sans papier

sans papier 21 Juil 2008 20:59 #269789

boucane974 Auteur du sujet Hors Ligne Nouveau membre Messages : 8 Remerciements reçus 0	bonsoir, quelqu'un peut il me dire si il ya un moyen d'imatriculer un c3 qui n'a plus de papier:-? je vous remerci d'avance
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Re: sans papier 21 Juil 2008 21:05 #269790

sebriviere_29no Hors Ligne Membre platinium Messages : 2961 Remerciements reçus 0	Si tu as une declaration du vendeur, la plaque sur le bateau....bref, fait le tour de papiers que tu peux obtenir...et telephone aux Affaires Maritimes. Eux seuls pourront te confirmer ca...et tu pourrais avoir une bonne surprise Ker Eo: Northstar 195 RM / Mariner 135 Optimax Donnations en vue du prochains bateau acceptees...
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Re: sans papier 21 Juil 2008 21:19 #269791

boucane974 Auteur du sujet Hors Ligne Nouveau membre Messages : 8 Remerciements reçus 0	merci,sebriviere pour l'acte de vente c'est ok donc je dois relever les renseignement de la plaque, sur papier libre?je pense que c'est les seul document que je peu avoir j'espert que ça va suffir:-
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Re: sans papier 21 Juil 2008 21:47 #269792

boucane974 Auteur du sujet Hors Ligne Nouveau membre Messages : 8 Remerciements reçus 0	quelqu'un a t'il dejas reussi a immatriculer un pneu sans papier ?
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Re: sans papier 21 Juil 2008 22:23 #269793

sebriviere_29no Hors Ligne Membre platinium Messages : 2961 Remerciements reçus 0	www.pecheaubar.com/punbb/viewtopic.php?id=11683 Ta reponse est la. Ker Eo: Northstar 195 RM / Mariner 135 Optimax Donnations en vue du prochains bateau acceptees...
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Re: sans papier 21 Juil 2008 23:48 #269794

boucane974 Auteur du sujet Hors Ligne Nouveau membre Messages : 8 Remerciements reçus 0	bon si il a reussi sur un bateau aussi ancien j'ose esperer la meme chose sur le mien je te tiendrai au courant du deroulement merci encore
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Re: sans papier 22 Juil 2008 08:36 #269795

christophe 22 Hors Ligne Membre platinium Messages : 8794 Remerciements reçus 0	Sur les Bombard Commandos il y a une astuce Virer le moteur, envleber la plaque métallique de renfort, et miracle, dessous il y a le numéro XDC du bateau. Avec ce numéro XDC, contacter Bombard qui pour la modique somme de 80 euros (il y a trois ans) te refont des papiers permettant d'immatriculer ton bateau. Christophe, hpa...ddict.
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Re: sans papier 22 Juil 2008 11:19 #269796

dd67 Hors Ligne Membre junior Messages : 30 Remerciements reçus 0	Si le bateau a déja été immatriculé il suffit d'envoyer aux affaires maritimes un certificat de vente ,une déclaration de perte sur l'honneur de la carte de navigation par l'ancien propriétaire et la photocopie de sa carte d'identité DD67 DD67
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Re: sans papier 22 Juil 2008 12:27 #269797

roland
Hors Ligne
Administrateur
Messages : 887
Remerciements reçus 100

Salut.
Ce cas arrive de temps en temps par exemple bateau non motorisé.
J'ai un fois acheté un Zodiac MKII qui n'avait pas de papier.

Avec le n. de série j'ai demandé à zodiac le certificat de jauge.

Avec le certificat de jauge et un reçu du vendeur mentionnant le même n. de série j'ai pu immatriculer le bateau.

Mais bon cela prend un peut de temps et quelques formalités.

~~~Roland~~~

~~~Roland~~~

Pensez également à consulter : les rubriques d'aides du site...

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Re: sans papier 23 Juil 2008 22:58 #269798

boucane974 Auteur du sujet Hors Ligne Nouveau membre Messages : 8 Remerciements reçus 0	bonsoir a tous ,j'ai appellè les affaire maritime aujourdhui et apparament avec l'acte de vente des papiers d'identitè ainssi qu'une photo lisible de la plaque constructeur sa devrait passer li demande aussi de savoir si le bateau date d'avant ou apres 98 apparament avant 98 il faut une atestation sur l'honneut pour la conformitè semble t'il.affaire a suivre donc et merci encore de votre aide.
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Re: sans papier 24 Juil 2008 13:32 #269799

lesquale50 Hors Ligne Nouveau membre Messages : 13 Remerciements reçus 0	bonjour boucanè974 , autrement tu as la solution pavillon belge pour pouvoir naviguer avec un bateau sans papier en toute légalité. formalité rapide (1 petit mois) pour un montant de 325?. bonne chance
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Re: sans papier 24 Juil 2008 13:42 #269800

boucane974 Auteur du sujet Hors Ligne Nouveau membre Messages : 8 Remerciements reçus 0	bonlour lesquale50 je vais attendre le deroulement de la demande d'imatricule ( j'lai pas encore faite ) et dans le cas du negatif j'opterai pour la solution belge alors si c'est possible merci
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Re: sans papier 24 Juil 2008 18:14 #269801

lesquale50 Hors Ligne Nouveau membre Messages : 13 Remerciements reçus 0	à titre d'information le site est le suivant www.pavillon-belge.com/ c'est la socièté VGD (vogue la galère distribution) tu trouveras toutes les infos nécessaire sur leur site ,on peut les appellés il sont trés sympha,tel 0825 560 680:sc)) Cordialement
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Re: sans papier 24 Juil 2008 23:58 #269802

boucane974 Auteur du sujet Hors Ligne Nouveau membre Messages : 8 Remerciements reçus 0	merci lescale50 je note tout ça au cas ou . je m'occupe de ça au retour des vacanse je par vendredi en 'pimgcar' comme dit ma fillette mais sans bateau:- il a pas papier pour naviguer
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