SUJET :

En toutes choses il y a le mot comique, et puisque ce topic doit avoir toute la rigueur du DROIT, ne ratons pas l'occasion d'un sourire de détente:!

Ainsi, si à la frontière de ce beau pays, une jolie dame blonde aux yeux bleus -en uniforme et casquette!- vient vous dire <<carina!>>, n'allez pas croire surtout que "ça y est, elle vous a appelé Chéri!!!!!!!!
www.eudict.com/?lang=frecro&word=douane

(ni, la 2ème ligne, déjà une promesse.........)

Bonjour. Je vais continuer ma traduction.

Purée de vous autres! deux heures de clavier!!!! voici la traduction.

POUR FRANCHIR LA FRONTIÈRE CROATE IL FAUT AVOIR LE DOCUMENT T2

Un nouveau document est demandé aux plaisanciers pour prouver la propriété du semi rigide,du moteur et de la remorque.

Un nouveau guet apens est en embuscade pour qui navigue en Croatie. Le mois de majeure affluence de la plaisance en mers croates (et pas seulement)est maintenant passé et en vérité, nous n'avons pas eu de nouvelle de ce que certains annonçaient comme une marée de contraventions. Mais quelques-uns ont eu des ennuis et il est bon de garder en mémoire le passé pour préparer le futur.
Il se passe que, depuis cette année, les autorités de ce pays est-européen ont la faculté de demander la preuve que le propriétaire d'une unité de plaisance ait acquitté la TVA à l'acte d'achat., de l'embarcation qu'il remorque ou qu'il utilise en mer, ainsi que celle du moteur ET de la remorque.
Dans un premier temps – et du reste en foi d'un document émanant de l'Office croate du tourisme- il semblait que pourraient suffire les factures d'achat, mais ensuite, nous avons su que ces documents pourraient ne pas être réputés suffisants par les autorités croates
Pour se mettre à l'abri de contestations, contraventions(amendes) et rognes assurées, le conseil est donc de se munir du formulaire T2. Il s'agit du document »attestant le caractère communautaire de marchandises non expédiées sous le régime du transit communautaire
Mais comment fait-on pour l'obtenir, et qui le délivre?
Pour accélérer les formalités , il vaut mieux s'adresser à un « expéditeur en douane (transitaire) il y en a dans toutes les villes:à Milan, par exemple, on nous a dit que depuis peu,, ils sont en train d'en délivrer beaucoup, surtout « à postériori », c'est à dire pour ces plaisanciers qui ont embarcation et remorque en Croatie et qui ne réussissent plus à les rapatrier!
La procédure pour obtenir le T2L n'est pas compliquée, d'après ce qu'affirme le transitaire consulté par nous (rédaction de Il Gommone): il suffit de prendre rendez-vous, de se présenter avec le bateau, le moteur, et la remorque, les documents y relatifs plus ses propres documents: carte d'identité et code fiscal (spécialité italienne), ON PAYE moins de 100 € et l'on obtient en une heure environ, le bon avec le cachet de la douane
Et si l'on n'a plus la facture parceque le bateau est ancien ? Dans ce cas l'on rédige une déclaration substitutive d'acte de propriété, toujours séance tenante, auprès des bureaux du transitaire

Cela vous semble trop facile? Pas tant que cela, si vous tenez compte du fait que, jusqu'à il y a quelques mois, tout cela n'était pas nécessaire: c'est un bel em,,,,bêtement.
Déjà parce que, avant tout, ces formalités ne peuvent pas être effectuées par soi même, mais l'on doit par force, avoir recours aux services d'un expéditionnaire en douane (transitaire) accrédité.
Si vous allez sur internet, en fait, vous trouvez facilement le formulaire T2L, vous pouvez le remplir, le présenter à la douane la plus proche de votre domicile, mais après l'on vous demandera l'aval,,,,,,,,du transitaire! Et ce service, évidemment, se paye!
À ce point, vous serez en train de vous demander « Comment jamais » (tournure italienne) tout cela est en train d'arriver
Il y en a certains qui, aussitôt connue la nouvelle, ont vite gueulé contre les autorités croates qui seraient en train de profiter de plaisanciers/ poulets à plumer » mais ce n'est pas exactement cela:
Vous devez savoir que cette situation est l'une des conséquences de l'entrée de la Croatie dans l'UE l'an dernier, en Juillet (entre autres le pays devrait aussi entrer dans l'Espace Schengen en 2015) et de la réglementation du statut d'>>importation temporaire <<qui doit disparaître.
Dans le passé, en fait, de nombreux,,,citoyens européens mettaient leur propre navire dans les ports croatessous le régime de l'importation temporaire et ainsi, ne payaient la TVA ni dans le pays d'acquisition ni nonplus en Croatie pays alors extra UE. Il y avait un laps de temps limite, mais il suffisait alors de sortir le bateau de Croatie et de l'y reconduire et c'était reparti pour une autre période

Mais quand la Croatie est entrée dans la communauté, c'est l'US elle même qui a demandé la régularisation de certaines situations et les autorités croates ont appliqué la réglementation à la lettre
À présent, cela peut donc nous em,,,,bêter, mais c'est la loi et elle est appliquée
Morale de cette vilaine fable: comme d'habitude, à cause de quelque mauvais fourbe, nous y avons tous droit!

Sur notre site internet www,koster,it dans les pages réservées à Il Gommone, section « normativa »vous trouverez le document officiel de l'Office Croate du tourisme qui met en garde les plaisanciers et donne et donne les références et normes.
Pour en savoir plus et et trouver les adresses des bureaux de douane dans le pays, visitez www,agenziadogane,gov,it

J'avais moi-même, lors de la parution des articles du Quotidien de Trieste, "approché" les Douanes Françaises au sujet du T2L: j'ai immédiatement entendu le mot: transitaire: cela m'a fait hérisser les poils, car je m'étais déjà pas mal em.....bêté lorsqu'il m'avait fallu obtenir le hors taxes (auquel j'avais droit!) pour le bateau que m'avait livré le Papa de notre ami à Nice en 1972

Je suggère donc d'attendre les confirmations officielles par écrit en français et en croate avant de décider.... de prendre le T2L, le risque d'y aller sans ou....la décision d'aller ailleurs!!!!

bien le bonjour
Je rappelle que cet article est publié et traduit ici avec l'autorisation de Monsieur le Directeur Responsable de l'excellente revue Il Gommone n° 332 page 14.

jean louis a le merite de poser questions , attendons la reponse officielle d e l Ambassade pour les bateaux francais (et belges)
Bonne journée a tous

et Suisses?

AH, non, ils ne sont pas dans l'UE, eux!

Eux n'ont pas de pb puisqu'ils obligent leur ressortissants à avoir une immatriculation helvétique même si leur bateau est déjà immatriculé ailleurs (ex en Belgique)

Tiens d'ailleurs demain à Genève c'est férié :
C'est le jour du "jeûne genevois" pendant lequel on déguste de succulentes tartes aux pruneaux

Pour un jeûne.......

On devrait pouvoir mettre la musique sur les posts

Enfin: voici les paroles

<AMU........sez-vous....profi....tez du....moment......




Acceuil ONT Croatie

Pièces jointes 13:22 (Il y a 1 heure)

À moi

Bonjour,



Nous sommes ravis de l’interet que vous portez à la Croatie.

( et moi donc !!!!!!)

Vous trouverez ci-joint toutes les informations liées à la navigation en Croatie. N’hésitez pas à consulter les fiches ci-joint, notre site web www.croatie.hr et notre blog www.regardsurlacroatie.com.



Vous trouverez également de nombreuses brochures téléchargeables en ligne en suivant le lien business.croatia.hr/en-GB/Croatian-natio...oard/Promo/Brochures



Et si vous souhaitez découvrir la gastronomie croate avant de partir en Croatie ou à votre retour, nous vous invitons à découvrir les bons produits de la toute première épicerie fine croate à Paris : ZELENA. Et si vous n’habitez pas à Paris, le site internet www.zelenaparis.com vous permettra de commander en ligne.



Dobrodošli u Hrvatsku ! (bienvenue en Croatie !)



L’équipe de l’Office National Croate de Tourisme



Office National Croate de Tourisme

48 avenue Victor Hugo

75116 Paris

Tel: 01 45 00 99 55

Fax: 01 45 00 99 56



www.croatie.hr



Ouverture du lundi au vendredi de 14h30 à 17h00



www.facebook.com/lacroatie

www.twitter.com/lacroatie

www.regardsurlacroatie.com


De : jean louis Attard []
Envoyé : mardi 9 septembre 2014 14:48
À :
Objet : navigation de plaisance.



Madame, Monsieur, Bonjour.

Suite à des tracas et des ennuis survenus à des collègues, je souhaite savoir quels sont exactement les documents et papiers à présenter à vos fonctionnaires des douanes ou des finances pour être en règle si l'on veut venir en Croatie avec un bateau semirigide et son moteur sur remorque attelée à la voiture, pour le mettre à l'eau dans vos marinas, ou si l'on y arrive par mer: en effet, il paraitrait que les documents officiels français -ou autres nationalités-, cartes de circulation, actes de francisation ou lettres de pavillon Belges, ne suffiraient pas, ni même, dans certains cas, les factures indiquant que la TVA a été acquittée .

Allant en vacances pour se détendre le long de vos côtes,et non pour y avoir des problèmes, je vous remercie de nous renseigner afin que nous soyons en règle.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations

Jean Louis Attard

Conseiller au Parlement de la Mer du Languedoc Roussillon, Sud de France.

Dans leur mail de réponse, entre autres, ce document:

<<<<<<<<<<Le nautisme en Croatie - Règlementation.pdf
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La navigation en Croatie

Règlementation

Le responsable d’un navire entrant en République de Croatie par

voie maritime est tenu de le faire accoster dans le port maritime

le plus proche ouvert au trafic international en empruntant

l’itinéraire le plus court afin de remplir les formalités douanières,

de se présenter et faire authentifier la liste de l’équipage et des

passagers ou la liste des personnes à bord, de payer les taxes de

séjour et une cotisation pour la sécurité nautique à la

capitainerie du port ou sa filiale.

Le responsable d’un navire acheminé en République de Croatie

par voie terrestre ou en gardiennage dans un port ou un autre

site autorisé en République de Croatie est tenu de présenter la

liste de l’équipage et des passagers et, le cas échéant, la liste

des personnes à bord, de payer les taxes de séjours et une

cotisation pour la sécurité nautique auprès de la capitainerie du

port compétente ou de sa filiale.

Depuis le 1er janvier 2014 les navires étrangers, mais aussi les

navires croates doivent payer une cotisation pour la sécurité

nautique et de protection contre la pollution. Le montant de la

taxe dépend de la longueur du navire et de la puissance du

moteur, et se paye pour l’année indépendamment de la longueur

du séjour dans les mers territoriales ou rivières croates.

Les documents originaux et valables doivent se trouver sur le navire navigant en République de Croatie, la

preuve de paiement de toutes les taxes, la preuve de bon état de fonctionnement du navire, la preuve de

qualification du responsable du navire, conformément aux réglementations du pays du navire, ensuite une

preuve que l’assurance responsabilité couvre les dommages causés à des tierces personnes ainsi que le

titre de propriété ou procuration d’utilisation du navire délivrée par le propriétaire du navire.

La liste de l’équipage et des passagers et la liste des personnes à bord

Sur un navire appartenant à une ou plusieurs personnes physiques, naviguant en Croatie, peuvent être

présent, le propriétaire du navire, les membres de sa famille et les personnes autorisés par écrit par le

propriétaire du navire. La liste des autorisations doit être authentifiée à la capitainerie du port ou à sa

filiale.

Sur un navire appartenant à une personne morale, naviguant en Croatie, peuvent être présent les

employés de la personne morale ou des personnes autorisé à utiliser le navire ayant une autorisation

écrite. L’autorisation écrite pour le navire de la personne morale doit contenir le nom et prénom de la

personne ainsi que le tampon autorisant l’utilisation du navire, la période autorisé ainsi que le nom et

prénom de la personne responsable du navire si le navire ne possède pas d’équipage permanent ainsi que

les nom et prénom de personnes qui seront à bord du navire pendant la période autorisée. Depuis

l’admission de la Croatie au sein de L’Union Européenne il n’y a plus de limite de nombre de personne

pouvant s’échanger au bord d’un navire (embarquement et débarquement).

La liste de l’équipage et des passagers inclut les membres de l’équipage et les passagers à bord du navire

et doit être présentée à la capitainerie du port ou à sa filiale qui l’authentifiera par l’apposition d’une

signature et d’un cachet.
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Si le responsable du navire n’envisage pas de modifier la composition de son équipage au cours de la

période de validité de la vignette, il n’est pas tenu de présenter et de refaire authentifier la liste des

membres de son équipage à la capitainerie du port ou à sa filiale.

Les navires n’offrant pas la possibilité d’un long séjour à bord (les navires ne disposant pas de lits) ne sont

pas tenus d’avoir la liste de l’équipage et des passagers.

Le responsable du navire peut remplacer en Croatie l’équipage avec lequel le navire est arrivé de l’étranger

(ou une partie de l’équipage) par un nouvel équipage. Dans ce cas, il doit déclarer à la capitainerie toute

modification de la composition de son équipage pour qu’au moment de son départ de Croatie, la

composition de son équipage corresponde à la dernière modification authentifiée par la capitainerie.

Déclaration de séjour

La déclaration de ressortissants étrangers qui seront logés sur un

navire se fait au poste de police autorisé pour le control du

passage de la frontière nationale dans le port ou l’étranger

effectue le control s’il entre sur le navire ou il sera logé, sinon elle

se fait au poste de police selon l’endroit d’embarcation.

Les ressortissants de pays membres de l’UE peuvent entrer en

Croatie si ils ont un passeport ou une carte d’identité valable, n’ont

pas d’interdiction d’entrée ou de séjour et ne présentent aucune

menace pour l’ordre publique, la sécurité nationale ou la santé publique. Les ressortissants de pays

membres de l’UE peuvent entrer en Croatie sans visa ou autorisation de séjour et peuvent séjourner en

Croatie pendant une période de 3 mois à compter à partir du jour d’entrée sur le territoire. Les

ressortissants de pays membres de l’UE, s’ils veulent séjourner plus de 3 mois en Croatie, doivent dans les

8 jours suite à l’expiration de la période de 3 mois, déclarer un séjour temporaire au poste de police le plus

proche du lieu de séjour.

Taxe de séjour

Tous les propriétaires ou utilisateurs, ainsi que les personnes qui passent la nuit sur des bateaux d’une

longueur supérieure à 5 mètres et avec des lits intégrés sont soumis au paiement de la taxe de séjour. La

taxe de séjour doit être acquittée avant le départ du navire dans les capitaineries ou dans ses succursales

et est d’un montant forfaitaire pour les durées suivantes : 8 jours, 15 jours, 30 jours, 90 jours, 1 an. Le

responsable du navire doit garder le justificatif de paiement de la taxe de séjour (reçu) sur le bateau, afin

d’être en mesure de le montrer à tout moment lors d’une demande par une personne habilitée.

Départ du navire de la République de Croatie

Avant de quitter les eaux croates, le responsable du navire est tenu de :

 se soumettre au contrôle douanier dans l’un des ports ouverts au trafic international ;

 faire authentifier la liste de l’équipage et des passagers présents sur le navire dans la capitainerie

du port ou sa filiale.

Après avoir rempli ses obligations, le responsable du navire est tenu de quitter, en empruntant l’itinéraire le

plus court, les eaux intérieures et les eaux territoriales de la République de Croatie.

Conduite des bateaux et yachts croates par les ressortissants étrangers

Pour conduire un bateau ou un yacht la personne responsable doit posséder une autorisation délivrée par

l’état du pavillon du navire. Si l’état en question de délivre pas d’autorisation, ce sont les règlements

croates qui s’appliquent. Une personne qui dirige un bateau ou un yacht croate, dépendamment de la

catégorie du bateau/yacht doit posséder une Attestation de qualification de capitaine de bateau, c’est-à-

dire un diplôme de qualification de capitaine de yacht, ou d’un permis de bateaux/yacht issue par le

Ministère de la Mer, des Transports et des Infrastructures.

La liste de documents/permis reconnu est publiée sur le site du ministère :

www.mppi.hr/UserDocsImages/TABLICA%20(2)MoU%206-2_13.pdf

Pour tout renseignement supplémentaire écrire en anglais à : .

Vous trouverez également des renseignements sur le site internet des marinas ACI : www.aci.hr/en/




Vous trouverez encore d’autres informations à ce sujet sur le site du Ministère du Tourisme de Croatie et

des douanes croates : mint.hr/default.aspx?id=12766 ; www.carina.hr/Carina/Jahte.aspx >>>>>>>>>>

A part le paiement des taxes croates diverses et variées et la fameuse liste de l'équipage " ( normal, bien qu'étant dans l'Europe la Croatie ne fait pas encore partie de l'espace " Schengen" je ne vois pas de paragraphe concernant ce qui nous intéresse

A savoir les justificatifs du paiement de la TVA de nos bateaux

Me trompe je

Meltem a écrit

la fameuse liste de l'équipage

ils ne la demandent plus maintenant c'est longueur bateau / puissance moteur et le nombre de jours (forfait 8 ,,15,, 30 etc etc ) nombre de personne et c'est tout + permis mais c'est juste pour le dossier qu'ils remplissent (d'ailleurs les responsables du bureau de PUNAT sont des jolies jeunes filles et non plus le grincheux de service que tu as connu )
Et eff

Meltem:
Je me garderai bien de commenter: comme toutes les lois du monde, celles-ci disent tout ET le contraire: je les ai reçues, je les publie, chacun en fait ce qu'il veut. Comme dit Maitre mon neveu, Avocat: il FAUT que les législateurs publient tout à la fois une loi et son contraire, sinon on gagnerait du pèse sur quoi, nous????<<exposez moi votre affaire clairement!!!! je l'embrouillerai moi même après!!!!

Pour Punat: effectivement!!!! cela vaut le coup de risquer une prune......contre une banane! pour accomoder une moule.... CARINA!!!!!! (au sens italien du terme!!!!!!!!!) et même: carina nikka! (au sens français!)
www.eudict.com/?lang=frecro&word=douane

Lacu noc! napraviti lijepe snove!!!!

(Quand je prépare un déplacement, en premier, j'en apprends la langue! )(pour Punat, fourrée!!!!)

La plus adorable étant, l'an dernier, à Gènes ,l’hôtesse du stand du Montenegro....

Il y a ce vendredi 12 soir sur Thalassa un reportage sur la Croatie ( je crois)

En effet.

je confirme cela va etre superbe
www.france3.fr/emissions/thalassa

Messire Bernie! je pense avoir bouclé le dossier- le plus facile n'ayant pas été de contacter les Douanes Françaises.... , puis plusieurs contacts négatifs avec des "commissionnaires en Douane" ....français.... pour enfin en trouver un qui voit très bien de quoi il s'agit!
Est-il possible de se/nous téléphoner en fin de soirée? Si oui: maile-moi à quelle heure et à quel numéro! Merci!

Mon Bon Monsieur, je t ai envoye un mail perso pour un contact ce soir

Votre ténacité fait plaisir à voir

Ne vous connaissant pas plus que cela, je vous souhaite de pouvoir continuer à ne jamais avoir à vous dire en votre fort intérieur: ils avaient raison.

XXXX 34, sous pavillon français, a constaté cet été de nombreux contrôles entre Punat et Dubrovnik: et pas spécialement conviviaux: ni réservés aux Italiens, Slovènes et Autrichiens, mais AUSSI à des Français: il m'a précisé: <<<<pas avec la convivialité italienne à laquelle on pouvait s'attendre de la part de gens de la Méditerranée, mais avec une rigueur germanique. />>>>

Se cache qui veut, comme l'autruche, la tête dans le sable.

(et laisse donc faire les gens qui passent des heures à démêler une situation afin de savoir exactement à quoi s'en tenir.)

Il y a des hommes qui de 1939 à 1945, ont fait la guerre et sont revenus indemnes: heureux pour eux!!!!!!
Mais cela ne permet pas de contester que 20 millions d'humains en sont morts!

Bon! on arrive au bout malgré les oppositions de l’Étranger mais hélas surtout de l'<intérieur>: donc, Bernie, il semble bien que, pour ne pas que des fonctionnaires qui ne savent même pas s'ils sont vivants ou morts puissent nous désagrémenter les testicules ( n'est-ce pas bien exprimé ?) en comprenant de travers une loi croate qui n'a rien d'anormal ni de discutable, et qui est une application correcte des directives européennes, le document à clouer n'importe quel bec d'ignorant qui en guise de remerciement envers ceux qui lui apportent de quoi remplir son auge em....poisonne les vacances du bienfaiteur, est bien le T2L.

en attendant les résultats de nos contacts avec les Affaires Étrangères - (dans ce cas, Européennes)

Je fais tout cela, ainsi qu'un travail bénévole au sein du Comité Régional du Tourisme du Languedoc Roussillon en tant que Conseiller au Parlement de la Mer, de bon cœur; car cela m'intéresse; l'aspect juridique (Droit International) étant passionnant, nécessite une grande rigueur et des bases documentaires sérieuses et échappant aux coups de coeur ou aux "impressions de vacances"

Réussies???? TANT MIEUX!

(Pourvou ké ça diouré!!!!(Mme Letizia Bonaparte, mère d'un certain napoléon)

(Mon T2L est en cours de formalités pour obtention: la manière de procéder sera à la dispo des adhérents ANPM sous peu.)

Bien le Bonsoir.... en rêvant de Glavna Plaza, à Orebic, Korcula en face!

Bien, je crois qu'il est temps de cesser nos "simili querelles" pour faire un point exhaustif de la situation ..

A la lecture de ce fabuleux mensuel "Il Gommone" certains d'entre nous ont appris en début de mois que désormaisr pour naviguer "tranquillement" en Croatie nous devrons être en mesure de présenter un document douanier européen, tout à fait légal, appelé le T2L, à toutes réquisitions des autorités de ce pays .

Nul étant censé ignorer la Loi j'adresse un grand merci à Aningoul de l'avoir porté à la connaissance de ceux qui ne le savaient pas

Par contre, après moultes questions aux différentes parties concernées ( douanes, ambassades diverses et variées, capitainerie des ports de la côte Dalmate, ...) nous venons d'avoir la confirmation d'une part que la moitié des gens concernés n'étaient pas au courant de la situation et d'autre part que légalement parlant, pour naviguer dans ce pays nous devions être en mesure de présenter ...........

En fait , nous n'avons rien appris de plus

Donc il me semble que les mesures à prendre sont simples :
Désormais en plus de la carte d'identité, du permis de conduire, du certificat de radiophonie restreinte, des cartes de la zone de navigation ( le GPS pouvant tomber en panne)...etc, etc ... nous devrons avoir dans nos papiers de bord ce fameux T2L que nous obtiendrons en contactant les autorités compétentes pour nous le délivrer

Ayant pour habitude "d'aider" les gens mais en aucun cas de les "assister" je vous laisse le soin de faire l'effort nécessaire pour trouver où vous adresser pour faire établir ce document

Chacun reste néanmoins libre non seulement d'aller ou de ne pas aller dans ce pays mais également de faire ou ne pas faire établir ce papier

Je vous souhaite à tous , de bonnes vacances dans ces magnifiques eaux Croates

B R A V O ! ! ! !

Plus mille! Tout est dit!

Dobrodošli u Hrvatsku !