SUJET :

Bonjour,

Nous venons d'acquérir un bateau pneumatique pour balade famille. C'est un Honwave T32 IE.
Moteur honda 5CV
Je n'ai pas de permis bateau.

Je me pose beaucoup de questions :
1) Est-ce-que je dois immatriculer ce genre d'embarcation?

2) Je peut naviguer partout sur les fleuves? passage d'écluses autorisé?

3) En mer, je dois rester près des côtes? à quelle distance?

4) Je pars sur le bassin d'arcachon, je peux l'utiliser? jusquà quelle distance de la côte?


Merci pour vos réponses.

Bonjour .. Bienvenue..

1) je dirai que oui
2) oui 'pas qu'eu' moins de 10cv
3) je pense que tu peux jusqu'a 6 milles avec l'armement adequate mais moins de 2 milles serait plus prudent...
4) oui voir réponse 3)...hi

Bon je pense que l'on aura des avis complémentaires..j'espere meme....



Alain Bonne mer à tous...

2 milles avec un 5cv moi je resterais plutôt dans une bande de 1000/1500 mètre. en même temps je me dis qu'avec un bateau comme sa je vois pas trop l?intérêt de s'éloigner des cotes.

Voilà donc mes réponses à ton cas particulier :

'Le permis est obligatoire pour piloter un bateau de plaisance à moteur lorsque la puissance de l'appareil propulsif est supérieure à 4,5 kilowatts (6 chevaux).'

www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Permis_plaisance.pdf

Donc effectivement pas indispensable dans ton cas.

Tu fais plus de 2,50 m tu n'est donc pas un engin de plage.

1 -

En mer - OUI

Plus de 2,50 m et moteur supérieur à 4 CV donc immatriculation obligatoire

'L'immatriculation consiste à attribuer à un bateau un numéro d'identification utile en cas de vol et pour l'organisation des secours.

Elle est obligatoire dès lors que sont réunies deux caractéristiques : la longueur de l'embarcation est supérieure à 2,50 mètres et le moteur développe une puissance supérieure à 3kw.'

vosdroits.service-public.fr/F1601.xhtml

En Fluvial - FACULTATIF

'Ne sont enregistrés (facultatif) que si leur propriétaire le souhaite :

les bateaux de plaisance français d'une longueur de coque égale ou supérieure à 2,50 mètres et inférieure ou égale à 5 mètres et dont la puissance propulsive est inférieure à 4,5 kW (6 CV),'

vosdroits.service-public.fr/F2071.xhtml

2 - Si tu navigues sur un Fleuve en zone 'fluviale' il faudra vérifier qu'il n'y aie pas de taxe à payer... Vignette VNF dans la plupart des cas.

Par exemple de Rouen à la mer... la seine est en zone maritime... donc ça reste un fleuve mais les règles changent (pas besoin de vignette là)

Pas de contrainte pour les écluses.

3 -

D'après la division 240

'Article 240-3.03 - (Arrêté du 04/12/09)
Limitations des conditions d?utilisation

I.Les engins de plage effectuent des navigations diurnes qui n?excèdent pas 300 m de la côte. Pour ces derniers, aucun matériel de sécurité et d'armement n'est requis. Les annexes peuvent effectuer des navigations à une distance d?un abri n?excédant pas 300 m, leur navire porteur étant considéré comme un abri.

II.Effectuent des navigations diurnes et à une distance d?un abri n?excédant pas 2 milles :
-les planches à voile et aérotractées, -les véhicules nautiques à moteur, -les embarcations mues par l?énergie humaine non auto-videuses et qui ne sont pas des engins de plage ;

III.Les autres embarcations mues par l?énergie humaine qui ne sont pas considérées comme des engins de plage effectuent des navigations diurnes, et à une distance d?un abri n?excédant pas 6 milles.'

Tu n'est donc dans aucun de ces cas... tu n'as donc pas de limite hormis celle de ton permis ... que tu n'as pas
Là cela me parait énorme... Si quelqu'un peut me montrer que j'ai tort j'en serai ravi ... j'ai du louper un épisode... vu que maintenant il n'y a plus la limite lié à la catégorie de conception du bateau.

Reste la limite du bon sens...

Quoi qu'il en soit cela ne te dispense pas de l'armement de sécurité
www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pd...plaisance_4p_web.pdf


4 - Goto réponse 3 ... hé oui... le bassin c'est la mer.



Je continue à chercher pour la réponse 3 ...

Bonjour,
le Honwave T 32 IE gonflables air / base + Honda BF 5 SU :

Données techniques:
Longueur hors tout (en cm) 320,5
Largeur hors tout (cm) 153,5
A l'intérieur Longueur (cm) 229
Largeur intérieure (cm) 67,5
Diamètre du tube (cm) 42,5
Taille des paquets (cm) 112 x 59,5 x 33
Poids total en kg (emballage compris) 51
Max moteur PS 15
Nombre maximum de personnes (adultes / enfants) 4 / -
Charge maxi 735 kg
Chambres a air 3 étage + (2)
Type de sol Luft-/Hochdruck
Catégorie C

L' Armement de sécurité est indispensable.
Je ne connais pas les conditions de navigation dans le bassin d'Arcachon, je navigue en méditerranée. Ce que me dicte le bon sens et la pratique: La mer est changeante, courants, vents, houle, la prise de la météo marine est largement conseillée, avec un 5cv propulsant famille, glacière et autres, il faut pouvoir toujours ramener tout le monde à bon port ...
Attention donc et ne vous éloigner pas des côtes et d'un abri. Attention, un abri n'est pas forcement une côte, en effet la réglementation
maritime définit l'abri de la façon suivante : ports ou plans d'eau où le navire peut facilement trouver refuge et où les personnes embarquées peuvent être mises en sécurité.

Les catégories de conception aux normes CE

Depuis quelques années, les nouveaux bateaux se voient attribuer 4 nouvelles catégories : les catégories de conception.
Ces nouvelles catégories correspondent à la capacité du navire à supporter une certaine force de vent et une hauteur maximale de vague.
Catégorie C, zones côtières, jusqu'à 6 Beaufort, vagues jusqu'à 2 mètres.
Les nouveaux navires sont donc limités en distance (catégories de navigation) et par l'état de la mer et du vent (catégories de conception).
Lorsque une personne achète un bateau neuf, elle pourra armer son navire dans la catégorie de navigation qui lui correspond.
Catégorie C, de la quatrième à la 6 ème catégorie (soit de 20 milles-4ème catégorie à 2 milles d'un abri - 6ème catégorie).
Exemple
En achetant un bateau aux normes CE de la catégorie C, vous avez le choix,au moment de l'immatriculation, de l'armer en 4 ème, 5 ème ou 6 ème catégorie.Imaginons que vous votre choix se porte sur la 5 ème catégorie, dans ce cas,vous aurez un bateau de catégorie C armé en 5 ème catégorie, ce qui implique que votre navire sera limité à des vents de 6 Beaufort, des vagues de 2 mètres et une distance de 5 milles.

il est préférable de choisir une catégorie qui correspond à votre navigation car le fait de monter le navire en catégorie est synonyme de matériel de sécurité supplémentaire. Ainsi, si le propriétaire de l'exemple ci-dessus avait fait le choix de mettre son navire en 4ème catégorie, il aurait dû acheter le matériel de sécurité correspondant à cette catégorie.
En clair, faite preuve de bon sens et privilégier la sécurité... En vacances on peut toujours remettre au lendemain une ballade qui risque de devenir un calvaire. Attention, avec un 5cv la réserve de puissance reste minime.
J'espère avoir été clair, bonne navigation ...

Il n'y a plus de lien entre catégorie de conception et armement...

La catégorie A,B,C,D n'est plus qu'une indication sur la capacité du bateau.

Merci, il va falloir que je me mettes à jour ...

Question a Stephane 27 ..
Est ce que pour naviguer sur les canaux et autres voies navigables, sans permis, la limitation de puissance du moteur est toujours a 10cv comme avant...?

C'était juste pour savoir...

Alain Bonne mer à tous...

'Depuis le 1er janvier 2008, le permis plaisance a remplacé les permis mer et eaux intérieures comme titre de conduite unique obligatoire pour piloter un bateau de plaisance à moteur.'

vosdroits.service-public.fr/F1603.xhtml

et donc :

'Posséder le permis plaisance est obligatoire pour conduire un bateau de plaisance à moteur lorsque la puissance réelle du ou des moteurs est supérieure à 4,5 kw (6 cv).'

vosdroits.service-public.fr/F18988.xhtml

Donc fini la limite du 10 CV

Bonjour

La limite du permis au dessus de 6cv date du 1er janvier 1993.

ok .merci pour ces précisions...
Je savais pour le permis mer...mais pour le fluvial....
Le truc qui porte a confusion c'est que les loueurs sur les canaux ey autres plans d'eau, ont le droit 'apparemment'.. de louer des bateaux sans permis de 10 cv...

bon voila... donc pourquoi eux et pas nous...si je loue une 'pénichette' sans permis .. j'ai quand meme 10cv....et pas 6cv...



Alain Bonne mer à tous...

Pour les locations en 'fluvial' il y a une dispense pour les 'penichettes'

www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/sp...e_2007_cle24348d.pdf

Mais vu le poids du bateau cela revient au même...