SUJET :

Bonjour à tous,

Je découvre avec joie le forum et le site, c'est vraiment formidable.
J'aimerai avoir des précisions sur les formalités administratives en effet je suis sur le point d'acheter un ZODIAC MK2 dans l'Eure et le proprio n'a que la carte de circulation sur lui et désire se séparer de son ZOD à un bon prix= 500 Euros
La carte de circulation est au non de son oncle ( info non vérifiable ) d'aprés vous puis je faire la transaction en toute séreinité ?
De mon coté je souhaite faire les papiers de ventes ( forumlaire en fin des petites annonces en 3 exemplaires )

Merci pour vos conseils

Amicalement

C'est conseillé de faire les papiers de vente; ne serait-ce que pour le changement de la carte de navigation.

Merci Eric pour ton message et info..

les papiers de vente peuvent il etre avec un nom different que celui de la carte de navigation?
De plus comment s'assurer que le ZOD est parfaitement en regle car ce dernier est immatriculé ?

Tant que tu peux verifier l'identité du vendeur, et que les papiers de ventes sont a son nom....apres, tu n'es pas de la Police, donc pas ton boulot d'enqueter sur ses dires, verifier si il a un oncle...

Au moins, tu auras de quoi remonter a lui si il y aurait un prob plus tard...



Ker Eo: Northstar 195 RM / Mariner 135 Optimax

d'accord, donc je vais faire les 3 actes de ventes, ensuite je vais ou avec les docs?
Désolé, je suis novice dans le domaine.

Amicalement

Salut
Il te faudra aller aux aff mar de ta région, pour mettre le bateau à ton nom voire changer d'immatriculation si pas même quartier.
Pour info ca reste gratuit et tu peux également changer le nom du navire

PS je prendrai quand même une photocop de la CI du vendeur également un papier manuscrit expliquant que c'est lui le vendeur, ca peux servir?
A ++

attention, normalement le proprio est celui qui figure sur la carte de nav et l'acte de vente doit etre rédiger par ce dernier. méfiance, je trouve que ça sent l'embrouille.



FRED

bah justement c'est les questions que je me pose...le vendeur à l air clean, la transaction se passerra chez luis et non pas sur un parking ou autre alors si la personne a quelque chose à se repprocher le lieu de la transac serait plus anonyme ...m'enfin ...

Et il peut avoir une declaration sur l'honneur de son oncle le mandatant pour vendre son bateau??
Ou lui en faire une declarant vendre le bateau de son oncle en son nom...

Quoiqu'il en soit, les papiers de ventes devraient etre au nom de celui avec qui tu fais la transaction, et prends une copie / Photo avec ton portable....de Carte Identité...voir plus...

Ker Eo: Northstar 195 RM / Mariner 135 Optimax

Oki, merci pour ces precieuses infos, en clair c'est claire que le vendeur n'est pas le proprio et qu il vends au non de l'ancien ( Oncle) à mon avis dans cette histoire, je ne verrai jamais la lettre du tonton qui dit qu il missionne pr vendre don ZOD....et c'est à prendre ou à laisser ..
Recuperer une photocop de la CI du vendeur me semble faisable et faire les 3 papiers de ventes aussi, le reste ca va etre difficile.
A la limite je peux y aller chez lui avec un copain, ca pourra faire le ' temoin ' au cas ou?
Le tout est de savoir si avec ces docs je peux me mettre en regle avec le ZOD avec les affaires maritimes de ma région ...
Voilou..

Amicalement

La carte de circulation est établi au nom du propriétaire.
Pour établir une nouvelle carte, il faudra que l'ancien propriétaire signe un papier qu'il enverra aux affaires maritimes en indiquant le nouveau propriétaire.

Il faut donc que le propriétaire (l'oncle) fasse au moins un mandat signé pour que son neveu procède à le vente.

Sinon il me semble que tu risque d'avoir des problèmes après ?


TiBen83

N'oublie pas une chose: tu ne peut pas vendre un objet qui n'est pas à toi!!!!!!!!!!sinon ca se saurait.Il faut au moins les papiers du proprio si ce n'est sa présence!
Je vole un pneus et le vends car il y avait les papiers dedans et d'un coup il est à mon oncle?! mefi

Exact tout a fait d accord avec toutes infos et mises en garde, d ou le post...

Le tout est de savoir si pb aprés comme le dit Tiben83 =

' Il faut donc que le propriétaire (l'oncle) fasse au moins un mandat signé pour que son neveu procède à le vente.

Sinon il me semble que tu risque d'avoir des problèmes après ? '

C'est aussi mon avis!
de + 500? ne me parait pas cher du tout suivant le bateau il peut y avoir un loup!

Et par chéque il y a une trace.

Bruno.13 Ancien prop NuovaJolly 670 voir P Perso