SUJET :

salut
c'est dur d'immatriculer un bateau sans carte de navigation?
qu'est ce que je dois demander au vendeur?
merci

salut
le mieux serrait de téléphoner aux Affaires Maritimes et de leur demander. Vu que c'est eux qui immatriculent, ils sont les mieux placés pour te renseigner.
AMHA les factures du moteur et de la coque.

Tous les semi-rigides de 2,50m ou plus doivent avoir leur carte ou un livret de francisation.
Comment faire pour l'immatriculer sans cette carte ? La réponse dépend de la situation précise:
- Perte des papiers: Duplicata gratuit fourni par les Aff Mar à l'ancien propriétaire puis procédure de vente et immat' normale
- Jamais immatriculé: Avec la facture d'achat, le certificat de vente et la fiche de conformité tu peux attaquer la procédure d'immat' normale ( www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pd...4p_web_cle0ba1e7.pdf )
- Autre: Attention, risque de trafic de bateau volé

Dans tous les cas, seuls les originaux sont acceptés, pas de photocopies.
Ne jamais payer avant d'avoir tous les éléments nécessaires à l'immatriculation en main.

Richard

merci pour les renseignements
je prefere laisser tomber

Fais comme dit Kristen, appel déjà les affaires maritimes, avec le nom du bateau et du propriétaire ils pourront te dire s'il a déjà été immatriculé. C'est un début, ce serait dommage de passer a coté d'une bonne ocaz

trop tard deja vendu
j'ai pas ete assez rapide
merci a tous