SUJET :

Bonjour,
J'envisage de faire immatriculer mon bateau soit en Hollande soit en Belgique....
La Hollande serait parait il plus rapide ?
Y a t il quelqu'un pour confirmer ?
Quelle est la procédure ?
Merci de vos réponses
Zim

PV Belge on connait (j'ai eu 3 sr avec ce PV et je suis en train d'en mettre un autre ) mais Hollandais ???!!!!

Quelles sont les avantages d'être en PV Hollandais ???

A ma connaissance sur le forum il n'y a pas de sr immatriculé en Hollande
mais bon je ne connais pas TOUT les sr du site

A cette époque sur la Belgique il faut compter une quinzaine de jours entre le départ de ton courrier et le retour de la lettre de pavillon.

L'avantage du pavillon néerlandais et que tu n'as pas besoin de certificat de nationalité.
Inconvénient tu dois renouveler celui ci tout les deux an contre 5ans en pavillon Belge.

bod76 écrit: A cette époque sur la Belgique il faut compter une quinzaine de jours entre le départ de ton courrier et le retour de la lettre de pavillon.

L'avantage du pavillon néerlandais et que tu n'as pas besoin de certificat de nationalité.
Inconvénient tu dois renouveler celui ci tout les deux an contre 5ans en pavillon Belge.

pour vu que tu est raison pour la Belgique

Certain pourrons te confirmer que j'obtiens un pavillon Belge en 10 jours et au mois de Juillet.

Et ce n'est pas la première fois.

bod76 écrit:
L'avantage du pavillon néerlandais et que tu n'as pas besoin de certificat de nationalité.

Ok cela c'est avantage administratif mais l'avantage d'un point de vue navigation ???? taxe ???? equipement ??? limite de la zone de nav ????

Si c'est juste une question de rapidité de l'administratif je ne vois pas l'intérêt

le PV Belge c'est surtout l'histoire du BIP en Hauturier (enfin en ce qui me concernait )

Pour ma part, j'attends ma lettre de pavillon belge depuis plus d'un mois
En ce qui concerne le pavillon néerlandais, il y a je crois un problème pour la vhf.

Bruxelles retard important

Bonjour à tous,

Le pavillon hollandais a actuellement le vent en poupe car il offre des avantages proches de ceux du pavillon belge mais son coût d'utilisation est encore inférieur. Au salon de Paris, certains vendeurs m'ont carrément proposé de me fournir un bateau sous pavillon hollandais. Cela faisait partie de l'offre commerciale.

Pour les bateaux de moins de 15 m de long, pas de taxes annuelles, pas de ticket d'entrée, à l'exception du paiement et du renouvellement du certificat d'immatriculation, qui est forfaitairement de 50 € tous les 2 ans. Un port d'attache en Hollande sera stipulé sur cet acte, au choix du propriétaire ou à défaut attribuer par les autorités néerlandaises.

Le permis côtier ou la carte mer est obligatoire si le bateau peut naviguer au-dessus de 10,80 nds ou s'il dépasse 15 m. Cette règle est aussi valable pour naviguer sur les voies fluviales hollandaises sous pavillon du cru. Le permis est aussi demandé pour les possesseurs de voiliers répondant à ces critères, ce qui me paraît on ne peut plus juste à partir du moment où on rend obligatoire un permis pour naviguer.

Le matériel de sécurité obligatoire s'apparente à celui exigé chez nous pour naviguer à moins de 6 miles des côtes, sauf qu'aucune limite de navigation n'est imposée. On peut faire une traversée directe vers New-York avec son SR de 6 m, si bon vous semble. Vous êtes seul responsable de votre navigation et de la sécurité de vos passagers. Comme vous pouvez le constater, on est à des années lumière du dirigisme de rigueur chez nous.

Le matériel de sécurité obligatoire s'apparente à celui exigé chez nous pour naviguer à moins de 6 miles des côtes, sauf qu'aucune limite de navigation n'est imposée.,,,

Donc pas besoin de "Bip" !!! ????
Yes

le seul "vrai " interet pour nous est cette hisoire de BIP ...

mais pour le reste , qu'il n'y ai pas de taxe au dessus de 7m , on s'en fiche un peu, car chez nous il faudra de toute façon payer le "droit de passeport"

Sauf peut être si le bateau est effectivement immatriculé sous port d'attache Hollandais ???
A creuser !

Apres il y a autre "hik" le Hollandais eventuellement sous la torture et encore avec 4 grammes

J'ai bien mon épouse qui en a qqs notions mais bon !!!!

Hors sujet , scusi ......
F3d, si tu es en "Maurienne" quel temps fait il ???
Je passe à St Jean dans 2 heures ...

Bonjour à tous,

Un des principaux avantages du pavillon hollandais est la simplicité pour l'obtenir. A côté, les belges passent pour d'horribles bureaucrates.

La particularité des hollandais dans ce domaine, outre de ne pas immatriculer tout ce qui navigue à moins de 20 km/h ou ne dépasse pas 15 mètres de long, est que les bateaux à immatriculer sont enregistrés par le service du cadastre local, au même titre que tous les biens fonciers et immobiliers.

C'est pour cela que nombre d'intermédiaires en France vous proposent d'effectuer les démarches à votre place. Elles sont simples, rapides et peu coûteuses. Une filière de plus pour les amateurs de délocalisation nautique.

Bientôt on aura aussi la Russie comme échappatoire, mais c'est réservé aux capitaines capables de s'imbiber quotidiennement avec un litre de vodka pure !

si la taxe sur les moteurs arrive chez nous peut on y échapper si notre pavillon belge ou hollandais ?

porto vecchio écrit: si la taxe sur les moteurs arrive chez nous peut on y échapper si notre pavillon belge ou hollandais ?

Non!

Salut à tous,

Pour répondre à la question de Porto, le pavillon hollandais exonère totalement de taxes les bateaux appartenant ou mis à disposition d'un particulier français non résident en France ou détenus par une personne morale située en France dont le capital social est détenu à moins de 50 % par des français résidents en France. Cette mesure a été prise pour éviter aux bateaux acquis en LOA ou loués fictivement d'être exonérés de taxe.

On peut bénéficier d'exonération de taxe, mais il faut créer des structures dans des états ayant des réglementations plus favorables.

Si les droits de francisation suppriment ou réduisent les limites actuelles d'exonération des taxes, il est évident qu'un dispositif type "droit de passeport" serait maintenu pour éviter une fuite vers les pavillons des pays les plus accueillants.

Je ne doute pas que nos politiques sauront prendre les plus mauvaises décisions : les plus coercitives, les plus stupides et surtout les plus coûteuses pour l'utilisateur lambda.

On a déjà rayé notre pavillon national de la plupart des poupes de bateaux de commerce du fait de réglementations totalement inadaptées aux réalités économiques internationales. Avec un peu d'imagination, nos politiques vont bien réussir à pousser les plaisanciers vers une immatriculation en Papouasie-Nouvelle Guinée.

Hélas.

certe certe
dans tous les cas le gouvernement nous feras payer