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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation?
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SUJET :

Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 02 Juil 2014 17:17 #555068

Bonjour,
Connaissez-vous les formalités pour ajouter un copropriétaire (30%)sur une carte de navigation avec son nom figurant dessus en plus du mien ? Est-ce la même chose qu'une vente classique avec acte de vente ou je lui cède 30% du bateau, fiche plaisance avec nos deux noms,... ?
Merci de votre aide.
Jérôme.

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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 02 Juil 2014 17:20 #555071

Il te faut voir avec les affaires maritimes et les douanes.
Pascal

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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 02 Juil 2014 17:23 #555073

J'ai appelé...ils sont en vacances :)

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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 02 Juil 2014 18:04 #555079

Tous en même temps ???

Déjà que c'est long quand ils ne sont pas en vacances...
Pascal

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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 02 Juil 2014 22:41 #555119

Une dame (très sympa au demeurant) m'a demandé de rappeler la semaine prochaine...mais pas après car il n'y aura plus personne :)

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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 03 Juil 2014 06:06 #555130

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sur un acte d e francisation c est possible sur une carte je ne suis pas certain je regarderai la notre mais il me semble qu ils n ont pas enregistre ma co pro de femme...alors que sur les CG des bagnoles il y a les 2 noms
TU ES A QUEL QUARTIER MARITIME ,,,???

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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 03 Juil 2014 10:32 #555163

Je suis à Cherbourg, normalement ils sont plutot sympa et efficace...quand ils sont là :)

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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 03 Juil 2014 11:00 #555174

  • bernie6259
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il semble que c est l'acte d e francisation que l on peut ajouter des copro...enfin c est ce que je vois sur le notre... et rien sur la carte de nav de l autre bateau

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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 03 Juil 2014 11:01 #555175

  • bernie6259
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tapes "fiche plaisance" sur le net tu verras c est clair

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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 03 Juil 2014 19:29 #555217

  • bernie6259
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...et je me suis trompé ::T-) j ai une carte de nav avec dessus le nom du copro aussi...

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Ajouter copropriétaire sur carte de navigation? 03 Juil 2014 19:46 #555219

Nickel, merci, j'irai cet été aux affmar directement...merci !

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