SUJET :

salut a tous,
un sujet pour PMB, il aime bien ces trucs la...
un vendeur m'a dit que pour mon peut etre futur bateau 3.71Tonneaux, rien a payer si je ne le francise pas mais si je lui mets juste une carte de navigation... alors vrai ou faux... quelles differences?

A+

Bonsoir
C'est faux, au dessus de trois tonneaux, tu n'as pas le choix, le bateau est francisé et tu payes la taxe sur la coque et le moteur...
d'ailleurs, il existe des bateaux qui font 2.99 tonneaux, ce n'est pas un hasard...ils sont forts ces architectes...
serge BWAccélérator

Tu as eu la réponse par serge qui a tiré plus vite que mon ombre

jusqu'a 3tx
si tu navigues uniquement ds les eaux française tu peux prendre la carte de et ne rien payer
si tu vas naviguer ds des eaux étrangères tu dois franciser et tu vas éventuellement payer sur le moteur

au dessus de 3tx tu n'as pas le choix, seule la francisation est disponible et tu vas payer sur la coque et éventuellement sur le moteur.

ah ces vendeurs!!!
mais je sais pas comment tu as fait pmb pour savoir tout cela, car je viens de trainer sur les sites de la douane etc, et c'est lourd au possible de comprendre les trucs... donc ce que l'on m'a dit est faux... on ne peut avoir une carte de navigation pour plus de trois tonneaux...
ca me paraissait bizarre mais on me la justifié en disant que c'etait une question que du coup je ne pourrais pas sortir du territoire francais...

A+

rien d'exceptionnel

J'ai appris à lire
J'ai de la mémoire
J'ai mes permis mer A & B depuis assez longtemps ( 76 & 77)
et j'ai surtout eu besoin un jour de connaître le réglement sur le bout des doigts pour faire la nique à un zélé qui voulait m'aligner , et qui m'a balancé ' de toute façon je suis assermenté et on verra bien qui aura gain de cause aux Affaires Maritimes', je lui ai juste répondu 'On verra', depuis il a vu

ah bah si ca m'arrive je crois que je ferai bien comme toi... ca doit etre bon de pouvoir les faire taire et de leur mettre dans la tronche dans les regles de l'art....

A+

En tout cas moi si ça m'arrive, je n'aurai pas la patince de tout lire et surtout de tout comprendre, je t'appelerai se sera plus simple.

- En mer dès le matin et le soir par ma femme -

JPA78

Et quand on achète un bateau à l'étranger(Allemagne),c'est pareil,les papiers sont les mêmes?
Faut il franciser?

tu ne francise pas forcémment mais tu payes les droits si ta résidence est en France

J'ai vraiment du mal avec tous ces termes.....

La francisation c'est l'immatriculation???

Si tu peux me donner tous ce qu'il faut savoir je sui preneur,car sur les sites officiels je ne comprend rien.....

Si ton bateau fait plus de 3 tonneaux, ou bien si tu navigues dans les eaux étrangères il doit être francisé. C'est une action en 2 étapes qui concerne et les AffMAr pour ton immat et les douanes pour la partie taxe pour être simple.

Si tu ne navigues que dans les eaux françaises avec un navire de 3 onneaux ou moins, tu peux n'avoir que la carte de circulation qui est gratuite, sans taxes et ne concerne que les AffMAr

Ceci concerne les bateaux battant pavillon français
Si l'envie te prend d'avoir une immatriculation à l'étranger c'es possible, mais si tu es résident en France tu devras payer un droit qui est l'équivalent de la francisation

Bonjour PMB, Otes moi d'un doute!
Sur un des derniers posts , un de nos 'collègues' disait qu'il fallait pour franciser un bateau acheté dans la communauté européenne, payer des droits de douane.
Je viens d'acheter le mien et le vendeur m'a certifié que je n'aurai plus rien à payer en France. Kilaloo me l'a confirmé ainsi que pascal 01, il y a qques mois.
Alors , qu'en penses Tu ?
Merci pour la réponse...
Pour les Pros de la mécanique :
Qui peut me donner la longueur de la cours et l'alésage sur le 115 cv Johnson 4 tps injection (2005) arbre long. ?
J'ai bien le bouquin de caractéristiques du moteur mais ce n'est pas marqué dedans .
D'avance, merci.

Meltem74

Bonjour,

Pour le 115cv 4tps injection:

Bore: 3.30 in. (84 mm.) = Alésage
Stroke: 3.46 in. (88 mm.) = Course

Trouvé sur le site de Suzuki (idem Johnson 4tps)


- le_forban29 -

Salut Meltem ,

si c'est ton vendeur qui a importé le bateau en France , tu n'as pas de frais de douane à payer ( lui l'a fait ) . Par ailleurs , à partir du moment ou tu as une facture qui prouve que tu as payé la TVA , tu es en règle
et tu ne dois rien aux douanes .

pour ta question , va sur notre site et sur les liens motoristes .
sur le site Suzuki ( ou Johnson ce sont les memes ), tu auras toutes les réponses à tes questions .

A+
Bernard

B'jour Meltem

Tu as acheté ton bateau en Italie? il fait moins de 7.5M?t u as payé la TVA en Italie?
De quel post et problème parles tu ?

Cordialement
Ph.

le seul critére pourrait être si ton bateau fait plus de 7.5m

2. Navire acquis dans un Etat membre de l'Union européenne autre que la France

Les navires doivent avoir été mesurés par le service des douanes sauf si un document attestant d'une jauge-type peut être fourni.
Pour ceux d'une longueur supérieure à 7,5 m, vous devez être en mesure de justifier, lors de leur francisation, de la régularité de leur situation fiscale au moyen d'un document fourni par la recette des impôts.

Navire neuf

Sont considérés comme neufs, les navires vendus dans les trois mois suivant leur première mise en service ou ayant navigué moins de 100 heures. Si leur longueur dépasse 7,5 m, la TVA devra être acquittée par l'acquéreur, au taux en vigueur en France, au service des impôts (renseignez-vous auprès d'une recette des impôts).


Navire d'occasion

Il ne donne pas lieu au paiement de la TVA en France si l'acheteur est un particulier. Vous devez toutefois fournir, lors du dépôt de la demande de francisation, le certificat de radiation du pavillon étranger remis par le vendeur, ainsi que le justificatif fiscal, que vous obtiendrez auprès du service des impôts, si votre navire dépasse 7,5 m

Merci pour vos réponses,
En effet j'ai payé mon bateau ( moins de 7,50m) en Italie avec la TVA qui , là bas est de 20% ? donc normalement tout est OK ?

Meltem74

Bon bin je vais le chercher demain et dirst j'envois les papier aux affaires maritilmes,je vais être dans le vif du sujet....

Vieux post mais puisqu'il est question de francisation!

Question pour............... au hasard.............. tiens! Philippe.

Je ne comprendrais jamais rien aux règlements de notre cher pays.
Je suis en train de feuilleter le dernier MotorBoat, en même temps que je parcours Pneuboat.com.

Il y a l'essai du pro15man et les droits de francisation sont en plus des 56,86 ? sur la coque (jauge = 3,05 tx),
- de 32,92 ? pour une bi-motorisation avec 2 70 ch Suzuki
- de 124,39 ? pour 1 moteur de 115 ch Suzuki.

Bizarre autant qu'étrange! n'est-il pas?

jp2b



I marinari si cunnoscenu nu a timpesta

étrange...

le 115 ne devrait pas être taxé (-de 9cv).

parconte le 2 fois 70 c'est fort problable... l'ensemble doit dépasser le 9cv