SUJET :

Bonsoir,

Mon bateau est un cherokee de 4m40 avec un moteur 2T de 50cc.
Me faut-il une assurance bateau pour naviguer sur un lac ? Et si oui pour quelle raison ?

Je me pose la question après avoir fouillé un peu sur les prestations de certains assureurs et je me demande si tout simplement ma responsabilité civile ne suffit t-elle pas ?
Même question concernant le remorquage, l’assurance de la voiture suffit-elle à couvrir les préjudices de la remorque et du bateau ( PTAC de la remorque inférieure à 750kilo et sans carte grise). D’après les règles d’assurances : Si votre remorque pèse jusqu’à 750 kg, elle bénéficie gratuitement de la garantie Responsabilité Civile de votre assurance auto.

Merci pour vos infos !

Salut,

Je ne suis pas spécialiste pour les bateaux, mais, je ne pense pas que ta responsabilité civile habituelle, si c'est de celle là dont tu parles ( je veux dire la Rc liée à l'assurance habitation par exemple) : ça ne couvre pas ce qui se passe avec des "engins à moteur".

De plus, couvrir ce que l'on fait aux autres , c'est bien, mais s'oublier dans l'histoire, perso, ça me va pas du tout ( je coute plus cher à mes yeux qu'une remorque/mon bateau ou n'importe quel objet)...

Florence a une haute idée de sa valeur!!!!


ET elle a bien raison.

Mon cher, pour d'obscures raisons que Dieu seul peut démêler et encore ce n'est pas sur, l'assurance bateau n'est pas obligatoire en France.

Pourtant: ne déconne pas! ASSURE-TOI!

Quant'aux questions que tu te poses: pose les par écrit à ton Assureur, et exige une réponsepar écrit !!!!

En aucun cas la RC "famille" ne te couvrira pour le nautisme

entre ça et les tarifs des cales en Espagne, tu es mal parti

du reste, loi française ou pas, certains pays (Italie, Croatie, Tunisie, ) exigent qu'on soit assuré. L'Espagne, je n'en sais rien.

Bonne fin d'année à tou(te, pour Florence)s!!!!!!

"Ce soir je s'rai la poubelle pour aller rincer-er-er" !

Flo

Bonjour bonne année à tous et toute,

Alors pour ce qui est de l'assurance auto , qui prend effectivement la remorque sous son aile cela pour certaines conditions, mais est ce que le bateau est assuré lorsqu'il est sur la remorque, quand est il du bateau en cas de vol accident lors du transport sur la remorque ?

Si pas d'assurance spécifique bateau, rien en cas de vol, de dégradation partiel ou total du bateau !!

et bien sur un assurance spécifique au bateau et a son utilisation, me parait incontournable, avec le contrat qui va bien, je doute fort qu'une simple Rc familiale couvre tout les risques encourus, et pire encore les dommages matériels ou physiques pouvant être provoquer a des tiers !!

Donc pour moi je ne me pose même pas la question !! assurance spécifique pour la remorque, obligatoire puisque carte grise, mais également un contrat solide et étudiez pour le bateau et les matériels ( dans mon cas clauses spéciales, matériel de plongée et de prise de vues sous marine )

Mais aussi garanti envers moi et ma famille , et envers toute personnes qui pourrait être ma victime en cas d'accident provoqué par mon utilisation du bateau !

Cela mais déjà arrivé sur une cale, en effectuant une manœuvre j'ai blessé une dame âgée( qui n'avait rien a faire sur l'aire de manœuvre ) mais touché, légèrement au mollet ( une belle éraflure due a l'hélice ) son mari ma fait un scandale et appelé les pompiers, hospitalisation, cette personne a voulu se faire opéré des varices en prétextant que cela était le résultat des suites de l'accident !

Bonjour les couts,et les tracas juridiques, heureusement que l'assurance était la car tant sur le plan des soins que sur le plan juridique ( elle a perdue ) je n'ose pas pensé comment je me serais sortit de cette situation !!

Don même si cela a un coût, l'assurance est toujours trop cher, mais seulement lorsque il ne ce passe rien !!

jerome.prod écrit: Bonsoir,

Mon bateau est un cherokee de 4m40 avec un moteur 2T de 50cc.
Me faut-il une assurance bateau pour naviguer sur un lac ? Et si oui pour quelle raison ?

Imagine, comme cela est arrivé il y a peu, tu met ton bateau au milieu d'autre au ponton pour aller boire un coup , par exemple !!
lorsque tu remet ton moteur en marche, court circuit, départ de feu, incendie, plusieurs bateaux brûle, bonjour la note, dans le cas de ces derniers jours je crois que l'estimation est de 80 000 € !!

www.lindependant.fr/2013/12/22/incendie-...e-la-mer,1827653.php

Merci l'assurance !! si tu n'en pas je n'ose même pas y penser !!

Salut jérôme,

Comme l'a dit ziu "JL", l'assurance d'un bateau est à priori facultative pour naviguer mais par expérience, nombre de plans d'eau intérieurs ne te délivre une autorisation de mise à l'eau et de navigation qu'au vu d'une attestation d'assurance "bateau" en cours de validité.

A titre personnel, il me paraît incompréhensible de ne pas se protéger par une bonne assurance "bateau" contre les principaux risques de sinistres que peut causer ton embarcation à flot et sur la route. La taille du bateau ne proportionne pas les risques liés à la navigation. Un coup d'embase d'un HB de 9,9 cv sur la tête d'un plongeur n'améliorera pas à priori ses capacités intellectuelles, un petit bateau qui chute sur la route et cause un carambolage, ce n'est pas du flan !

Il y a déjà quelques années, sur le plan d'eau intérieur qui accueille mon SR quand il ne se promène pas ailleurs, un skieur dans l'eau a eu un bras découpé par une hélice d'un bateau qui ne l'avait pas vu tomber. J'ose espérer que le responsable de l'accident avait une bonne assurance.

Des conneries nous en faisons tous. Des petites causes peuvent avoir de grands effets. Cette année sur ce même lac, un brave type arrive avec un runabout Rocca antédiluvien dont la rénovation récente portait manifestement plus sur la peinture extérieure de la coque que sur l'état de la mécanique. Le gars met à l'eau son bateau et constate à flot que l'inverseur de marche ne fonctionne pas. Qu'à cela ne tienne, "Géotrouvetout" veut naviguer à tout prix, il débranche le câble de l'inverseur et enclenche à la main la marche avant. Puis il s'installe à la barre, pousse sur la manette des gaz et démarre. Surpris par le départ brutal, le barreur tombe derrière la banquette, se retrouve les 4 fers en l'air, le bateau navigue tout seul et heurte de plein fouet le day-cruiser d'un ami qui embarquait des passagers sur le ponton d'en face. Heureusement, le gars était assuré et le copain a pu faire repeindre sa coque récemment rénovée.

En plus, la simple RC ne coûte pas cher, par exemple pour un + de 6m avec 150cv c'est moins de 50€ à la Matmut.

Les ports avec accès payant demandent le certificat d'assurance pour laisser accéder à la cale, donc pas obligatoire mais sans lui tu ne passes pas.

JC Bonne année et Meilleurs Voeux..Matmut 50€ j aimerai bien., mais c est 173€ pour notre Sr de 5.40 et 90 cv.
A Florence ou a Jerome le net fourmille de rgts sur les assurances, les obligations legales de chacun envers lui et surtout les autres, qui par definition ne sont chéres qu'avant le sinistre.
Jerome sur un lac tranquille tu heurtes un nageur baigneur, tu es reconnu responsable pour defaut de maitrise ou manquement a une obligation de sécurité (c est du pénal)= blessure = 80 % d'incapacité de travail... le capital pour la rente que tu devras payer à la CARSAT sera autour 1,3 M d'E pour une personne de 25 ans.... C est du vecu dans mon travail !

et voici la position du Gouvernement:Assurance de la navigation de plaisance - 01/01/2011 Au regard de la réglementation française, la souscription d'une assurance est facultative en matière de navigation de plaisance, maritime ou fluviale.
Toutefois, cette garantie s'avère indispensable, pour les dommages causés au bateau mais aussi pour les dommages causés à autrui et dont le plaisancier pourrait être reconnu coupable. Dans certains pays, comme l'Italie, la souscription d'une assurance de responsabilité civile est obligatoire, quelle que soit la nationalité du naviguant.

Contenu des garanties
L'assurance de responsabilité civile

La garantie de responsabilité civile prend en charge uniquement les dommages matériels ou corporels causés aux tiers. La plupart des contrats assimilent les membres de la famille (conjoint, ascendants, descendants) à des tiers, qui se trouvent ainsi assurés, mais uniquement pour les dommages corporels. Il est nécessaire de veiller également à ce que les coéquipiers soient considérés comme des tiers entre eux.

Cette garantie peut éventuellement être incluse dans le contrat multirisques habitation, mais avec certaines limites, quant à la longueur du bateau ou bien encore la puissance du moteur... Le contenu de la garantie est à vérifier auprès de l'assureur.

La garantie responsabilité civile peut également faire l'objet d'un contrat spécifique "multirisque plaisance". Le contrat est, en général, d'une durée de un an, reconduit tacitement chaque année. Il est possible de demander à l'assureur une garantie limitée à la période d'utilisation du bateau.

Si le plaisancier est membre d'un club affilié à une fédération sportive, il est automatiquement assuré.

Cas particulier du skieur nautique : Le skieur n'est pas automatiquement garanti, une extension ski nautique doit être demandée à l'assureur.

Attention : les compagnies d'assurance n'accordent leur garantie que dans la mesure où les papiers du bateau et le permis de la personne chargée de la navigation sont en règle. De plus, certaines assurances ne couvrent ni les coéquipiers, ni les personnes auxquelles le bateau est prêté, s'ils n'ont pas eux-mêmes une licence.

L'assurance du bateau

L'assurance "corps" couvre les pertes et avaries causées au bateau. Elle sert à rembourser les frais de réparation après une avarie, ou à l'indemnisation du bateau lui-même s'il est perdu ou détruit par suite d'événements extérieurs prévus au contrat (incendie, tempête, naufrage, échouement, explosion, abordage, collision contre un corps fixe, mobile ou flottant...). En outre, sont garantis les dommages et pertes qui résultent d'un vice caché, à l'exception de la réparation ou du remplacement de la pièce qui a été à l'origine des dommages.

L'assurance vol couvre le vol du bateau, le vol par effraction des objets qu'il contient, les dégâts causés par le vol ou la tentative de vol. Le propriétaire d'un hors-bord peut assurer son moteur, à condition qu'il soit muni d'un dispositif de protection. En cas de vol, il lui appartiendra de prouver qu'il y a eu effraction de ce dispositif.

Les garanties annexes à l'assurance du bateau

Le contrat peut prévoir d'autres garanties :

frais de retirement ou de destruction de l'épave : cette garantie est généralement accordée, soit avec l'assurance responsabilité civile, soit avec l'assurance corps. Elle couvre, jusqu'à à certain plafond, les frais mis à la charge du plaisancier pour l'enlèvement de l'épave, à la suite d'un naufrage ou d'un échouement, lorsque celle-ci constitue une gène pour la navigation.
indemnités d'assistance au navire : l'assurance corps comprend souvent, à titre complémentaire, le remboursement des frais de sauvetage du navire.
frais de remorquage du bateau : certains contrats prennent en charge d'office les dégâts survenus au bateau au cours de ses déplacements terrestres, d'autres le font seulement moyennant une surprime.
garantie "défense-recours" : elle couvre la défense du plaisancier devant les tribunaux répressifs, le recours pour la réparation des dommages corporels et/ou matériels que les personnes à bord du bateau ont subis à la suite d'un accident imputable à un tiers, survenu en cours de navigation ou pendant un séjour à flot.
L'assurance "individuelle-accident" pour le pilote et ses passagers

Elle intervient si le plaisancier, sa famille, les personnes ayant pris place sur le bateau, éventuellement les skieurs nautiques, sont victimes d'un accident. Cette assurance joue en dehors de toute responsabilité. Elle n'empêche pas d'exercer un recours contre l'éventuel responsable.

L'assistance aux personnes

Cette garantie peut être comprise dans le contrat d'assurance du bateau, ou faire l'objet d'un contrat séparé.

Comme tous les contrats d'assistance, elle offre des services de rapatriement des personnes blessées ou décédées, mise à la disposition d'un skipper pour ramener le bateau, expédition de pièces détachées... Mais elle ne joue généralement qu'au-delà de 50 milles du port d'attache et dans la limite du capital mentionné dans la police.

Pour quelle valeur s'assurer ?

A la souscription du contrat, l'assureur demandera au plaisancier de lui indiquer la valeur d'assurance du bateau. Celle-ci doit être fixée soigneusement en tenant compte non seulement de la valeur économique du bateau, mais aussi des aménagements et des accessoires indispensables.

La somme indiquée constituera en effet la limite d'engagement de l'assureur.

La déclaration du sinistre
Comment ?

Il est essentiel de mentionner, dans la déclaration, les circonstances du sinistre (accident, vol, nom des éventuels responsables...) et les conséquences de celui-ci (les dommages, ainsi qu'une estimation du montant des préjudices).

Il est indispensable de joindre à la déclaration le plus de documents et de justificatifs possibles (factures d'achat, certificat médical, ordonnances...).

En cas de vol, une plainte doit être déposée à l'autorité compétente (police, gendarmerie, commissaire de transport…). Le reçu du dépôt de plainte sera demandé par l'assureur.

Quand ?

Le délai de déclaration à l'assureur figure dans le contrat d'assurance. Il est, en principe, de cinq jours ouvrés à compter de la découverte du sinistre par l'assuré, et de deux jours ouvrés s'il s'agit d'un vol.

L'envoi de la déclaration de sinistre par lettre recommandée avec accusé de réception n'est pas obligatoire mais recommandée, car elle permettra, en cas de problème, de démontrer que les délais requis ont été respectés.

Quelques précisions pour éviter l'accident
Avant de sortir en mer, consulter la météo,
Pour une traversée assez longue, avertir des proches et remplir un avis de partance (disponible dans tous les ports),
Garder le matériel de sécurité en bon état. Les brassières de sécurité doivent toujours se trouver dans un endroit facilement accessible,
Ne pas surcharger le bateau. Le nombre de personnes ne doit jamais dépasser celui qui figure sur la plaque apposée par le constructeur à l'intérieur de l'embarcation,
En cas de chavirement, rester accrocher au bateau, c'est le meilleur moyen d'être repéré.
Comment trouver un assureur ?
Vous pouvez vous adresser à un intermédiaire d'assurance (agent général ou courtier), au guichet d'une entreprise d'assurance ou d'un organisme financier.

Adresses utiles

FFSA - Fédération française des sociétés d'assurance
26 Bd Haussmann - 75311 PARIS cedex 09
www.ffsa.fr

GEMA - Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
9 rue de St Petersbourg - 75008 PARIS
www.gema.fr

CDIA - Centre de documentation et d'information de l'assurance
26 Bd Haussmann - 75311 PARIS cedex 09
Voir le site www.ffsa.fr


Pour tout renseignement complémentaire, reportez-vous aux textes applicables ou rapprochez-vous d'une direction départementale de la protection des populations (DDPP) ou direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP).

Merci pour vos divers interventions très complètes. Je ne pensais pas avoir de réponses aussi rapides ( surtout juste après la nouvelle année). maintenant que j'ai tous les éléments, je vais envoyer un mail argumenté à mon assureur.

Voici c est clair Jerome ?
Le reste n est qu'hypothése, fatras et élucubrations....!!!

Heureux que les memebres de ce forum t'ai permis d avoir une juste opinion il te reste a adherer a l ANPM

bernie6259 écrit: A Florence ou a Jerome le net fourmille de rgts sur les assurances, les obligations legales de chacun envers lui et surtout les autres, qui par definition ne sont chéres qu'avant le sinistre.

Heu, perso, je me suis jamais posé la question si je devais ou pas prendre une assurance spécifique...C'est à mon sens, incontournable....

...Florence Bonjour je ne te "visais"pas c'etait au contraire pour appuyer ton propos !

S'cuse alors,j'ai mal compris

Je t'en prie...
Tu n as pas a t'excuser mon propos n'etait pas clair et préter a confusion...

HHHUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUU!

(sifflé - d'admiration!) On croirait lire le guide des bonnes manières, par Liselote, éditions Le petit écho de la mode 1934

Pia! viens nous tempérer cela!!!!

Aningoul.......que veux tu quand on descend de Anne d'Heilly Duchesse d'Etampes.... on a de l education depuis des siecles et un peu de mal avec l orthographe (aussi).. prêté et non preter!!!