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Dois-je envoyer deux photos ? 23 Jan 2014 17:46 #542320

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hello,

Je m'y prends un peu tardivement mais il faut que je fasse mon changement de carte ( bleu ) suite à l'achat de mon SR.

Habituellement, je me rendais directement aux aff mar, mais là je dois envoyer les docs.

Je lis sur le site qu'il faut envoyer deux photos en plus des autres documents ?

Est-ce obligatoire, car je ne vois pas ce que viennent faire ces photos ( n'apparaissent pas sur la carte, contrairement à l'acte de francisation de mémoire )

J'ai consulté la base de données du site PB, on parle de pavillon belge, mais je n'ai rien trouvé pour un changement classique?

A votre avis, photos ou pas ?

Merci

Bonne soirée
Don Cabillaud

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Dois-je envoyer deux photos ? 23 Jan 2014 18:07 #542322

si c'est en France que tu l'immatricules pas besoin

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Dois-je envoyer deux photos ? 23 Jan 2014 18:15 #542325

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Oui, c'est bien le cas,

Et concernant l'envoie avec A.R ? est-ce obligatoire ?

( je n'ai pas le temps d'aller me promener à la poste pour tout dire ... )

Merci
Don Cabillaud

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Dois-je envoyer deux photos ? 23 Jan 2014 18:24 #542327

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:Pp:+) tu sais adresses toi au Bon dieu plutot qu a ses saints....
vosdroits.service-public.fr/particuliers/F836.xhtml
Démarche
Le vendeur doit adresser au bureau des douanes du port d'attache du bateau :

Une pièce d'identité de l'acheteur.

l'acte de vente comportant tous les renseignements relatifs au navire et à sa situation administrative. Il doit être visé par les Affaires maritimes sauf s'il porte sur un navire sans rôle d'équipage,

l'acte de francisation ,

la fiche plaisance au nom de l'acheteur, en 2 exemplaires,

2 photos d'identité,c est pour l'acheteur pas le vendeur

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Dois-je envoyer deux photos ? 23 Jan 2014 19:26 #542338

Si c'est pour obtenir un acte de francisation, normal qu'on te demande les photos puisque l'une sera sur ce document !

Si c'est pour la carte de circulation, c'est inutile

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Dois-je envoyer deux photos ? 23 Jan 2014 20:08 #542346

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Merci Bernie,

J'arrive encore à lire ...

C'est justement pourquoi l'histoire des deux photos m'interpellait à la lecture du document officiel.

Comme le rappellent justement nos deux amis, nul besoin de photos puisqu'elles auraient servies à la francisation,

Cdfd, pas besoin pour la carte de navigation " classique " donc.

Merci

::r-
Don Cabillaud

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