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Chaque internaute enregistré et identifié a la possibilité de proposer et d'envoyer des documents (format pdf de préférence) afin de les mettre à disposition de tous les autres membres, par le système de la "base documentaire collaborative" proposée sur ce site.

Ces documents doivent être libre de tout droits d'auteur, et lors de la soumission, chaque contributeur s'engage à avoir vérifié ce point dans le respect de la règlementation.

Chaque contributeur accepte également la perte de tout droit sur les documents envoyés, et ne pourra pas demander de retrait de publication sauf si le document ne réponds pas à la règlementation comme évoquée dans les alinéas précédents.
Une fois le document envoyé, Pneuboat en devient donc l'unique gestionnaire.
Si le contributeur est l'auteur du document, Pneuboat en devient totalement propriétaire.
Ceci signifie en particulier, qu'aucun droit d'auteur ne pourra être revendiqué et ceci sans limite de temps, ni retrait ne pourra être demandé, ni recours en cas de modification, etc...

Les documents envoyés ne seront pas forcement publiés.
Pneuboat se réserve toute possibilité de mise en ligne ou non du document.
Un délais pourra être nécessaire avant publication.

Il faudra éviter toute mise en avant d'un distributeur ou d'un concessionnaire.
Tout document possédant une publicité directe ou indirecte vers un professionnel particulier sera retiré ou tronqué, sauf si cette personne morale ou physique est titulaire des droits du document, et qu'il présente un intérêt certain pour le communauté "pneuboat".

L'envoi d'un document implique l'acceptation totale et sans réserve de nos règles, sans recours possible.

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Préambule / avant-propos

La présente charte définit les modalités d'utilisation des sites http://pneuboat.com et http://boating.fr intitulés le "site" par la suite de ce document.

Le "site" permet la consultation en ligne d'informations et données, incluant des actualités, des témoignages, des documents types, etc., ainsi que l'accès à différents services tels un annuaire, un service de petites annonces...

Toute personne naviguant sur le "site" est considérée comme un utilisateur, qu'elle soit identifiée ou non sur le site, contributrice ou non, abonnée ou non.

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CHARTE liée à la Soumission d'informations, d'images, de vidéos, sons et autres sur pneuboat.com, boating.fr et sites liées (appelés "sites pneuboat" ci-après).

Bonjour cher amis du nautisme et bienvenue dans le programe de base de données des "sites pneuboat".

En participant aux différents programmes d'inventaire, de base de données et de partage communautaire édités par les "sites pneuboat", vous vous engagez à rétrocéder à de manière irrévocable tout droit de propriété intellectuelle portant sur les textes et photos téléchargées, publiées et diffusées par vous sur les "sites pneuboat".

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