou sur le bat d'un copain ou une barcasse qu'on va louer en Tunisie ou en Grèce: le tout est d'avoir des documents prouvant qu'il a été acheté et non volé, qu'il a acquitté la TVA et ev. les droits de douane.
Toutefois comme pour le coup de l'antenne VHF démontable sur un autre post, demain je téléphone aux AFF MAR. pour vérifier. Bonne soirée à ttes et ts!

Donc, Pierre Olivier, un doc, toi, prouvant qu'il a payé la TVA et 'L'OCTROI DE MER', à moins que celà ait aussi changé à Bou'bon même

Heu, pas compris Aningoul:^-s}

Lorsque je suis arrivé à Eunion en 1977, avec un beau 35 CV Evinrude acheté en hors taxes à l'étranger, on m'a fait payer: une TVA à 7% et un 'Octroi de mer'(?) à 12 %. La République n'aimant pas faire simple avait trouvé ce moyen d'amuser ses douaniers pour percevoir ses 19% de taxes, comme en Métropole., avec le double de paperasses! Mais depuis celà a peut-etre disparu.
Remarque qu'à l'époque on ne passait pas la Douane entre la 'Métropole' et la Corse, par contre en Corse, on passait la douane pour retourner 'sur le continent'
Mais..... décalage horaire!!!!!::t-Aous l'é point couché encore!
Bien cordialement.

Salut,

Si si, il y a encore cet octroi de mer à la con... la taxe additionnelle et la tva... c'est royal non? Saloperies de taxes.

Autrement, oui, je suis malheureusement un couche tard...

Bon, on va erreter de poluer son topic, au monsieur

Téléphoné juste aux Affaires Maritimes de Bonifacio ET de Sète: on a le DROIT d'utiliser un moteur sans qu'il soit sur les doc d'un bateau: muni d'une facture portant BIEN le n° du moteur vous pouvez le mettre sur le bateau de Pierre ou de Paul et aller ballader.( Ledit bateau étant en règle bien sûr!)

P.Olivier, dans quel coin es tu à la Reunion ?

G65 avec 175 suzuki

Je parie qu'il est à St Denis ou environs et son papa à St Pierre ou au Tampon.!
Une histoire qui me revient: lors d'une assemblée générale des Maires de France à St D'nis, le maire de Plaine des Caffres (ou des Palmistes,)quittant son domicile vers 5 h du matin (c'était à l'époque un Zoreil Languedocien) a réussi à se casser la g...... sur du verglas! A la Réunion, il faut le faire! Mais c'était début Juillet, en plein hiver, donc, et ceux qui ont éprouvé le moins 10 du Pas de Bellecombe le savent bien:on se gèle parfois, sous les Tropiques!

Salut dudu06,

Il me piste Aningoul... il me piste...

Je suis effectivement sur St Denis, donc, le nord de l'ile, et le parternel, à St Pierre...

Aningoul, merci de ta réponse sur le moteur avec facture.

Et dans le cas de moteur sans facture ? Est ce que l'attestation sur l'honeur est aussi OK ? (j'ai fais 2 attestations pour enregistrer les moteurs sur le SR... Ben oui, une facture de 36ans... ca n'existe pas

en gros il n'y a rien qui interdise de naviguer avec un moteur en règle ( acte de vente, facture etc etc) , mais il y a une loi qui dit que: les moteurs doivent être inscrit sur la carte de circulation
merci


pas vu pas pris

Pierre Olivier: tu as dit que tu allais voir le paternel à #100 km, et on a parlé du Cap La Houssaye: donc pour quelqu'un qui habitait Le Port il est évident que zot papa n'habite pas Ste Rose!
Au fait, cette p.....d'autoroute entre St Denis et La Possession, y a-t-il encore des blocs comme des voitures qui tombent dessus? J'y étais en 1980(Juin ) quand 20000t de roches sont tombées vers 6h du mat: 3 morts dans une voiture retrouvée écrasée comme une galette. Le JIR avait écrit: imaginez si celà s'était produit vers 18 h au retour des plages et juste là, où ça bouchonne, a quelques diz de mètres du Barrachois.... il y aurait eu des milliers de morts...
Picloos, les affaires marit. de Sète ont été nettes-surtout pour un 2,5 à.....disons 15 CV
Pierre Olivier pourquoi ne pas expliquer directement ton cas aux Aff Mar?

Alors, quelle est la bonne réponse : il faut que les moteurs soient enregistrés ou pas ?

Aningoul, je pensais bien à ce détail de 100km sur l'autre post:B:+)

Après, pour connaitre un peu la Réunion, ca le faisait

Je n'ai pas de prob pour le moment aux AFf Mar... ils ont enregistré les 2 moteurs avec une attestation sur l'honneur de ma part attestant la propriété, et c'est bon !

Rest qu'ils m'ont dit que pour naviguer avec un moteur, il fallait absolument qu'il soit enregistré sur la carte de navigation... et que 2 était le maximum autorisé.
Je n'ai pas pensé sur le coup à leur demander comment font ceux qui en ont 3 ou 4 derrière leur boat sur puissant...

On contrôlera tes brassières et tes fusées, mais pas ça! navigue tranquille! Ce ne sont pas des SS non plus!

salut la compagnie,
bon alors dans le doute , j'ai appelé les AF M de toulon .........impossible de les avoir je tombe toujours sur des répondeurs qui me font tourner en bourrique !!
Allé zou , j'appelle celle de cete , là je tombe sur une super Dame qui répondra a toutes mes questions et OUI il faut enregistrer le moteur sur la carte, même si avec la facture ça peut marcher aussi ! a la fin elle me demande ce qui me gène dans l'acte d'enregistrement du moteur sur la carte de navigation ? je lui répond tout simplement: les horaires d'ouverture des AF M de Toulon !! impossible pour moi de me libérer le matin en semaine...... bref elle me dit pas de problème, il faut leur faire un courrier avec un mot explicatif et les photocopies des papiers ... je poste tout ça et ce matin a la boite , voilà leur courrier : tout mes papiers sont revenus ..... il me disent qu'il ne peuvent pas enregistrer le moteur sur la carte, mais que tout est en règle et que je doit garder a bord la facture du moteur .. c'est tout je pense que sur des petits moteur , comme ça a été dit plus haut, il n'y a pas d'enregistrement sur carte ......encore faut il prouver en cas de contrôle l'acte de propriété de ce moteur.

Bon bhé je vais faire une photocopie de leur courrier que je vais garder a bord au cas ou ........

vous aviez tous raison !!

@bientôt

pas vu pas pris

Piclo, voudrais-tu bien m'envoyer aussi une photocopie de cette lettre des Aff Mar de Toulon?